Aménagement du réseau de bus à haut niveau de service du Triskell - phase II (3 lots)

Lorient Agglomération

Aménagement du réseau de bus à haut niveau de service du Triskell - phase II (3 lots).

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2013-09-23. L'appel d'offres a été publié le 2013-08-08.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Lorient Agglomération

Qu'est-ce que c'est ?

Historique des marchés publics

Date	Document
2013-08-08	Avis de marché
2013-09-20	Informations complémentaires
2014-01-17	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2013-08-08)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux de construction de routes
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Travaux de construction de routes 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Service d'utilité publique
Nom du pouvoir adjudicateur: Lorient agglomération
Adresse postale: 2 boulevard Leclerc, BP 20001, CS 20001
Code postal: 56314
Commune postale: Lorient Cedex
Contact
Courrier électronique: commande-publique@agglo-lorient.fr 📧
Téléphone: +33 297022931 📞
Fax: +33 297022977 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-08-08 📅
Date limite de soumission: 2013-09-23 📅
Date de publication: 2013-08-13 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 156-273019
Numéro JO-S: 156
Informations complémentaires

Les options détaillées au point II-2-2 sont entendues au sens communautaire et correspondent à des achats complémentaires dans le code des marchés publics. Conformément à l'article 45-iii du code des marchés publics, pour justifier de ses capacités professionnelles, techniques et financières, le candidat, même s'il s'agit d'un groupement, peut demander à ce que soient également prises en compte les capacités professionnelles, techniques et financières d'autres opérateurs économiques. Dans ce cas, il justifie des capacités de ce ou ces opérateurs économiques et apporte la preuve qu'il en disposera pour l'exécution du marché. Les opérateurs économiques sont invités à déposer leur candidature par voie électronique sur le profil acheteur de la collectivité. Délai d'exécution des prestations : Le délai global d'exécution des lots 1, 2 (tranche ferme) et 3 (hors délai des prestations d'entretien) est fixé à 4 mois (hors période de préparation d'un mois). Ce délai est décomposé comme suit suivant les lots : 4 mois pour le lot 1 ; 1 mois pour la tranche ferme du lot 2 ; 1 mois pour le lot 3. Le délai d'exécution de la tranche conditionnelle du lot 2 est de 1 mois, cette tranche pourra être affermie dans un délai de 24 mois à compter de la date de notification du marché de ce lot. Date prévisionnelle de démarrage de la prestation : mois de décembre 2013. Le marché comporte une action d'insertion obligatoire par l'économie pour les 3 lots. Date prévisionnelle de commencement des prestations : décembre 2013. La durée du marché est de 12 mois pour le lot 1, 36 mois pour le lot 2 (du fait de la tranche conditionnelle) et de 24 mois pour le lot 3. Durée du marché : lot 1 : 12 mois - lot 2 : 36 mois - lot 3 : 24 mois. les variantes ne sont autorisées que pour le lot 1. Les options suivantes du lot 1 et 2 sont à chiffrer par les candidats. Pour le lot 1 : Option 1: granit de station bus en granit bleu de Lanhelinoption 2: granit de station bus en granit gris de Louvigné, délais d'approvisionnements courts. Option 3: granit de station bus en granit bleu de Lanhelin, délais d'approvisionnements courts. Option 4: assise banc station en cuve acier. Pour le lot 2 : Tranche ferme : Option 1: modification de l'ensemble d'éclairage de station. Option 2: plus-value pour animation lumineuse A2 pointe de flèche de mât. Option 3: plus-value pour 1 projecteur complémentaire Lu2 8° équipé en 44w LED bleues. Option 4: plus-value pour animation lumineuse composée de 3 rivets LED. Option 5 :remplacement mât acier par mât aluminium cylindro-conique. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 8.8.2013.

Informations complémentaires

Les options détaillées au point II-2-2 sont entendues au sens communautaire et correspondent à des achats complémentaires dans le code des marchés publics.

Conformément à l'article 45-iii du code des marchés publics, pour justifier de ses capacités professionnelles, techniques et financières, le candidat, même s'il s'agit d'un groupement, peut demander à ce que soient également prises en compte les capacités professionnelles, techniques et financières d'autres opérateurs économiques. Dans ce cas, il justifie des capacités de ce ou ces opérateurs économiques et apporte la preuve qu'il en disposera pour l'exécution du marché.

Les opérateurs économiques sont invités à déposer leur candidature par voie électronique sur le profil acheteur de la collectivité.

