aoo 2013/71 - fourniture d'accastillage nautique et d'équipements nautiques spécifiques

Ville de Marseille

aoo 2013/71 - fourniture d'accastillage nautique et d'équipements nautiques spécifiques.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2013-06-27. L'appel d'offres a été publié le 2013-05-16.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2013-05-16 Avis de marché
2013-12-17 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2013-05-16)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Équipements de sports nautiques
Quantité ou étendue:
les bons de commandes seront émis dans les conditions et limites suivantes :Montants annuels HT :Lot 1 minimum 5 000 EUR HT- maximum 50 000 EUR HTLot 2 minimum 5 000 EUR HT- maximum 50 000 EUR HTLot 3 minimum 4 000 EUR HT- maximum 40 000 EUR HTLot 4 minimum 1 000 EUR HT- maximum 15 000 EUR HTLot 5 minimum 1 000 EUR HT - maximum 10 000 EUR HTLot 6 minimum 1 000 EUR HT - maximum 15 000 EUR HTLot 7 minimum 10 000 EUR HT - maximum 60 000 EUR HTLot 8 minimum 1 000 EUR HT - maximum 30 000 EUR HT
Afficher plus
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Équipements de sports nautiques 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Marseille
Adresse postale: DGMGR – direction des services juridiques – service des marchés publics – 39 bis rue Sainte
Code postal: 13233
Commune postale: Marseille Cedex 20
Contact
Adresse Internet: http://marseille.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-05-16 📅
Date limite de soumission: 2013-06-27 📅
Date de publication: 2013-05-18 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 096-163783
Numéro JO-S: 96
Informations complémentaires
Durée de validité du marché Chaque lot est conclu pour une période initiale d'un an à compter de sa date de notification. Il est reconduit tacitement par période de 1 an, dans la limite de 3 reconductions. Délai maximum de livraison Lot 1 : 10 jours Lot 2 : 21 jours Lot 3 : 21 jours Lot 4 : 21 jours Lot 5 : 21 jours Lot 6 : 21 jours Lot 7 : 30 jours Lot 8 : 10 jours La consultation vise pour tout ou partie des lots la conclusion d'un accord-cadre à opérateur unique au sens de la directive européenne sous forme de marché à bons de commande en vertu de l'art. 77 CMP. Obtention du DCE Les documents peuvent être retirés à l'adresse suivante : Ville de Marseille Direction des sports du nautisme et des plages 4 rue Léon Paulet 13008 Marseille Du lundi au vendredi de 8:30 à 12:00 et de 13:30 à 16:30 Les dossiers de consultation des entreprises peuvent être transmis aux candidats sur demande envoyée - par courrier à l'adresse indiquée ci-dessus ; -par fax au : +33 491553772 ; Par e-mail à l'adresse suivante : sports-marches-publics@mairie-marseille.fr Obtention sous forme dématérialisée via le profil acheteur dont l'adresse Internet est marchespublics.mairie-marseille.fr. Mode de transmission des candidatures et offres choisi par le Pouvoir adjudicateur (art.56 Cmp): cf. RC - remise sur support matériel(papier). Toutefois, les offres remises sous forme électronique seront acceptées. Les candidatures et offres peuvent être remises sous forme dématérialisée sur la plate-forme adresse Internet:Marchespublics.Mairie-Marseille.Fr Dans ce cas, les candidats doivent signer chaque fichier de la candidature ou de l'offre dont la signature est exigée, au moyen d'un outil et d'un certificat de signature électronique, conformément à l'arrêté du 15 juin 2012 (J.O. 0153 du 03/07/2012) et aux stipulations du règlement de consultation. Les demandes de renseignement devront parvenir par écrit au plus tard 8 jours avant la date limite de remise des offres. Les dossiers des candidats sont transmis par tout moyen permettant de déterminer de façon certaine la date et l'heure de leur réception et de garantir la confidentialité. Envoi postal : En cas d'envoi postal, les plis doivent être adressés à l'adresse suivante : Ville de Marseille service des marchés publics 39bis rue Sainte - 13233 Marseille Cedex 20 Remise contre recepisse : Les plis peuvent être remis contre récépissé à l'adresse suivante : Ville de Marseille service des marchés publics rue Sainte -Passage Timon David, 1e arrondissement 13001 Marseille Horaires de réception des plis : Du lundi au vendredi de 8:30 à 12:00 et de 13:00 à 16:00 Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 16.5.2013.
Afficher plus

