Acquisition de jeux et jouets
Ville de Pontault-Combault
Le présent marché consiste à fournir à la ville de Pontault-Combault des jeux et jouets, suivant le descriptif porté au bordereau de prix. Ce marché est constitué de 08 lots.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2013-07-22. L'appel d'offres a été publié le 2013-06-10.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Instruments à percussion › Castagnettes
- • Instruments à percussion › Cymbales
- • Instruments à percussion › Tambourins
- • Instruments à percussion › Tambours
- • Jeux › Accessoires de jeux
- • Jeux › Jeux de loto
- • Jeux › Jeux de table
- • Jeux › Jeux éducatifs
- • Jeux › Kits de jeux
- • Jeux et jouets; attractions foraines › Articles pour fêtes foraines, jeux de société ou jeux de salon
- • Jeux et jouets; attractions foraines › Poupées
- • Jouets › Jouets à roues
- • Jouets › Puzzles
- • Munitions d'armes à feu et de guerre › Balles
- • Équipement d'entraînement pour l'aérobique › Cordes à sauter
- • Équipement pour jeux de table › Équipement de jeu de palets
- • France
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2013-06-10 | Avis de marché |
Avis de marché (2013-06-10)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Articles pour fêtes foraines, jeux de société ou jeux de salon
Quantité ou étendue:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Articles pour fêtes foraines, jeux de société ou jeux de salon 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus Ă©conomique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Pontault-Combault
Adresse postale: 107 avenue de la RĂ©publique
Code postal: 77347
Commune postale: Pontault-Combault Cedex
Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-06-10 đź“…
Date limite de soumission: 2013-07-22 đź“…
Date de publication: 2013-06-13 đź“…
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 113-192682
Numéro JO-S: 113
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Brève description: jeux de societe
Quantité ou étendue: montant estimatif : 20 000 EUR (HT)
Numéro du lot: 02
Brève description: petits materiel pour activites manuelles
Quantité ou étendue: montant estimatif : 240 000 EUR (HT)
Numéro du lot: 03
Brève description: jeux D'Exterieur, jeux de societes geants
Numéro du lot: 04
Brève description: jeux pedagogiques et educatifs
Quantité ou étendue: montant estimatif : 36 000 EUR (HT)
Numéro du lot: 05
Brève description: petits jeux de motricite
Quantité ou étendue: montant estimatif : 40 000 EUR (HT)
Numéro du lot: 06
Brève description: jeux D'Eveil
Quantité ou étendue: montant estimatif : 32 000 EUR (HT)
Numéro du lot: 07
Brève description: instruments D'Initiation a la musique
Numéro du lot: 08
Brève description: grands jeux de motricites
Numéro de référence: 20130601
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Pontault-Combault
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation économique et financière:
Capacité technique et professionnelle:
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Aucune garantie financière n'est exigée.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Mme le maire
Nom: HĂ´tel de Ville
Adresse postale: Direction de la commande publique, service marchés publics, 107 avenue de la République
Point de contact: Les renseignements d'ordre administratifs ou d'ordre techniques doivent etre demandĂ©s par Ă©crit soit Ă
URL des documents: http://www.klekoon.com 🌏
URL pour la participation: http://www.klekoon.com 🌏
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 20130601
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Melun
Adresse postale: 43 rue du Général de Gaulle, case postale 8630
Commune postale: Melun Cedex
Code postal: 77008
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Source: OJS 2013/S 113-192682 (2013-06-10)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Articles pour fêtes foraines, jeux de société ou jeux de salon
Quantité ou étendue:
Marché séparé à bons de commande sans mini et maxi et un opérateur économique.les marchés sont conclus à compter de la notification du contrat jusqu'au 30/06/2014. Les marchés sont reconductibles pour 3 périodes de un an.
Valeur totale du marché: 464 000 💰
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Articles pour fêtes foraines, jeux de société ou jeux de salon 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus Ă©conomique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Pontault-Combault
Adresse postale: 107 avenue de la RĂ©publique
Code postal: 77347
Commune postale: Pontault-Combault Cedex
Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-06-10 đź“…
Date limite de soumission: 2013-07-22 đź“…
Date de publication: 2013-06-13 đź“…
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 113-192682
Numéro JO-S: 113
Informations complémentaires
Les candidats doivent utiliser les formulaires Dc1 (lettre de candidature) et Dc2 (déclaration du candidat) pour présenter leur candidature. Ces documents sont disponibles gratuitement sur le site www.minefe.gouv.fr. Les offres peuvent etre transmises par lettre recommandée avec accusé de réception ou déposées contre récépissé. Dématérialisation des procédures : L'organisme acheteur préconise la transmission des plis par voie papier. Il accepte cependant les plis adressés par d'autres moyens permettant d'en garantir la confidentialité et la date de réception. Le fuseau horaire de référence sera celui de (Gmt+01:00) Paris, Bruxelles, Copenhague, Madrid. Le niveau minimum de signature électronique exigé des candidats est le Niveau II de la PRIS V1 ou (**) du RGS de la PRIS V1 (Politique de référencement intersectoriel de sécurité). Le certificat de signature utilisé doit etre référencé sur la liste disponible à l'adresse suivante : http://www.industrie.gouv.fr/tic/certificats/. Les certificats RGS (Référentiel général de sécurité) sont référencés dans une liste de confiance française (http://www.references.modernisation.gouv.fr) ou européenne (http://ec.europa.eu/information_society/policy/esignature/eu_legislation/trusted_lists/index_en.htm). Toutefois, le candidat est libre d'utiliser le certificat de son choix si celui-ci est conforme aux obligations minimales résultant du RGS. Dans ce cas, il doit transmettre tous les éléments nécessaires à la vérification de cette conformité.tout document contenant un virus informatique fera l'objet d'un archivage de sécurité et sera réputé n'avoir jamais été reçu. Il est conseillé aux candidats de soumettre leurs documents à un anti-virus avant envoi.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 10.6.2013.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Le présent marché consiste à fournir à la ville de Pontault-Combault des jeux et jouets, suivant le descriptif porté au bordereau de prix. Ce marché est constitué de 08 lots.
