achat de denrées alimentaires pour les UPC et les crèches
Ville de Clermont-Ferrand
la présente consultation concerne l'achat de denrées alimentaires nécessaires aux Unités de Préparations Culinaires (Upc) et crèches de la Ville de Clermont-Ferrand
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2013-10-02. L'appel d'offres a été publié le 2013-08-02.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Poisson, filets de poisson et autre chair de poisson congelés › Poisson congelé
- • Produits alimentaires et produits secs divers › Produits surgelés
- • Produits alimentaires transformés › Épicerie fine
- • Produits à base de chair à saucisse › Charcuterie
- • Viande › Viandes diverses
- • Volaille › Volaille fraîche
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2013-08-02 | Avis de marché |
| 2013-12-10 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2013-08-02)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Viandes diverses
Quantité ou étendue:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Viandes diverses 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Clermont-Ferrand
Adresse postale: DICOQ-MOPA, 10 rue Philippe Marcombes, BP 60
Code postal: 63033
Commune postale: Clermont-Ferrand
Contact
Adresse Internet: http://www.marches-publics.info/acheteur/VCF/ 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-08-02 📅
Date limite de soumission: 2013-10-02 📅
Date de publication: 2013-08-07 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 152-264265
Numéro JO-S: 152
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Brève description: Divers produits d'épicerie
Quantité ou étendue: minimum 100 000.00 Euros maximum 400 000.00 Euros pour la période initiale. Ces montants seront identiques pour les périodes de reconduction
Valeur estimée hors TVA: 100 000 💰
400 000 💰
Numéro du lot: 2
Brève description: Volailles fraiches et produits dérivés
Quantité ou étendue: minimum 50 000.00 Euros maximum 210 000.00 Euros pour la période initiale. Ces montants seront identiques pour les périodes de reconduction
Valeur estimée hors TVA: 50 000 💰
210 000 💰
Numéro du lot: 3
Brève description: Charcuteries et viandes cuites
Quantité ou étendue: minimum 20 000.00 Euros maximum 90 000.00 Euros pour la période initiale. Ces montants seront identiques pour les périodes de reconduction
Valeur estimée hors TVA: 20 000 💰
90 000 💰
Numéro du lot: 4
Brève description: Viandes fraiches
Numéro du lot: 5
Brève description: Poissons, crustacés et autres produits de la mer surgelés
Quantité ou étendue: minimum 40 000.00 Euros maximum 200 000.00 Euros pour la période initiale. Ces montants seront identiques pour les périodes de reconduction
Valeur estimée hors TVA: 40 000 💰
200 000 💰
Numéro du lot: 6
Brève description: Divers produits surgelés
Quantité ou étendue: minimum 30 000.00 Euros maximum 250 000.00 Euros pour la période initiale. Ces montants seront identiques pour les périodes de reconduction
Valeur estimée hors TVA: 30 000 💰
250 000 💰
Numéro de référence: 1308O002
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation économique et financière:
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: garantie à première demande couvrant 100 % du montant de l'avance
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix des prestations % (40)
2. Valeur technique et environnementale % (40)
3. Actions réalisées par le candidat pour favoriser les approvisionnements directs % (20)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 21630113501356
Contact
Point de contact: Le maire
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-publics.info/acheteur/VCF/ 🌏
Nom: Ville de Clermont-Ferrand : Clémence Ferry
Adresse postale: DICOQ-MOPA, 10 rue Philippe Marcombes, BP 60, Cedex 1
Téléphone: +33 473426087 📞
Nom: Les dossiers pourront etre directement téléchargés par les candidats sur le site Internet http://www.marches-publics.info/acheteur/VCF/ ou obtenus sur support papier après demande écrite à l adresse suivante :
Adresse postale: Mairie de Clermont-Ferrand DICOQ-MOPA, 10 rue Philippe Marcombes, BP 60, Cedex 1
Nom: Elles seront présentées sur support papier, sous plis cachetés et transmises en recommandé avec AR ou déposées contre récépissé à :
Adresse postale: Ville de Clermont-Ferrand DICOQ-MOPA, 10 rue Philippe Marcombes, BP 60, Cedex 1
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 1308O002
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Clermont-Ferrand
Adresse postale: 6 cours Sablon, Cedex 01
