Affaire no13s0080 fourniture de gazon, engrais, désherbant, paillage, substrats, peinture et poudre de marquage pour l'entretien des espaces verts et des terrains de sports de la ville de Chartres

Ville de Chartres

Fourniture de gazon, engrais, désherbant, paillage, substrats, peinture et poudre de marquage pour l'entretien des espaces verts et des terrains de sports de la ville de Chartres.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2013-11-19. L'appel d'offres a été publié le 2013-10-08.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Babee Jardin
• Caahmro
• FBD
• Pissier

Qui ?

• Ville de Chartres

Qu'est-ce que c'est ?

• Lignite et tourbe › Tourbe
• Produits agrochimiques › Herbicides
• Produits animaux et produits connexes › Fournitures pour l'agriculture
• Équipement pour sports de plein air et sur courts › Équipements pour sports de plein air

Où ?

• Eure-et-Loir

Historique des marchés publics

Date	Document
2013-10-08	Avis de marché
2013-10-25	Informations complémentaires
2014-03-26	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2013-10-08)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fournitures pour l'agriculture
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Fournitures pour l'agriculture 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Chartres
Adresse postale: place des Halles
Code postal: 28019
Commune postale: Chartres Cedex
Contact
Courrier électronique: marches.publics@agglo-ville.chartres.fr 📧
Téléphone: +33 237234064 📞
Fax: +33 237234180 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-10-08 📅
Date limite de soumission: 2013-11-19 📅
Date de publication: 2013-10-11 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 198-341701
Numéro JO-S: 198
Informations complémentaires

La consultation aboutira à des marchés à bons de commande au sens du droit français (article 77 du Code des Marchés Publics) et accord-cadre au sens du droit communautaire. En cas de reconduction, chaque lot sera reconduit pour les mêmes montants. Chaque lot est conclu pour une durée de 1 an à compter de la notification du marché et est reconductible 3 fois pour une période d'un an à chaque fois. L'Unité monétaire utilisée est l'euro. Conditions de remise des offres ou des candidatures : Le dépôt des plis ne peut être fait qu'au format papier (adressé au service marchés publics dont l'adresse est indiquée dans l'avis) ou par voie dématérialisée sur le site : www.klekoon.com. Conformément à l'article 56 du CMP, le même mode de transmission doit être appliqué à l'ensemble des documents adressés au pouvoir adjudicateur (candidature et offre). Conditions pour obtenir les documents contractuels et additionnels : Le dossier de consultation est remis gratuitement, sur demande écrite (transmise par courriel, courrier ou télécopie) adressée au service marchés, précisant l'adresse à laquelle le dossier doit être transmis ou il peut être retiré sur place. Le DCE est téléchargeable gratuitement sur le site www.klekoon.com. Adresse auprès de laquelle le dossier de consultation des entreprises peut être retiré, des renseignements d'ordre administratif et technique peuvent être obtenus et un pli peut être envoyé (en cas de transmission par voie " papier ") : 1) Pour tout envoi postal : cf. La rubrique ci-dessus " Nom, adresses et point(s) de contact " ; 2) Pour toute remise en mains propres contre récépissé : pôle marchés publics - 1 avenue Joseph Pichard - 28000 Chartres Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 8.10.2013.

Informations complémentaires

La consultation aboutira à des marchés à bons de commande au sens du droit français (article 77 du Code des Marchés Publics) et accord-cadre au sens du droit communautaire. En cas de reconduction, chaque lot sera reconduit pour les mêmes montants. Chaque lot est conclu pour une durée de 1 an à compter de la notification du marché et est reconductible 3 fois pour une période d'un an à chaque fois.

L'Unité monétaire utilisée est l'euro.

Conditions de remise des offres ou des candidatures : Le dépôt des plis ne peut être fait qu'au format papier (adressé au service marchés publics dont l'adresse est indiquée dans l'avis) ou par voie dématérialisée sur le site : www.klekoon.com. Conformément à l'article 56 du CMP, le même mode de transmission doit être appliqué à l'ensemble des documents adressés au pouvoir adjudicateur (candidature et offre).

Conditions pour obtenir les documents contractuels et additionnels : Le dossier de consultation est remis gratuitement, sur demande écrite (transmise par courriel, courrier ou télécopie) adressée au service marchés, précisant l'adresse à laquelle le dossier doit être transmis ou il peut être retiré sur place. Le DCE est téléchargeable gratuitement sur le site www.klekoon.com.

