Achat et livraison de denrées alimentaires dans le cadre du groupement de commandes constitué des 16 EPLE passant en cuisine autonome dans le Département du Gard en 2012 et 2013

Conseil général du Gard

Il s'agit d'un marché à bon de commande conclu avec plusieurs titulaires (3 maximum) par lot (sous réserve d'un nombre suffisant d'offres). Un groupement de commandes a été créé en vue de l'achat et de la livraison de denrées alimentaires. Il est composé de 16 EPLE du Département du Gard à savoir les collèges: Le Vignet à Calvisson, Théodore Monod à Clarensac, Via-Domitia à Manduel, Bigot à Nîmes, Mont Duplan à Nîmes, Révolution à Nîmes, Romain Rolland à Nîmes, Lou Redounet à Uzès, Jean-Louis Trintignant à Uzès, Diderot à Alès, Jean Moulin à Alès, Jean Racine à Alès, Daudet à Alès, Frédéric Desmons à St Geniès de Malgoires, Antoine Deparcieux au Martinet et le collège de Lédignan. Le Département du Gard est le coordonnateur de ce groupement. Les 16 EPLE auront en charge l'exécution du marché.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2013-05-13. L'appel d'offres a été publié le 2013-03-29.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• SA Alès Viandes

Qui ?

• Conseil général du Gard

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• France

Historique des marchés publics

Date	Document
2013-03-29	Avis de marché
2013-07-23	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2013-03-29)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes
Quantité ou étendue:

Il s'agit d'un marché à bon de commande avec minimum et maximum. Le montant des commandes pour la période initiale du marché est défini comme suit en euros HT : Lot 1 : Mini : 54 078 et maxi : 216 313. Lot 2 : Mini : 68 036 et maxi : 272 144. Lot 3 : Mini : 20 881 et maxi : 83 523. Lot 4 : Mini : 80 883 et maxi : 323 533. Lot 5 : Mini : 163 082 et maxi : 652 330.Durée du marché : Le marché est conclu pour une période initiale de 1 an à compter de la notification du marché.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil général du Gard
Adresse postale: 3 rue Guillemette
Code postal: 30044
Commune postale: Nîmes Cedex 9
Contact
Adresse Internet: http://www.gard.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-03-29 📅
Date limite de soumission: 2013-05-13 📅
Date de publication: 2013-04-03 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 065-109050
Numéro JO-S: 65
Informations complémentaires

Dématérialisation des procédures : le pouvoir adjudicateur préconise la transmission des plis par voie électronique. il accepte cependant les plis adressés par d'autres moyens , lettre recommandée avec accusé de réception ou dépôt contre récépissé, ou sur un support physique électronique (CD-ROM, disquette ou tout autre support matériel).Dossier de consultation gratuit.Conformément à la législation française, l'ouverture des offres n'est pas publique.Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : Collèges : Le Vignet à Calvisson, Théodore Monod à Clarensac, Via-Domitia à Manduel, Bigot à Nîmes, Mont Duplan à Nîmes, Révolution à Nîmes, Romain Rolland à Nîmes, Lou Redounet à Uzès, Jean-Louis Trintignant à Uzès, Diderot à Alès, Jean Moulin à Alès, Jean Racine à Alès, Daudet à Alès, Frédéric Desmons à St Geniès de Malgoires, Antoine Deparcieux au Martinet et le collège de Lédignan.Pour permettre la comparaison organoleptique et qualitative des produits proposés, les candidats devront faire parvenir obligatoirement, par envoi distinct, un échantillon des articles suivants qui sont également identifiés dans le bordereau des prix unitaires. Lot 1 : no1, 17 et 29. Lot 2 : no 23, 135, 173, 229 à 240. Lot 3 : no 42 et 45. Lot 4 : no 13, 17, 26, 31, 32, 37, 60, 63, 74, 82, 106, 112 et 122. Lot 5 : no 27, 40, 43, 46, 85, 90, 92, 136, 151, 170, 175, 185, 189, 196 et 198.Présentation : L'Échantillon devra être identifié par étiquette sur laquelle apparaîtront : La dénomination du produit, la référence article du fournisseur, le code fabricant, le numéro de lot. Tous les échantillons seront accompagnés de fiches techniques. Tous les échantillons seront à déposer : Le mardi 14.5.2013, entre 7:00 et 12:00 à l'adresse suivante : Conseil Général du Gard, UCL (Unité de Conditionnement de Légumes), 3 rue Georges Bruguier, 30000 Nîmes, FRANCE , à l'attention de Régis Bernard-Payen. Attention la livraison devra se fairepar la rue BrugierAttribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : oui. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 29.3.2013.