Commune postale: Clermont-Ferrand
Code postal: 63033
Courrier électronique: greffe.ta-clermont-ferrand@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 473146100 📞
Adresse Internet: http://www.conseil-etat.fr/ta/clermont_ferrand/ 🌏
Fax: +33 473146122 📠
Nom: Comité consultatif de réglement amiable des litiges
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: immeuble Le Saxe, 119 avenue du Maréchal de Saxe
Commune postale: Lyon
Code postal: 69427
Téléphone: +33 472847859 📞
Source: OJS 2013/S 152-264265 (2013-08-02)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Viandes diverses
Quantité ou étendue:
marché séparé à bons de commande avec mini et maxi et un opérateur économique.les marchés sont conclus pour une période de 1 an à compter de la notification du contrat. Les marchés sont reconductibles pour 3 périodes de un an
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Viandes diverses 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Clermont-Ferrand
Adresse postale: DICOQ-MOPA, 10 rue Philippe Marcombes, BP 60
Code postal: 63033
Commune postale: Clermont-Ferrand
Contact
Adresse Internet: http://www.marches-publics.info/acheteur/VCF/ 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-08-02 📅
Date limite de soumission: 2013-10-02 📅
Date de publication: 2013-08-07 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 152-264265
Numéro JO-S: 152
Informations complémentaires
retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.marches-publics.info/acheteur/VCF/
Marché à bons de commande
unité monétaire utilisée, l'euro.les offres peuvent etre transmises sur support papier par envoi par recommandé ou déposées contre récépissé à l'adresse d'envoi des offres visée au présent avis. Si elles sont transmises par voie électronique elles sont déposées via la plateforme de dématérialisation www.marches-publics.info/Acheteur/VCF et seuls les certificats Rgs** sont conformes et acceptés pour signer les plis. Les offres peuvent etre transmises par lettre recommandée avec accusé de réception ou déposées contre récépissé.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 2.8.2013.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
la présente consultation concerne l'achat de denrées alimentaires nécessaires aux Unités de Préparations Culinaires (Upc) et crèches de la Ville de Clermont-Ferrand
Numéro du lot: 1
Brève description: Divers produits d'épicerie
Quantité ou étendue: minimum 100 000.00 Euros maximum 400 000.00 Euros pour la période initiale. Ces montants seront identiques pour les périodes de reconduction
Valeur estimée hors TVA: 100 000 💰
400 000 💰
Numéro du lot: 2
Brève description: Volailles fraiches et produits dérivés
Quantité ou étendue: minimum 50 000.00 Euros maximum 210 000.00 Euros pour la période initiale. Ces montants seront identiques pour les périodes de reconduction
Valeur estimée hors TVA: 50 000 💰
210 000 💰
Numéro du lot: 3
Brève description: Charcuteries et viandes cuites
Quantité ou étendue: minimum 20 000.00 Euros maximum 90 000.00 Euros pour la période initiale. Ces montants seront identiques pour les périodes de reconduction
Valeur estimée hors TVA: 20 000 💰
90 000 💰
Numéro du lot: 4
Brève description: Viandes fraiches
Numéro du lot: 5
Brève description: Poissons, crustacés et autres produits de la mer surgelés
Quantité ou étendue: minimum 40 000.00 Euros maximum 200 000.00 Euros pour la période initiale. Ces montants seront identiques pour les périodes de reconduction
Valeur estimée hors TVA: 40 000 💰
200 000 💰
Numéro du lot: 6
Brève description: Divers produits surgelés
Quantité ou étendue: minimum 30 000.00 Euros maximum 250 000.00 Euros pour la période initiale. Ces montants seront identiques pour les périodes de reconduction
Valeur estimée hors TVA: 30 000 💰
250 000 💰
Numéro de référence: 1308O002
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses cotraitants (ou formulaire Dc1) -Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement. A fournir par chaque membre en cas de groupement. (ou formulaire Dc2) Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire ; Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du CMP (ou formulaire Dc1); Pouvoirs de la personne habilitée à engager la société. (Extrait K- bis et /Ou délégations de pouvoirs)
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déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations auxquelles se réfère le marché, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles.
