Acquisition de denrées alimentaires

Ville de Vence

Acquisition de denrées alimentaires.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2014-02-04. L'appel d'offres a été publié le 2013-12-23.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Felix Potin
• Sobragel

Qui ?

• Ville de Vence

Qu'est-ce que c'est ?

• Denrées sèches › Préparations alimentaires
• Eau à l'état solide › Glace
• Produits alimentaires divers › Biscottes et biscuits; pâtisserie et gâteaux de conservation
• Produits à base de sucre › Desserts

Historique des marchés publics

Date	Document
2013-12-23	Avis de marché
2014-04-30	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2013-12-23)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Préparations alimentaires
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Préparations alimentaires 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Vence
Adresse postale: BP 9
Code postal: 06141
Commune postale: Vence Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.ville-vence.fr 🌏
Courrier électronique: commandepublique@ville-vence.fr 📧
Téléphone: +33 493584138 📞
Fax: +33 493584132 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-12-23 📅
Date limite de soumission: 2014-02-04 📅
Date de publication: 2013-12-27 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 250-438503
Numéro JO-S: 250
Informations complémentaires

La Ville de Vence a constitué un groupement de commandes avec la caisse des écoles pour l'achat de denrées alimentaires sur le fondement de l'article 8-vii du code des marchés publics. Ce groupement est constitué de 2 membres : la Ville de Vence et la caisse des écoles. Les candidats doivent utiliser les formulaires Dc1 (lettre de candidature) et Dc2 (déclaration du candidat) pour présenter leur candidature. Ces documents sont disponibles gratuitement sur le site http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires. Remise des plis : le pouvoir adjudicateur préconise la transmission des documents par voie papier mais accepte les plis adressés par voie électronique sur son profil d'acheteur, à l'adresse suivante : https://www.marches-securises.fr. Pour les documents exigés par le pouvoir adjudicateur, les formats autorisés en réponse sont : PDF à l'exclusion du BPU et du DDED qui doivent être retournés en format .xls (Excel 97-2003). Si l'opérateur économique souhaite transmettre des documents supplémentaires autres que ceux exigés par le pouvoir adjudicateur alors il lui appartient de transmettre ces documents dans des formats réputés "largement disponibles" (ex. : Word 97-2003, Powerpoint 97-2003, rtf, dwg, jpg...). Les documents devant être signés doivent, s'ils sont remis sous forme électronique, être signés à l'aide d'un certificat de signature électronique, dans des conditions conformes à l'arrêté du 15 juin 2012 relatif à la signature électronique des marchés publics. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 23.12.2013.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Acquisition de denrées alimentaires.
Numéro du lot: 4
Brève description: Surgelés/glaces
Informations complémentaires sur les lots:

Après analyse des offres reçues, la commission d'appel d'offres a déclaré la précédente procédure de passation du lot no4 infructueuse, car il n'a été proposé que des offres…

… inacceptables.Le montant total des fournitures pour la durée initiale du marché est compris entre un minimum et un maximum, définis comme suit :— montant minimum annuel : 20 000 EUR (HT),— montant maximum annuel : 80 000 EUR (HT).Le marché est conclu à compter du 1.5.2014 (ou de sa date de notification si celle-ci est postérieure) jusqu'au 31.12.2014. Le marché peut être reconduit par période successive de 1 an pour une durée maximale de reconduction de 2 ans, sans que ce délai ne puisse excéder le 31.12.2016.

… inacceptables.

Le montant total des fournitures pour la durée initiale du marché est compris entre un minimum et un maximum, définis comme suit :

— montant minimum annuel : 20 000 EUR (HT),

— montant maximum annuel : 80 000 EUR (HT).

Le marché est conclu à compter du 1.5.2014 (ou de sa date de notification si celle-ci est postérieure) jusqu'au 31.12.2014. Le marché peut être reconduit par période successive de 1 an pour une durée maximale de reconduction de 2 ans, sans que ce délai ne puisse excéder le 31.12.2016.

Numéro du lot: 9
Brève description: Épicerie – biscuiterie et confiserie
Informations complémentaires sur les lots:

Après analyse des offres reçues, la commission d'appel d'offres a déclaré la précédente procédure de passation du lot no9 infructueuse, car il n'a été proposé que des offres inacceptables. Le montant total des fournitures pour la durée initiale du marché est compris entre un minimum et un maximum, définis comme suit :— montant minimum annuel : 15 000,00 EUR (HT),— montant maximum annuel : 60 000,00 EUR (HT).Le marché est conclu à compter du 1.5.2014 (ou de sa date de notification si celle-ci est postérieure) jusqu'au 31.12.2014. Le marché peut être reconduit par période successive de 1 an pour une durée maximale de reconduction de 2 ans, sans que ce délai ne puisse excéder le 31.12.2016.

