Acquisition de denrées alimentaires destinées à la restauration scolaire

Ville de Foix

Il s'agit d'un marché de fourniture de denrées alimentaires pour la restauration scolaire, à bons de commande selon l'article 77 du code des marchés publics.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2013-11-18. L'appel d'offres a été publié le 2013-10-01.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2013-10-01 Avis de marché
2014-01-21 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2013-10-01)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de cantine
Quantité ou étendue:
Il s'agit d'un marché à bon de commande avec minimum et maximum. Le détail est précisé pour chaque lots.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Non spécifié
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de cantine 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Foix
Adresse postale: Hôtel de Ville , 45 cours Gabriel Fauré, BP 40068
Code postal: 09008
Commune postale: Foix Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.mairie-foix.fr 🌏
Téléphone: +33 561054213 📞
Fax: +33 561026892 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-10-01 📅
Date limite de soumission: 2013-11-18 📅
Date de publication: 2013-10-05 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 194-333958
Numéro JO-S: 194
Informations complémentaires
Le dossier est: - téléchargeable gratuitement sur le site internet www.achatpublic.com et sur le site internet de la Ville de Foix www.mairie-foix.fr - remis gratuitement à l'adresse suivante: Hôtel de Ville, service finances, 45 cours Gabriel Fauré, 09000 Foix Les renseignements d'ordre administratif seront obtenus auprès de Melle Petrus Emilie - tél. +33 561054213, fax +33 561026892, courriel: epetrus@mairie-foix.fr. Les renseignements d'ordre technique seront obtenus auprès de Mme Papy - tél. +33 561029927. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 1.10.2013.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Il s'agit d'un marché de fourniture de denrées alimentaires pour la restauration scolaire, à bons de commande selon l'article 77 du code des marchés publics.
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: Poissons et crustacés frais
Brève description: Poissons et crustacés frais
Informations complémentaires sur les lots:
Montant minimum annuel: 6 000 EUR HT.Montant maximum annuel: 30 000 EUR (HT).
Montant minimum annuel: 6 000 EUR HT.
Montant maximum annuel: 30 000 EUR (HT).
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Divers surgelés
Brève description: Divers surgelés
Informations complémentaires sur les lots:
Montant minimum annuel: 5 000 EUR HT.Montant maximum annuel: 20 000 EUR (HT).
Montant minimum annuel: 5 000 EUR HT.
Montant maximum annuel: 20 000 EUR (HT).
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: Légumes surgelés
Brève description: Légumes surgelés
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: Pâtisseries surgelées
Brève description: Pâtisseries surgelées
Informations complémentaires sur les lots:
Montant minimum annuel: 1 500 EUR HT.Montant maximum annuel: 10 000 EUR (HT).
Montant minimum annuel: 1 500 EUR HT.
Montant maximum annuel: 10 000 EUR (HT).
Numéro du lot: 5
Intitulé du lot: Glaces
Brève description: Glaces
Informations complémentaires sur les lots:
Montant minimum annuel: 1 000 EUR HT.Montant maximum annuel: 8 000 EUR (HT).
Montant minimum annuel: 1 000 EUR HT.
Montant maximum annuel: 8 000 EUR (HT).
Numéro du lot: 6
Intitulé du lot: Charcuterie (produits frais)
Brève description: Charcuterie (produits frais)
Informations complémentaires sur les lots:
Montant minimum annuel: 8 000 EUR HT.Montant maximum annuel: 40 000 EUR (HT).
Montant minimum annuel: 8 000 EUR HT.
Montant maximum annuel: 40 000 EUR (HT).
Numéro du lot: 7
Intitulé du lot: Charcuterie issue de l'agriculture biologique ou en cours de reconversion (produits frais)
Brève description:
Charcuterie issue de l'agriculture biologique ou en cours de reconversion (produits frais)
