Analyses sur puces à ADN Affymetrix
Inserm délégation régionale Marseille
le présent marché a pour objet la réalisation d'analyses sur puces à ADN pangéomiques Affymetrix pour plusieurs équipes de recherche du Centre d'Immunologie de Marseille-Luminy.
Marché passé selon les dispositions de l'ordonnance n° 2005-649 du 6 juin 2005 et ses décrets d'application n° 2005-1742 et n° 2007-590, modifiés par le décret n°2008-1334 du 17 décembre 2008, conformément au I. de l'article 43 du décret n° 2005-1742 du 30/12/2005.
Procédure formalisée, appel d'offres ouvert, conformément à l'article 29 du décret n° 2005-1742 du 30/12/2005.
La présente consultation donne lieu à un marché de prestations de services, à bons de commande, qui ne comporte pas de montant minimum, ni maximum.
Le délai de réception des offres était de 2013-05-02. L'appel d'offres a été publié le 2013-03-21.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2013-03-21 | Avis de marché |
| 2013-06-20 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2013-03-21)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'analyses
Quantité ou étendue:
“Marché de prestations de services, à bons de commande, qui ne comporte pas de montant minimum, ni maximum. La quantité globale d'échantillons à traiter sera...”
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'analyses 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: INSERM Délégation régionale Marseille
Adresse postale: 18 avenue Mozart – BP 172
Code postal: 13276
Commune postale: Marseille Cedex 9
Contact
Adresse Internet: http://www.inserm.fr 🌏
Courrier électronique: marchespublics.dr-marseille@inserm.fr 📧
Téléphone: +33 491827027 📞
Fax: +33 491827053 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-03-21 📅
Date limite de soumission: 2013-05-02 📅
Date de publication: 2013-03-23 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 059-097977
Numéro JO-S: 59
Informations complémentaires
“obtention du document de consultation des entreprises (DCE) par téléchargement sur le site: http://www.achats-epst.fr (site de la plateforme dématérialisée...”
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“le présent marché a pour objet la réalisation d'analyses sur puces à ADN pangéomiques Affymetrix pour plusieurs équipes de recherche du Centre d'Immunologie...”
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“Marché passé selon les dispositions de l'ordonnance n° 2005-649 du 6 juin 2005 et ses décrets d'application n° 2005-1742 et n° 2007-590, modifiés par le...”
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“Procédure formalisée, appel d'offres ouvert, conformément à l'article 29 du décret n° 2005-1742 du 30/12/2005.”
“La présente consultation donne lieu à un marché de prestations de services, à bons de commande, qui ne comporte pas de montant minimum, ni maximum.”
Quantité ou étendue:
“Marché de prestations de services, à bons de commande, qui ne comporte pas de montant minimum, ni maximum. La quantité globale d'échantillons à traiter sera...”
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“La réalisation des analyses sur puces à ADN pangénomiques concerne environ 600 échantillons dérivés de matériels murins ou humains en quantité très limitée...”
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Description des options:
“Le marché entre en vigueur à la date de sa notification, pour une durée d'un an, reconductible deux fois par reconduction tacite, le titulaire ne peut...”
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“Le pouvoir adjudicateur pourra se prononcer sur la non reconduction éventuelle du marché”
“au moins trois mois avant la fin de la durée de validité du marché en le notifiant par lettre”
“recommandée avec avis de réception.”
Number of possible renewals: 2
Time frame for subsequent contracts: 24 mois
Durée de l'accord: 12 mois
Numéro de référence: 13 1 02 02
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
“Les prestations sont à effectuer chez le titulaire, les résultats sont à adresser à :”
“Plateforme bioinformatique”
“Centre d'immunologie de Marseille Luminy (CIML),”
“UMR1104 INSERM,”
“Parc scientifique et technologique de Luminy,”
“163 avenue de Luminy,”
“Case 906,”
“13288 Marseille Cedex 09,”
“FRANCE.”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
“renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies:”
“a) une lettre de candidature et d'habilitation du mandataire par ses cotraitants, établie sur papier libre ou sur l'imprimé DC1.”
“Si la lettre de candidature est établie sur papier libre, le candidat doit préciser s'il se présente seul ou en groupement (voir article 8 du règlement de...”
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“— la forme du groupement (conjoint ou solidaire),”
“— le mandataire,”
“— si les candidatures et les offres sont signées par l'ensemble des entreprises groupées ou par le mandataire qui, dans ce cas, doit justifier des...”
