Approvisionnement en carburants en vrac et en station-service pour véhicules légers et lourds
Syndicat mixte Artois Valorisation
Approvisionnement en carburants en vrac et en station-service pour véhicules légers et lourds.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2013-10-03. L'appel d'offres a été publié le 2013-08-23.
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Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2013-08-23 | Avis de marché |
Avis de marché (2013-08-23)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Essence sans plomb
Quantité ou étendue:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Essence sans plomb 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Syndicat mixte Artois valorisation
Adresse postale: 11 rue Volta
Code postal: 62217
Commune postale: Tilloy-lès-Mofflaines
Contact
Adresse Internet: http://www.smav62.fr 🌏
Courrier électronique: marches-publics@smav62.fr 📧
Téléphone: +33 321160001 📞
Fax: +33 321160100 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-08-23 📅
Date limite de soumission: 2013-10-03 📅
Date de publication: 2013-08-27 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 165-286915
Numéro JO-S: 165
Informations complémentaires
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 23.8.2013.
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Intitulé du lot: Approvisionnement en gazole en vrac pour véhicules lourds.
Brève description: Approvisionnement en gazole en vrac pour véhicules lourds.
Quantité ou étendue: 350 000 litres minimum par an.
Durée de l'accord: 36 mois
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Approvisionnement en GNR (fioul) en vrac pour engins de chantier.
Brève description: Approvisionnement en GNR (fioul) en vrac pour engins de chantier.
Quantité ou étendue: 50 000 litres minimum par an.
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: Approvisionnement en carburants en station-service pour véhicules légers et poids lourds.
Brève description:
Description des options:
Nombre de reconductions possibles: 2
Numéro de référence: 2013-AO-006
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation économique et financière:
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Aucune retenue ou cautionnement n'est exigée.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Procédure
Période de validité de l'offre: 90 jours
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 25620407400056
Autre type de pouvoir adjudicateur: Other
Contact
Point de contact: M. Rapeneau Philippe
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2013_TutbdrRPVi 🌏
URL pour la participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2013_TutbdrRPVi 🌏
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2013_TutbdrRPVi 🌏
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr 📧
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 2013-AO-006
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 143 rue Jacquemars Gielée - BP 2039
Commune postale: Lille
Code postal: 59014
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 320631300 📞
Adresse Internet: http://www.lille.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Fax: +33 320631347 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du Tribunal administratif
Source: OJS 2013/S 165-286915 (2013-08-23)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Essence sans plomb
Quantité ou étendue:
Les quantités minimum sont fixées au Cahier des clauses administratives particulières.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Essence sans plomb 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Syndicat mixte Artois valorisation
Adresse postale: 11 rue Volta
Code postal: 62217
Commune postale: Tilloy-lès-Mofflaines
Contact
Adresse Internet: http://www.smav62.fr 🌏
Courrier électronique: marches-publics@smav62.fr 📧
Téléphone: +33 321160001 📞
Fax: +33 321160100 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-08-23 📅
Date limite de soumission: 2013-10-03 📅
Date de publication: 2013-08-27 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 165-286915
Numéro JO-S: 165
Informations complémentaires
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 23.8.2013.
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Approvisionnement en carburants en vrac et en station-service pour véhicules légers et lourds.
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: Approvisionnement en gazole en vrac pour véhicules lourds.
Brève description: Approvisionnement en gazole en vrac pour véhicules lourds.
Quantité ou étendue: 350 000 litres minimum par an.
Durée de l'accord: 36 mois
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Approvisionnement en GNR (fioul) en vrac pour engins de chantier.
Brève description: Approvisionnement en GNR (fioul) en vrac pour engins de chantier.
Quantité ou étendue: 50 000 litres minimum par an.
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: Approvisionnement en carburants en station-service pour véhicules légers et poids lourds.
Brève description:
Approvisionnement en carburants en station-service pour véhicules légers et poids lourds.
Informations complémentaires sur les lots:
— sans Plomb 98 - mini: 5 000 litres par…
… an;— sans Plomb 95 - mini: 10 000 litres par an;— gazole de base - mini: 6 000 litres par an;— gazole supérieur - mini: 1 000 litres par an.
… an;
— sans Plomb 95 - mini: 10 000 litres par an;
— gazole de base - mini: 6 000 litres par an;
— gazole supérieur - mini: 1 000 litres par an.
Le présent marché pourra éventuellement donner lieu à la passation d'avenants, de marchés complémentaires ou de prestations similaires sous la forme de marchés sans publicité ni mise en concurrence en application des articles 28-ii et 35-ii-4°, 5° et 6° du code des marchés publics.
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Numéro de référence: 2013-AO-006
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
— les sociétés pourront se présenter seules ou en groupement;
— une même société ne pourra appartenir à plusieurs groupements;
— une société se présentant en groupement ne pourra présenter une offre en qualité de candidat individuel.
Si un groupement se voit attribuer le marché à l'issue de la procédure, il devra, avant la conclusion du marché correspondant, adopter la forme de groupement solidaire.
Les candidatures qui sont recevables en application des articles 43, 44, 45 et 52 du CMP.
Seront rejetées les candidatures qui:
— se trouvent dans l'une des situations visées par les dispositions du deuxième alinéa du I de l'article 52 du CMP ;
— ne justifient pas, au vu des renseignements et documents exigés par la rubrique 2 ci-dessous, d'un niveau de capacités professionnelles, techniques et financières suffisant.
Dépôts et garanties exigés: Aucune retenue ou cautionnement n'est exigée.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Budget de l'établissement public; conditions de versement d'une avance prévues aux articles 86 à 90 du CMP; le titulaire peut refuser le versement d'une avance. En application de l'article 91 du CMP, l'exécution du marché pourra donner lieu au versement d'acomptes dans les conditions prévues au marché; mandatement par virement dans les délais prévus à l'article 98 du CMP; le marché est passé à prix unitaires.
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Procédure
Période de validité de l'offre: 90 jours
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 25620407400056
Autre type de pouvoir adjudicateur: Other
Contact
Point de contact: M. Rapeneau Philippe
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2013_TutbdrRPVi 🌏
URL pour la participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2013_TutbdrRPVi 🌏
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2013_TutbdrRPVi 🌏
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr 📧
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 2013-AO-006
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 143 rue Jacquemars Gielée - BP 2039
Commune postale: Lille
Code postal: 59014
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 320631300 📞
Adresse Internet: http://www.lille.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Fax: +33 320631347 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du Tribunal administratif
Source: OJS 2013/S 165-286915 (2013-08-23)
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