aménagement du Parc Musée du Puits Couriot / Projet de restauration, mise en lumière des bâtiments du Puits Couriot et Muséographie

Ville de Saint-Étienne

la présente consultation concerne l'aménagement du Parc Musée du Puits Couriot / Projet de restauration, mise en lumière des bâtiments du Puits Couriot et Muséographie

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2013-03-22. L'appel d'offres a été publié le 2013-02-27.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2013-02-27 Avis de marché
2013-03-06 Informations complémentaires
2013-07-02 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2013-02-27)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Ossatures
Quantité ou étendue:
l'Opération comprend 22 lots, mais la présente consultation ne concerne que les lots 2 6 et 14. Les autres lots sont en cours d'attribution ou seront lancés ultérieurement. Cette procédure fait suite à la déclaration d'infructuosité de la Cao du 06 et 13 février 2013.Le présent marché à procédure adaptée est soumis aux dispositions des articles 27.iii.2 et 28 du Code des marchés publics.Le délai d'exécution de l'ensemble des lots est de 14 1/2 mois. La durée du marché est fixée à compter de la date de notification (prévue en mai 2013) jusqu'à la fin de la garantie de parfait achèvement. Le délai d'exécution part à compter de la date fixée par l'ordre de service prescrivant au titulaire du lot concerné de commencer en premier l'exécution des travaux lui incombant
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Ossatures 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Saint-Étienne
Adresse postale: Hôtel de Ville, BP 503
Code postal: 42007
Commune postale: Saint-Étienne
Contact
Adresse Internet: http://www.saint-etienne.fr/ 🌏
Courrier électronique: marchespublics@saint-etienne.fr 📧
Téléphone: +33 477487807 📞
Fax: +33 477487811 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-02-27 📅
Date limite de soumission: 2013-03-22 📅
Date de publication: 2013-03-02 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 044-070305
Numéro JO-S: 44
Informations complémentaires
retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur www.saint-etienne.frCriteres d'attributions : Les modalités de notation sont détaillées au règlement de la consultation.Unité monétaire utilisée, l'euro.aucune prestation supplémentaire ou alternative n'est prévue.S'agissant d'une procédure ouverte, les candidats devront remettre dans leur pli les pièces relatives à la candidature et les pièces relatives à l'offre. L'Ouverture des plis n'est pas publique.La visite du site est obligatoire pour les lots no 2 et 14 sauf pour les entreprises ayant déjà effectué la visite lors de la première consultation. Pour ce faire, les opérateurs économiques devront prendre rendez-vous auprès de M. Guyot au 04 77 33 61 94 ou au 06 30 48 20 57. Les visites ont été fixées le 7 mars 2013 à 9h30 et le 18 mars 2013 à 14h. Pour le lot no 6, la visite est conseillée.Les critères de sélection des candidatures sont : 1 - recevabilité des candidatures au regard des articles 43 à 47 du Code des Marchés 2 - garanties et capacités professionnelles, techniques et financières. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 27 février 2013.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
la présente consultation concerne l'aménagement du Parc Musée du Puits Couriot / Projet de restauration, mise en lumière des bâtiments du Puits Couriot et Muséographie
Numéro du lot: 2
Brève description: Ossature bois
Numéro du lot: 6
Brève description: Second oeuvre
Numéro du lot: 14
Brève description: Désamiantage
Numéro de référence: 13pao-070
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: 3 Bd du Maréchal Franchet d'esperet, 42000 Saint-Etienne