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
aoo 2013/71 - fourniture d'accastillage nautique et d'équipements nautiques spécifiques.
Numéro du lot: 1
Brève description:
Fournitures et livraisons d'accastillage et d'équipements liés aux activités nautiques
Quantité ou étendue: minimum 5 000 EUR HT - maximum 50 000 EUR HT
Numéro du lot: 2
Brève description:
Fournitures et livraisons de matériels spécifiques pour la voile légère, la planche à voile, le paddle, le kayak, et l'aviron
Quantité ou étendue: minimum 5 000 EUR HT- maximum 50 000 EUR HT
Numéro du lot: 3
Brève description:
Fournitures et livraisons de matériels spécifiques pour les quillards monotype de la série " J 80 "
Quantité ou étendue: minimum 4 000 EUR HT- maximum 40 000 EUR HT
Numéro du lot: 4
Brève description:
Fournitures et livraisons de matériels spécifiques pour les quillards monotype de la série " Surprise "
Quantité ou étendue: minimum 1 000 EUR HT- maximum 15 000 EUR HT
Numéro du lot: 5
Brève description:
Fournitures et livraisons de matériels spécifiques pour les bateaux collectifs de la série " Pythéas "
Quantité ou étendue: minimum 1 000 EUR HTmaximum 10 000 EUR HT
Numéro du lot: 6
Brève description:
Fournitures et livraisons de matériels spécifiques pour les quillards monotype de la série " Mini J "
Quantité ou étendue: minimum 1 000 EUR HTmaximum 15 000 EUR HT
Numéro du lot: 7
Brève description: Fournitures et livraisons de voiles " École " et " Compétition "
Quantité ou étendue: minimum 10 000 EUR HTmaximum 60 000 EUR HT
Numéro du lot: 8
Brève description: Fournitures et livraisons de matériels spécifiques à la plongée subaquatique
Quantité ou étendue: minimum 1 000 EUR HT- maximum 30 000 EUR HT
les bons de commandes seront émis dans les conditions et limites suivantes :
Montants annuels HT :
Lot 1 minimum 5 000 EUR HT- maximum 50 000 EUR HT
Lot 2 minimum 5 000 EUR HT- maximum 50 000 EUR HT
Lot 3 minimum 4 000 EUR HT- maximum 40 000 EUR HT
Lot 4 minimum 1 000 EUR HT- maximum 15 000 EUR HT
Lot 5 minimum 1 000 EUR HT - maximum 10 000 EUR HT
Lot 6 minimum 1 000 EUR HT - maximum 15 000 EUR HT
Lot 7 minimum 10 000 EUR HT - maximum 60 000 EUR HT
Lot 8 minimum 1 000 EUR HT - maximum 30 000 EUR HT
Numéro de référence: 2013_71
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Bases nautiques municipales Marseille.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation juridique - références requises
le formulaire D.C.1, joint au D.C.E., daté et signé (ou une lettre de candidature);
Une déclaration sur l'honneur, dûment datée et signée par le candidat, pour justifier qu'il ne rentre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du code des marchés publics (D.C.1 cadre F-1);
Si le candidat est en redressement judiciaire, la copie du ou des jugements prononcés à cet effet ou à défaut, les documents administratifs équivalents du pays d'origine ou de provenance.
Situation économique et financière:
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, objet du marché, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles(d.c.2 cadre D-1).
Les entreprises nouvellement créées ne pouvant produire les chiffres d'affaires des 3 dernières années devront fournir :
pour vérifier la date de création de l'entreprise : une copie certifiée du récépissé de dépôt du centre de formalités des entreprises;
pour justifier de leurs capacités économiques et financières : le montant de leur capital social.
Capacité technique et professionnelle:
Référence professionnelle et capacité technique - références requises
présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.
Afficher plus
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:
Pas de cautionnement, ni de garantie demandés au titre des articles 101, 102 et 103 du code des marchés publics.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Les marché sont financés par ressources budgétaires.
Les règlements seront effectués par virement bancaire dans un délai de 30 jours.
La référence du ou des comptes bancaires où les paiements devront être effectués, doit être précisée dans l'acte d'engagement.
Les marchés sont conclus à prix unitaire révisable.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Formes des groupements acceptées :
Les entreprises soumissionnaires pourront, si elles le souhaitent, présenter leur candidature sous forme de groupement, solidaire ou conjoint.
L' entreprise mandataire d'un groupement ne pourra représenter, en cette qualité, plus d'un groupement pour un même marché.
forme juridique que devra revêtir le groupement attributaire :
Si le candidat qui s'est vu attribuer le marché a la forme d'un groupement, celui-ci devra prendre la forme d'un groupement solidaire après attribution du marché.
en cas de groupement conjoint, le mandataire est solidaire de chacun des membres du groupement dans les obligations contractuelles de celui-ci à l'égard de la personne publique jusqu'à la date à laquelle ces obligations prennent fin. Le mandataire représente, jusqu'à la date ci-dessus, l'ensemble des entrepreneurs conjoints, vis-à-vis du représentant du pouvoir adjudicateur pour l'exécution du marché.
Afficher plus

