Analyses des réseaux d'eau et des effluents dans les établissements du CHRU de Montpellier
CHRU de Montpellier
Lot unique
Réalisation de l'ensemble des prélèvements et analyses d'eau au CHRU de Montpellier.
Les analyses d'eau effectuées au sein de l'établissement sont de nature bactériologiques ou physico-chimiques.
Le marché sera décomposé en 2 types d'analyses : des analyses réglementaires systématiques (poste 1) et des analyses ponctuelles en tout point (poste 2) sur demande du CHRU.
Marché est reconduit annuellement de manière tacite par le représentant du pouvoir adjudicateur dans la limite totale maximale de 4 ans à compter de la date de notification (1.1.2014).
Marché à bons de commande sans indication de montant minimum ni maximum.
Le délai de réception des offres était de 2013-11-18. L'appel d'offres a été publié le 2013-10-07.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Eau brute › Eau potable
- • Services d'essais techniques, services d'analyses et services de conseil › Services d'analyses
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2013-10-07 | Avis de marché |
| 2014-01-07 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2013-10-07)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Eau potable
Quantité ou étendue:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Eau potable 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: CHRU de Montpellier
Adresse postale: 191 avenue du Doyen Gaston Giraud
Code postal: 34295
Commune postale: Montpellier
Contact
Courrier électronique: sabine-martinez@chu-montpellier.fr 📧
Téléphone: +33 467339249 📞
Fax: +33 467330389 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-10-07 📅
Date limite de soumission: 2013-11-18 📅
Date de publication: 2013-10-10 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 197-340726
Numéro JO-S: 197
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Quantité ou étendue:
Description des options:
Durée de l'accord: 12 mois
Numéro de référence: 13A0179
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: CHRU de Montpellier, 34295 Montpellier
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation économique et financière:
Capacité technique et professionnelle:
Niveau(x) minimal/minimaux de normes:
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Groupement conjoint ou solidaire.
Noms et qualifications professionnelles du personnel ✅
Procédure
Période de validité de l'offre: 180 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Qualité technique de l'offre (30)
2. Sous-Critère 1.1 : Moyens humains et matériels mis en oeuvre pour assurer les prestations contenues dans le cahier des charges (Curriculum Vitae des intervenants et qualifications...) (30)
3. Sous-Critère 1.2 : Méthodologie mise en oeuvre pour assurer les prestations contenues dans le cahier des charges (30)
4. Sous-Critère 1.3 : Présentation d'un rapport d'analyse type. Rapport à joindre impérativement pour les prestations relevant du poste 1 et du poste 2 (40)
5. Prix (70)
6. Sous-Critère 2.1 : Prix unitaires du poste 1 (80)
7. Sous-Critère 2.2 : Prix unitaires du poste 2 (20)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 26340016000382
Autre type de pouvoir adjudicateur: Other
Contact
Point de contact: Mme Martinez Sabine
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2013_WlxBte0mgC 🌏
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 13A0179
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Montpellier
Adresse postale: 6 rue Pitot
Commune postale: Montpellier Cedex 2
Code postal: 34063
Téléphone: +33 467548100 📞
Fax: +33 467547410 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2013/S 197-340726 (2013-10-07)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Eau potable
Quantité ou étendue:
La quantité annuelle des points de prélèvements est fournie à titre indicatif :— analyses de la potabilité : 172 prélèvements,— analyses de recherche de légionnelle sur les réseaux et les production d'ECS : 356 prélèvements.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Eau potable 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: CHRU de Montpellier
Adresse postale: 191 avenue du Doyen Gaston Giraud
Code postal: 34295
Commune postale: Montpellier
Contact
Courrier électronique: sabine-martinez@chu-montpellier.fr 📧
Téléphone: +33 467339249 📞
Fax: +33 467330389 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-10-07 📅
Date limite de soumission: 2013-11-18 📅
Date de publication: 2013-10-10 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 197-340726
Numéro JO-S: 197
Informations complémentaires
Il s'agit d'un marché à bons de commande au sens de l'article 77 du code des marchés publics.
Date et heure limites de remise des offres : 18.11.2013 à 12:00
Modalités de remise des plis : Format électronique : les candidats peuvent remettre candidature et offre de façon dématérialisée exclusivement sur le site Internet : https://www.achats-hopitaux.com avant la date et l'heure mentionnées ci-dessus (référence horaire : Gmt+1). Les modalités détaillées de l'envoi des plis dématérialisés sont précisées dans le règlement de la consultation. Il est précisé que le CHRU de Montpellier se réserve la possibilité de rematérialiser la procédure. Format papier : par tout moyen donnant date et heure certaine (RAR, Chronopost, porteur spécial, dépôt...).
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 7.10.2013.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Lot unique
Réalisation de l'ensemble des prélèvements et analyses d'eau au CHRU de Montpellier.
Les analyses d'eau effectuées au sein de l'établissement sont de nature bactériologiques ou physico-chimiques.
Le marché sera décomposé en 2 types d'analyses : des analyses réglementaires systématiques (poste 1) et des analyses ponctuelles en tout point (poste 2) sur demande du CHRU.
Marché est reconduit annuellement de manière tacite par le représentant du pouvoir adjudicateur dans la limite totale maximale de 4 ans à compter de la date de notification (1.1.2014).
Marché à bons de commande sans indication de montant minimum ni maximum.
La quantité annuelle des points de prélèvements est fournie à titre indicatif :
— analyses de la potabilité : 172 prélèvements,
— analyses de recherche de légionnelle sur les réseaux et les production d'ECS : 356 prélèvements.
Conformément à l'article 35-II-6° du code des marchés publics, un marché pourra être passé pour la réalisation de prestations similaires à celles du présent marché.