Adresse auprès de laquelle le dossier de consultation des entreprises peut être retiré, des renseignements d'ordre administratif et technique peuvent être obtenus et un pli peut être envoyé (en cas de transmission par voie " papier ") :

1) Pour tout envoi postal : cf. La rubrique ci-dessus " Nom, adresses et point(s) de contact " ;

2) Pour toute remise en mains propres contre récépissé : pôle marchés publics - 1 avenue Joseph Pichard - 28000 Chartres

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 8.10.2013.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Fourniture de gazon, engrais, désherbant, paillage, substrats, peinture et poudre de marquage pour l'entretien des espaces verts et des terrains de sports de la ville de Chartres.

Numéro du lot: 1
Brève description:

GazonsMontant minimum annuel: 2 000 EUR HTMontant maximum annuel: 8 000 EUR HT

Gazons

Montant minimum annuel: 2 000 EUR HT

Montant maximum annuel: 8 000 EUR HT

Numéro du lot: 2
Brève description:

Fertilisants terrains de sportsMinimum annuel de 6 000 EUR HTMaximum annuel de 18 000 EUR HT

Fertilisants terrains de sports

Minimum annuel de 6 000 EUR HT

Maximum annuel de 18 000 EUR HT

Numéro du lot: 3
Brève description:

Fertilisants service Espaces VertsMinimum annuel de 2 000 EUR HTMaximum annuel de 8 000 EUR HT

Fertilisants service Espaces Verts

Minimum annuel de 2 000 EUR HT

Maximum annuel de 8 000 EUR HT

Numéro du lot: 4
Brève description:

Poudre de traçageMinimum annuel de 1 500 EUR HTMaximum annuel de 6 000 EUR HT

Poudre de traçage

Minimum annuel de 1 500 EUR HT

Maximum annuel de 6 000 EUR HT

Numéro du lot: 5
Brève description:

Désherbants préventifsMinimum annuel de 2 500 EUR HTMaximum annuel de 10 000 EUR HT

Désherbants préventifs

Minimum annuel de 2 500 EUR HT

Maximum annuel de 10 000 EUR HT

Numéro du lot: 6
Brève description:

Paillage-Minimum annuel de 7 000 EUR HTMaximum annuel de 28 000 EUR HT

Paillage

-Minimum annuel de 7 000 EUR HT

Maximum annuel de 28 000 EUR HT

Numéro du lot: 7
Brève description:

Désherbants foliairesMinimum annuel de 1 500 EUR HTMaximum annuel de 6 000 EUR HT

Désherbants foliaires

Numéro du lot: 8
Brève description:

SubstratsMinimum annuel de 12 000 EUR HTMaximum annuel de 28 000 EUR HT

Substrats

Minimum annuel de 12 000 EUR HT

Numéro du lot: 9
Brève description:

Peinture de marquageMinimum annuel de 4 000 EUR HTMaximum annuel de 12 000 EUR HT

Peinture de marquage

Minimum annuel de 4 000 EUR HT

Maximum annuel de 12 000 EUR HT

Description des options:

Le présent marché pourra faire l'objet de fournitures complémentaires dans le cadre de la passation éventuelle de marchés négociés en application de l'article 35-II-4°du Code des marchés publics ou de la passation d'avenants conformément à l'article 118 du Code des marchés publics.

Nombre de reconductions possibles: 3
Durée de l'accord: 12 mois
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Chartres (28000)

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Le candidat seul, chaque membre du groupement et chaque opérateur économique dont le candidat souhaite se prévaloir des capacités doit produire les pièces suivantes (à l'exception du Dc1 qui n'a à être fourni que par le candidat seul ou les membres du groupement):

1° La lettre de candidature, modèle Dc1 disponible sur le site http://www.colloc.minefi.gouv.fr ou document équivalent.

Elle indiquera si le candidat se présente seul ou en groupement. En cas de groupement, il peut être fourni :

-Une lettre de candidature commune à l'ensemble des membres du groupement. Dans ce cas, il y sera précisé la forme du groupement (conjoint ou solidaire), l'identité du mandataire et l'étendu de ses pouvoirs. Elle comportera la signature de l'ensemble des membres du groupement.

-une lettre de candidature propre à chaque membre du groupement. Dans ce cas, il y sera précisé la forme du groupement (conjoint ou solidaire), l'identité du mandataire et l'étendu de ses pouvoirs. Chaque société devra signer la lettre de candidature la concernant.

2 - la copie du ou des jugements prononcés, s'il est en redressement judiciaire ;

3 - une attestation sur l'honneur que le candidat n'a pas fait l'objet d'une interdiction de concourir au regard des cas mentionnés à l'article 43 du Code des marchés Publics ou règles d'effet équivalent pour les candidats non établis en France (modèle Dc1 précité ou équivalent (si rien d'autre demandé) ou attestions du Dc2 ou équivalent).