Procédure
Période de validité de l'offre: 180 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix de l'offre (80)
2. Délai de livraison (20)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le maire de Marseille
Adresse du profil d'acheteur: http://marchespublics.mairie-marseille.fr 🌏
URL pour la participation: http://marchespublics.mairie-marseille.fr 🌏
Nom: Ville de Marseille direction des sports, nautisme et plages service administratif / division marchés publics
Adresse postale: 4 rue Léon Paulet
Commune postale: Marseille
Code postal: 13008
Point de contact: Karine Leccia
Téléphone: +33 491552236 📞
Courrier électronique: sports-marches-publics@mairie-marseille.fr 📧
Fax: +33 491553772 📠
Nom: Ville de Marseille direction des sports du nautisme et des plages
Courrier électronique: greffe.ta-marseille@juradm.fr 📧
URL des documents: http://marchespublics.mairie-marseille.fr 🌏

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 2013_71
Informations complémentaires
Durée de validité du marché
Chaque lot est conclu pour une période initiale d'un an à compter de sa date de notification. Il est reconduit tacitement par période de 1 an, dans la limite de 3 reconductions.
Délai maximum de livraison
Lot 1 : 10 jours
Lot 2 : 21 jours
Lot 3 : 21 jours
Lot 4 : 21 jours
Lot 5 : 21 jours
Lot 6 : 21 jours
Lot 7 : 30 jours
Lot 8 : 10 jours
La consultation vise pour tout ou partie des lots la conclusion d'un accord-cadre à opérateur unique au sens de la directive européenne sous forme de marché à bons de commande en vertu de l'art. 77 CMP.
Obtention du DCE
Les documents peuvent être retirés à l'adresse suivante :
Ville de Marseille
Direction des sports du nautisme et des plages
4 rue Léon Paulet
13008 Marseille
Du lundi au vendredi de 8:30 à 12:00 et de 13:30 à 16:30
Les dossiers de consultation des entreprises peuvent être transmis aux candidats sur demande envoyée
- par courrier à l'adresse indiquée ci-dessus ;
-par fax au : +33 491553772 ;
Par e-mail à l'adresse suivante : sports-marches-publics@mairie-marseille.fr
Obtention sous forme dématérialisée via le profil acheteur dont l'adresse Internet est marchespublics.mairie-marseille.fr.
Mode de transmission des candidatures et offres choisi par le Pouvoir adjudicateur (art.56 Cmp): cf. RC - remise sur support matériel(papier). Toutefois, les offres remises sous forme électronique seront acceptées.
Les candidatures et offres peuvent être remises sous forme dématérialisée sur la plate-forme adresse Internet:Marchespublics.Mairie-Marseille.Fr
Dans ce cas, les candidats doivent signer chaque fichier de la candidature ou de l'offre dont la signature est exigée, au moyen d'un outil et d'un certificat de signature électronique, conformément à l'arrêté du 15 juin 2012 (J.O. 0153 du 03/07/2012) et aux stipulations du règlement de consultation.
Afficher plus
Les demandes de renseignement devront parvenir par écrit au plus tard 8 jours avant la date limite de remise des offres.
Les dossiers des candidats sont transmis par tout moyen permettant de déterminer de façon certaine la date et l'heure de leur réception et de garantir la confidentialité.
Envoi postal : En cas d'envoi postal, les plis doivent être adressés à l'adresse suivante : Ville de Marseille service des marchés publics 39bis rue Sainte - 13233 Marseille Cedex 20
