Approvisionnement de denrées alimentaires pour le restaurant scolaire et le centre de loisirs

Ville de Briançon

La consultation a pour objet l'approvisionnement de denrées alimentaires pour le restaurant scolaire et le centre de loisirs. Elle est constituée des 14 lots suivants:lot 1 Produits laitiers fermierslot 2 oeufs, produits laitiers et fromages à la coupe et portions Lot 3 CharcuterieLot 4 Fruits et légumes Lot 5 Produits surgeléslot 6 Epicerie généralelot 7 Boissons Lot 8 Pain, pâtisseries, viennoiserieslot 9 Produits issus de l'agriculture biologiques Lot 10 Viande fraiche : boeuf et veaulot 11 Viande fraiche : volailleslot 12 Viande fraiche : agneaulot 13 Boissons artisanales gazeuseslot14 Poissons fraisun critère d'exécution du marché vise à promouvoir la protection de l'environnement : le lot no 9 ou les denrées à fournir devront être issues de l'agriculture biologique. Les lots no 1, 10, 11, 12 ou les denrées à fournir devront être issues d'exploitations raisonnant leurs intrants et permettant un maintien sur le territoire d'un nombre suffisant d'exploitations.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2013-08-01. L'appel d'offres a été publié le 2013-06-06.

Qui ?

• Ville de Briançon

Qu'est-ce que c'est ?

• Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes

Où ?

• Hautes-Alpes

Historique des marchés publics

Date	Document
2013-06-06	Avis de marché

Avis de marché (2013-06-06)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Non spécifié
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Briançon
Adresse postale: Mairie Les Cordeliers, 1 rue Aspirant Jan
Code postal: 05100
Commune postale: Briançon
Contact
Adresse Internet: http://ville-briancon.fr 🌏
Courrier électronique: marches.publics@mairie-briancon.fr 📧
Téléphone: +33 492559638 📞

Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-06-06 📅
Date limite de soumission: 2013-08-01 📅
Date de publication: 2013-06-08 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 110-187748
Numéro JO-S: 110
Informations complémentaires
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 6.6.2013.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: lot 1 : produits laitiers fermiers
Brève description: Lot 1 : produits laitiers fermiers
Durée de l'accord: 12 mois
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: lot 2 : oeufs, produits laitiers et fromages à la coupe et portions
Brève description: Lot 2 : oeufs, produits laitiers et fromages à la coupe et portions
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: lot 3 : Charcuterie
Brève description: Lot 3 : Charcuterie
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: lot 4 : Fruits et légumes
Brève description: Lot 4 : Fruits et légumes
Numéro du lot: 5
Intitulé du lot: lot 5 : Produits surgelés
Brève description: Lot 5 : Produits surgelés
Numéro du lot: 6
Intitulé du lot: lot 6 : épicerie générale
Brève description: Lot 6 : épicerie générale
Numéro du lot: 7
Intitulé du lot: lot 7 : Boissons
Brève description: Lot 7 : Boissons
Numéro du lot: 8
Intitulé du lot: lot 8 : Pain, pâtisseries, viennoiseries
Brève description: Lot 8 : Pain, pâtisseries, viennoiseries
Numéro du lot: 9
Intitulé du lot: lot 9 : Produits issus de l'agriculture biologiques
Brève description: Lot 9 : Produits issus de l'agriculture biologiques
Numéro du lot: 10
Intitulé du lot: lot 10 : Viande fraiche : boeuf et veau
Brève description: Lot 10 : Viande fraiche : boeuf et veau
Numéro du lot: 11
Intitulé du lot: lot 11 : Viande fraiche : volailles
Brève description: Lot 11 : Viande fraiche : volailles
Numéro du lot: 12
Intitulé du lot: lot 12 : Viande fraiche : agneau
Brève description: Lot 12 : Viande fraiche : agneau
Numéro du lot: 13
Intitulé du lot: lot 13 : Boissons artisanales gazeuses
Brève description: Lot 13 : Boissons artisanales gazeuses
Numéro du lot: 14
Intitulé du lot: lot 14 : Poissons frais
Brève description: Lot 14 : Poissons frais
Nombre de reconductions possibles: 2
Numéro de référence: MF.AF SCOL-2013/23
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Centre François Lepoire, 05100 Briançon.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

- déclaration sur l'honneur dûment datée et signée par le candidat pour justifier en application des articles 43 et 44 du CMP (Dc1):

a) qu'il satisfait aux obligations fiscales et sociales

b) qu'il ne fait pas l'objet d'une interdiction de concourir

c) qu'il n'a pas fait l'objet au cours des 5 dernières années, d'une condamnation inscrite au bulletin nº2 du casier judiciaire pour les infractions visées aux art. L8221, L8231, L8241, L8251 et L8252 du Code du Travail

- lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses co-traitants (Dc1)

- les documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée pour engager le candidat (Dc2)

- copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire ;

Situation économique et financière:

Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures objet du contrat, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles. Si le candidat n'est pas en mesure de présenter une telle déclaration sur la période demandée en raison d'une création récente, il pourra à défaut prouver sa capacité financière par tout document équivalent.

Capacité technique et professionnelle:

- liste des principales fournitures effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique. Si le candidat n'est pas en mesure de présenter une liste de références sur la période demandée en raison d'une création récente, il pourra, à défaut, prouver sa capacité professionnelle par tout document équivalent Pour justifier des capacités professionnelles, techniques et financières d'autres opérateurs économiques sur lesquels il s'appuie pour présenter sa candidature, le candidat produit les mêmes documents concernant cet opérateur économique que ceux qui lui sont exigés par le pouvoir adjudicateur. En outre, pour justifier qu'il dispose des capacités de cet opérateur économique pour l'exécution des prestations, le candidat produit un engagement écrit de l'opérateur économique.L'utilisation des formulaires suivants est obligatoire : - dc1 : Lettre de candidature - dc2 : Déclaration du candidat Ces formulaires sont joints au dossier et sont également téléchargeables sur le site : http://www.minefe.gouv.fr/themes/marches_publics/formulaires/index.htm.

Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Mairie de Briançon, service des marchés publics, immeuble Les Cordeliers, 05100 Briançon
Mme Besombes Myriam
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
URL pour la participation: http://www.achatpublic.com 🌏
Nom: Mairie de Briançon
Adresse postale: avenue René Froger
Code postal: 05105
Point de contact: Service des affaires scolaires
M. Lasseigne Joël
Téléphone: +33 492215380 📞
Courrier électronique: j.lasseigne@mairie-briancon.fr 📧
URL pour informations complémentaires: http://ville-briancon.fr 🌏
Adresse postale: 1 rue Aspirant Jan BP 18
Point de contact: Service des marchés publics
URL des documents: http://ville-briancon.fr 🌏
URL pour la participation: http://ville-briancon.fr 🌏
Courrier électronique: greffe.ta-marseille@juradm.fr 📧

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: MF.AF SCOL-2013/23

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Marseille
Adresse postale: 22-24 rue Breteuil
Commune postale: Marseille
Code postal: 13281
Courrier électronique: greffe.ta-marseille@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 491134834 📞
Adresse Internet: http://marseille.tribunal-administratif.fr 🌏
Fax: +33 491811387 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2013/S 110-187748 (2013-06-06)

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