Avis de marché (2013-08-30) Objet Champ d'application du marché
Titre: Enveloppes imprimées
Quantité ou étendue:
“Marché unique à bons de commande sans mini ni maxi et un opérateur économique. Montant estimatif 280 000 EUR (HT). Le marché est conclu pour une période de...”
Quantité ou étendue
Marché unique à bons de commande sans mini ni maxi et un opérateur économique. Montant estimatif 280 000 EUR (HT). Le marché est conclu pour une période de 1 an à compter de la notification du contrat. Le marché est reconductible pour 3 périodes de un an.
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Valeur totale du marché: 280 000 💰
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Enveloppes imprimées📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: CPCAM des Bouches-du-Rhône
Adresse postale: Service reprographie et gestion des imprimés – 671 – 56 chemin Joseph Aiguier – Cedex 9
Code postal: 13297
Commune postale: Marseille
Contact
Adresse Internet: http://www.ameli.fr🌏
Courrier électronique: resp.671@cpam-marseille.cnamts.fr📧
Téléphone: +33 491837081📞
Fax: +33 491837335 📠
Référence Dates
Date d'envoi: 2013-08-30 📅
Date limite de soumission: 2013-10-10 📅
Date de publication: 2013-09-03 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 170-294559
Numéro JO-S: 170
Informations complémentaires
“Attention la CPCAM n'est pas un organisme de droit public, comme mentionné au présent avis, mais un organisme de droit privé. Les offres peuvent etre...”
Attention la CPCAM n'est pas un organisme de droit public, comme mentionné au présent avis, mais un organisme de droit privé. Les offres peuvent etre transmises par lettre recommandée avec accusé de réception ou déposées contre récépissé. Dématérialisation des procédures: l'organisme acheteur préconise la transmission des plis par voie papier. Il accepte cependant les plis adressés par d'autres moyens permettant d'en garantir la confidentialité et la date de réception. Le fuseau horaire de référence sera celui de (Gmt+01:00) Paris, Bruxelles, Copenhague, Madrid. Les formats électroniques dans lesquels les documents peuvent etre transmis sont les suivants: aucun format électronique n'est préconisé pour la transmission des documents. Cependant, les fichiers devront etre transmis dans des formats largement disponible. Le niveau de sécurité requis pour le certificat de signature électronique est le Niveau (**) du RGS. Les candidats utilisent un certificatconforme au RGS (référentiel général de sécurité) figurant sur la liste de confiance française (http://www.references.modernisation.gouv.fr) ou sur une liste de confiance d'un autre État-membre de l'Union européenne. Toutefois, les candidats sont libres d'utiliser le certificat de leur choix si celui-ci est conforme aux obligations minimales résultant du RGS. Dans ce cas, ils doivent transmettre tous les éléments nécessaires à la vérification de cette conformité. Tout document contenant un virus informatique fera l'objet d'un archivage de sécurité et sera réputé n'avoir jamais été reçu. Il est conseillé aux candidats de soumettre leurs documents à un anti-virus avant envoi. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 30.8.2013.
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Source: OJS 2013/S 170-294559 (2013-08-30)
Avis d'attribution de marché (2014-01-23) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 194 465,84 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur Identité
Adresse postale: Service reprographie et gestion des imprimés – 671 56 chemin Joseph Aiguier, Cedex 9
Référence Dates
Date d'envoi: 2014-01-23 📅
Date de publication: 2014-01-28 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 019-029415
Se réfère à l'avis: 2013/S 170-294559
Numéro JO-S: 19
Informations complémentaires
“Attention la CPCAM n'est pas un organisme de droit public comme mentionné au présent avis mais un organisme de droit privé. La consultation...”
Attention la CPCAM n'est pas un organisme de droit public comme mentionné au présent avis mais un organisme de droit privé. La consultation du(des)contrat(s) peut etre effectuée à l'adresse de l'organisme acheteur. Les concurrents évincés peuvent exercer un recours de pleine juridiction devant le juge administratif dans un délai de 2 mois à compter de la publication du présent avis.
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Source: OJS 2014/S 019-029415 (2014-01-23)