Achat de denrées alimentaires

Ville de Cluses

la présente consultation porte sur l'achat de denrées alimentaires.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2013-06-25. L'appel d'offres a été publié le 2013-05-13.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2013-05-13 Avis de marché
2013-12-06 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2013-05-13)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Produits alimentaires divers
Quantité ou étendue:
marchés séparés à bons de commande avec minimum et un opérateur économique.Les marchés sont conclus pour une période initiale de 1 an à compter du 1.1.2014 jusqu'au 31.12.2014.Les marchés peuvent être reconduits par période successive de 1 an pour une durée maximale de reconduction de 3 ans, sans que ce délai ne puisse excéder le 31.12.2017.
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Produits alimentaires divers 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Non spécifié

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Cluses
Adresse postale: 1 place Charles de Gaulle, BP 99
Code postal: 74302
Commune postale: Cluses Cedex
Contact
Téléphone: +33 450966950 📞

Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-05-13 📅
Date limite de soumission: 2013-06-25 📅
Date de publication: 2013-05-14 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 092-156640
Numéro JO-S: 92
Informations complémentaires
les plis devront être remis contre récépissé du lundi au vendredi de 8:30 à 12:00 et de 13:30 à 17:00, ou envoyés par la poste par pli recommandé avec avis de réception postal auprès de la Ville de Cluses, service des marchés publics, 1 place Charles de Gaulle, BP 99, 74302 Cluses Cedex. Dématérialisation des procédures : l'organisme acheteur préconise la transmission des plis par voie papier, mais accepte les plis adressés par d'autres moyens permettant d'en garantir la confidentialité et la date de réception. Le fuseau horaire de référence sera celui de (Gmt+01:00) Paris, Bruxelles, Copenhague, Madrid. Formats électroniques dans lesquels les documents peuvent être transmis : .doc; .xls; .pdf; .jpeg; .dwg ; formats compatibles avec environnement Windows xp. Niveau minimum de signature électronique exigé des candidats : Niveau II de la PRIS V1 ou (--) du RGS de la PRIS V1 (Politique de référencement intersectoriel de sécurité). Le certificat de signature utilisé doit être référencé sur la liste disponible à l'adresse suivante : http://www.industrie.gouv.fr/tic/certificats/. Les certificats RGS (Référentiel général de sécurité) sont référencés dans une liste de confiance française (http://www.references.modernisation.gouv.fr) ou européenne (http://ec.europa.eu/information_society/policy/esignature/eu_legislation/trusted_lists/index_en.htm). Toutefois, le candidat est libre d'utiliser le certificat de son choix si celui-ci est conforme aux obligations minimales résultant du RGS. Il doit alors transmettre tous les éléments nécessaires à la vérification de cette conformité. Tout document contenant un virus informatique fera l'objet d'un archivage de sécurité et sera réputé n'avoir jamais été reçu. Il est conseillé aux candidats de soumettre leurs documents à un anti-virus avant envoi. Les documents transmis par voie électronique seront re-matérialisés après l'ouverture des plis et pourront faire l'objet d'une signature manuscrite. Fourniture d'échantillons : les candidats devront faire parvenir obligatoirement, sous peine de rejet de leur offre, les échantillons indiqués au bordereau des prix unitaires. Ils seront livrés à la cuisine centrale, 15 rue du Docteur Gallet, ZI des Grands Prés, 74300 Cluses (jours et heures de réception : du lundi au vendredi de 6:30 à 10:00). Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 13.5.2013.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description: la présente consultation porte sur l'achat de denrées alimentaires.
Numéro du lot: 01
Brève description: poissons surgelés et poissons frais.
Quantité ou étendue: minimum : 4 000 EUR HT pour la période initiale. Ces montants seront identiques pour les périodes de reconduction.
Informations complémentaires sur les lots:
critères d'attribution : offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération : qualité des fournitures : 40%, prix des fournitures : 35%, Protection de l'environnement : 10%, Conditions de livraison : 10%, Réactivité du fournisseur : 5%.
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Numéro du lot: 02
Brève description: légumes surgelés.
Quantité ou étendue: minimum : 15 000 EUR HT pour la période initiale. Ces montants seront identiques pour les périodes de reconduction.
Informations complémentaires sur les lots:
critères d'attribution : offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération : qualité des fournitures : 40%, prix des fournitures : 35%, protection de l'environnement : 10%, conditions de livraison : 10%, réactivité du fournisseur : 5%.
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Numéro du lot: 03
Brève description: pâtisseries surgelées.
Quantité ou étendue: minimum : 1 000 EUR HT pour la période initiale. Ces montants seront identiques pour les périodes de reconduction.
Numéro du lot: 04
Brève description: produits élaborés, plats cuisinés surgelés.
Quantité ou étendue: minimum : 5 000 EUR HT pour la période initiale. Ces montants seront identiques pour les périodes de reconduction.
Numéro du lot: 05
Brève description: viande de boeuf et de veau fraîche.
Informations complémentaires sur les lots:
critères d'attribution : offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération : qualité des fournitures : 40%, prix des fournitures : 30%, performances en matière de développement des approvisionnements directs : 20%, conditions de livraison : 5%, réactivité du fournisseur : 5%.
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Numéro du lot: 06
Brève description: viande de porc fraîche.
Quantité ou étendue: minimum : 8 500 EUR HT pour la période initiale. Ces montants seront identiques pour les périodes de reconduction.
Numéro du lot: 07
Brève description: charcuterie, charcuterie régionale et de pays.
Quantité ou étendue: minimum : 9 000 EUR HT pour la période initiale. Ces montants seront identiques pour les périodes de reconduction.
Informations complémentaires sur les lots:
critères d'attribution : offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération : 1. qualité des fournitures : 40%, 2. prix des fournitures : 30%, 3. performances en matière de développement des approvisionnements directs : 20%, 4. conditions de livraison : 5%, 5. réactivité du fournisseur : 5%.