Capacité technique et professionnelle:
description de l'équipement technique, des mesures employées par l'opérateur économique pour s'assurer de la qualité et des moyens d'étude et de recherche de son entreprise ; Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années.
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Dépôts et garanties exigés: garantie à première demande couvrant 100 % du montant de l'avance
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
articles 86 à 111 du Code des marchés publics français. Caractéristiques des prix : Prix unitaires. Modalités de variation des prix : révision par ajustement. Une avance de 5 % sera accordée dans les conditions prévues au contrat. Modalité de règlement des comptes : selon les modalités du CCAG-FCS. Le délai global de paiement est de 30 jours. Modalités de financements : Fonds propres
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groupement solidaire. Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois : - en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements ; - en qualité de membres de plusieurs groupements
Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix des prestations % (40)
2. Valeur technique et environnementale % (40)
3. Actions réalisées par le candidat pour favoriser les approvisionnements directs % (20)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 21630113501356
Contact
Point de contact: Le maire
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-publics.info/acheteur/VCF/ 🌏
Nom: Ville de Clermont-Ferrand : Clémence Ferry
Adresse postale: DICOQ-MOPA, 10 rue Philippe Marcombes, BP 60, Cedex 1
Téléphone: +33 473426087 📞
Nom: Les dossiers pourront etre directement téléchargés par les candidats sur le site Internet http://www.marches-publics.info/acheteur/VCF/ ou obtenus sur support papier après demande écrite à l adresse suivante :
Adresse postale: Mairie de Clermont-Ferrand DICOQ-MOPA, 10 rue Philippe Marcombes, BP 60, Cedex 1
Nom: Elles seront présentées sur support papier, sous plis cachetés et transmises en recommandé avec AR ou déposées contre récépissé à :
Adresse postale: Ville de Clermont-Ferrand DICOQ-MOPA, 10 rue Philippe Marcombes, BP 60, Cedex 1
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 1308O002
Informations complémentaires
retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.marches-publics.info/acheteur/VCF/
Marché à bons de commande
unité monétaire utilisée, l'euro.les offres peuvent etre transmises sur support papier par envoi par recommandé ou déposées contre récépissé à l'adresse d'envoi des offres visée au présent avis. Si elles sont transmises par voie électronique elles sont déposées via la plateforme de dématérialisation www.marches-publics.info/Acheteur/VCF et seuls les certificats Rgs** sont conformes et acceptés pour signer les plis. Les offres peuvent etre transmises par lettre recommandée avec accusé de réception ou déposées contre récépissé.
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Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 2.8.2013.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Clermont-Ferrand
Adresse postale: 6 cours Sablon, Cedex 01
Commune postale: Clermont-Ferrand
Code postal: 63033
Courrier électronique: greffe.ta-clermont-ferrand@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 473146100 📞
Adresse Internet: http://www.conseil-etat.fr/ta/clermont_ferrand/ 🌏
Fax: +33 473146122 📠
Nom: Comité consultatif de réglement amiable des litiges
Informations sur les délais d'introduction des recours:
référé pré contractuel : avant la signature du marché. Référé contractuel : selon les dispositions des articles L551-13 et suivants du code de justice administrative. Recours pour excès de pouvoir : dans les 2 mois suivant la notification ou la publication de la décision contestée. Recours de pleine juridiction ouvert aux candidats évincés pendant une durée de deux mois à compter des mesures de publicité appropriées de la signature du contrat. Recours indemnitaire dans les limites de la prescription quadriennale.