Pour les personnes physiques ou morales ayant commencé leur activité depuis moins d'un an, le récépissé du dépôt de déclaration auprès d'un centre de formalités des entreprises ou un Kbis

Situation économique et financière:

Déclaration concernant le chiffre d'affaires global réalisé au cours des 3 derniers exercices disponibles.

Capacité technique et professionnelle:

Présentation d'une liste de références effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le destinataire public ou privé.

Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Règlement : par mandat administratif en 30 jours maximum.

- les prix sont révisables.

- les prix sont unitaires

Financement : budget communal (ressources propres)

Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique (60)
2. Prix des prestations (40)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Pôle marchés publics
Adresse du profil d'acheteur: http://www.klekoon.com 🌏
Courrier électronique: greffe.ta-orleans@juradm.fr 📧

Référence
Informations complémentaires

L'Unité monétaire utilisée est l'euro.

Conditions de remise des offres ou des candidatures : Le dépôt des plis ne peut être fait qu'au format papier (adressé au service marchés publics dont l'adresse est indiquée dans l'avis) ou par voie dématérialisée sur le site : www.klekoon.com. Conformément à l'article 56 du CMP, le même mode de transmission doit être appliqué à l'ensemble des documents adressés au pouvoir adjudicateur (candidature et offre).

Conditions pour obtenir les documents contractuels et additionnels : Le dossier de consultation est remis gratuitement, sur demande écrite (transmise par courriel, courrier ou télécopie) adressée au service marchés, précisant l'adresse à laquelle le dossier doit être transmis ou il peut être retiré sur place. Le DCE est téléchargeable gratuitement sur le site www.klekoon.com.

Adresse auprès de laquelle le dossier de consultation des entreprises peut être retiré, des renseignements d'ordre administratif et technique peuvent être obtenus et un pli peut être envoyé (en cas de transmission par voie " papier ") :

1) Pour tout envoi postal : cf. La rubrique ci-dessus " Nom, adresses et point(s) de contact " ;

2) Pour toute remise en mains propres contre récépissé : pôle marchés publics - 1 avenue Joseph Pichard - 28000 Chartres

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 8.10.2013.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif d'Orléans
Adresse postale: 28 rue de la Bretonnerie
Commune postale: Orléans
Code postal: 45054
Téléphone: +33 238775913 📞
Fax: +33 238538516 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif d'Orleans
Commune postale: Orléans Cedex 1
Source: OJS 2013/S 198-341701 (2013-10-08)

Informations complémentaires (2013-10-25)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires

Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-10-25 📅
Date limite de soumission: 2013-12-05 📅
Date de publication: 2013-10-30 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 211-365315
Se réfère à l'avis: 2013/S 198-341701
Numéro JO-S: 211
Source: OJS 2013/S 211-365315 (2013-10-25)

Avis d'attribution de marché (2014-03-26)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié

Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-03-26 📅
Date de publication: 2014-03-29 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 063-107156
Numéro JO-S: 63
Informations complémentaires

Durée: 1 an à compter de la notification du marché. Le marché est renouvelable 3 fois par reconduction tacite, pour une période d'une année à chaque reconduction, sans que sa durée totale ne puisse excéder 4 ans. Annonce initiale publiée dans l'Echo Républicain du 11.10.2013, sur klekoon le 8.10.2013. Annonce rectificative publiée dans l'Echo Républicain du 4.12.2013, sur klekoon le 4.12.2013. Les pièces du marché seront communiquées à tout candidat évincé, sur demande écrite adressée à: Mairie de Chartres – service marchés publics – place des Halles – 28019 Chartres Cedex. La communication des pièces du marché se fera dans le respect des secrets protégés par la loi. Annonce n° 159, BOAMP 196 A. Annonce n° 273, BOAMP 196 B du 10.10.2013. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 26.3.2014.

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2014-03-21 📅
Nom: Caahmro
Adresse postale: 624 rue de Cornay
Commune postale: Saint-Cyr-en-Val
Code postal: 45590
Pays: France 🇫🇷

2️⃣

3️⃣

4️⃣
Nom: Fbd
Adresse postale: 657 rue Paulin Labarre
Commune postale: Olivet
Code postal: 45160

5️⃣
Nom: Babee Jardin

6️⃣

7️⃣
Nom: Pissier
Adresse postale: 1 rue de la Haie de Pré
Commune postale: Ouzouer-le-Marché
Code postal: 41240

8️⃣

9️⃣
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 7
6
8
4

Informations complémentaires
Organe de révision
Commune postale: Orléans Cedex 1
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif d'Orléans
Adresse postale: 28 rue de la Bretonnerie, mais également contact pôle marchés publics – 28019 Chartres Cedex – tél.: +33 237234065 – email : marches.publics@agglo-ville.chartres.fr
Source: OJS 2014/S 063-107156 (2014-03-26)

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