amélioration de la sécurité incendie du bâtiment F et remplacement du SSI du bâtiment Aurore de l'hôpital Charles Richet

Groupe hospitalier Hupnvs

amélioration de la sécurité incendie du bâtiment F et remplacement du SSI du bâtiment Aurore de l'hôpital Charles Richet (95400 Villiers-le-Bel).

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2013-09-20. L'appel d'offres a été publié le 2013-08-09.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Groupe hospitalier Hupnvs

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Ile-de-France › Val-d’Oise

Historique des marchés publics

Date	Document
2013-08-09	Avis de marché
2013-09-13	Informations complémentaires
2014-04-23	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2013-08-09)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux de construction
Quantité ou étendue:

l'opération est prévue en une tranche ferme pour les lots 2, 4 et 5.L'opération est prévue en une tranche ferme et une tranche conditionnelle pour les lots 1 & 3.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Travaux de construction 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Groupe hospitalier HUPNVS
Adresse postale: Hôpital Bretonneau, cellule des marchés des HUPNVS, 23 rue Joseph de Maistre
Code postal: 75885
Commune postale: Paris Cedex 18
Contact
Adresse Internet: http://www.aphp.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-08-09 📅
Date limite de soumission: 2013-09-20 📅
Date de publication: 2013-08-14 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 157-273299
Numéro JO-S: 157
Informations complémentaires

la visite du site est obligatoire et conditionne la validité de l'offre. Le dossier de consultation des entreprises doit être retiré électroniquement sur https://www.achatpublic.com au niveau de la consultation. Les offres doivent être déposées ou envoyées par pli recommandé à la cellule des marchés de l'hôpital Bretonneau, 23 rue Joseph de Maistre 75885 Paris Cedex 18 du lundi au vendredi de 9:00 à 16:00. Le pli comportera obligatoirement les mentions suivantes: — l'identification du candidat, — l'intitulé de l'opération, — le numéro et l'intitulé du lot. Le dépot électronique est également possible sur https://www.achatpublic.com au niveau de la consultation. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 9.8.2013.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

amélioration de la sécurité incendie du bâtiment F et remplacement du SSI du bâtiment Aurore de l'hôpital Charles Richet (95400 Villiers-le-Bel).

Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: lot 1: Gros oeuvre – démolitions
Brève description: Gros oeuvre – démolitions.
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Lot 2: menuiseries intérieures
Brève description: Menuiseries intérieures.
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: Lot 3: désenfumage
Brève description: Désenfumage.
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: Lot 4: électricité courants forts & faibles
Brève description: Électricité courants forts & faibles.
Numéro du lot: 5
Intitulé du lot: Lot 5: peinture
Brève description: Peinture.
Quantité ou étendue:

l'opération est prévue en une tranche ferme pour les lots 2, 4 et 5.

L'opération est prévue en une tranche ferme et une tranche conditionnelle pour les lots 1 & 3.

Description des options:

options techniques au sens du droit français pour le lot 4 uniquement. La réponse à celles-ci est obligatoire et le maître d'ouvrage a la faculté de les retenir ou non. Elles sont à chiffrer en plus ou moins value par rapport à la solution de base.

Durée de l'accord: 5 mois
Numéro de référence: 2013/AC/CRC/02
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: hôpital Charles Richet – rue Charles Richet, 95400 Villiers-le-Bel.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

la sélection des candidatures se fera dans les conditions prévues à l'article 52 du Code des marchés publics:

— seront éliminées les candidatures qui ne sont pas recevables en application des articles 43 à 45, qui ne sont pas accompagnées des pièces demandées figurant au présent avis de publicité sous réserve des dispositions de l'alinéa 1 de l'article 52,

— dont les garanties et références professionnelles et financières sont insuffisantes au regard des travaux soumissionnés,

— dont les manquements allégués dans l'exécution de précédents marchés ont entraîné des difficultés, en l'absence de garanties nouvelles suffisantes,

— dont le Dc1 (ou équivalent) n'est pas joint ou n'est pas revêtu d'une signature originale ou électronique (selon le mode de tranmission).