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“b) Si le candidat est en redressement judiciaire, il est tenu de fournir la copie du ou des jugements prononcés à cet effet et d'apporter la preuve que...”
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“c) Le candidat remettra le document annexé au règlement de consultation – annexe n° 1 – dûment complété,daté et signé.”
Situation économique et financière:
“renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: une déclaration concernant le chiffre d'affaires global HT et le...”
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Capacité technique et professionnelle:
“renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies:”
“a) une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement,”
“b) une liste des principales fournitures ou des principaux services fournis au cours des trois dernières années,indiquant notamment le montant, la date et...”
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“c) des certificats de qualifications professionnelles des entreprises (la preuve de la qualification de l'entreprise peut être apportée par tout moyen,...”
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“d) des certificats établis par des services chargés du contrôle de la qualité et habilités à attester la conformité des fournitures ou des services à des...”
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Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
“ces prestations sont financées par des crédits INSERM provenant de ressources propres.”
“Les sommes dues sont mises en paiement dans un délai global de quarante cinq jours à compter de laréception de la facture par l'Inserm, conformément à...”
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Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
“sous réserve du respect des règles relatives à la liberté des prix et à la concurrence, les candidats peuvent présenter leur candidature et leur offre sous...”
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“1. soit conjoint (lorsque chaque membre du groupement s'engage à exécuter la (ou les) prestation(s) susceptible(s) de lui être confiée(s) dans le marché),”
“2. soit solidaire (lorsque chaque membre du groupement est engagé pour la totalité du marché).”
“L'Inserm souhaite toutefois que, lorsque le marché aura été attribué au titulaire, le groupement prenne la forme d'un groupement solidaire.”
Procédure
Duration of the framework agreement in years: 1
Période de validité de l'offre: 90 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique: appréciation de la preuve de la capacité à effectuer des expériences fiables et reproductibles sur quantité très limitée d'ARNM (~4 000 cellules ou ~1ng d'ARN) (coeff. 20) - capacité detraitement des échantillons (coeff. 20) - (total = coefficient 40) (40)
2. Coût des prestations (coefficient 20). (20)
3. Délai de livraison (coefficient 10). (10)
4. Qualité et suivi des prestations: appréciation de la certification de l'entreprise pour sa partie "laboratoire" qui effectuera les prestations (coeff. 10) - appréciation des contrôles qualité (coeff. 10) - garantie des prestations prouvée par tout moyen (coeff. 10) - (total = coefficient 30). (30)
Languages
Language: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Gibault Loïc
Dominique Nobile
Pays: France 🇫🇷
Référence
Identifiants
Reference number attributed by the contracting authority: 13 1 02 02
Informations complémentaires
“obtention du document de consultation des entreprises (DCE) par téléchargement sur le site: http://www.achats-epst.fr (site de la plateforme dématérialisée...”
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“Pour tout renseignement: Délégation régionale Inserm PACAC – 18 avenue Mozart – 13276 Marseille Cedex 9, FRANCE. Tél. +33 491827027 (Loïc Gibault). Fax: +33...”
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“La remise des candidatures et des offres se fait au format papier au siège de la délégation régionale (à l'adresse mentionnée ci-dessus), ou de manière...”
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Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Marseille
Adresse postale: 22 rue Breteuil
Commune postale: Marseille Cedex 6
Code postal: 13281
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-marseille@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 491134813 📞
Adresse Internet: http://marseille.tribunal-administratif.fr 🌏
Fax: +33 491811387 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Inserm DR PACAC
Adresse postale: 18 avenue Mozart - BP 172
Commune postale: Marseille Cedex 9
Code postal: 13276
Téléphone: +33 491827027 📞
Fax: +33 491827053 📠
Source: OJS 2013/S 059-097977 (2013-03-21)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'analyses
Quantité ou étendue:
“Marché de prestations de services, à bons de commande, qui ne comporte pas de montant minimum, ni maximum. La quantité globale d'échantillons à traiter sera...”
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'analyses 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: INSERM Délégation régionale Marseille
Adresse postale: 18 avenue Mozart – BP 172
Code postal: 13276
Commune postale: Marseille Cedex 9
Contact
Adresse Internet: http://www.inserm.fr 🌏
Courrier électronique: marchespublics.dr-marseille@inserm.fr 📧
Téléphone: +33 491827027 📞
Fax: +33 491827053 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-03-21 📅
Date limite de soumission: 2013-05-02 📅
Date de publication: 2013-03-23 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 059-097977
Numéro JO-S: 59
Informations complémentaires
“obtention du document de consultation des entreprises (DCE) par téléchargement sur le site: http://www.achats-epst.fr (site de la plateforme dématérialisée...”