Remise contre recepisse : Les plis peuvent être remis contre récépissé à l'adresse suivante :
Ville de Marseille service des marchés publics
rue Sainte -Passage Timon David, 1e arrondissement
13001 Marseille
Horaires de réception des plis : Du lundi au vendredi de 8:30 à 12:00 et de 13:00 à 16:00
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 16.5.2013.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Marseille
Adresse postale: 22-24 rue Breteuil
Commune postale: Marseille Cedex 6
Code postal: 13281
Courrier électronique: greffe.ta-marseille@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 491134833 📞
Fax: +33 491811387 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Marseille
Source: OJS 2013/S 096-163783 (2013-05-16)
Avis d'attribution de marché (2013-12-17)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié

Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-12-17 📅
Date de publication: 2013-12-20 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 247-430514
Se réfère à l'avis: 2013/S 96-163783
Numéro JO-S: 247
Informations complémentaires
Les lots 3, 6 et 8 ont été déclarés infructueux et seront relancés en appel d'offres. Durée du marché : Un an à compter de la date de notification, reconductible par période d'un an, dans la limite de trois reconductions. Service auprès duquel le contrat peut être obtenu ou consulté (dans le respect des secrets protégés par la loi) : Mairie de Marseille - délégation générale modernisation et gestion des ressources (DGMGR) direction des services juridiques - service des marchés publics - 39 bis rue Sainte 13233 Marseille Cedex 20. fax +33 491551927 tél +33 491551930 Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Marseille 22-24 rue Breteuil 13281 Marseille Cedex 6 Tél +33 491134833 télécopieur +33 491811387 greffe.ta-marseille@juradm.fr Annonce nº 286, BOAMP 97 B du 23.5.2013. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 17.12.2013.
Afficher plus

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2013-11-13 📅
Nom: Accastillage diffusion
Adresse postale: 171/173 rue Sainte
Commune postale: Marseille
Code postal: 13007
Pays: France 🇫🇷

2️⃣
Nom: Marçon yachting distribution
Adresse postale: 8 avenue de Lascos ZI Écopolis Sud
Commune postale: Martigues
Code postal: 13500

3️⃣
Date de conclusion du contrat: 2013-11-15 📅
Nom: Delta Voiles / Pepper Sails
Adresse postale: 13 rue Plan Fourmiguier

4️⃣

5️⃣
Nom: Brice maintenance services
Adresse postale: 26 quai de Rive Neuve
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
3
Source: OJS 2013/S 247-430514 (2013-12-17)
Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕
Recherches connexes 🔍
Fournisseurs:
Accastillage diffusion Brice maintenance services Delta Voiles / Pepper Sails Marçon yachting distribution
Produits/services:
Instruments de musique, articles de... Articles et équipements de sport Équipements de sports de plein air Équipements de sports nautiques Appareil respiratoire autonome de plongée... Instruments ou accessoires de plongée Équipement et accessoires pour le surf et... Équipement pour planche à voile Meubles (y compris les meubles de... Articles textiles