Les renseignements relatifs à la candidature, en termes de qualité et de capacité du candidat sont:

— les déclarations du candidat (formulaires Dc1 - Dc2, disponibles sur le site du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie: http://www.minefi.gouv.fr/formulaires/daj/daj_dc.htm) ou équivalents.

Le candidat produit en outre:

— une annexe au Dc2 (ou équivalent) relative à ses moyens et références,

— s'il est en redressement judiciaire, la copie du ou des jugements prononcés à cet effet,

— les attestations en cours de validité des assurances professionnelles,

— un extrait du K bis de moins de 3 mois,

— une attestation permettant la vérification des pouvoirs de la personne habilitée à engager le candidat.

Situation économique et financière: dc2 (ou équivalent).
Capacité technique et professionnelle:

Dc2 (ou équivalent) + annexe au Dc2 (ou équivalent) + le certificat en cours de validité ou qualification(s) équivalente(s) ou références de prestations similaires:

— lot nº 1: gros oeuvre - démolitions: 2112 - 4133,

— lot nº 2: menuiseries intérieures: 4313,

— lot nº 3: désenfumage: 5112 - 5313 - 5442,

— lot nº 4: électricité courants forts & faibles: Ca-E2-Cf3,

— lot nº 5: peintures: 4133 - 7151.

Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:

une retenue de garantie de 5% est appliquée pour un marché supérieur ou égal à 152 450 EUR (TTC). Elle peut être remplacée par une garantie à première demande ou une caution personnelle et solidaire, au gré du titulaire.

Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

l'exécution du marché sera financée par le budget de l'hôpital. Le paiement s'effectue suivant les règles de la comptabilité publique dans les conditions prévues à l'article 98 du Code des marchés publics et selon les dispositions des articles 37 à 44 de la loi nº 2013-100 du 28 janvier 2013 portant diverses dispositions d'adaptation de la législation au droit de l'union européenne en matière économique et financière et des décrets pris pour son application. Le délai global de paiement est de 50 jours.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:

le candidat peut se présenter sous forme de groupement sous réserve du respect des règles relatives à la concurrence. Dans ce cas, le formulaire Dc1 (ou équivalent) devra préciser si le groupement est solidaire ou conjoint et être dûment complété. Les candidatures et les offres devront être soit cosignées par l'ensemble des entreprises groupées, soit signées par le mandataire seul dès lors qu'il justifie des habilitations nécessaires pour représenter les membres du groupement. Dans les deux formes de groupement, le nom du mandataire doit être expressément désigné dans l'acte d'engagement. Chaque membre du groupement doit fournir les documents listés au présent avis. Les candidats ne sont pas autorisés à présenter, pour le marché ou un de ses lots, plusieurs candidatures en agissant à la fois en qualité de candidat individuel et de membre d'un ou plusieurs groupements. Le cas échéant, la forme nécessaire du groupement pour la bonne exécution du marché après attribution est la forme solidaire ou la forme conjointe avec mandataire solidaire.

Procédure
Période de validité de l'offre: 180 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur économique de l'offre (60)
2. Valeur technique de l'offre: sous critère 1: qualité technique de l'offre (10% de la pondération) – sous critère 2: dispositions en matière d'hygiène et de sécurité (10%) – sous-critère 3: respect des délais (10%) – sous-critère 4: organisation du travail (10%) (40)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Mme Elisabeth De Larochelambert, directrice des HUPNVS
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
URL pour la participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2013_0t4TBp-lXw 🌏
Nom: Hôpital Bretonneau – cellule des marchés des HUPNVS
Adresse postale: 23 rue Joseph de Maistre
Fax: +33 153111679 📠
URL pour informations complémentaires: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2013_0t4TBp-lXw 🌏
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2013_0t4TBp-lXw 🌏
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 2013/AC/CRC/02
Informations complémentaires

la visite du site est obligatoire et conditionne la validité de l'offre.

