Achat de denrées alimentaires

Ville de Cluses

la présente consultation porte sur l'achat de denrées alimentaires.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2013-06-25. L'appel d'offres a été publié le 2013-05-13.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Ville de Cluses

Qu'est-ce que c'est ?

• Produits de l'élevage › Œufs
• Légumes › Légumes-fruits
• Fruits non tropicaux › Pommes, poires et coings › Pommes
• Fruits non tropicaux › Pommes, poires et coings › Poires
• Poissons, crustacés et produits aquatiques › Poissons
• Viande bovine › Viande de bœuf
• Viande bovine › Viande de veau
• Volaille fraîche › Poulets
• Viande › Viande de porc
• Viandes diverses › Viande de lapin
• Produits à base de chair à saucisse › Charcuterie
• Légumes frais ou congelés › Légumes congelés
• Produits laitiers › Fromages
• Produits laitiers › Produits laitiers divers
• Pâtisserie et gâteaux › Pâtisserie
• Denrées sèches › Préparations pour sauces
• Produits alimentaires transformés › Plats préparés
• Produits alimentaires et produits secs divers › Produits surgelés

Historique des marchés publics

Date	Document
2013-05-13	Avis de marché
2013-12-06	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2013-05-13)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Produits alimentaires divers
Quantité ou étendue:
“marchés séparés à bons de commande avec minimum et un opérateur économique.Les marchés sont conclus pour une période initiale de 1 an à compter du 1.1.2014...”
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Produits alimentaires divers 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Non spécifié

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Cluses
Adresse postale: 1 place Charles de Gaulle, BP 99
Code postal: 74302
Commune postale: Cluses Cedex
Contact
Téléphone: +33 450966950 📞

Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-05-13 📅
Date limite de soumission: 2013-06-25 📅
Date de publication: 2013-05-14 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 092-156640
Numéro JO-S: 92
Informations complémentaires

“les plis devront être remis contre récépissé du lundi au vendredi de 8:30 à 12:00 et de 13:30 à 17:00, ou envoyés par la poste par pli recommandé avec avis...”

Informations complémentaires

les plis devront être remis contre récépissé du lundi au vendredi de 8:30 à 12:00 et de 13:30 à 17:00, ou envoyés par la poste par pli recommandé avec avis de réception postal auprès de la Ville de Cluses, service des marchés publics, 1 place Charles de Gaulle, BP 99, 74302 Cluses Cedex.

Dématérialisation des procédures : l'organisme acheteur préconise la transmission des plis par voie papier, mais accepte les plis adressés par d'autres moyens permettant d'en garantir la confidentialité et la date de réception. Le fuseau horaire de référence sera celui de (Gmt+01:00) Paris, Bruxelles, Copenhague, Madrid. Formats électroniques dans lesquels les documents peuvent être transmis : .doc; .xls; .pdf; .jpeg; .dwg ; formats compatibles avec environnement Windows xp. Niveau minimum de signature électronique exigé des candidats : Niveau II de la PRIS V1 ou (--) du RGS de la PRIS V1 (Politique de référencement intersectoriel de sécurité). Le certificat de signature utilisé doit être référencé sur la liste disponible à l'adresse suivante : http://www.industrie.gouv.fr/tic/certificats/. Les certificats RGS (Référentiel général de sécurité) sont référencés dans une liste de confiance française (http://www.references.modernisation.gouv.fr) ou européenne (http://ec.europa.eu/information_society/policy/esignature/eu_legislation/trusted_lists/index_en.htm). Toutefois, le candidat est libre d'utiliser le certificat de son choix si celui-ci est conforme aux obligations minimales résultant du RGS. Il doit alors transmettre tous les éléments nécessaires à la vérification de cette conformité. Tout document contenant un virus informatique fera l'objet d'un archivage de sécurité et sera réputé n'avoir jamais été reçu. Il est conseillé aux candidats de soumettre leurs documents à un anti-virus avant envoi. Les documents transmis par voie électronique seront re-matérialisés après l'ouverture des plis et pourront faire l'objet d'une signature manuscrite.

Fourniture d'échantillons : les candidats devront faire parvenir obligatoirement, sous peine de rejet de leur offre, les échantillons indiqués au bordereau des prix unitaires. Ils seront livrés à la cuisine centrale, 15 rue du Docteur Gallet, ZI des Grands Prés, 74300 Cluses (jours et heures de réception : du lundi au vendredi de 6:30 à 10:00).

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 13.5.2013.

Source: OJS 2013/S 092-156640 (2013-05-13)

Avis d'attribution de marché (2013-12-06)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié

Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-12-06 📅
Date de publication: 2013-12-11 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 240-417229
Se réfère à l'avis: 2013/S 92-156640
Numéro JO-S: 240
Informations complémentaires

“Lot n° 01 : seuil minimum HT de 4 000 EUR. Lot n° 02 : seuil minimum HT de 15 000 EUR. Lot n° 03 : seuil minimum HT de 1 000 EUR. Lot n° 04 : seuil...”

Informations complémentaires

Lot n° 01 : seuil minimum HT de 4 000 EUR.

Lot n° 02 : seuil minimum HT de 15 000 EUR.

Lot n° 03 : seuil minimum HT de 1 000 EUR.

Lot n° 04 : seuil minimum HT de 5 000 EUR.

Lot n° 05 : seuil minimum HT de 15 000 EUR.

Lot n° 06 : seuil minimum HT de 8 500 EUR.

Lot n° 07 : seuil minimum HT de 9 000 EUR.

Lot n° 08 : seuil minimum HT de 21 000 EUR.

Lot n° 09 : seuil minimum HT de 2 100 EUR.

Lot n° 10 : seuil minimum HT de 4 500 EUR.

Lot n° 11 : seuil minimum HT de 18 000 EUR.

Lot n° 12 : seuil minimum HT de 30 000 EUR.

Lot n° 13 : seuil minimum HT de 14 000 EUR.

Lot n° 14 : seuil minimum HT de 22 000 EUR.

Lot n° 15 : seuil minimum HT de 5 000 EUR.

Lot n° 16 : seuil minimum HT de 5 000 EUR.

Lot n° 17 : seuil minimum HT de 5 000 EUR.

Lot n° 18 : seuil minimum HT de 22 000 EUR.

Les marchés sont conclus pour une période initiale d'un an du 1.1.2014 au 31.12.2014. Ils peuvent être reconduits par période successive d'un an pour une durée maximale de reconduction de 3 ans.

Les montants indiqués ci-dessus seront identiques pour chaque période de reconduction

Annonce n° 196, BOAMP 92 B du 15.5.2013.

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 6.12.2013.

Source: OJS 2013/S 240-417229 (2013-12-06)

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