aor2_Alimbioekitable2013

Sivaad

La présente consultation est allotie en 15 lots fractionnés en 12 lots techniques et 3 lots géographiques dont 1 en zone géographique no1, 1 en zone géographique no2 et 1 en zone géographique no3 pour les seuls besoins des collectivités du groupement de commandes des collectivité territoriales du Var (GCCTV) au cours des années civiles 2014, 2015 et 2016. La présente consultation est lancée selon la procédure d'appel d'offres restreint avec publicité communautaire. Cet procédure d'appel d'offres est soumise aux dispositions des articles 33 et 60 à 64 du code des marchés publics.Les prestations feront l'objet de marchés à bons de commandes conformément à l'article 77 du code des marchés publics.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2013-06-17. L'appel d'offres a été publié le 2013-05-15.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2013-05-15 Avis de marché
2013-05-21 Informations complémentaires
2013-11-19 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2013-05-15)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes
Valeur totale du marché: 16 488 💰
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure restreinte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Sivaad
Adresse postale: Coordonnateur du GCCTV, 1 place des Résistants, BP 11
Code postal: 83430
Commune postale: Saint-Mandrier
Contact
Adresse Internet: http://www.sivaad.fr 🌏
Courrier électronique: marchespublics@sivaad.fr 📧
Téléphone: +33 494636681 📞
Fax: +33 494635255 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-05-15 📅
Date limite de soumission: 2013-06-17 📅
Date de publication: 2013-05-18 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 096-163577
Se réfère à l'avis: 2011/S 98-160623
Numéro JO-S: 96
Informations complémentaires
Article 6.2 du règlement de la consultation : réunion d'information relative au Dce. Dans le cas où votre candidature serait retenue par la commission d'appel d'offres du GCCTV, le SIVAAD organisera une réunion de présentation, le 9.7.2013. L'horaire, le lieu, et les modalités d'organisation de cette séance vous seront communiquées lors de la mise en ligne du Dce. Cette réunion aura pour but de répondre aux questions des candidats relatives aux documents constitutifs du DCE afin de soutenir une rédaction administrative correcte limitant ainsi les évictions d'offres pour irrégularités de forme et ainsi favoriser une plus grande concurrence. Afin de respecter l'égalité de traitement des candidats participant à cet appel d'offres restreint, un procès-verbal de cette réunion sera établi et publié sur notre plateforme de dématérialisation (www.achatpublic.com). Attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : oui. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 15.5.2013.
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Objet
Champ d'application du marché
Fréquence des marchés à attribuer:
La valeur des marchés à attribuer est le montant minimum annuel publié par lot qui correspond à la somme des engagements à minima des collectivités à même de mesurer l'étendue minimale de leurs besoins courants et récurrents.
Brève description:
La présente consultation est allotie en 15 lots fractionnés en 12 lots techniques et 3 lots géographiques dont 1 en zone géographique no1, 1 en zone géographique no2 et 1 en zone géographique no3 pour les seuls besoins des collectivités du groupement de commandes des collectivité territoriales du Var (GCCTV) au cours des années civiles 2014, 2015 et 2016. La présente consultation est lancée selon la procédure d'appel d'offres restreint avec publicité communautaire. Cet procédure d'appel d'offres est soumise aux dispositions des articles 33 et 60 à 64 du code des marchés publics.Les prestations feront l'objet de marchés à bons de commandes conformément à l'article 77 du code des marchés publics.
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Numéro du lot: 58
Intitulé du lot: 01b / charcuterie fraiche type BIO ou équivalent(*)
Brève description: Charcuterie fraiche type BIO ou équivalent(*)
Informations complémentaires sur les lots:
Le montant indiqué est un montant minimum estimatif annuel d'engagement pour les collectivités adhérentes du GCCTV.(*) Produits issue de l'agriculture biologique ou de toute agriculture qui respecterait la règlementation européenne en vigueur à suivre concernant la production, la transformation, la distribution, l'importation, le contrôle et l'étiquetage des produits biologiques.
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Numéro du lot: 59
Intitulé du lot: 02b / boeuf frais type BIO ou équivalent(*)
Brève description: Boeuf frais type BIO ou équivalent(*)
Numéro du lot: 60
Intitulé du lot: 03b / porc frais type BIO ou équivalent(*)
Brève description: Porc frais type BIO ou équivalent(*)
Numéro du lot: 61
Intitulé du lot: 04b / agneau et mouton frais type BIO ou équivalent(*)
Brève description: Agneau et mouton frais type BIO ou équivalent(*)
Numéro du lot: 62
Intitulé du lot: 05b / veau frais type BIO ou équivalent(*)
Brève description: Veau frais type BIO ou équivalent(*)
Numéro du lot: 63