Informations complémentaires

Dématérialisation des procédures : le pouvoir adjudicateur préconise la transmission des plis par voie électronique. il accepte cependant les plis adressés par d'autres moyens , lettre recommandée avec accusé de réception ou dépôt contre récépissé, ou sur un support physique électronique (CD-ROM, disquette ou tout autre support matériel).Dossier de consultation gratuit.Conformément à la législation française, l'ouverture des offres n'est pas publique.Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : Collèges : Le Vignet à Calvisson, Théodore Monod à Clarensac, Via-Domitia à Manduel, Bigot à Nîmes, Mont Duplan à Nîmes, Révolution à Nîmes, Romain Rolland à Nîmes, Lou Redounet à Uzès, Jean-Louis Trintignant à Uzès, Diderot à Alès, Jean Moulin à Alès, Jean Racine à Alès, Daudet à Alès, Frédéric Desmons à St Geniès de Malgoires, Antoine Deparcieux au Martinet et le collège de Lédignan.Pour permettre la comparaison organoleptique et qualitative des produits proposés, les candidats devront faire parvenir obligatoirement, par envoi distinct, un échantillon des articles suivants qui sont également identifiés dans le bordereau des prix unitaires. Lot 1 : no1, 17 et 29. Lot 2 : no 23, 135, 173, 229 à 240. Lot 3 : no 42 et 45. Lot 4 : no 13, 17, 26, 31, 32, 37, 60, 63, 74, 82, 106, 112 et 122. Lot 5 : no 27, 40, 43, 46, 85, 90, 92, 136, 151, 170, 175, 185, 189, 196 et 198.Présentation : L'Échantillon devra être identifié par étiquette sur laquelle apparaîtront : La dénomination du produit, la référence article du fournisseur, le code fabricant, le numéro de lot. Tous les échantillons seront accompagnés de fiches techniques. Tous les échantillons seront à déposer : Le mardi 14.5.2013, entre 7:00 et 12:00 à l'adresse suivante : Conseil Général du Gard, UCL (Unité de Conditionnement de Légumes), 3 rue Georges Bruguier, 30000 Nîmes, FRANCE , à l'attention de Régis Bernard-Payen. Attention la livraison devra se fairepar la rue BrugierAttribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : oui.

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 29.3.2013.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: viandes
Brève description: Viandes
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: epicerie
Brève description: Epicerie
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: epicerie bio
Brève description: Epicerie bio
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: produits laitiers et ovoproduits
Brève description: Produits laitiers et ovoproduits
Numéro du lot: 5
Intitulé du lot: surgelés
Brève description: Surgelés
Quantité ou étendue:

Il s'agit d'un marché à bon de commande avec minimum et maximum. Le montant des commandes pour la période initiale du marché est défini comme suit en euros HT :

Lot 1 : Mini : 54 078 et maxi : 216 313.

Lot 2 : Mini : 68 036 et maxi : 272 144.

Lot 3 : Mini : 20 881 et maxi : 83 523.

Lot 4 : Mini : 80 883 et maxi : 323 533.

Lot 5 : Mini : 163 082 et maxi : 652 330.

Durée du marché : Le marché est conclu pour une période initiale de 1 an à compter de la notification du marché.

Description des options: reconduction
Numéro de référence: 13DEJCS6
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Département du Gard (30).

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Critères de sélection des candidats :Garanties et capacités techniques et financièrescapacités professionnelles.Renseignements concernant la situation propre de l'entrepreneur, du fournisseur ou du prestataire de services et renseignements et formalités nécessaires pour l'évaluation de la capacité économique, financière et technique minimale requise en vue de la sélection des candidatures (Application des articles 43, 44, 45 et 52 du code des marchés publics).Situation juridique - capacité économique et capacité technique - références requises :Les candidats doivent utiliser les formulaires Dc1 (lettre de candidature) et Dc2 (déclaration du candidat) pour présenter leur candidature. Ces documents sont disponibles gratuitement sur le site www.minefe.gouv.fr.Pour justifier des capacités professionnelles, techniques et financières d'autres opérateurs économiques sur lesquels il s'appuie pour présenter sa candidature, le candidat produit les mêmes documents concernant cet opérateur économique que ceux qui lui sont exigés par le pouvoir adjudicateur. En outre, pour justifier qu'il dispose des capacités de cet opérateur économique pour l'exécution du marché, le candidat produit un engagement écrit de l'opérateur économique.

Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Aucune garantie financière ne sera exigée.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Articles 86 à 111 du Code des marchés publics. Prix unitaires, Révision.Modalités de règlement des comptes : Conditions du C.C.A.P. Le délai global de paiement est de 30 jours. Modalités de financement : fonds propres et/ou emprunt et/ou subventions.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:

Le pouvoir adjudicateur ne souhaite imposer aucune forme de groupement à l'attributaire du marché.Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois :- en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements ; - en qualité de membres de plusieurs groupements.

Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Qualité des produits au vu des fiches techniques et des échantillons fournis (40)
2. Prix des prestations au vu du dqe (20)
3. Traçabilité au vu du mémoire technique (15)
4. Démarche environnementale au vu du mémoire technique (15)
5. Délai et modalités de livraison au vu du BPU et du mémoire technique (10)
Langues
Langue: français 🗣️
Autres langues: ou accompagnées d'une traduction en français certifiée conforme à l'original par un traducteur assermenté

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. Berthezene Mickael
Nom: Conseil général du Gard
Adresse postale: Renseignement(S) administratif(s) : direction de la commande publique Hôtel du Département 3, rue Guillemette courriel : dcp-personne publique@gard.fr Sandra Mouret Télécopie : 04 66 76 36 45 URL : www.gard.fr Renseignement(S) technique(s) : Direction Education, Jeunesse, Culture et Sports Hôtel du Département 3, rue Guillemette courriel : dcp-personne publique@gard.fr régis Bernard-Payen Télécopie : +33 466767793 URL : www.gard.fr
Direction de la commande publique - Hôtel Carénou - 14 rue Bernard Aton (horaires : 8:30 à 11:30 et 14:00 à 16:00) url : http://www.gard.fr
URL des documents: https://marchespublics.gard.fr/index.php?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=190&orgAcronyme=t5y 🌏
Adresse postale: Direction de la commande publique Hôtel Carénou 14 rue Bernard Aton Horaires : de 8:30 à 11:30 et de 14:00 à 16:00 Site : www.gard.fr
URL pour la participation: https://marchespublics.gard.fr/index.php?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=190&orgAcronyme=t5y 🌏

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 13DEJCS6
Informations complémentaires

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 29.3.2013.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 16 avenue Feuchères, CS 88010
Commune postale: Nîmes Cedex 09
Code postal: 30941
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Adresse postale: 16 avenue Feuchères CS 88010, Téléphone : +33 466273700 et Télécopie : +33 466362786.e-mail : greffe.ta-nimes@juradm.fr
Source: OJS 2013/S 065-109050 (2013-03-29)

Avis d'attribution de marché (2013-07-23)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-07-23 📅
Date de publication: 2013-07-26 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 144-250393
Se réfère à l'avis: 2013/S 65-109050
Numéro JO-S: 144
Informations complémentaires

type de procédure : Appel d'offres ouvertNombre d'offres reçues : 2 pour le lot 1. Les lots 2, 3, 4 et 5 sont infructueux et seront relancés. Annonce nº 198, BOAMP 66 B du 4.4.2013. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 23.7.2013.

Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 54 078 💰
216 313 💰
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: département du Gard

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2013-07-02 📅
Nom: SA Alès Viandes
Adresse postale: 1652 avenue des Frères Lumière
Commune postale: Alès
Code postal: 30100
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le président du Conseil général du Gard
Courrier électronique: greffe.ta-nimes@juradm.fr 📧

Informations complémentaires
Organe de révision
: greffe.ta-nimes@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 466273700 📞
Fax: +33 466362786 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Adresse postale: 16 avenue Feuchères CS 88010
Source: OJS 2013/S 144-250393 (2013-07-23)

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Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes (>20 nouveaux marchés)