Informations complémentaires sur les lots:
Montant minimum annuel: 500 EUR HT.Montant maximum annuel: 25 000 EUR (HT).
Montant minimum annuel: 500 EUR HT.
Montant maximum annuel: 25 000 EUR (HT).
Numéro du lot: 8
Intitulé du lot: Viande de boucherie (produits frais)
Brève description: Viande de boucherie (produits frais)
Informations complémentaires sur les lots: Montant minimum annuel: 5 000 EUR HT.Montant maximum annuel: 30 000 EUR (HT).
Numéro du lot: 9
Intitulé du lot: Viande fraîche de boeuf issue de l'agriculture Biologique ou en cours de reconversion
Brève description:
Viande fraîche de boeuf issue de l'agriculture Biologique ou en cours de reconversion
Informations complémentaires sur les lots: Montant minimum annuel: 500 EUR HT.Montant maximum annuel: 20 000 EUR (HT).
Numéro du lot: 10
Intitulé du lot: Viande fraîche d'agneau issue de l'agriculture Biologique ou en cours de reconversion
Brève description:
Viande fraîche d'agneau issue de l'agriculture Biologique ou en cours de reconversion
Numéro du lot: 11
Intitulé du lot: Volaille fraîche et confits découpés Label Rouge ou équivalent
Brève description: Volaille fraîche et confits découpés Label Rouge ou équivalent
Informations complémentaires sur les lots:
Montant minimum annuel: 10 000 EUR HT.Montant maximum annuel: 40 000 EUR (HT).
Montant minimum annuel: 10 000 EUR HT.
Numéro du lot: 12
Intitulé du lot: Epicerie
Brève description: Epicerie
Numéro du lot: 13
Intitulé du lot: Epicerie issue de l'agriculture biologique ou en cours de reconversion
Brève description: Epicerie issue de l'agriculture biologique ou en cours de reconversion
Informations complémentaires sur les lots:
Montant minimum annuel: 500 EUR HTMontant maximum annuel: 20 000 EUR (HT).
Montant minimum annuel: 500 EUR HT
Numéro du lot: 14
Intitulé du lot: Produits laitiers
Brève description: Produits laitiers
Informations complémentaires sur les lots:
Montant minimum annuel: 6 000 EUR HTMontant maximum annuel: 30 000 EUR (HT).
Montant minimum annuel: 6 000 EUR HT
Numéro du lot: 15
Intitulé du lot: Yaourts fermiers
Brève description: Yaourts fermiers
Informations complémentaires sur les lots: Montant minimum annuel: 500 EUR HT.Montant maximum annuel: 8 000 EUR (HT).
Numéro du lot: 16
Intitulé du lot: Boulangerie
Brève description: Boulangerie
Numéro du lot: 17
Intitulé du lot: Fruits et légumes frais
Brève description: Fruits et légumes frais
Informations complémentaires sur les lots:
Montant minimum annuel: 8 000 EUR HT.Montant maximum annuel: 36 000 EUR (HT).
Montant maximum annuel: 36 000 EUR (HT).
Numéro du lot: 18
Intitulé du lot: Légumes secs
Brève description: Légumes secs
Informations complémentaires sur les lots:
Montant minimum annuel: 200 EUR HT.Montant maximum annuel: 5 000 EUR (HT).
Montant minimum annuel: 200 EUR HT.
Montant maximum annuel: 5 000 EUR (HT).
Nombre de reconductions possibles: 2
Numéro de référence: 2013/66
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Cuisine centrale, école du Courbet, 4 rue Jules Palmade, 09000 Foix.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: Lettre de candidature Dc1 et déclaration du candidat modèle Dc2.
Situation économique et financière:
Les renseignements concernant la capacité économique et financière de l'entreprise tels que prévus à l'article 45 du code des marchés publics:
- déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures objet du marché, réalisées au cours des 3 derniers exercices disponibles ; les entreprises créées depuis moins de 3 ans communiqueront utilement le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures objet du marché, réalisés depuis leur création.
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Capacité technique et professionnelle:
Les moyens techniques et les références en marché publics passés avec d'autres collectivités territoriales au cours des 3 dernières années.
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent: Mandat administratif.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Groupement conjoint.

Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Other
Contact
Point de contact: M. Senssac Richard
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
Nom: Mairie de Foix
Adresse postale: Hôtel de Ville , 45 cours Gabriel Fauré
Commune postale: Foix
Code postal: 09000

Référence
Dates
Date de début: 2014-01-01 📅
Date de fin: 2014-12-31 📅
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 2013/66
Informations complémentaires
Le dossier est:
- téléchargeable gratuitement sur le site internet www.achatpublic.com et sur le site internet de la Ville de Foix www.mairie-foix.fr
- remis gratuitement à l'adresse suivante: Hôtel de Ville, service finances, 45 cours Gabriel Fauré, 09000 Foix
Les renseignements d'ordre administratif seront obtenus auprès de Melle Petrus Emilie - tél. +33 561054213, fax +33 561026892, courriel: epetrus@mairie-foix.fr. Les renseignements d'ordre technique seront obtenus auprès de Mme Papy - tél. +33 561029927.
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Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 1.10.2013.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulouse
Adresse postale: 68 rue Raymond IV
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31068
Téléphone: +33 562735757 📞
Fax: +33 562735740 📠
Source: OJS 2013/S 194-333958 (2013-10-01)
Avis d'attribution de marché (2014-01-21)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Adresse postale: Hôtel de Ville , 45 cours Gabriel Fauré
Code postal: 09000
Commune postale: Foix

Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-01-21 📅
Date de publication: 2014-01-25 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 018-027642
Se réfère à l'avis: 2013/S 194-333958
Numéro JO-S: 18
Informations complémentaires
Lot no 11 "Volaille fraîche et confits découpés Label Rouge ou équivalent" : déclaré infructueux Annonce no144, BOAMP 192 B du 4.10.2013. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 21.1.2014.

Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Cuisine centrale, ecole du Courbet, 4 rue Jules Palmade, 09000 Foix.

Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Lots 1, 6, 7, 8, 9, 10, 11, 15, 16, 17 : Qualité du produit - 40%
2. Lots 1, 6, 7, 8, 9, 10, 11, 15, 16, 17 : Prix - 30%
3. Lots 1, 6, 7, 8, 9, 10, 11, 15, 16, 17 : Valeur technique -20 %
4. Lots 1, 6, 7, 8, 9, 10, 11, 15, 16, 17 : Performance en matière de développement des approvisionnements directs de produits de l'agriculture - 10%
5. Lots 2, 3, 4, 5, 12, 13, 14, 18 : Prix du produit - 40 %
6. Lots 2, 3, 4, 5, 12, 13, 14, 18 : Qualité du produit - 40%
7. Lots 2, 3, 4, 5, 12, 13, 14, 18 : Valeur technique - 20 %

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2014-01-10 📅
Nom: Gavignaud
Adresse postale: avenue de Milan
Commune postale: Perpignan
Code postal: 66000

2️⃣
Nom: Pomona Passion Froid
Adresse postale: 146 avenue des États Unis, BP 2316
Commune postale: Toulouse Cedex 2
Code postal: 31021

3️⃣
Nom: Davigel
Adresse postale: ZAE des Cadaux
Commune postale: Saint-Sulpice
Code postal: 81370

4️⃣
Nom: Brake France Service
Adresse postale: Agence de Toulouse - 53 boulevard de Ratalens
Commune postale: Saint-Jean
Code postal: 31240

5️⃣

6️⃣
Nom: Terroirs Ariège Pyrénées
Adresse postale: 32 avenue du Général de Gaulle
Commune postale: Foix
Code postal: 09000

7️⃣

8️⃣

9️⃣

1️⃣0️⃣
Nom: Id Services
Adresse postale: ZAE Pierre Levée , av. André Maurois
Commune postale: Brantôme
Code postal: 24310

1️⃣1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2014-01-14 📅
Nom: Pro à pro
Adresse postale: ZI Nord, 3 rue Voltaire, BP 215
Commune postale: Montauban
Code postal: 82032

1️⃣2️⃣
Adresse postale: ZAE Pierre Levée, av. André Maurois

1️⃣3️⃣
Nom: Transgourmet MP
Adresse postale: ZI Eurocentre , 2 avenue de l'Hers
Commune postale: Castelnau d'Estretefonds
Code postal: 31621

1️⃣4️⃣
Nom: Gaec de la Buscaillère
Adresse postale: La Buscaillère
Commune postale: Castelnau-Durban
Code postal: 09420

1️⃣5️⃣
Nom: Boulangerie Gutierrez
Adresse postale: place Lazéma

1️⃣6️⃣
Nom: Pomona Terre Azur
Adresse postale: 146 avenue des États-Unis, BP 32141
Code postal: 31018

1️⃣7️⃣
Source: OJS 2014/S 018-027642 (2014-01-21)