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Adresse postale: immeuble Le Saxe, 119 avenue du Maréchal de Saxe
Commune postale: Lyon
Code postal: 69427
Téléphone: +33 472847859 📞
Source: OJS 2013/S 152-264265 (2013-08-02)
Avis d'attribution de marché (2013-12-10)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Non spécifié
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-12-10 📅
Date de publication: 2013-12-13 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 242-421115
Se réfère à l'avis: 2013/S 152-264265
Numéro JO-S: 242
Informations complémentaires
Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix des prestations (40)
2. Valeur technique et environnementale (40)
3. Actions réalisées par le candidat pour favoriser les approvisionnements directs (20)
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2013-12-02 📅
Nom: Central Gros
Adresse postale: ZAC de Champ Lamet
Commune postale: Pont-du-Château
Code postal: 63430
2️⃣
Nom: Moriceau
Adresse postale: route du Moulin d'Eau
Commune postale: Ennezat
Code postal: 63720
3️⃣
Nom: Roux Auverfrais
Adresse postale: rue du Pré Comtal
Commune postale: Clermont-Ferrand
Code postal: 63100
4️⃣
Nom: Limoujoux Auvergne
Adresse postale: boulevard Saint-Jean
Code postal: 63000
5️⃣
Nom: Davigel
Adresse postale: Zone industrielle – BP 41
Commune postale: Dieppe Cedex
Code postal: 76201
6️⃣
Nom: Brake France Service
Adresse postale: 4 rue du Commerce
Commune postale: Kingersheim
Code postal: 68260
Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: Immeuble Le Saxe, 119 avenue du Maréchal de Saxe
Source: OJS 2013/S 242-421115 (2013-12-10)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Non spécifié
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-12-10 📅
Date de publication: 2013-12-13 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 242-421115
Se réfère à l'avis: 2013/S 152-264265
Numéro JO-S: 242
Informations complémentaires
— lot 1 – Entreprise Central Gros, montant HT de 100 000 EUR à 400 000 EUR,
— lot 2 – Entreprise Moriceau, montant HT de 50 000 EUR à 210 000 EUR,
— lot 3 – Entreprise Roux Auverfrais, montant HT de 20 000 EUR à 90 000 EUR,
— lot 4 – Entreprise Limoujoux Auvergne, montant HT de 100 000 EUR à 400 000 EUR,
— lot 5 – Entreprise Davigel, montant HT de 40 000 EUR à 200 000 EUR,
— lot 6 – Entreprise Brake France Service, montant HT de 30 000 EUR à 250 000 EUR.
Retrouvez cet avis intégral sur http://www.marches-publics.info/acheteur/VCF/
Montants résultant de la simulation:
— lot 1 – 13-459: 213 782,80 EUR HT,
— lot 2 – 13-460: 86 135 EUR HT,
— lot 3 – 13-461: 43 590,50 EUR HT,
— lot 4 – 13-462: 217 915,50 EUR HT,
— lot 5 - 13-463: 68 489,30 EUR HT,
— lot 6 - 13-464: 50 798,90 EUR (HT).
Annonce n° 255, BOAMP 150 B du 6.8.2013.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 10.12.2013.
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Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix des prestations (40)
2. Valeur technique et environnementale (40)
3. Actions réalisées par le candidat pour favoriser les approvisionnements directs (20)
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2013-12-02 📅
Nom: Central Gros
Adresse postale: ZAC de Champ Lamet
Commune postale: Pont-du-Château
Code postal: 63430
2️⃣
Nom: Moriceau
Adresse postale: route du Moulin d'Eau
Commune postale: Ennezat
Code postal: 63720
3️⃣
Nom: Roux Auverfrais
Adresse postale: rue du Pré Comtal
Commune postale: Clermont-Ferrand
Code postal: 63100
4️⃣
Nom: Limoujoux Auvergne
Adresse postale: boulevard Saint-Jean
Code postal: 63000
5️⃣
Nom: Davigel
Adresse postale: Zone industrielle – BP 41
Commune postale: Dieppe Cedex
Code postal: 76201
6️⃣
Nom: Brake France Service
Adresse postale: 4 rue du Commerce
Commune postale: Kingersheim
Code postal: 68260
Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Référé pré contractuel: avant la signature du marché. Référé contractuel: selon les dispositions des articles L551-13 et suivants du code de justice administrative. Recours pour excès de pouvoir: dans les 2 mois suivant la notification ou la publication de la décision contestée. Recours de pleine juridiction ouvert aux candidats évincés pendant une durée de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées de la signature du contrat. Recours indemnitaire dans les limites de la prescription quadriennale.
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Adresse postale: Immeuble Le Saxe, 119 avenue du Maréchal de Saxe
Source: OJS 2013/S 242-421115 (2013-12-10)
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