Acquisition de denrées alimentaires bio pour les collèges de Haute-Saône

Collège Jules Jeanneney

Acquisition de denrées alimentaires issues de l'agriculture biologique pour 13 collèges de Haute-Saône (viandes, fruits et légumes frais, laitages, épicerie, surgelés, pain frais, etc.).

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2013-05-21. L'appel d'offres a été publié le 2013-04-08.

Qui ?

• Collège Jules Jeanneney

Qu'est-ce que c'est ?

• Choux › Choux-fleurs
• Farine de céréales ou farine végétale et produits connexes › Farine de blé
• Fromage râpé, en poudre, bleu et autre fromage › Fromage râpé
• Fruits non tropicaux › Pommes, poires et coings › Poires
• Fruits non tropicaux › Pommes, poires et coings › Pommes
• Huiles animales ou végétales › Huiles végétales
• Légumes à feuilles › Feuilles de salade
• Légumes-fruits › Champignons
• Légumes-fruits › Tomates
• Légumes-racines et légumes-tubercules › Légumes-racines › Betteraves
• Légumes-racines et légumes-tubercules › Légumes-racines › Carottes
• Pommes de terre et légumes secs › Pommes de terre
• Produits alimentaires divers › Condiments et assaisonnements
• Produits alimentaires divers › Pâtes alimentaires
• Produits alimentaires et produits secs divers › Produits surgelés
• Produits alimentaires transformés › Épicerie fine
• Produits de l'élevage › Œufs
• Produits de panification › Pain
• Sucre et produits connexes › Sucre
• Viande › Viande de porc
• Viande › Volaille
• Viande bovine › Viande de bœuf
• Yaourt et autres produits laitiers fermentés › Yaourt

Historique des marchés publics

Date	Document
2013-04-08	Avis de marché

Avis de marché (2013-04-08)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Produits alimentaires divers
Quantité ou étendue: Les quantités estimatives sont indiquées pour chaque lot.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Produits alimentaires divers 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Collège Jules Jeanneney
Adresse postale: 33 rue Charles de Gaulle
Code postal: 70190
Commune postale: Rioz
Contact
Adresse Internet: http://missiontice.ac-besancon.fr/college_jules_jeanneney/index.php 🌏
Courrier électronique: ce.0700029b@ac-besancon.fr 📧
Téléphone: +33 384918199 📞
Fax: +33 384918632 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-04-08 📅
Date limite de soumission: 2013-05-21 📅
Date de publication: 2013-04-11 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 071-118168
Numéro JO-S: 71
Informations complémentaires

La présente procédure concerne un groupement de commandes composé de 13 collèges de Haute-Saône (Champagney, Faucogney, Fougerolles, Gray-Delaunay, Jussey, Luxeuil-Rostand, Marnay, Melisey, Pesmes, Rioz, Saint-Loup, Vesoul-Gérome et Villersexel), dont le coordonnateur est le collège Jules Jeanneney de Rioz. Chaque établissement assurera l'exécution du marché pour ce qui le concerne.les quantités indiquées pour chaque lot sont des quantités estimatives. Le présent marché (appel d'offres ouvert) est un marché à bons de commande sans minimum ni maximum conformément à l'article 77 du code des marchés publics, ou accord-cadre au sens des directives communautaires.les offres seront présentées en euros. Il est conclu à compter de sa date de notification jusqu'au 4 juillet 2014. Conformément à l'article 58 du code des marchés publics, l'ouverture des offres n'est pas publique. La date de réunion de la Commission d'appel d'offres pour l'attribution n'est pas encore définie. Les documents à produire dans tous les cas au stade de l'attribution du marché sont ceux définis à l'article 46 (I et Ii) du code des marchés publics.critères de sélection des candidatures : Garanties et capacités professionnelles, techniques et financières.critères de jugement des offres : Lots no 1 à 9 et 12 à 22 : Prix (40), Valeur technique (30), Livraison et performances en matière de protection de l'environnement (15) et Performances en matière de développement des approvisionnements directs de produits de l'agriculture (15).Lots no 10 et 11 : Prix (60), Valeur technique (25), Livraison et performances en matière de protection de l'environnement (15).Lots no 23 à 26 : Prix (50), Valeur technique (20), Livraison et performances en matière de protection de l'environnement (15) et Performances en matière de développement des approvisionnements directs de produits de l'agriculture (15).Lots no27 à 39 : Prix (60), Valeur technique (20), Livraison et performances en matière de protection de l'environnement (20).Les sous-critères sont détaillés dans le règlement de la consultation.les candidats peuvent télécharger gratuitement le dossier de consultation des entreprises et/ou déposer une offre dématérialisée depuis le site Internet www.achatpublic.com. Une assistance téléphonique est disponible au numéro de téléphone suivant : 0 892 23 21 20. Ils peuvent également en obtenir gratuitement un exemplaire au point de contact précisé dans cet avis.date d'envoi au BOAMP et au JOUE : 8 avril 2013 attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : oui. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 8.4.2013.

