Aménagement des aires de jeux 2013

Ville de Joué-lès-Tours

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2013-04-11. L'appel d'offres a été publié le 2013-02-18.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Ville de Joué-lès-Tours

Qu'est-ce que c'est ?

• Travaux d'aménagement paysager › Travaux d'aménagement paysager de terrains de sport et d'aires de loisirs › Travaux d'aménagement paysager de terrains de jeux

Où ?

• Indre-et-Loire

Historique des marchés publics

Date	Document
2013-02-18	Avis de marché
2013-05-27	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2013-02-18)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux d'aménagement paysager de terrains de jeux
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Non spécifié
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Travaux d'aménagement paysager de terrains de jeux 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Joué-lès-Tours
Adresse postale: place François Mitterrand
Code postal: 37301
Commune postale: Joué-lès-Tours Cedex
Contact
Téléphone: +33 247397185 📞

Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-02-18 📅
Date limite de soumission: 2013-04-11 📅
Date de publication: 2013-02-21 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 037-058522
Numéro JO-S: 37
Informations complémentaires

Le marché prendra effet à sa notification. Le délai d'exécution pour chacun des lots est indiqué à l'acte d'engagement. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 18.2.2013.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Aménagement des aires de jeux 2013
Numéro du lot: 1
Brève description: Aire de jeux du Trident
Numéro du lot: 2
Brève description: Aire de jeux multi-accueil Blotterie
Numéro du lot: 3
Brève description: Aire de jeux centre aéré de la Borde
Numéro du lot: 4
Brève description: Aire de jeux Le Carroir Perché
Numéro du lot: 5
Brève description: Aire de jeux école Mignonne - lot optionnel
Numéro du lot: 6
Brève description: Aire de jeux la Halte-garderie du Morier - lot optionnel
Les variantes sont acceptées ✅
Description des options:

* Lot no 2 - aire de jeux multi-accueil Blotterie:— option no 1 - aménagement de 2 bacs à sable,— option no 2 - aménagement d'une surface complémentaire de 100 m2 en gazon synthétique.* Lot no 5: aire de jeux école Mignonne - lot optionnel.* Lot no 6: aire de jeux Halte-garderie du Morier - lot optionnel comprenant 2 options:— option no 1 - aménagement d'une zone ludique avec sol de réception,— option no 2 - aménagement d'une zone avec 1 bac à sable.

Numéro de référence: 13FCS04 — Aires de jeux 2013
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: place François Mitterrand, 37301 Joué-lès-Tours Cedex.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Situation économique et financière: suivant les dispositions de l'article 46 du Code des Marchés Publics.
Capacité technique et professionnelle:

les déclarations, certificats et attestations prévus à l'article 45 du Code des Marchés Publics.

Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Délai global de paiement (article 98 du Cmp): 30 jours à réception de la facture par mandat administratif sur le budget principal de la villeIntérêts moratoires (décret no 2008-1550): le taux des intérêts moratoires est celui de l'intérêt légal en vigueur à la date à laquelle les intérêts moratoires ont commencé à courir, augmenté de 8 points.

Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le maire
URL pour la participation: http://achatpublic.com 🌏
Nom: Ville de Joué-lès-Tours
Point de contact: bureau marchés publics
Fax: +33 247397049 📠
URL pour informations complémentaires: http://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/indexorg.do 🌏
URL pour la participation: http://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/indexorg.do 🌏
URL des documents: http://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/indexorg.do 🌏

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 13FCS04 — Aires de jeux 2013
Informations complémentaires

Le marché prendra effet à sa notification. Le délai d'exécution pour chacun des lots est indiqué à l'acte d'engagement.

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 18.2.2013.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif d'Orléans
Adresse postale: 28 rue de la Bretonnerie
Commune postale: Orléans Cedex
Code postal: 45057
Téléphone: +33 238775900 📞
Nom: Comité consultatif interrégional de règlement amiable ( CCIRA)
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Conformément au Code de Justice Administrative, les différentes voies de recours devant le tribunal administratif d'Orléans sont:

— soit un recours en référé précontractuel avant la signature du marché, par application des articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de Justice Administrative,

— soit un recours en référé contractuel après la signature du marché, dans les 31 jours qui suivent la publication de l'avis d'attribution du marché, ou, à défaut d'un tel avis, dans les 6 mois qui suivent la date de conclusion de celui-ci, conformément aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du même code,

— soit un recours de pleine juridiction contestant la validité du contrat, dans les 2 mois qui suivent la publication de l'avis d'attribution du marché.

Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: 6 quai Ceineray
Commune postale: Nantes Cedex 1
Code postal: 44035
Source: OJS 2013/S 037-058522 (2013-02-18)

Avis d'attribution de marché (2013-05-27)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 28 811 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Non spécifié

Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié

Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-05-27 📅
Date de publication: 2013-05-30 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 103-176146
Se réfère à l'avis: 2013/S 37-058522
Numéro JO-S: 103
Informations complémentaires

Annonce no 175, BOAMP 37 A du 21.2.2013. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 27.5.2013.

Objet
Champ d'application du marché
Numéro de référence: 13FCS04 aires de jeux 2013

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2013-05-23 📅
Nom: Ose loisirs
Commune postale: Saint-Médard-d'Aunis
Code postal: 17220
Pays: France 🇫🇷

2️⃣
Nom: Groupement Kompan -Foreco
Commune postale: Dammarie-les-Lys
Code postal: 77198

3️⃣

4️⃣
Nom: Proludic ASA
Commune postale: Vouvray
Code postal: 37210

5️⃣
Nom: CJ Créations
Commune postale: Poitiers
Code postal: 86000

6️⃣
Nom: Proludic SAS

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Conformément au code de justice administrative, les différentes voies de recours devant le tribunal administratif d'Orléans sont :

- soit un recours en référé précontractuel avant la signature du marché, par application des articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative ;

- soit un recours en référé contractuel après la signature du marché, dans les 31 jours qui suivent la publication de l'avis d'attribution du marché, ou, à défaut d'un tel avis , dans les 6 mois qui suivent la date de conclusion de celui-ci, conformément aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du même code ;

- soit un recours de pleine juridiction contestant la validité du contrat, dans les 2 mois qui suivent la publication de l'avis d'attribution du marché.

Source: OJS 2013/S 103-176146 (2013-05-27)

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