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“le présent marché a pour objet la réalisation d'analyses sur puces à ADN pangéomiques Affymetrix pour plusieurs équipes de recherche du Centre d'Immunologie...”
“Marché passé selon les dispositions de l'ordonnance n° 2005-649 du 6 juin 2005 et ses décrets d'application n° 2005-1742 et n° 2007-590, modifiés par le...”
Afficher plus (2)
“Procédure formalisée, appel d'offres ouvert, conformément à l'article 29 du décret n° 2005-1742 du 30/12/2005.”
“La présente consultation donne lieu à un marché de prestations de services, à bons de commande, qui ne comporte pas de montant minimum, ni maximum.”
“Marché de prestations de services, à bons de commande, qui ne comporte pas de montant minimum, ni maximum. La quantité globale d'échantillons à traiter sera...”
“La réalisation des analyses sur puces à ADN pangénomiques concerne environ 600 échantillons dérivés de matériels murins ou humains en quantité très limitée...”
Description des options:
“Le marché entre en vigueur à la date de sa notification, pour une durée d'un an, reconductible deux fois par reconduction tacite, le titulaire ne peut...”
“Le pouvoir adjudicateur pourra se prononcer sur la non reconduction éventuelle du marché”
Afficher plus (2)
“au moins trois mois avant la fin de la durée de validité du marché en le notifiant par lettre”
“recommandée avec avis de réception.”
Time frame for subsequent contracts: 24 mois
Durée de l'accord: 12 mois
Numéro de référence: 13 1 02 02
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
“Les prestations sont à effectuer chez le titulaire, les résultats sont à adresser à :”
“Plateforme bioinformatique”
Afficher plus (7)
“Centre d'immunologie de Marseille Luminy (CIML),”
“UMR1104 INSERM,”
“Parc scientifique et technologique de Luminy,”
“163 avenue de Luminy,”
“Case 906,”
“13288 Marseille Cedex 09,”
“FRANCE.”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
“renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies:”
“a) une lettre de candidature et d'habilitation du mandataire par ses cotraitants, établie sur papier libre ou sur l'imprimé DC1.”
Afficher plus (6)
“Si la lettre de candidature est établie sur papier libre, le candidat doit préciser s'il se présente seul ou en groupement (voir article 8 du règlement de...”
“— la forme du groupement (conjoint ou solidaire),”
“— le mandataire,”
“— si les candidatures et les offres sont signées par l'ensemble des entreprises groupées ou par le mandataire qui, dans ce cas, doit justifier des...”
“b) Si le candidat est en redressement judiciaire, il est tenu de fournir la copie du ou des jugements prononcés à cet effet et d'apporter la preuve que...”
“c) Le candidat remettra le document annexé au règlement de consultation – annexe n° 1 – dûment complété,daté et signé.”
“renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: une déclaration concernant le chiffre d'affaires global HT et le...”
Capacité technique et professionnelle:
“renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies:”
“a) une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement,”
Afficher plus (3)
“b) une liste des principales fournitures ou des principaux services fournis au cours des trois dernières années,indiquant notamment le montant, la date et...”
“c) des certificats de qualifications professionnelles des entreprises (la preuve de la qualification de l'entreprise peut être apportée par tout moyen,...”
“d) des certificats établis par des services chargés du contrôle de la qualité et habilités à attester la conformité des fournitures ou des services à des...”
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
“ces prestations sont financées par des crédits INSERM provenant de ressources propres.”
“Les sommes dues sont mises en paiement dans un délai global de quarante cinq jours à compter de laréception de la facture par l'Inserm, conformément à...”
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
“sous réserve du respect des règles relatives à la liberté des prix et à la concurrence, les candidats peuvent présenter leur candidature et leur offre sous...”
“1. soit conjoint (lorsque chaque membre du groupement s'engage à exécuter la (ou les) prestation(s) susceptible(s) de lui être confiée(s) dans le marché),”
Afficher plus (2)
“2. soit solidaire (lorsque chaque membre du groupement est engagé pour la totalité du marché).”
“L'Inserm souhaite toutefois que, lorsque le marché aura été attribué au titulaire, le groupement prenne la forme d'un groupement solidaire.”