Délai d'exécution des prestations : Le délai global d'exécution des lots 1, 2 (tranche ferme) et 3 (hors délai des prestations d'entretien) est fixé à 4 mois (hors période de préparation d'un mois).

Ce délai est décomposé comme suit suivant les lots : 4 mois pour le lot 1 ; 1 mois pour la tranche ferme du lot 2 ; 1 mois pour le lot 3. Le délai d'exécution de la tranche conditionnelle du lot 2 est de 1 mois, cette tranche pourra être affermie dans un délai de 24 mois à compter de la date de notification du marché de ce lot.

Date prévisionnelle de démarrage de la prestation : mois de décembre 2013.

Le marché comporte une action d'insertion obligatoire par l'économie pour les 3 lots.

Date prévisionnelle de commencement des prestations : décembre 2013.

La durée du marché est de 12 mois pour le lot 1, 36 mois pour le lot 2 (du fait de la tranche conditionnelle) et de 24 mois pour le lot 3.

Durée du marché : lot 1 : 12 mois - lot 2 : 36 mois - lot 3 : 24 mois.

les variantes ne sont autorisées que pour le lot 1.

Les options suivantes du lot 1 et 2 sont à chiffrer par les candidats.

Pour le lot 1 :

Option 1: granit de station bus en granit bleu de Lanhelinoption 2: granit de station bus en granit gris de Louvigné, délais d'approvisionnements courts.

Option 3: granit de station bus en granit bleu de Lanhelin, délais d'approvisionnements courts.

Option 4: assise banc station en cuve acier.

Pour le lot 2 :

Tranche ferme :

Option 1: modification de l'ensemble d'éclairage de station.

Option 2: plus-value pour animation lumineuse A2 pointe de flèche de mât.

Option 3: plus-value pour 1 projecteur complémentaire Lu2 8° équipé en 44w LED bleues.

Option 4: plus-value pour animation lumineuse composée de 3 rivets LED.

Option 5 :remplacement mât acier par mât aluminium cylindro-conique.

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 8.8.2013.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Aménagement du réseau de bus à haut niveau de service du Triskell - phase II (3 lots).

Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: Infrastructures
Brève description:

Travaux préparatoires infrastructures : Sciage de révêtement environ 1708 Ml

Terrassements généraux : décapage terre végétale sur 30 cm y compris mise en stock sur site ou évacuation en décharge environ 1 002 m2.

Voirie - trottoir : fourniture et mise en oeuvre d'une couche d'accrochage environ 11 225 m2.

Assainissement eaux pluviales : fourniture et pose de regard de visite en béton O1000 tampon fonte D400 environ 14 U.

Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Travaux
Brève description:

Réseaux d'éclairage.

Travaux de dépose : dépose d'un ensemble mât et luminaire environ 48.

Dépose câblage enterré éclairage public abandonné environ 1020 Ml

Fourniture et pose de Câble série U1000 Ro2v : section 5g10mm² sous fourreau environ 630 ML

Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: Aménagements paysagers
Brève description:

Apport de terre végétale.

Décompactage et mise en forme des sols plantés environ 330 m2.

Fourniture, transport à pied d'oeuvre et mise en place de la terre végétale, y compris amendement pour les fosses de plantation d'arbres environ 270 m3.

Fourniture végétaux.

Fraxinus ornus 3 x tr. Motte grillagée 18/20 environ 13 U

Achillea millefolium Godet 9 6u/m² environ 138 U

Gazon environ 815 M2

Plantation des arbustes de haie environ336 U

Les variantes sont acceptées ✅
Numéro de référence: CP-AL-EB-EGIS-180613
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Commune de Lorient et de Quéven.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Documents à fournir par l'opérateur économique seul ou chaque membre du groupement.

Copie du jugement pour les entreprises en redressement judiciaire.

Une déclaration sur l'honneur dûment datée et signée par l'opérateur économique pour justifier :

a) qu'il a satisfait aux obligations fiscales et sociales dans les 6 mois qui précèdent la date de la déclaration ;

b) qu'il n'a pas fait l'objet d'une interdiction de concourir ;

c) qu'il n'a pas fait l'objet, au cours des 5 dernières années, d'une condamnation inscrite au bulletin no2 du casier judiciaire pour les infractions visées aux articles L.8221-1 à L.8221-2, L.8221-3 à L.8221-5, L.5221-8 à L.8251-1, L.8231-1 et L.8241-1 à L.8241-2 du code du travail ;

d) que le travail est réalisé par des salariés employés régulièrement au regard des articles L.1221-10 à L.1221-12, L.3243-1 à L.3243-2, L.3243-4 et R.3243-1 à R.3243-5 du code du travail ;

e) qu'il a souscrit la déclaration visée à l'article L.5212-5 du code du travail ou qu'il a, s'il en est redevable, versé la contribution visée aux articles L.5214-1 et L.5212-9 à L.5212-11 du même code, relative au respect de l'obligation d'emploi des travailleurs handicapés.