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Numéro du lot: 08
Brève description: viande et abats de volaille, lapin frais ou réfrigérés et poulet bio.
Quantité ou étendue: minimum : 21 000 EUR HT pour la période initiale. Ces montants seront identiques pour les périodes de reconduction.
Numéro du lot: 09
Brève description: viande cuite sous vide fraîche ou réfrigérée
Quantité ou étendue: minimum : 2 100 EUR HT pour la période initiale. Ces montants seront identiques pour les périodes de reconduction.
Numéro du lot: 10
Brève description: fruits, légumes et salades, préparés et réfrigérés, dits de 4ème et 5ème gammes.
Quantité ou étendue: minimum : 4 500 EUR HT pour la période initiale. Ces montants seront identiques pour les périodes de reconduction.
Numéro du lot: 11
Brève description: produits laitiers et avicoles.
Quantité ou étendue: minimum : 18 000 EUR HT pour la période initiale. Ces montants seront identiques pour les périodes de reconduction.
Numéro du lot: 12
Brève description: épicerie.
Quantité ou étendue: minimum : 30 000 EUR HT pour la période initiale. Ces montants seront identiques pour les périodes de reconduction.
Numéro du lot: 13
Brève description: poissons frais portionnés.
Quantité ou étendue: minimum : 14 000 EUR HT pour la période initiale. Ces montants seront identiques pour les périodes de reconduction.
Numéro du lot: 14
Brève description: fruits et légumes frais.
Quantité ou étendue: minimum : 22 000 EUR HT pour la période initiale. Ces montants seront identiques pour les périodes de reconduction.
Numéro du lot: 15
Brève description: fonds de sauce.
Numéro du lot: 16
Brève description: fruits pommes et poires bio ou conventionnels.
Informations complémentaires sur les lots:
critères d'attribution : offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération : performances en matière de développement des approvisionnements directs : 40%, qualité des fournitures : 30%, prix des fournitures : 20%, conditions de livraison : 5%, réactivité du fournisseur : 5%.
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Numéro du lot: 17
Brève description: légumes surgelés Bio.
Quantité ou étendue: minimum : 5 000 EUR HT pour la période initiale. Ces montants seront identiques pour les périodes de redonduction.
Informations complémentaires sur les lots:
critères d'attribution : offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération : qualité des fournitures : 40%, prix des fournitures : 30%, performances en matière de développements des approvisionnements directs : 20%, conditions de livraison : 5%, réactivité du fournisseur : 5%.
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Numéro du lot: 18
Brève description: pain frais et pâtisseries fraîches bio ou conventionnels.
Numéro du lot: 19
Brève description: fromages reblochon et tomme de Savoie bio ou conventionnels.
Quantité ou étendue:
marchés séparés à bons de commande avec minimum et un opérateur économique.
Les marchés sont conclus pour une période initiale de 1 an à compter du 1.1.2014 jusqu'au 31.12.2014.
Les marchés peuvent être reconduits par période successive de 1 an pour une durée maximale de reconduction de 3 ans, sans que ce délai ne puisse excéder le 31.12.2017.
Numéro de référence: 13V17F00
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: 15 rue du Docteur Gallet, 74300 Cluses.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire,
déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du code des marchés publics.
Situation économique et financière:
déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures objet du contrat, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles,
déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.
Capacité technique et professionnelle:
déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années ;
liste des principales fournitures effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataires ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique ;
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déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de contrats de même nature.
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: aucune garantie financière n'est exigée.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
articles 86 à 111 du Code des marchés publics français.
Caractéristiques des prix : prix unitaires.
Modalités de variation des prix : révision par ajustement.
Modalités de règlement des comptes : présentation de factures mensuelles récapitulant l'ensemble des bons de livraison de la période considérée. Le délai global de paiement est de 30 jours.
Modalités de financement : budget annexe de la collectivité.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
groupement solidaire. Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois :
– en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements,
– en qualité de membres de plusieurs groupements.
Autres conditions particulières:
la durée du contrat précitée est une durée maximum.
Conditions d'exécution : la Ville de Cluses est engagée dans une démarche de développement durable, qui se traduit par une politique volontariste pour sa cuisine centrale en matière de commerce équitable, de soutien à la filière biologique et au développement des approvisionnements directs des produits de l'agriculture et qui exclut l'utilisation de tous organismes génétiquement modifiés (OGM) dans le cadre de la confection de ses repas. Conformément à la Charte de l'environnement et aux possibilités ouvertes par le code des marchés publics, la Commune souhaite ainsi favoriser la protection de l'environnement et le développement durable au travers de ses marchés publics. La logique de développement durable préside donc à l'ensemble des prestations décrites au présent marché.
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Procédure
Durée de l’accord-cadre en mois: 48
Période de validité de l'offre: 120 jours
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. Jean-Claude Leger, maire
Nom: Cuisine centrale de Cluses
Adresse postale: 15 rue du Docteur Gallet, ZI des Grands Prés
Commune postale: Cluses
Code postal: 74300
Point de contact: Service de restauration municipale
Téléphone: +33 450964701 📞
Courrier électronique: alain.gougerot@cluses.fr 📧
Nom: Ville de Cluses
Point de contact: Service des marchés publics
Fax: +33 450966975 📠
URL des documents: http://cluses.marcoweb.fr 🌏
URL pour la participation: http://cluses.marcoweb.fr 🌏

