Acquisition de véhicules et engins - programme 2013

Conseil général de la Loire

Fourniture de camions 18-19t à hauteur limitée ou pas,d'une épandeuse pour liant, d'une machine à peinture pour marquage routier, de tracteurs chargeurs, de centrale à saumure, de saleuses saumureuses et d'épareuses faucheuses nécessaire à la viabilité hivernale et l'entretien du réseau routier départemental.Les candidats peuvent présenter une offre comportant des variantes techniques par rapport aux spécifications définies au Cctp, avec une spécification intangible : la conformité aux normes.Montants minimums et maximums :Lot no1 - camion 4x4, 18 à 19t de Ptac à hauteur limitée - mini 1 - maxi 2lot no2 - camion 4x4, 18 à 19t de P.T.A.C - mini 1 - maxi 2lot no3 - épandeuse pour liants - mini 1 - maxi 1lot no4 - machine à peinture à application routière - mini 1 - maxi 1lot no5 - tracteurs chargeurs - mini 1 - maxi 3lot no6 - centrale à saumure - mini 1 - maxi 3lot no 7 - saleuses, sableuses, saumureuses - mini 2 - maxi 7lot no 8 - épareuses faucheuses - mini 1 - maxi 3.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2013-03-20. L'appel d'offres a été publié le 2013-02-07.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2013-02-07 Avis de marché
2013-07-04 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2013-02-07)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Véhicules d'entretien routier
Quantité ou étendue:
Les marchés prennent effet à compter de leur date de notification et se terminent le 30.6.2014. La durée pendant laquelle s'exécutent les bons de commande ne peut excéder la durée du marché majorée de 2 mois.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Véhicules d'entretien routier 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil général de la Loire
Adresse postale: Hôtel du Département, 2 rue Charles de Gaulle
Code postal: 42022
Commune postale: Saint-Étienne
Contact
Adresse Internet: http://www.loire.fr 🌏
Courrier électronique: michele.despinoy@cg42.fr 📧

Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-02-07 📅
Date limite de soumission: 2013-03-20 📅
Date de publication: 2013-02-12 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 030-047047
Numéro JO-S: 30
Informations complémentaires
Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.loire.fr/e-marchespublicsProcédure : Appel d'offres ouvert, Appel d'offres ouvertmarché fractionné à bons de commandecommentaires sur la forme du marché : avec quantités maximum et minimumcriteres d'attributions : Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération :Lots 1 - 2 - 5 :37 % : Prix (note de 0 à 20 points)35 % : Valeur technique (note de 0 à 20 points)15 % : Performance environnemental (note de 0 à 20 points)8 % : Service après vente (note de 0 à 20 points)5 % : Délai de livraison (note de 0 à 20 points)lots 3 - 4 - 6 - 7 - 8 :44 % : Prix (note de 0 à 20 points)41 % : Valeur technique (note de 0 à 20 points)9 % : Service après vente (note de 0 à 20 points)6 % : Délai de livraison (note de 0 à 20 points)unité monétaire utilisée, l'euro.voie électronique :Le dossier de consultation est téléchargeable à partir du site du Département à l'adresse suivante : http://www.loire.fr/e-marchespublicsLes offres peuvent être transmises de deux façons :- soit par voie électronique sur la même adresse web,- soit sur support papier.Lieu de livraison : Département de la LoireCes accords-cadres au sens de la directive européenne 2004/18/ce,s'entendent comme des marchés à bons de commande avec minimum etmaximum, conclus avec un seul opérateur économique par lot, sur appeld'offres ouvert, en application des articles 33, 57 à 59 et 77 du code desmarchés publics.Renseignements administratifs :délégation aux affaires juridiques et au secrétariat généralMme Delzanno : +33 477484327. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 7.2.2013.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Fourniture de camions 18-19t à hauteur limitée ou pas,d'une épandeuse pour liant, d'une machine à peinture pour marquage routier, de tracteurs chargeurs, de centrale à saumure, de saleuses saumureuses et d'épareuses faucheuses nécessaire à la viabilité hivernale et l'entretien du réseau routier départemental.Les candidats peuvent présenter une offre comportant des variantes techniques par rapport aux spécifications définies au Cctp, avec une spécification intangible : la conformité aux normes.Montants minimums et maximums :Lot no1 - camion 4x4, 18 à 19t de Ptac à hauteur limitée - mini 1 - maxi 2lot no2 - camion 4x4, 18 à 19t de P.T.A.C - mini 1 - maxi 2lot no3 - épandeuse pour liants - mini 1 - maxi 1lot no4 - machine à peinture à application routière - mini 1 - maxi 1lot no5 - tracteurs chargeurs - mini 1 - maxi 3lot no6 - centrale à saumure - mini 1 - maxi 3lot no 7 - saleuses, sableuses, saumureuses - mini 2 - maxi 7lot no 8 - épareuses faucheuses - mini 1 - maxi 3.
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Numéro du lot: 1
Brève description: Camion 4x4, 18 à 19t de Ptac à hauteur limitée
Numéro du lot: 2
Brève description: Camion 4x4, 18 à 19t de P.T.A.C
Numéro du lot: 3
Brève description: Épandeuses pour liants
Numéro du lot: 4
Brève description: Machine à peinture à application routière
Numéro du lot: 5
Brève description: Tracteurs chargeurs
Numéro du lot: 6
Brève description: Centrale à saumure
Numéro du lot: 7
Brève description: Saleuses, sableuses, saumureuses
Numéro du lot: 8
Brève description: Épareuses faucheuses
Numéro de référence: 13ff-0662-E