Informations complémentaires

La présente procédure concerne un groupement de commandes composé de 13 collèges de Haute-Saône (Champagney, Faucogney, Fougerolles, Gray-Delaunay, Jussey, Luxeuil-Rostand, Marnay, Melisey, Pesmes, Rioz, Saint-Loup, Vesoul-Gérome et Villersexel), dont le coordonnateur est le collège Jules Jeanneney de Rioz. Chaque établissement assurera l'exécution du marché pour ce qui le concerne.les quantités indiquées pour chaque lot sont des quantités estimatives. Le présent marché (appel d'offres ouvert) est un marché à bons de commande sans minimum ni maximum conformément à l'article 77 du code des marchés publics, ou accord-cadre au sens des directives communautaires.les offres seront présentées en euros. Il est conclu à compter de sa date de notification jusqu'au 4 juillet 2014. Conformément à l'article 58 du code des marchés publics, l'ouverture des offres n'est pas publique. La date de réunion de la Commission d'appel d'offres pour l'attribution n'est pas encore définie. Les documents à produire dans tous les cas au stade de l'attribution du marché sont ceux définis à l'article 46 (I et Ii) du code des marchés publics.critères de sélection des candidatures : Garanties et capacités professionnelles, techniques et financières.critères de jugement des offres : Lots no 1 à 9 et 12 à 22 : Prix (40), Valeur technique (30), Livraison et performances en matière de protection de l'environnement (15) et Performances en matière de développement des approvisionnements directs de produits de l'agriculture (15).Lots no 10 et 11 : Prix (60), Valeur technique (25), Livraison et performances en matière de protection de l'environnement (15).Lots no 23 à 26 : Prix (50), Valeur technique (20), Livraison et performances en matière de protection de l'environnement (15) et Performances en matière de développement des approvisionnements directs de produits de l'agriculture (15).Lots no27 à 39 : Prix (60), Valeur technique (20), Livraison et performances en matière de protection de l'environnement (20).Les sous-critères sont détaillés dans le règlement de la consultation.les candidats peuvent télécharger gratuitement le dossier de consultation des entreprises et/ou déposer une offre dématérialisée depuis le site Internet www.achatpublic.com. Une assistance téléphonique est disponible au numéro de téléphone suivant : 0 892 23 21 20. Ils peuvent également en obtenir gratuitement un exemplaire au point de contact précisé dans cet avis.date d'envoi au BOAMP et au JOUE : 8 avril 2013 attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : oui.

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 8.4.2013.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Acquisition de denrées alimentaires issues de l'agriculture biologique pour 13 collèges de Haute-Saône (viandes, fruits et légumes frais, laitages, épicerie, surgelés, pain frais, etc.).

Numéro du lot: 1
Brève description: Yaourts
Quantité ou étendue: 3209 kg de yaourts nature et 2584 kg de yaourts aux fruits
Numéro du lot: 2
Brève description: Fromage blanc
Quantité ou étendue: 229 seaux de 5 kg
Numéro du lot: 3
Brève description: Produits laitiers
Quantité ou étendue: 2136l de lait, 1198l de crème, 567kg de beurre
Numéro du lot: 4
Brève description: Oeufs
Quantité ou étendue: 7210 pièces
Numéro du lot: 5
Brève description: Comté
Quantité ou étendue: 347 kg
Numéro du lot: 6
Brève description: Morbier
Quantité ou étendue: 307 kg
Numéro du lot: 7
Brève description: Fromage à pâte molle
Quantité ou étendue: 305 kg
Numéro du lot: 8
Brève description: Emmental
Quantité ou étendue: 280 kg d'emmental et 448 kg d'emmental râpé
Numéro du lot: 9
Brève description: Autres fromages
Quantité ou étendue: 17925 petits suisses et 13008 fromages frais
Numéro du lot: 10
Brève description: Epicerie
Quantité ou étendue: 185l d'huile de colza, 80l d'huile d'olive, 670l d'huile de tournesol, 305l de vinaigre, 265kg de moutarde, 521kg de farine, 333kg de sucre, 248kg de lentilles, 1592kg de compote de pommes, 2493kg de compote de fruits, 577kg de purée
Informations complémentaires sur les lots:

128 boites de fond brun, 103 boites de fond blanc, 310 boites de tomates concassées, 3792kg de pâtes diverses, 791kg de riz et 12500 biscuits

