acquisition d'un scléromètre de mesure nanométrique à large échelle en environnement contrôlé

École nationale supérieur d'arts et métiers

acquisition d'un scléromètre de mesure nanométrique à large échelle en environnement contrôlé.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2013-11-26. L'appel d'offres a été publié le 2013-10-17.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Michalex

Qui ?

• École nationale supérieur d'arts et métiers

Qu'est-ce que c'est ?

• Appareils de contrôle et d'essai › Machines et appareils d'essai et de mesure

Où ?

• Bouches-du-Rhône

Historique des marchés publics

Date	Document
2013-10-17	Avis de marché
2014-05-12	Informations complémentaires
2014-05-12	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2013-10-17)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Machines et appareils d'essai et de mesure
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Machines et appareils d'essai et de mesure 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: École nationale superieur d'arts et métiers
Adresse postale: 151 boulevard de l'Hôpital
Code postal: 75013
Commune postale: Paris
Contact
Adresse Internet: http://www.ensam.eu 🌏
Courrier électronique: service.marches@ensam.eu 📧

Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-10-17 📅
Date limite de soumission: 2013-11-26 📅
Date de publication: 2013-10-22 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 205-354794
Numéro JO-S: 205
Informations complémentaires
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 17.10.2013.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

acquisition d'un scléromètre de mesure nanométrique à large échelle en environnement contrôlé.

Description des options:

chaque candidat devra faire une proposition pour chacune des prestations supplémentaires ou alternatives (PS) suivantes :

- ps 1 obligatoire : Contrat de maintenance,

- ps 2 obligatoire : Proposition d'extension de la garantie.

Durée de l'accord: 4 mois
Numéro de référence: AI-13-08
Nom du projet ou programme financé par l’UE: programme opérationnel Feder PACA nº 4006-41673.
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: 2 cours des Arts et Métiers, 13617 Aix-en-Provence

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

les candidats doivent utiliser les formulaires Dc1 (lettre de candidature) et Dc2 (déclaration du candidat) pour présenter leur candidature. Ces documents sont disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr.

Situation économique et financière:

déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures objet du contrat, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles.

Capacité technique et professionnelle:

- déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années,

- liste des principales fournitures effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.

Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: absence de cautionnement et de garanties exigées.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

le règlement des dépenses se fera par mandat administratif suivi d'un virement.

Les sommes dues au(x) titulaire(s), seront payées dans un délai global de 30 jours à compter de la date de réception des demandes de paiement.

Le taux des intérêts moratoires sera celui du taux d'intérêt de la principale facilité de refinancement appliquée par la Banque centrale européenne à son opération de refinancement principal la plus récente effectuée avant le premier jour de calendrier du semestre de l'année civile au cours duquel les intérêts moratoires ont commencé à courir, majoré de huits points.

L'Indemnité forfaitaire pour frais de recouvrement, due pour tout retard de paiement, en sus des intérêts moratoires est fixée à 40 EUR.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:

le pouvoir adjudicateur ne souhaite imposer aucune forme de groupement à l'attributaire du marché.

Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois :

- en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements,

- en qualité de membres de plusieurs groupements.

Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Service marchés
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseHome 🌏
URL pour la participation: http://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseHome 🌏
Nom: Ensam
Adresse postale: Renseignement d'ordre technique : CER d'Aix-en-Provence, Laboratoire MSMP ,jeremie.bourgeois@ensam.eu. Renseignement d'ordre administratif : service marchés : service.marches@ensam.eu
Nom: Plate-forme des achats de l'état (Place)
URL des documents: www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.entreprisehome 🌏
URL pour la participation: www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.entreprisehome 🌏
URL des documents: http://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseHome 🌏

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: AI-13-08

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Marseille
Adresse postale: 24 rue de Breteuil
Commune postale: Marseille
Code postal: 13281
Courrier électronique: greffe.ta-marseille@juradmin.fr 📧
Téléphone: +33 491134813 📞
Adresse Internet: http://www.marseille.tribunal-administratif.fr 🌏
Fax: +33 491811387 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:

référé précontractuel prévu aux articles L551-1 et suivants et R551-1 du Code de justice administrative (Cja), délai ouvert jusqu'à la signature du marché.

Référé contractuel prévu aux articles L551-13 et suivants et R551-7 et suivants du CJA, sous 31 jours après la parution de l'avis d'attribution.

Recours en contestation de validité du marché selon la jurisprudence Conseil d'etat-16 juillet 2007-société Tropic-Requête no 291545, sous 2 mois après la parution de l'avis d'attribution, arrêt consultable à www.legifrance.gouv.fr.

Source: OJS 2013/S 205-354794 (2013-10-17)

Informations complémentaires (2014-05-12)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires

Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-05-12 📅
Date de publication: 2014-05-14 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 092-161167
Se réfère à l'avis: 2013/S 205-354794
Numéro JO-S: 92
Source: OJS 2014/S 092-161167 (2014-05-12)

Avis d'attribution de marché (2014-05-12)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fours de fusion
Valeur totale du marché: 333 314 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Fours de fusion 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure négociée
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Non spécifié

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: École nationale sup. d'arts et métiers

Référence
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 092-161540
Informations complémentaires

La présente procédure négociée, passée après mise en concurrence suite à appel d'offres infructueux, est soumise aux dispositions de l'article 33-I.1 du décret nº 2005-1742 du 30 décembre 2005. Le pouvoir adjudicateur est dispensé de procéder à une nouvelle mesure de publicité en ne faisant participer à la négociation que les candidats ayant remis une offre respectant les exigences relatives aux délais et modalités de présentation, lors de la procédure antérieure. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 12 mai 2014.

Objet
Champ d'application du marché
Numéro de référence: AI-14-04

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2014-04-17 📅
Nom: Michalex
Adresse postale: 63 rue La Bruyère
Commune postale: Rueil-Malmaison
Code postal: 92500
Pays: France 🇫🇷

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:

— référé précontractuel prévu aux articles L551-1 et suivants et R551-1 du code de justice administrative (CJA), délai ouvert jusqu'à la signature du marché,

— référé contractuel prévu aux articles L551-13 et suivants et R551-7 et suivants du CJA, sous 31 jours après la parution de l'avis d'attribution,

— recours en contestation de validité du marché selon la jurisprudence Conseil d'Etat-16 juillet 2007-société Tropic-Requête no291545, sous 2 mois après la parution de l'avis d'attribution, arrêt consultable à www.legifrance.gouv.fr

Source: OJS 2014/S 092-161540 (2014-05-12)

Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕

Équipements de laboratoire, d'optique et de précision (excepté les lunettes) (>20 nouveaux marchés)

Appareils de contrôle et d'essai (>20)

Machines et appareils d'essai et de mesure (8)