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
- une lettre de candidature dont les éléments sont repris dans le formulaire Dc1 (formulaire disponible sur le site :http://www.minefe.gouv.fr rubrique Marchés Publics, section "Formulaires " ),- les documents et déclarations visés aux articles 44 et 45 du Cmp, dont les éléments sont repris dans le formulaire Dc2 dernier modèle en vigueur, dans lequel les rubriques a, b, c et D2 seront obligatoirement complétées.- le modèle d'attestation sur l'honneur, signé, tel qu'annexé au dossier de consultation, correspondant aux mentions de l'article 44 du Code des marchés publics.- Documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée pour engager le candidat
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Situation économique et financière: Informations à fournir dans la rubrique D1 du Dc2.
Capacité technique et professionnelle:
Informations à fournir dans les rubriques E et G du Dc2.Récapitulatif des pièces à fournir à l'appui de la candidature :- présentation d'une liste des principales fournitures effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique ;- déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature.
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Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Sans objet.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
- financement assuré à 100 % par les fonds propres de la Collectivité- paiement partiel et définitif- délai de paiement : 30 jours- avance : sans objet
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
En cas de groupement, l'attributaire devra revêtir la forme d'un groupement d'entreprises solidaires.

Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Le président
Adresse du profil d'acheteur: http://www.loire.fr/e-marchespublics 🌏
Nom: Délégation au développement durable - parc Routier
Adresse postale: ZI de Ratarieux
Commune postale: Villars
Code postal: 42390
Point de contact: Jean François Goutaland: +33 477344435 - Serge Clavaron +33 477922353 - Yves Faure: +33 477344436
Téléphone: +33 477344437 📞
Nom: Conseil général de la Loire délégation aux affaires juridiques et au secrétariat général
Adresse postale: 2 rue Charles de Gaulle Cedex 1
Commune postale: Saint-Etienne
Point de contact: 4e étage porte 420 de 8:30 à 16:00
Téléphone: +33 477484321 📞
Fax: +33 477484316 📠

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 13ff-0662-E
Informations complémentaires
Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.loire.fr/e-marchespublicsProcédure : Appel d'offres ouvert, Appel d'offres ouvertmarché fractionné à bons de commandecommentaires sur la forme du marché : avec quantités maximum et minimumcriteres d'attributions : Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération :Lots 1 - 2 - 5 :37 % : Prix (note de 0 à 20 points)35 % : Valeur technique (note de 0 à 20 points)15 % : Performance environnemental (note de 0 à 20 points)8 % : Service après vente (note de 0 à 20 points)5 % : Délai de livraison (note de 0 à 20 points)lots 3 - 4 - 6 - 7 - 8 :44 % : Prix (note de 0 à 20 points)41 % : Valeur technique (note de 0 à 20 points)9 % : Service après vente (note de 0 à 20 points)6 % : Délai de livraison (note de 0 à 20 points)unité monétaire utilisée, l'euro.voie électronique :Le dossier de consultation est téléchargeable à partir du site du Département à l'adresse suivante : http://www.loire.fr/e-marchespublicsLes offres peuvent être transmises de deux façons :- soit par voie électronique sur la même adresse web,- soit sur support papier.Lieu de livraison : Département de la LoireCes accords-cadres au sens de la directive européenne 2004/18/ce,s'entendent comme des marchés à bons de commande avec minimum etmaximum, conclus avec un seul opérateur économique par lot, sur appeld'offres ouvert, en application des articles 33, 57 à 59 et 77 du code desmarchés publics.Renseignements administratifs :délégation aux affaires juridiques et au secrétariat généralMme Delzanno : +33 477484327.
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Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 7.2.2013.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin Cedex 03
Commune postale: Lyon
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 478141010 📞
Adresse Internet: http://lyon.tribunal-administratif.fr 🌏
Fax: +33 478141065 📠
Source: OJS 2013/S 030-047047 (2013-02-07)
Avis d'attribution de marché (2013-07-04)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 123 800 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Non spécifié

Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Non spécifié

Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-07-04 📅
Date de publication: 2013-07-06 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 130-224213
Se réfère à l'avis: 2013/S 30-047047
Numéro JO-S: 130
Informations complémentaires
Retrouvez cet avis intégral sur http://www.loire.fr/e-marchespublics Criteres d'attribution :Prix 37%Valeur technique 35 %La performance environnementale 15 %Service aprés vente :8 %le délai de livraison 5 %pour tous les lots sauf 3-4-6-7-8 qui seront jugés sur les critères ci-dessous :prix 44 %Valeur technique 41 %Service aprés vente 9 %Délai de livraison 6 %marchés à bons de commandeLot 1 - LOT 2 : Qté minimum 1 - Qté maximum 2.lOT 3 - lOT 4 :Qté minimum 1 - Qté maximum 1.lOT 5 - lOT 6 - lOT 8 : Qté minimum 1 - Qté maximum 3.lOT 7 - Qté minimum 2 - Qté maximum : 7 Coordonnées du service ou le contrat peut être consulté : Demande à formuler au correspondant CADA (Tél +33 477484330), service de la commande publique (voir adresse rubrique1), ou retraitmarche@cg42.fr. Procedures de recours Tribunal administratif de Lyon, 184 rue Duguesclin, 69433 Lyon Cedex 03, Tél : +33 478141010, greffe.ta-lyon@juradm.fr -http://lyon.tribunal-administratif.fr Les candidats peuventintroduire un recours de plein contentieux contestant la validité du contrat ou de certaines de ses clauses qui en sont divisibles dans un délai de 2 mois à compter de la publication d'un avis d'attribution, ou un recours en référé contractuel sur le fondement de l'article L 551-13 du code de justice administrative au plus tard le 31ème jour suivant la publication d'un avis d'attribution au JOUE. Annonce no 267, BOAMP 30 B du 12.2.2013. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 4.7.2013.
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Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2013-06-13 📅
Nom: Faure Trucks
Adresse postale: Les Chaninats
Commune postale: Feurs
Code postal: 42110

2️⃣

3️⃣
Date de conclusion du contrat: 2013-06-14 📅
Nom: Secmair
Adresse postale: rue des Frères Lumiere
Commune postale: Cosse-le-Vivien
Code postal: 53230

4️⃣
Nom: Euroliners
Adresse postale: 30 rue du Général de Rascas
Commune postale: Boulay
Code postal: 57220

5️⃣
Nom: Claas reseau agricole feurs
Adresse postale: La Boissonette

6️⃣
Nom: Pem Diffusion
Adresse postale: ZI du Plan d'Acier
Commune postale: Saint-Claude
Code postal: 39302

7️⃣
Nom: Acometis
Adresse postale: 7 place du 17 novembre
Commune postale: Soultz
Code postal: 68360

8️⃣
Nom: Noremat
Adresse postale: 166 rue Ampere
Commune postale: Ludres Cedex
Code postal: 54714
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
4
3
1
Source: OJS 2013/S 130-224213 (2013-07-04)
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Fournisseurs:
Acometis Claas reseau agricole feurs Euroliners Faure Trucks Noremat Pem Diffusion Secmair
Produits/services:
Machines agricoles Moissonneuses Faucheuses Tracteurs Équipement de transport et produits... Véhicules à moteur Véhicules à moteur servant au transport... Camions à carrosserie ouverte et à plate-forme Camions à benne basculante Poids lourds