Procédure
Duration of the framework agreement in years: 1
Période de validité de l'offre: 90 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique: appréciation de la preuve de la capacité à effectuer des expériences fiables et reproductibles sur quantité très limitée d'ARNM (~4 000 cellules ou ~1ng d'ARN) (coeff. 20) - capacité detraitement des échantillons (coeff. 20) - (total = coefficient 40) (40)
2. Coût des prestations (coefficient 20). (20)
3. Délai de livraison (coefficient 10). (10)
4. Qualité et suivi des prestations: appréciation de la certification de l'entreprise pour sa partie "laboratoire" qui effectuera les prestations (coeff. 10) - appréciation des contrôles qualité (coeff. 10) - garantie des prestations prouvée par tout moyen (coeff. 10) - (total = coefficient 30). (30)
Languages
Language: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Gibault Loïc
Dominique Nobile
Pays: France 🇫🇷
Référence
Identifiants
Reference number attributed by the contracting authority: 13 1 02 02
Informations complémentaires
“obtention du document de consultation des entreprises (DCE) par téléchargement sur le site: http://www.achats-epst.fr (site de la plateforme dématérialisée...”
“Pour tout renseignement: Délégation régionale Inserm PACAC – 18 avenue Mozart – 13276 Marseille Cedex 9, FRANCE. Tél. +33 491827027 (Loïc Gibault). Fax: +33...”
Afficher plus (1)
“La remise des candidatures et des offres se fait au format papier au siège de la délégation régionale (à l'adresse mentionnée ci-dessus), ou de manière...”
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Marseille
Adresse postale: 22 rue Breteuil
Commune postale: Marseille Cedex 6
Code postal: 13281
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-marseille@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 491134813 📞
Adresse Internet: http://marseille.tribunal-administratif.fr 🌏
Fax: +33 491811387 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Inserm DR PACAC
Adresse postale: 18 avenue Mozart - BP 172
Commune postale: Marseille Cedex 9
Code postal: 13276
Téléphone: +33 491827027 📞
Fax: +33 491827053 📠
Source: OJS 2013/S 059-097977 (2013-03-21)
Avis d'attribution de marché (2013-06-20)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Inserm – délégation régionale Marseille
Adresse postale: 18 avenue Mozart, BP 172
Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-06-20 📅
Date de publication: 2013-06-25 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 121-208020
Se réfère à l'avis: 2013/S 59-097977
Numéro JO-S: 121
Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
“Les résultats sont à adresser à :”
“Centre d'immunologie de Marseille”
“Luminy (CIML)”
“UMR1104 Inserm”
“parc scientifique et technologique de”
“Luminy”
“163 avenue de Luminy”
“Case 906”
“13288 Marseille Cedex 09”
Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique: appréciation de la preuve de la capacité à effectuer des expériences fiables et reproductibles sur quantité très limitée d'ARNM (~4 000 cellules ou ~1ng d'ARN) (coeff. 20) -capacité de traitement des échantillons (coeff. 20) - (total = coefficient 40) (40)
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2013-06-18 📅
Nom: Cerbm -GIE IGBMC
Adresse postale: 1 rue Laurent Fries
Commune postale: Illkirch
Code postal: 67400
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: igbmc@igbmc.fr 📧
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Dominique Nobile, Gibault Loïc
Informations complémentaires
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Inserm Dr Pacac
Source: OJS 2013/S 121-208020 (2013-06-20)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Inserm – délégation régionale Marseille
Adresse postale: 18 avenue Mozart, BP 172
Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-06-20 📅
Date de publication: 2013-06-25 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 121-208020
Se réfère à l'avis: 2013/S 59-097977
Numéro JO-S: 121
Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
“Les résultats sont à adresser à :”
“Centre d'immunologie de Marseille”
Afficher plus (7)
“Luminy (CIML)”
“UMR1104 Inserm”
“parc scientifique et technologique de”
“Luminy”
“163 avenue de Luminy”
“Case 906”
“13288 Marseille Cedex 09”
Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique: appréciation de la preuve de la capacité à effectuer des expériences fiables et reproductibles sur quantité très limitée d'ARNM (~4 000 cellules ou ~1ng d'ARN) (coeff. 20) -capacité de traitement des échantillons (coeff. 20) - (total = coefficient 40) (40)
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2013-06-18 📅
Nom: Cerbm -GIE IGBMC
Adresse postale: 1 rue Laurent Fries
Commune postale: Illkirch
Code postal: 67400
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: igbmc@igbmc.fr 📧
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Dominique Nobile, Gibault Loïc
Informations complémentaires
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Inserm Dr Pacac
Source: OJS 2013/S 121-208020 (2013-06-20)
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