— montant minimum annuel : 15 000,00 EUR (HT),

— montant maximum annuel : 60 000,00 EUR (HT).

Numéro de référence: 13PMPA869

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

— la lettre de candidature (Dc1),

— copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire,

— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du CMP,

— le(s) document(s) indiquant le(s) nom(s) de la (des) personne(s) ayant le pouvoir d'engager le candidat individuel ou le membre du groupement.

Situation économique et financière:

— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures objet du marché,réalisées au cours des 3 derniers exercices disponibles,

— les entreprises créées depuis moins de 3 ans communiqueront utilement le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures objet du marché, réalisés depuis leur création.

Capacité technique et professionnelle:

— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années,

— présentation d'une liste des principales références contrôlables pour des fournitures équivalentes à celles objet du présent marché au cours des trois dernières années indiquant notamment le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons de fournitures sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique les certificats de qualifications et/ou de qualité (voir réglement de consultation).

Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Aucune garantie financière n'est exigée.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Articles 86 à 111 du code des marchés publics français. Caractéristiques des prix : prix unitaires. Modalités de variation des prix : prix révisables. Modalité de règlement des comptes : selon les modalités du CCAG-FCS. Le délai global de paiement est de 30 jours. Modalités de financements : financement sur les crédits ouverts au budget.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:

En cas de groupement, la forme souhaitée par le pouvoir adjudicateur est un groupement solidaire.

Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Qualité (40)
2. Prix (40)
3. Modalités d'organisation (20)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Caisse des écoles
Adresse postale: 177 avenue Toreille
Commune postale: Vence
Code postal: 06140
Contact
Point de contact: Direction de la commande publique
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-securises.fr 🌏
Nom: Caisse des écoles
Point de contact: Mme Isabelle Feeley
Téléphone: +33 493584992 📞
Courrier électronique: ifeeley@ville-vence.fr 📧
Nom: Ville de Vence
Adresse postale: place Clemenceau
URL des documents: https://www.marches-securises.fr 🌏
Adresse postale: place Clemenceau, BP 9
URL pour la participation: https://www.marches-securises.fr 🌏

Référence
Dates
Date de publication: 2013-10-19 📅
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 13PMPA869
Numéro de l'avis au JO S: 2013/S 204-353020
Informations complémentaires

Ces documents sont disponibles gratuitement sur le site http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires.

Remise des plis : le pouvoir adjudicateur préconise la transmission des documents par voie papier mais accepte les plis adressés par voie électronique sur son profil d'acheteur, à l'adresse suivante : https://www.marches-securises.fr. Pour les documents exigés par le pouvoir adjudicateur, les formats autorisés en réponse sont : PDF à l'exclusion du BPU et du DDED qui doivent être retournés en format .xls (Excel 97-2003). Si l'opérateur économique souhaite transmettre des documents supplémentaires autres que ceux exigés par le pouvoir adjudicateur alors il lui appartient de transmettre ces documents

dans des formats réputés "largement disponibles" (ex. : Word 97-2003, Powerpoint 97-2003, rtf, dwg, jpg...). Les documents devant être signés doivent, s'ils sont remis sous forme électronique, être signés à l'aide d'un certificat de signature électronique, dans des conditions conformes à l'arrêté du 15 juin 2012 relatif à la signature électronique des marchés publics.

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 23.12.2013.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nice
Adresse postale: 33 boulevard Franck Pilatte, BP 4179
Commune postale: Nice
Code postal: 06539
Téléphone: +33 492041313 📞
Fax: +33 493557831 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2013/S 250-438503 (2013-12-23)

Avis d'attribution de marché (2014-04-30)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-04-30 📅
Date de publication: 2014-05-03 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 086-150107
Se réfère à l'avis: 2013/S 250-438503
Numéro JO-S: 86
Informations complémentaires