Nombre de reconductions possibles: 3
Durée de l'accord: 12 mois
Numéro de référence: 13A0179
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: CHRU de Montpellier, 34295 Montpellier
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses co-traitants (formulaire joint ou formulaire de type DC1 en vigueur ou équivalent) dûment daté et signé par le candidat - déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (formulaire joint ou formulaire de type DC2 en vigueur), formulaires DC1 DC2 disponibles à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr
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Lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses co-traitants (formulaire joint ou formulaire de type DC1 en vigueur ou équivalent) dûment daté et signé par le candidat - déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (formulaire joint ou formulaire de type DC2 en vigueur).
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Lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses co-traitants (formulaire joint ou formulaire de type DC1 en vigueur ou équivalent) dûment daté et signé par le candidat - déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (formulaire joint ou formulaire de type DC2 en vigueur).
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Niveau(x) spécifique(s) minimal(aux) exigé(s) :
— agrément du ministère de la santé pour la réalisation des prélèvements et des analyses du contrôle sanitaire et potabilité des eaux froides à usage alimentaire conformément au décret du 20 décembre 2001,
— le certificat de compétence délivré par un organisme certificateur lui-même accrédité par le COFRAC,
— l'accréditation de la norme nf en ISO/CEI 17025 pour la matrice " eaux résiduaires.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Le financement sera basé sur le budget du CHRU.
Le règlement des dépenses se fera par mandat administratif suivi d'un virement.
Le paiement interviendra dans un délai maximum de 50 jours.
Le défaut de paiement dans les délais prévus par le code des marchés publics fait courir de plein droit, et sans autre formalité, des intérêts moratoires au bénéfice du titulaire ou du sous-traitant payé directement à compter du jour suivant le dépassement du délai. Il donne également lieu, de plein droit et sans autre formalité, au versement d'une indemnité forfaitaire pour frais de recouvrement prévue à l'article 40 de la loi nº 2013-100 du 28 janvier 2013.
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Conformément au décret nº 2013-269 du 29 mars 2013 :
— le taux des intérêts moratoires est égal au taux d'intérêt appliqué par la Banque centrale européenne à sesopérations principales de refinancement les plus récentes en vigueur au premier jour du semestre de l'année civile au cours duquel les intérêts moratoires ont commencé à courir, majoré de 8 points de pourcentage,
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— le montant de l'indemnité forfaitaire pour frais de recouvrement s'élève à 40 EUR.
Les intérêts moratoires (calculés sur le montant du principal toutes taxes comprises) et l'indemnité forfaitaire pour frais de recouvrement ne sont pas assujettis à la taxe sur la valeur ajoutée.
Noms et qualifications professionnelles du personnel ✅
Procédure
Période de validité de l'offre: 180 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Qualité technique de l'offre (30)
2. Sous-Critère 1.1 : Moyens humains et matériels mis en oeuvre pour assurer les prestations contenues dans le cahier des charges (Curriculum Vitae des intervenants et qualifications...) (30)
3. Sous-Critère 1.2 : Méthodologie mise en oeuvre pour assurer les prestations contenues dans le cahier des charges (30)
4. Sous-Critère 1.3 : Présentation d'un rapport d'analyse type. Rapport à joindre impérativement pour les prestations relevant du poste 1 et du poste 2 (40)
5. Prix (70)
6. Sous-Critère 2.1 : Prix unitaires du poste 1 (80)
7. Sous-Critère 2.2 : Prix unitaires du poste 2 (20)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 26340016000382
Autre type de pouvoir adjudicateur: Other
Contact
Point de contact: Mme Martinez Sabine
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2013_WlxBte0mgC 🌏
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 13A0179
Informations complémentaires
Il s'agit d'un marché à bons de commande au sens de l'article 77 du code des marchés publics.
Date et heure limites de remise des offres : 18.11.2013 à 12:00
Modalités de remise des plis : Format électronique : les candidats peuvent remettre candidature et offre de façon dématérialisée exclusivement sur le site Internet : https://www.achats-hopitaux.com avant la date et l'heure mentionnées ci-dessus (référence horaire : Gmt+1). Les modalités détaillées de l'envoi des plis dématérialisés sont précisées dans le règlement de la consultation. Il est précisé que le CHRU de Montpellier se réserve la possibilité de rematérialiser la procédure. Format papier : par tout moyen donnant date et heure certaine (RAR, Chronopost, porteur spécial, dépôt...).
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Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 7.10.2013.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Montpellier
Adresse postale: 6 rue Pitot
Commune postale: Montpellier Cedex 2
Code postal: 34063
Téléphone: +33 467548100 📞
Fax: +33 467547410 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2013/S 197-340726 (2013-10-07)
Avis d'attribution de marché (2014-01-07)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Non spécifié
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-01-07 📅
Date de publication: 2014-01-08 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 005-005505
Se réfère à l'avis: 2013/S 197-340726
Numéro JO-S: 5
Informations complémentaires
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2013-12-24 📅
Nom: Eurofins IPL Sud
Adresse postale: 75 chemin de Sommières
Commune postale: Vergèze
Code postal: 30310
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Source: OJS 2014/S 005-005505 (2014-01-07)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Non spécifié
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-01-07 📅
Date de publication: 2014-01-08 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 005-005505
Se réfère à l'avis: 2013/S 197-340726
Numéro JO-S: 5
Informations complémentaires
Annonce nº 298, BOAMP 196 B du 10.10.2013.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 7.1.2014.
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2013-12-24 📅
Nom: Eurofins IPL Sud
Adresse postale: 75 chemin de Sommières
Commune postale: Vergèze
Code postal: 30310
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Source: OJS 2014/S 005-005505 (2014-01-07)
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