Le dossier de consultation des entreprises doit être retiré électroniquement sur https://www.achatpublic.com au niveau de la consultation.

Les offres doivent être déposées ou envoyées par pli recommandé à la cellule des marchés de l'hôpital Bretonneau, 23 rue Joseph de Maistre 75885 Paris Cedex 18 du lundi au vendredi de 9:00 à 16:00. Le pli comportera obligatoirement les mentions suivantes:

— l'identification du candidat,

— l'intitulé de l'opération,

— le numéro et l'intitulé du lot.

Le dépot électronique est également possible sur https://www.achatpublic.com au niveau de la consultation.

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 9.8.2013.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris Cedex 04
Code postal: 75181
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 144594400 📞
Adresse Internet: http://paris.tribunal-administratif.fr 🌏
Fax: +33 144594646 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2013/S 157-273299 (2013-08-09)

Informations complémentaires (2013-09-13)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires

Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-09-13 📅
Date limite de soumission: 2013-10-10 📅
Date de publication: 2013-09-18 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 181-311568
Se réfère à l'avis: 2013/S 157-273299
Numéro JO-S: 181
Source: OJS 2013/S 181-311568 (2013-09-13)

Avis d'attribution de marché (2014-04-23)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 71 291,81 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: Hôpital Bretonneau – cellule des marchés des HUPNVS – 23 rue Joseph de Maistre

Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-04-23 📅
Date de publication: 2014-04-26 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 082-142235
Numéro JO-S: 82
Informations complémentaires

Références de l'avis initial paru au BOAMP. Parution n°: 156 A, annonce n° 194 du 14.8.2013. Références de publication rectificative. Parution n°: 179 A, annonce n° 170 du 17.9.2013. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 23.4.2014.

Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Hôpital Charles Richet – rue Charles Richet, 95400 Villiers-le-Bel.

Procédure
Critères d'attribution
Critère: 2. Valeur technique de l'offre: sous critère 1: qualité technique de l'offre (10 % de la pondération) - sous critère 2: dispositions en matière d'hygiène et de sécurité (10 %) - sous critère 3: respect des délais (10 %) - sous critère 4: organisation du travail (10 %) (40)

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2014-04-08 📅
Nom: Avenir Bâtiment Construction
Adresse postale: ZI les Renouillères, 9 avenue Marcel Dassault
Commune postale: Neuilly-Plaisance Cedex
Code postal: 93364
Pays: France 🇫🇷

2️⃣
Nom: JD Ankri
Adresse postale: ZAC des Fauvettes, 4 rue de la Briqueterie
Commune postale: Domont
Code postal: 95330

3️⃣
Date de conclusion du contrat: 2014-04-09 📅
Nom: BEG Energie
Adresse postale: 22 rue de la Mare Blanche
Commune postale: Noisiel
Code postal: 77186

4️⃣
Date de conclusion du contrat: 2014-04-11 📅
Nom: Détection Électronique Française
Adresse postale: Parc d'activités du moulin de Massy, 9 rue du Saule Trapu – BP 211
Commune postale: Massy Cedex
Code postal: 91882

5️⃣
Nom: Art Maniac
Adresse postale: 10 ruelle Dordet
Commune postale: Villiers-le-Bel
Code postal: 95400
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
7
5
10
4

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Mme Elisabeth de Larochelambert, directrice des HUPNVS

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Le médiateur des marchés publics
Adresse Internet: http://mieist.bercy.gouv.fr 🌏
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: Ministère du redressement productif – télédoc 151 – 139 rue de Bercy
Commune postale: Paris Cedex 12
Code postal: 75572
Source: OJS 2014/S 082-142235 (2014-04-23)

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