Nombre total d'offres reçues: 4. La Ville de Vence a constitué un groupement de commandes avec la Caisse des Écoles pour l'achat de denrées alimentaires sur le fondement de l'article 8-vii du Code des marchés publics. Chaque marché est conclu à compter du 1.5.2014 jusqu'au 31.12.2014. Chaque marché peut être reconduit par période successive de 1 an pour une durée maximale de reconduction de 2 ans, sans que ce délai ne puisse excéder le 31.12.2016 Pour le lot n° 4, le montant total des fournitures est compris entre un minimum et un maximum, définis comme suit: — Montant minimum annuel: 20 000 EUR HT, — Montant maximum annuel: 80 000 EUR HT. Pour le lot n° 9, le montant total des fournitures est compris entre un minimum et un maximum, définis comme suit: — Montant minimum annuel: 15 000 EUR HT, — Montant maximum annuel: 60 000 EUR HT. Une fois signés, les marchés publics et les documents qui s'y rapportent sont considérés comme des documents administratifs soumis au droit d'accès institué par la loi du 17.7.1978. Ce droit de communication, dont bénéficient tant les entreprises non retenues que toute autre personne qui en fait la demande, doit toutefois s'exercer dans le respect du secret en matière industrielle et commerciale, protégé par les dispositions du II de l'article 6 de cette loi. Sont notamment visées par cette réserve, les mentions relatives aux moyens techniques et humains, à la certification de système qualité, aux certifications tierces parties ainsi qu'aux certificats de qualification concernant la prestation demandée, ainsi que toute mention concernant le chiffre d'affaires, les coordonnées bancaires et les références autres que celles qui correspondent à des marchés publics. Tout concurrent évincé de la conclusion d'un contrat administratif est recevable à former devant le juge administratif un recours de pleine juridiction contestant la validité de ce contrat ou de certaines de ces clauses, qui en sont divisibles, assorti, le cas échéant, de demandes indemnitaires, dans un délai de 2 mois à compter de la publication du présent avis d'attribution. Attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs: le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs: oui. Références de l'avis initial paru au BOAMP. Parution n°: 249 B, annonce n° 116 du 27.12.2013. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 30.4.2014.

Informations complémentaires

Nombre total d'offres reçues: 4.

La Ville de Vence a constitué un groupement de commandes avec la Caisse des Écoles pour l'achat de denrées alimentaires sur le fondement de l'article 8-vii du Code des marchés publics.

Chaque marché est conclu à compter du 1.5.2014 jusqu'au 31.12.2014.

Chaque marché peut être reconduit par période successive de 1 an pour une durée maximale de reconduction de 2 ans, sans que ce délai ne puisse excéder le 31.12.2016

Pour le lot n° 4, le montant total des fournitures est compris entre un minimum et un maximum, définis comme suit:

— Montant minimum annuel: 20 000 EUR HT,

— Montant maximum annuel: 80 000 EUR HT.

Pour le lot n° 9, le montant total des fournitures est compris entre un minimum et un maximum, définis comme suit:

— Montant minimum annuel: 15 000 EUR HT,

— Montant maximum annuel: 60 000 EUR HT.

Une fois signés, les marchés publics et les documents qui s'y rapportent sont considérés comme des documents administratifs soumis au droit d'accès institué par la loi du 17.7.1978.

Ce droit de communication, dont bénéficient tant les entreprises non retenues que toute autre personne qui en fait la demande, doit toutefois s'exercer dans le respect du secret en matière industrielle et commerciale, protégé par les dispositions du II de l'article 6 de cette loi. Sont notamment visées par cette réserve, les mentions relatives aux moyens techniques et humains, à la certification de système qualité, aux certifications tierces parties ainsi qu'aux certificats de qualification concernant la prestation demandée, ainsi que toute mention concernant le chiffre d'affaires, les coordonnées bancaires et les références autres que celles qui correspondent à des marchés publics. Tout concurrent évincé de la conclusion d'un contrat administratif est recevable à former devant le juge administratif un recours de pleine juridiction contestant la validité de ce contrat ou de certaines de ces clauses, qui en sont divisibles, assorti, le cas échéant, de demandes indemnitaires, dans un délai de 2 mois à compter de la publication du présent avis d'attribution.

Attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs: le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs: oui.

Références de l'avis initial paru au BOAMP.

Parution n°: 249 B, annonce n° 116 du 27.12.2013.

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 30.4.2014.

Attribution du marché

1️⃣
Nom: Sobragel
Adresse postale: 1ère avenue 17ème rue LID, BP 633
Commune postale: Carros Cedex 1
Code postal: 06517

2️⃣
Nom: Felix Potin
Adresse postale: 31 chemin Sainte-Marguerie, ZAC Sainte Marguerite
Commune postale: Grasse
Code postal: 06130
Source: OJS 2014/S 086-150107 (2014-04-30)

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Denrées sèches (4)