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
- lettre de candidature renseignée, datée et signée (Dc 1).- déclaration sur l'honneur justifiant qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles 43 et 44 du Code des Marchés Publics (Dc 1)- documents permettant d'identifier la ou les personnes physiques ayant le pouvoir de l'engager (Dc 2).- copie du ou des jugements prononcés s'il est en redressement judiciaire ou procédure étrangère équivalente (Dc 2)
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Situation économique et financière:
- déclaration indiquant le chiffre d'affaires global et la part du chiffre d'affaires concernant les prestations auxquelles se réfère le marché réalisées au cours des trois derniers exercices (Dc 2), ou extrait Kbis pour les entreprises nouvellement créées.
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Capacité technique et professionnelle:
- Moyens techniques (locaux, agences, matériels, véhicules), et humains (Rubrique G du Dc2)- références sur les 5 dernières années de travaux de même nature que ceux du présent marché avec, pour les plus importants, des attestations de bonne exécution indiquant montant, date et lieu des travaux (Rubrique G du Dc2)- certificats de qualifications professionnelles: preuve de la capacité de l'entreprise apportée par tout moyen (certificats d'identité professionnelle, références de travaux)(rubrique G du Dc2)Le candidat individuel ou le membre du groupement précise les capacités (techniques et financières) des opérateurs économiques sur lesquels il compte s'appuyer pour présenter sa candidature(rubrique E du Dc 2).Les formulaires Dc 1 et Dc 2 sont joints au Dce et également disponibles sur le site internet du ministère de l'economie, de l'industrie et de l'emploi http://www.economie.gouv.fr/daj/marchespublics , rubrique formulaires.
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Niveau(x) minimal/minimaux de normes:
les qualifications minimums ou équivalentes pour les lots suivants : lot 2: 2361 et 4311 ; lot 6: 4131 et 6621; lot 14: 1513
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:
une retenue de garantie de 5,00 % sera prélevée sur le montant de chaque acompte par le comptable assignataire des paiements; En cas d'acceptation de l'avance par le titulaire du marché, celui-ci devra constituer une garantie à première demande ou une caution personnelle et solidaire
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Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
modalités financières conformément aux articles 86 à 111 du code des marchés publics- financement sur le budget de la Ville de Saint-Etienne; Subventions sollicitées auprès du Conseil Régional et de l'etat- délai global de paiement : 30 jours;- application des règles de la comptabilité publique;- prix forfaitaire, révisable;- une avance est prévue ;- cession et nantissement possibles dans les conditions prévues au code des marchés publics
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Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: aucune forme de groupement n'est imposée
Autres conditions particulières:
cette consultation comporte une clause d'insertion obligatoire, en application de l'article 14 du Code des marchés publics. Les entreprises choisies seront amenées à choisir une action d'insertion qui permette l'accès ou le retour à l'emploi de personnes rencontrant des difficultés sociales ou professionnelles particulières: pour le lot 2: 151 heures et pour le lot 6: 303 heures
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Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique de l'offre % (60)
2. Prix % (40)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Le maire
Adresse du profil d'acheteur: http://www.saint-etienne.fr 🌏
Nom: ville de Saint-Etienne Direction Bâtiments : Laurence Hervouet
Adresse postale: 1 rue Pierre de Coubertin
Commune postale: Saint-Etienne
Code postal: 42000
Téléphone: +33 477486117 📞
Courrier électronique: laurence.hervouet@saint-etienne.fr 📧
Fax: +33 477486240 📠
Nom: ville de Saint-Etienne Direction Juridique Assemblée Marchés
Adresse postale: hôtel de Ville Cedex 1 BP 503
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 13pao-070
Informations complémentaires
retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur www.saint-etienne.frCriteres d'attributions : Les modalités de notation sont détaillées au règlement de la consultation.Unité monétaire utilisée, l'euro.aucune prestation supplémentaire ou alternative n'est prévue.S'agissant d'une procédure ouverte, les candidats devront remettre dans leur pli les pièces relatives à la candidature et les pièces relatives à l'offre. L'Ouverture des plis n'est pas publique.La visite du site est obligatoire pour les lots no 2 et 14 sauf pour les entreprises ayant déjà effectué la visite lors de la première consultation. Pour ce faire, les opérateurs économiques devront prendre rendez-vous auprès de M. Guyot au 04 77 33 61 94 ou au 06 30 48 20 57. Les visites ont été fixées le 7 mars 2013 à 9h30 et le 18 mars 2013 à 14h. Pour le lot no 6, la visite est conseillée.Les critères de sélection des candidatures sont : 1 - recevabilité des candidatures au regard des articles 43 à 47 du Code des Marchés 2 - garanties et capacités professionnelles, techniques et financières.
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Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 27 février 2013.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184, rue Duguesclin Cedex 03
Commune postale: Lyon
Code postal: 69433
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 478141010 📞
Adresse Internet: http://lyon.tribunal-administratif.fr 🌏
Fax: +33 478141065 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2013/S 044-070305 (2013-02-27)
Informations complémentaires (2013-03-06)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires

Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-03-06 📅
Date de publication: 2013-03-09 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 049-078704
Se réfère à l'avis: 2013/S 44-070305
Numéro JO-S: 49
Source: OJS 2013/S 049-078704 (2013-03-06)
Avis d'attribution de marché (2013-07-02)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 725 760 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Non spécifié

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-07-02 📅
Date de publication: 2013-07-05 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 129-221124
Numéro JO-S: 129
Informations complémentaires
Retrouvez cet avis intégral sur www.saint-etienne.fr Annonce no126, B.O.A.M.P. 44 A du 2.3.2013. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 2.7.2013.

Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique de l'offre (60)
2. Prix (40)

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2013-06-07 📅
Nom: Groupement Brunon/Martigniat mandataire Brunon
Adresse postale: 13 bis rue de la Croix de Mission
Commune postale: Saint-Étienne
Code postal: 42100

2️⃣
Date de conclusion du contrat: 2013-06-06 📅
Nom: Bourdin SAS
Adresse postale: 38 rue Marion
Commune postale: Vernaison
Code postal: 69390

3️⃣
Nom: Snef
Adresse postale: 11 allée du Général Benoist
Commune postale: Bron
Code postal: 69673
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
1
2
Source: OJS 2013/S 129-221124 (2013-07-02)
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Fournisseurs:
Bourdin SAS Groupement Brunon/Martigniat mandataire Brunon SNEF
Produits/services:
Matériaux et structures de construction;... Matériaux de construction et articles connexes Matériaux de construction Structures de construction diverses Revêtements de sol Travaux de construction Travaux de construction complète ou... Ouvrages d'art et de génie civil Travaux de construction d'ouvrages Ossatures