Affaire 13s0026 - prestations de prélèvements d'eau et d'analyses des échantillons, prélèvements de macro-invertébrés et d'analyses des échantillons, prélèvements de diatomées et d'analyses des échantillons, de mesures de débit et de traitement informatique des données produites

Conseil général de la Loire

Quantités indicatives: prestations de prélèvements d'eau et d'analyses des échantillons (293/an), prélèvements de macro-invertébrés et d'analyses des échantillons (14/an), prélèvements de diatomées et d'analyses des échantillons (14/an), de mesures de débit (204/an) et de traitement informatique des données produites. Durée : période initiale : du 2.1.2014 ou, à défaut, de la date de notification du marché au 31.12.2014. Reconduction n° 1 : du 1.1.2015 au 31.12.2015. Reconduction n° 2 : du 1.1.2016 au 31.12.2016. Reconduction n° 3 : du 1.1.2017 au 31.12.2017.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2013-09-16. L'appel d'offres a été publié le 2013-07-08.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2013-07-08 Avis de marché
2014-01-07 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2013-07-08)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'analyses
Quantité ou étendue:
Le montant minimum est de 30 000 EUR HT pour chacune des périodes. Le montant maximum est de 80 000 EUR HT pour la période initiale et 85 000 EUR HT pour chacune des 3 périodes de reconduction.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'analyses 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil général de la Loire
Adresse postale: Hôtel du Département, 2 rue Charles de Gaulle
Code postal: 42022
Commune postale: Saint-Étienne
Contact
Adresse Internet: http://www.loire.fr 🌏
Courrier électronique: michele.despinoy@cg42.fr 📧

Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-07-08 📅
Date limite de soumission: 2013-09-16 📅
Date de publication: 2013-07-11 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 133-230515
Numéro JO-S: 133
Informations complémentaires
Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.loire.fr/e-marchespublics Procédure : appel d'offres ouvert passé en application des articles 33, 57 à 59 et 77 du code des marchés publics. Marché à bons de commande. Durée du marché : date prévisionnelle de début des prestations : le 2.1.2014. Unité monétaire utilisée, l'euro. Voie électronique : le dossier de consultation est téléchargeable à partir du site du Département à l'adresse suivante : http://www.loire.fr/e-marchespublics Les offres peuvent être transmises de 2 façons : — soit par voie électronique sur la même adresse web, — soit sur support papier. Lieu d'exécution : Département de la Loire. Renseignements administratifs : Direction des affaires juridiques et du secrétariat général, service de la commande publique, Johanne Fournier-Gerin : +33 477484323. Renseignements techniques : Direction agriculture forêt environneemnt, service des milieux naturels, Fabrice Dubois : +33 477484244, e-mail : fabrice.dubois@cg42.fr. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 8.7.2013.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Quantités indicatives: prestations de prélèvements d'eau et d'analyses des échantillons (293/an), prélèvements de macro-invertébrés et d'analyses des échantillons (14/an), prélèvements de diatomées et d'analyses des échantillons (14/an), de mesures de débit (204/an) et de traitement informatique des données produites. Durée : période initiale : du 2.1.2014 ou, à défaut, de la date de notification du marché au 31.12.2014. Reconduction n° 1 : du 1.1.2015 au 31.12.2015. Reconduction n° 2 : du 1.1.2016 au 31.12.2016. Reconduction n° 3 : du 1.1.2017 au 31.12.2017.
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Numéro de référence: 13FS-0751-W

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
— les documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée pour engager le candidat,
— une lettre de candidature dont les éléments sont repris dans le formulaire Dc1 (formulaire disponible sur le site : http://www.minefe.gouv.fr rubrique Marchés publics, section « Formulaires »),
— les documents et déclarations visés aux articles 44 et 45 du CMP, dont les éléments sont repris dans le formulaire Dc2 dernier modèle en vigueur, dans lequel les rubriques a, b, c et d2 seront obligatoirement complétées.
Situation économique et financière:
Informations à fournir dans la rubrique D1 du Dc2. Récapitulatif des pièces à fournir à l'appui de la candidature : chiffres d'affaires hors taxe.
Capacité technique et professionnelle:
Informations à fournir dans les rubriques E et G du Dc2. Récapitulatif des pièces à fournir à l'appui de la candidature :
— présentation d'une liste des principaux services effectués au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé,
— indication des titres d'études et professionnels de l'opérateur économique et/ou des cadre de l'entreprise et notamment des responsables de prestation de services ou de conduite des travaux de même nature que celle du marché,
— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années,
— l'agrément ministériel visé ci-dessous.
Niveau(x) minimal/minimaux de normes:
Agément du ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement pour les laboratoires effectuant des analyses dans le domaine de l'eau et des milieux aquatiques. (arrête du 27 octobre 2011)
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Sans objet.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Financement assuré à 100 % par les ressources propres de la Collectivité. Avance : sans objetpaiements partiels définitifs. Délai de paiement : 30 jours.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
En cas de groupement, l'attributaire devra revêtir la forme d'un groupement d'entreprises solidaires.