Numéro du lot: 11
Brève description: Surgelés
Quantité ou étendue: 474 kg de champignons, 15220 parts de tartes aux pommes, 3926 kg de choux-fleurs, 1377 kg de steaks hachés, 1319 kg de boulettes de boeuf, 1317 kg d'égrené de boeuf, 151200 pains de 50g
Numéro du lot: 12
Brève description: Condiments
Quantité ou étendue: 165 kg d'échalotes et 372 kg d'oignons
Numéro du lot: 13
Brève description: Choux
Quantité ou étendue: 313 kg de choux rouges et 313 kg de choux blancs
Numéro du lot: 14
Brève description: Pommes de terre
Quantité ou étendue: 9790 kg
Numéro du lot: 15
Brève description: Betteraves rouges
Quantité ou étendue: 601 kg
Numéro du lot: 16
Brève description: Tomates
Quantité ou étendue: 1493 kg
Numéro du lot: 17
Brève description: Radis
Quantité ou étendue: 759 kg
Numéro du lot: 18
Brève description: Carottes
Quantité ou étendue: 5840 kg
Numéro du lot: 19
Brève description: Salades vertes
Quantité ou étendue: 2777 pièces
Numéro du lot: 20
Brève description: Pommes
Quantité ou étendue: 37860 pièces
Numéro du lot: 21
Brève description: Poires
Quantité ou étendue: 22000 pièces
Numéro du lot: 22
Brève description: Boeuf bourguignon
Quantité ou étendue: 3011 kg
Numéro du lot: 23
Brève description: Poitrine fumée
Quantité ou étendue: 628 kg
Numéro du lot: 24
Brève description: Dés de jambon
Quantité ou étendue: 241 kg
Numéro du lot: 25
Brève description: Viande de porc
Quantité ou étendue: 13630 grillades et 2431 kg de sauté
Numéro du lot: 26
Brève description: Volaille
Quantité ou étendue: 13700 cuisses de poulet et 2907 kg de sauté de dinde
Numéro du lot: 27
Brève description: Pain frais CHAMPAGNEY
Quantité ou étendue: 1400 pains 400g
Numéro du lot: 28
Brève description: Pain frais FAUCOGNEY
Quantité ou étendue: 720 pains 400g
Numéro du lot: 29
Brève description: Pain frais FOUGEROLLES
Quantité ou étendue: 1620 pains 400g
Numéro du lot: 30
Brève description: Pain frais GRAY
Quantité ou étendue: 1080 pains 400g
Numéro du lot: 31
Brève description: Pain frais JUSSEY
Quantité ou étendue: 1440 pains 400g
Numéro du lot: 32
Brève description: Pain frais LUXEUIL
Numéro du lot: 33
Brève description: Pain frais MARNAY
Numéro du lot: 34
Brève description: Pain frais MELISEY
Numéro du lot: 35
Brève description: Pain frais PESMES
Numéro du lot: 36
Brève description: Pain frais RIOZ
Quantité ou étendue: 2500 pains 400g
Numéro du lot: 37
Brève description: Pain frais SAINT-LOUP
Quantité ou étendue: 800 pains 400g
Numéro du lot: 38
Brève description: Pain frais VESOUL
Quantité ou étendue: 1180 pains 400g
Numéro du lot: 39
Brève description: Pain frais VILLERSEXEL
Quantité ou étendue: 1000 pains 400g
Numéro de référence: 2013-01
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code CPV supplémentaire: CA62
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Territoire du département de la Haute-Saône.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

— copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire ;

— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du CMP.

Situation économique et financière:

— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures objet du contrat, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles.

Capacité technique et professionnelle:

— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années ;

— liste des principales fournitures effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique ;

— les certificats relatifs au respect des normes d'agriculture biologique ou équivalent.

Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Les prestations, objet du présent marché, seront rémunérées par chaque établissement dans les conditions fixées par les règles de comptabilité publique et financées selon les modalités suivantes: - prix unitaires fermes,- paiement par mandat administratif sur le budget voté du Collège dans un délai de 30 jours,- ressources propres,- intérêts moratoires au taux BCE majoré de 7 points en cas de dépassement du délai global de paiement et indemnité forfaitaire de 40 EUR pour frais de recouvrement,- articles 86 à 111 du code des marchés publics.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:

Le pouvoir adjudicateur ne souhaite imposer aucune forme de groupement à l'attributaire du marché.Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois :- en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements ; - en qualité de membres de plusieurs groupements

Autres conditions particulières:

L'objet du marché concerne la fourniture de denrées alimentaires exclusivement issues de l'agriculture biologique.

Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 1970002929200015
Contact
Point de contact: Mme Mathie Nicole
Adresse du profil d'acheteur: http://www.achatpublic.com 🌏
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.do 🌏
Courrier électronique: greffe.ta-besancon@juradm.fr 📧

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 2013-01
Informations complémentaires

Informations complémentaires

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 8.4.2013.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 30 rue Charles Nodier
Commune postale: Besançon Cedex 3
Code postal: 25044
Courrier électronique: greffe.ta-besancon@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 381826000 📞
Adresse Internet: http://besancon.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Fax: +33 381826001 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif
Marché renouvelable

Un nouveau marché pourra être lancé durant l'année 2014 pour l'année scolaire 2014-2015.

Source: OJS 2013/S 071-118168 (2013-04-08)

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