Intitulé du lot: 07b / volaille et lapin frais type BIO ou équivalent(*)
Brève description: Volaille et lapin frais type BIO ou équivalent(*)
Numéro du lot: 64
Intitulé du lot: 07b / poisson frais type BIO ou équivalent(*)
Brève description: Poisson frais type BIO ou équivalent(*)
Numéro du lot: 65
Intitulé du lot: 08b / produits laitiers et ovoproduits frais type BIO ou équivalent(*)
Brève description: Produits laitiers et ovoproduits frais type BIO ou équivalent(*)
Numéro du lot: 66
Intitulé du lot: 09b / pâtes fraiches type BIO ou équivalent(*)
Brève description: Pâtes fraiches type BIO ou équivalent(*)
Numéro du lot: 67
Intitulé du lot: 10b-z1 / fruits et légumes frais, de CONSERVATION, Ivème et Vème GAMMES type BIO ou équivalent(*) en zone 1
Brève description:
Fruits et légumes frais, de CONSERVATION, Ivème et Vème GAMMES type BIO ou équivalent(*) en zone 1
Numéro du lot: 68
Intitulé du lot: 10b-z2 / fruits et légumes frais, de CONSERVATION, Ivème et Vème GAMMES type BIO ou équivalent(*) en zone 2
Brève description:
Fruits et légumes frais, de CONSERVATION, Ivème et Vème GAMMES type BIO ou équivalent(*) en zone 2
Numéro du lot: 69
Intitulé du lot: 10b-z3 / fruits et légumes frais, de CONSERVATION, IVème et Vème gammes type BIO ou équivalent(*) en zone 3
Brève description:
Fruits et légumes frais, de conservation, IVème et Vème gammes type bio ou équivalent(*) en zone 3
Numéro du lot: 70
Intitulé du lot: 11b / épicerie hors conserves type bio ou équivalent(*)
Brève description: Épicerie hors conserves type bio ou équivalent(*)
Numéro du lot: 71
Intitulé du lot: 12b / conserves type bio ou équivalent(*)
Brève description: Conserves type bio ou équivalent(*)
Numéro du lot: 72
Intitulé du lot: 13b / tous produits surgelés et glacés type bio ou équivalent(*)
Brève description: Tous produits surgelés et glacés type bio ou équivalent(*)
Numéro de référence: AOR2_ALIMBIOEKITABLE2013
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code CPV supplémentaire: CA62
CA17
UA01
BA04
BC41
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: cf. Article 1.2 du règlement de la consultation.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Situation économique et financière: cf. Règlement de la Consultation.
Capacité technique et professionnelle: cf. Règlement de la Consultation.
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Après individualisation des marchés, chaque collectivité adhérente déclenche la commande, réceptionne lamarchandise et règle la facture dans le respect de la réglementation en vigueur. Les délais de paiement sont fixés à 30 jours conformément à l'article 98 du code des marchés publics et sesdécrets d'application. Le taux des intérêts moratoires est celui de l'intérêt légal en vigueur à la date à laquelle les intérêtsmoratoires ont commencé à courir. Le cadre général des avances mis en oeuvre par le code des marchés publics est applicable. À défaut, le oules fournisseurs devront faire parvenir au coordonnateur du GCCTV, leur demande d'avance éventuellerelative à au moins 5 % du montant minimum de commandes des adhérents pour chacun des lots attribués.
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Procédure
Durée de l’accord-cadre en années: 3
Date d'envoi des invitations: 2013-06-28 📅
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Qualité des fournitures (Lots 01b, 06b, 08b, 09b, 11b, 12b, 13b) (25)
2. Valeur technique (Lots 01b, 06b, 08b, 09b, 11b, 12b, 13b) (25)
3. Prix des fournitures proposées dans l'offre (Lots 01b, 06b, 08b, 09b, 11b, 12b, 13b) (35)
4. Performances en matière de développement des approvisionnements directs de produits de l'agriculture (Lots 01b, 06b, 08b, 09b, 11b, 12b, 13b) (10)
5. Conditions générales de livraison et dépannage dont livraison 70% et dépannage 30% (Lots 01b, 06b, 08b, 09b, 11b, 12b, 13b) (5)
6. Prix des fournitures proposées dans l'offre (Lots 02b, 03b, 04b, 05b, 07b) (50)
7. Performances en matière de développement des approvisionnements directs de produits de l'agriculture (Lots 02b, 03b, 04b, 05b, 07b) (40)
8. Conditions générales de livraison et dépannage dont livraison 70% et dépannage 30% (Lots 02b, 03b, 04b, 05b, 07b) (10)
9. Prix des fournitures proposées dans l'offre (Lot 10b) (50)
10. Valeur technique (Lot 10b_cf. questionnaire à compléter Art.6.5 du Rc) (40)
11. Performances en matière de développement des approvisionnements directs de produits de l'agriculture (Lot 10b) (5)
12. Conditions générales de livraison et dépannage dont livraison 70% et dépannage 30% (Lot 10b) (5)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 25830112600029
Contact
Point de contact: Siège du SIVAAD
Mme Regnaud J. présidente
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2013_9m0SfzvX2N 🌏
URL pour la participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2013_9m0SfzvX2N 🌏
Adresse postale: Coordonnateur du GCCTV, 1 place des Resistants, BP 11
Point de contact: Mme Regnaud Jacqueline
URL pour informations complémentaires: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2013_9m0SfzvX2N 🌏
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2013_9m0SfzvX2N 🌏
Courrier électronique: greffe.ta-toulon@juradm.fr 📧