Situation économique et financière:

Documents à fournir par l'opérateur économique seul ou chaque membre du groupement.

Chiffres d'affaires réalisés au cours des 3 derniers exercices (les entreprises nouvellement créées ne sont pas concernées).

Effectifs moyens annuels de l'opérateur économique et importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années.

Liste des outillages, matériels et équipements techniques dont l'opérateur économique dispose pour réaliser des prestations de même nature.

Capacité technique et professionnelle:

Documents à fournir par l'opérateur économique seul ou le groupement dans son ensemble.

Liste des prestations analogues, avec indication du montant du marché, effectuées auprès de collectivités publiques ou privées en cours ou ceux réalisés au cours des 5 dernières années. Cette liste sera complétée par des attestations de bonne exécution des prestations pour les plus importantes.

Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:

Une retenue de garantie de 5 % sera prélevée sur chaque acompte, elle peut être remplacée par une garantie à première demande.

Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Modalités de fiancement : ressources propres de la collectivité du maître d'ouvrage et subventions punbliques (Etat, Région, Département... Communes de Quéven, de Ploemeur et Lorient).

Une avance est accordée d'un montant de 15 % du montant (TTC) du marché du lot 1 et 3 y compris les options retenues du montant (TTC) des tranches affermies y compris les options pour le lot 2.

Le délai de paiement et le point de départ de ce délai sont fixés à l'article 98 du code des marchés publics.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:

Il n'est pas imposé de forme juridique au groupement. Mais en cas de groupement conjoint, le mandataire sera nécessairement solidaire.

Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix de la prestation (55)
2. Valeur technqiue de l'offre appréciée notamment d'après le mémoire technique (cf article 3.2 du règlement de la consultation) (45)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le président de Lorient agglomération
Adresse du profil d'acheteur: https://marches.e-megalisbretagne.org 🌏
Nom: Communauté d'agglomération du Pays de Lorient, direction des services juridiques
Adresse postale: CS 20001 – 2 boulevard Lelcerc
Point de contact: Commande publique
M. le président de Lorient agglomération
URL des documents: https://marches.e-megalisbretagne.org 🌏

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Rennes
Adresse postale: 3 contour de la Motte
Commune postale: Rennes Cedex
Code postal: 35044
Courrier électronique: greffe.tarennes@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 223212828 📞
Fax: +33 240479068 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Lorient agglomération – commande publique
Adresse postale: 2 boulevard Leclerc, CS 20001
Commune postale: Lorient Cedex
Code postal: 56314
Téléphone: +33 297022931 📞
Fax: +33 297022977 📠
Source: OJS 2013/S 156-273019 (2013-08-08)

Informations complémentaires (2013-09-20)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires

Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-09-20 📅
Date limite de soumission: 2013-10-07 📅
Date de publication: 2013-09-25 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 186-321616
Se réfère à l'avis: 2013/S 156-273019
Numéro JO-S: 186
Source: OJS 2013/S 186-321616 (2013-09-20)

Avis d'attribution de marché (2014-01-17)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 1 991 261,14 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Non spécifié

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Lorient Agglomération
Adresse postale: CS 20001 – 2 boulevard Leclerc – BP 20001

Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-01-17 📅
Date de publication: 2014-01-22 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 015-023426
Numéro JO-S: 15
Informations complémentaires

Numéro de référence attribué au marché par la personne publique : Cp-Al-Eb-Egis-180613 Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères d'attribution suivants : - prix de la prestation (55 %), - valeur technique de l'offre, appréciée notamment d'après le mémoire technique. (45 %). Date de signature des marchés : 18.12.2013. Date de notification des marchés : 24.12.2013. Références de l'avis initial paru au BOAMP. Parution n° : 155 A, annonce n° 124 du 13.8.2013. Références de publication rectificative. Parution n° : 184 A, annonce n° 144 du 24.9.2013. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 17.1.2014.

Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Communes de Lorient et Quéven.

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le président de Lorient Agglomération
Courrier électronique: greffe.tarennes@juradm.fr 📧
Source: OJS 2014/S 015-023426 (2014-01-17)

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