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 13V17F00
Informations complémentaires
les plis devront être remis contre récépissé du lundi au vendredi de 8:30 à 12:00 et de 13:30 à 17:00, ou envoyés par la poste par pli recommandé avec avis de réception postal auprès de la Ville de Cluses, service des marchés publics, 1 place Charles de Gaulle, BP 99, 74302 Cluses Cedex.
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Dématérialisation des procédures : l'organisme acheteur préconise la transmission des plis par voie papier, mais accepte les plis adressés par d'autres moyens permettant d'en garantir la confidentialité et la date de réception. Le fuseau horaire de référence sera celui de (Gmt+01:00) Paris, Bruxelles, Copenhague, Madrid. Formats électroniques dans lesquels les documents peuvent être transmis : .doc; .xls; .pdf; .jpeg; .dwg ; formats compatibles avec environnement Windows xp. Niveau minimum de signature électronique exigé des candidats : Niveau II de la PRIS V1 ou (--) du RGS de la PRIS V1 (Politique de référencement intersectoriel de sécurité). Le certificat de signature utilisé doit être référencé sur la liste disponible à l'adresse suivante : http://www.industrie.gouv.fr/tic/certificats/. Les certificats RGS (Référentiel général de sécurité) sont référencés dans une liste de confiance française (http://www.references.modernisation.gouv.fr) ou européenne (http://ec.europa.eu/information_society/policy/esignature/eu_legislation/trusted_lists/index_en.htm). Toutefois, le candidat est libre d'utiliser le certificat de son choix si celui-ci est conforme aux obligations minimales résultant du RGS. Il doit alors transmettre tous les éléments nécessaires à la vérification de cette conformité. Tout document contenant un virus informatique fera l'objet d'un archivage de sécurité et sera réputé n'avoir jamais été reçu. Il est conseillé aux candidats de soumettre leurs documents à un anti-virus avant envoi. Les documents transmis par voie électronique seront re-matérialisés après l'ouverture des plis et pourront faire l'objet d'une signature manuscrite.
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Fourniture d'échantillons : les candidats devront faire parvenir obligatoirement, sous peine de rejet de leur offre, les échantillons indiqués au bordereau des prix unitaires. Ils seront livrés à la cuisine centrale, 15 rue du Docteur Gallet, ZI des Grands Prés, 74300 Cluses (jours et heures de réception : du lundi au vendredi de 6:30 à 10:00).
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Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 13.5.2013.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administrtif de Grenoble
Adresse postale: 2 place de Verdun, BP 1135
Commune postale: Grenoble Cedex
Code postal: 38022
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 476429000 📞
Fax: +33 476422269 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
articles R 421-1 à R 421-7 du code de justice administrative (2 mois à compter de la notification ou publication de la décision du pouvoir adjudicateur),
articles L 551-1 et R 551-1 du code de justice administrative pour le référé précontractuel.
Source: OJS 2013/S 092-156640 (2013-05-13)
Avis d'attribution de marché (2013-12-06)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié

Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-12-06 📅
Date de publication: 2013-12-11 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 240-417229
Se réfère à l'avis: 2013/S 92-156640
Numéro JO-S: 240
Informations complémentaires
Lot n° 01 : seuil minimum HT de 4 000 EUR. Lot n° 02 : seuil minimum HT de 15 000 EUR. Lot n° 03 : seuil minimum HT de 1 000 EUR. Lot n° 04 : seuil minimum HT de 5 000 EUR. Lot n° 05 : seuil minimum HT de 15 000 EUR. Lot n° 06 : seuil minimum HT de 8 500 EUR. Lot n° 07 : seuil minimum HT de 9 000 EUR. Lot n° 08 : seuil minimum HT de 21 000 EUR. Lot n° 09 : seuil minimum HT de 2 100 EUR. Lot n° 10 : seuil minimum HT de 4 500 EUR. Lot n° 11 : seuil minimum HT de 18 000 EUR. Lot n° 12 : seuil minimum HT de 30 000 EUR. Lot n° 13 : seuil minimum HT de 14 000 EUR. Lot n° 14 : seuil minimum HT de 22 000 EUR. Lot n° 15 : seuil minimum HT de 5 000 EUR. Lot n° 16 : seuil minimum HT de 5 000 EUR. Lot n° 17 : seuil minimum HT de 5 000 EUR. Lot n° 18 : seuil minimum HT de 22 000 EUR. Les marchés sont conclus pour une période initiale d'un an du 1.1.2014 au 31.12.2014. Ils peuvent être reconduits par période successive d'un an pour une durée maximale de reconduction de 3 ans. Les montants indiqués ci-dessus seront identiques pour chaque période de reconduction Annonce n° 196, BOAMP 92 B du 15.5.2013. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 6.12.2013.
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Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2013-12-02 📅
Nom: SAS Davigel
Adresse postale: Zone Industrielle, BP 41
Commune postale: Dieppe Cedex
Code postal: 76201
Pays: France 🇫🇷

2️⃣

3️⃣
Nom: Brake France Service
Adresse postale: 520 route de Pringy, BP 8 – Argonay
Commune postale: Pringy Cedex
Code postal: 74570

4️⃣
Nom: Passionfroid groupe pomona
Adresse postale: 29 avenue Urbain Le Verrier, CS 30083
Commune postale: Saint-Priest Cedex
Code postal: 69805

5️⃣
Nom: Socopa Viandes SAS
Adresse postale: Les Abattoirs, cours Saint-Paul, BP 36
Commune postale: Le Neubourg
Code postal: 27110

6️⃣

7️⃣
Nom: Passionfroid groupe Pomona
Adresse postale: 29 avenue urbain Le Verrier, CS 30083

8️⃣
Nom: Sda
Adresse postale: ZI de l'Hermitage, BP 123
Commune postale: Ancenis Cedex
Code postal: 44154

9️⃣
Nom: Passionfroid Groupe Pomona

1️⃣0️⃣
Nom: SAS Annemasse Primeurs
Adresse postale: 21 rue René Cassin, ZAC de la Châtelaine
Commune postale: Gaillard
Code postal: 74240

1️⃣1️⃣
Nom: Transgourmet Alpes
Adresse postale: rue des Sarcelles, BP 58
Commune postale: Bonneville Cedex
Code postal: 74132

1️⃣2️⃣
Nom: Pro A Pro Distribution Sud
Adresse postale: 275 rue André Ampère, Parc d'Affaire, Vallée d'Ozon
Commune postale: Chaponnay
Code postal: 69970

1️⃣3️⃣
Nom: Pomona SA Terre Azur
Adresse postale: PAE de la Caille
Commune postale: Allonzier-la-Caille
Code postal: 74350

1️⃣4️⃣

1️⃣5️⃣

1️⃣6️⃣
Adresse postale: 21 rue René Cassin, ZAC de la Chatelaine

1️⃣7️⃣

1️⃣8️⃣
Nom: SARL Mossiere et Fils
Adresse postale: 1071 rue des Îles
Commune postale: Scionzier
Code postal: 74950

1️⃣9️⃣
Nom: Lot déclaré infructueux
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
6
4
3
7
2
1

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Articles R 421-1 à R 421-7 du code de justice administrative (2 mois à compter de la notification ou publication de la décision du pouvoir adjudicateur).
Articles L 551-1 et R 551-1 du code de justice administrative pour le référé précontractuel.
Source: OJS 2013/S 240-417229 (2013-12-06)
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Fournisseurs:
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Produits/services:
Produits agricoles, de l'élevage, de... Produits agricoles et produits de... Produits animaux et produits connexes Produits de l'élevage Œufs Céréales, pommes de terre, légumes, fruits et noix Légumes, fruits et noix Légumes Légumes-fruits Fruits et fruits à coque