Référence
Dates
Date de début: 2014-01-01 📅
Date de fin: 2016-12-31 📅
Date de publication: 2011-05-21 📅
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: AOR2_ALIMBIOEKITABLE2013
Numéro de l'avis au JO S: 2011/S 98-160623
Informations complémentaires
Article 6.2 du règlement de la consultation : réunion d'information relative au Dce. Dans le cas où votre candidature serait retenue par la commission d'appel d'offres du GCCTV, le SIVAAD organisera une réunion de présentation, le 9.7.2013. L'horaire, le lieu, et les modalités d'organisation de cette séance vous seront communiquées lors de la mise en ligne du Dce. Cette réunion aura pour but de répondre aux questions des candidats relatives aux documents constitutifs du DCE afin de soutenir une rédaction administrative correcte limitant ainsi les évictions d'offres pour irrégularités de forme et ainsi favoriser une plus grande concurrence. Afin de respecter l'égalité de traitement des candidats participant à cet appel d'offres restreint, un procès-verbal de cette réunion sera établi et publié sur notre plateforme de dématérialisation (www.achatpublic.com). Attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : oui.
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Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 15.5.2013.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulon
Adresse postale: 5 rue Racine, BP 40510
Commune postale: Toulon Cedex 9
Code postal: 83041
Courrier électronique: greffe.ta-toulon@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 494427930 📞
Adresse Internet: http://toulon.tribunal-administratif.fr 🌏
Fax: +33 494427989 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Toulon
Marché renouvelable
Prochaine publication prévue courant deuxième trimestre 2016.
Source: OJS 2013/S 096-163577 (2013-05-15)
Informations complémentaires (2013-05-21)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires

Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-05-21 📅
Date de publication: 2013-05-23 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 098-166305
Se réfère à l'avis: 2013/S 96-163577
Numéro JO-S: 98
Source: OJS 2013/S 098-166305 (2013-05-21)
Avis d'attribution de marché (2013-11-19)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Sivaad

Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-11-19 📅
Date de publication: 2013-11-22 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 227-394858
Numéro JO-S: 227
Informations complémentaires
Attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : oui. Annonce nº 234, BOAMP 95 B du 18.5.2013. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 19.11.2013.
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Attribution du marché

1️⃣
Nom: Biofinesse

2️⃣
Nom: Novisa.a

3️⃣

4️⃣

5️⃣

6️⃣
Nom: LDC Bourgogne

7️⃣

8️⃣

9️⃣
Nom: Pâtes lanza

1️⃣0️⃣
Nom: Terreazur Groupe Pomona

1️⃣1️⃣

1️⃣2️⃣

1️⃣3️⃣
Nom: Procédure infructueuse relancée en procédure négociée en application de l'article 35-1 du code des marchés publics sous la référence Nego1_Alimconv2013

1️⃣4️⃣

1️⃣5️⃣

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Mme Regnaud J., présidente
Pays: France 🇫🇷

Informations complémentaires
Organe de révision
France 🇫🇷
Source: OJS 2013/S 227-394858 (2013-11-19)
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