Procédure
Période de validité de l'offre: 90 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix (note de 0 à 20 points) % (40)
2. Valeur technique (note de 0 à 20 points) % (40)
3. Performance en matière de protection de l'environnement (note de 0 à 10 points) % (20)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Le président
Adresse du profil d'acheteur: http://www.loire.fr/e-marchespublics 🌏
Nom: Pôle ressources : Direction des affaires juridiques et du secrétariat général
Adresse postale: (4e étage porte 420 de 8:30 à 16:00), 2 rue Charles de Gaulle, Cedex 1
Téléphone: +33 477484321 📞
Courrier électronique: retraitmarche@cg42.fr 📧
Fax: +33 477484316 📠
Nom: Conseil général de la Loire : délégation aux affaires juridiques et au secrétariat général

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 13FS-0751-W
Informations complémentaires
Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.loire.fr/e-marchespublics
Procédure : appel d'offres ouvert passé en application des articles 33, 57 à 59 et 77 du code des marchés publics. Marché à bons de commande. Durée du marché : date prévisionnelle de début des prestations : le 2.1.2014. Unité monétaire utilisée, l'euro. Voie électronique : le dossier de consultation est téléchargeable à partir du site du Département à l'adresse suivante : http://www.loire.fr/e-marchespublics Les offres peuvent être transmises de 2 façons :
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— soit par voie électronique sur la même adresse web,
— soit sur support papier.
Lieu d'exécution : Département de la Loire.
Renseignements administratifs : Direction des affaires juridiques et du secrétariat général, service de la commande publique, Johanne Fournier-Gerin : +33 477484323. Renseignements techniques : Direction agriculture forêt environneemnt, service des milieux naturels, Fabrice Dubois : +33 477484244, e-mail : fabrice.dubois@cg42.fr.
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Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 8.7.2013.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin, Cedex 03
Commune postale: Lyon
Code postal: 69433
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 478141010 📞
Adresse Internet: http://lyon.tribunal-administratif.fr 🌏
Fax: +33 478141065 📠
Source: OJS 2013/S 133-230515 (2013-07-08)
Avis d'attribution de marché (2014-01-07)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Non spécifié

Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Non spécifié

Pouvoir adjudicateur
Contact
Courrier électronique: stephane.berkouki@cg42.fr 📧

Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-01-07 📅
Date de publication: 2014-01-09 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 006-006950
Se réfère à l'avis: 2013/S 133-230515
Numéro JO-S: 6
Informations complémentaires
Retrouvez cet avis intégral sur http://www.loire.fr/e-marchespublics Procédure d'appel d'offre ouvert, marché à bons de commande d'un an reconductible 3 fois. Montant minimum par périodes (initiale et reconduction): 30 000 EUR (HT). Montant maximum période initiale : 80 000 EUR (HT). Montant maximum périodes de reconductions : 85 000 EUR (HT). Coordonnées du service ou le contrat peut être consulté : Demande à formuler au correspondant CADA (tél. +33 477484330), service de la Commande Publique (voir adresse rubrique1), ou retraitmarche@cg42.fr. Procédures de recours Tribunal administratif de Lyon 184 rue Duguesclin 69433 Lyon Cedex 03 Tél. +33 478141010 greffe.ta-lyon@juradm.fr http://lyon.tribunal-administratif.fr Les candidats peuvent introduire un recours de plein contentieux contestant la validité du contrat ou de certaines de ses clauses qui en sont divisibles dans un délai de 2 mois à compter de la publication d'un avis d'attribution, ou un recours en référé contractuel sur le fondement de l'article L 551-13 du code de justice administrative au plus tard le 31ème jour suivant la publication d'un avis d'attribution au JOUE Annonce nº 216, BOAMP 132 B du 11.7.2013. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 7.1.2014.
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Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2013-12-09 📅
Nom: Aquabio
Adresse postale: route de Créon
Commune postale: Saint-Germain-du-Puch
Code postal: 33750
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 22420001400013
Source: OJS 2014/S 006-006950 (2014-01-07)
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Recherches connexes 🔍
Produits/services:
Services d'architecture, services de... Services d'essais techniques,... Services d'analyses