Numéro du lot: 01
Brève description: jeux de societe
Quantité ou étendue: montant estimatif : 20 000 EUR (HT)
Numéro du lot: 02
Brève description: petits materiel pour activites manuelles
Quantité ou étendue: montant estimatif : 240 000 EUR (HT)
Numéro du lot: 03
Brève description: jeux D'Exterieur, jeux de societes geants
Numéro du lot: 04
Brève description: jeux pedagogiques et educatifs
Quantité ou étendue: montant estimatif : 36 000 EUR (HT)
Numéro du lot: 05
Brève description: petits jeux de motricite
Quantité ou étendue: montant estimatif : 40 000 EUR (HT)
Numéro du lot: 06
Brève description: jeux D'Eveil
Quantité ou étendue: montant estimatif : 32 000 EUR (HT)
Numéro du lot: 07
Brève description: instruments D'Initiation a la musique
Numéro du lot: 08
Brève description: grands jeux de motricites
Numéro de référence: 20130601
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Pontault-Combault
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire ; Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du CMP ; Renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée à l'article L. 5212-1 à 4 du code du travail.
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Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures objet du contrat, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles ; Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.
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Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années ; Liste des principales fournitures effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique ; Renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée à l'article L. 323-1 du code du travail.
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Dépôts et garanties exigés: Aucune garantie financière n'est exigée.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Articles 86 à 111 du code des marchés publics français. Caractéristiques des prix : Prix unitaires. Modalités de variation des prix : Révision par ajustement. Une avance de 5 % sera accordée dans les conditions prévues au contrat. Modalité de règlement des comptes : selon les modalités du CCAG-FCS. Le délai global de paiement est de 30 jours. Modalités de financements : Selon les inscriptions budgétaires.
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Aucune forme de groupement imposée à l'attributaire. Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois : - en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements ; - en qualité de membres de plusieurs groupements.
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Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Mme le maire
Nom: HĂ´tel de Ville
Adresse postale: Direction de la commande publique, service marchés publics, 107 avenue de la République
Point de contact: Les renseignements d'ordre administratifs ou d'ordre techniques doivent etre demandĂ©s par Ă©crit soit Ă
URL des documents: http://www.klekoon.com 🌏
URL pour la participation: http://www.klekoon.com 🌏
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 20130601
Informations complémentaires
Les candidats doivent utiliser les formulaires Dc1 (lettre de candidature) et Dc2 (déclaration du candidat) pour présenter leur candidature. Ces documents sont disponibles gratuitement sur le site www.minefe.gouv.fr. Les offres peuvent etre transmises par lettre recommandée avec accusé de réception ou déposées contre récépissé. Dématérialisation des procédures : L'organisme acheteur préconise la transmission des plis par voie papier. Il accepte cependant les plis adressés par d'autres moyens permettant d'en garantir la confidentialité et la date de réception. Le fuseau horaire de référence sera celui de (Gmt+01:00) Paris, Bruxelles, Copenhague, Madrid. Le niveau minimum de signature électronique exigé des candidats est le Niveau II de la PRIS V1 ou (**) du RGS de la PRIS V1 (Politique de référencement intersectoriel de sécurité). Le certificat de signature utilisé doit etre référencé sur la liste disponible à l'adresse suivante : http://www.industrie.gouv.fr/tic/certificats/. Les certificats RGS (Référentiel général de sécurité) sont référencés dans une liste de confiance française (http://www.references.modernisation.gouv.fr) ou européenne (http://ec.europa.eu/information_society/policy/esignature/eu_legislation/trusted_lists/index_en.htm). Toutefois, le candidat est libre d'utiliser le certificat de son choix si celui-ci est conforme aux obligations minimales résultant du RGS. Dans ce cas, il doit transmettre tous les éléments nécessaires à la vérification de cette conformité.tout document contenant un virus informatique fera l'objet d'un archivage de sécurité et sera réputé n'avoir jamais été reçu. Il est conseillé aux candidats de soumettre leurs documents à un anti-virus avant envoi.
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Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 10.6.2013.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Melun
Adresse postale: 43 rue du Général de Gaulle, case postale 8630
Commune postale: Melun Cedex
Code postal: 77008
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Voies et délais des recours dont dispose le candidat : - référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant etre exercé avant la signature du contrat. - Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant etre exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. - Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant etre exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme. Le recours ne peut plus, toutefois, etre exercé après la signature du contrat. - Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant etre exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
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