achat de carburants
Région Rhône-Alpes
rrelance du marché d'achat de carburants à la pompe pour les voitures utilisées par les services de la Région Rhône-Alpes et de prestations annexes.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2013-10-21. L'appel d'offres a été publié le 2013-09-06.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2013-09-06 | Avis de marché |
| 2014-04-24 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2013-09-06)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Carburant diesel (02)
Quantité ou étendue:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Carburant diesel (02) 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Région Rhône-Alpes
Adresse postale: Direction des moyens généraux, 1 esplanade François Mitterand, CS 20033
Code postal: 69269
Commune postale: Lyon Cedex 02
Contact
Téléphone: +33 426734000 📞
Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-09-06 📅
Date limite de soumission: 2013-10-21 📅
Date de publication: 2013-09-11 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 176-303546
Numéro JO-S: 176
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Description des options:
Numéro de référence: 13S0322
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: se référer au règlement de consultation.
Situation économique et financière: se référer au règlement de consultation.
Capacité technique et professionnelle: se référer au règlement de consultation.
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent: marché financé par les ressources propres de la Région.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: se référer au règlement de consultation.
Procédure
Période de validité de l'offre: 180 jours
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le président
Adresse du profil d'acheteur: http://marchespublics.rhonealpes.fr/ 🌏
Nom: Région Rhône-Alpes
Adresse postale: Direction des moyens généraux, 1 esplanade François Mitterrand, CS 20033
URL pour informations complémentaires: http://marchespublics.rhonealpes.fr 🌏
URL des documents: http://marchespublics.rhonealpes.fr 🌏
Adresse postale: Direction des affaires juridiques et de la commande publique, 1 esplanade François Mitterrand, CS 20033
URL pour la participation: http://marchespublics.rhonealpes.fr 🌏
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 13S0322
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69003
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du Tribunal administratif de Lyon
Source: OJS 2013/S 176-303546 (2013-09-06)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Carburant diesel (02)
Quantité ou étendue:
ce marché est un accord-cadre au sens de la directive européenne. C'Est un marché à bons de commande conformément à l'article 77 du Code des marchés publics français.La présente consultation fait l'objet d'un appel d'offres ouvert (articles 57 à 59 du Code des marchés publics).Forme du marché :le marché est un marché fractionné à bons de commande, sans minimum ni maximum et avec multi attribution, conformément à l'article 77 du Code des marchés publics.La Région retiendra trois attributaires afin d'assurer la sécurité d'approvisionnement sur l'ensemble du territoire couvert par les agents de la Région lors de leurs déplacements professionnels.Pour la répartition des prestations entre les trois titulaires : l'agent se rendra dans la station la plus proche au moment de la survenance du besoin.les prestations seront traitées :- à prix unitaires selon barème (avec rabais éventuels prévus au bordereau des prix) pour les carburants : tels que définis selon barème de base et/ou selon barème des prix publics à la pompe affichés dans les stations service pour la prise de carburant,- à prix unitaires tels que définis dans le bordereau de prix pour les coût éventuels de gestion : des frais de péage/parking, des cartes et de transmission des données de facturation via Internet,- à prix unitaires sur la base du prix public pour les frais : de péage / parking, et de divers produits en boutique (petites fournitures automobiles tel que : huile, lave glace, liquide de refroidissement et de lavage..., produits d'épicerie ou services automobiles (lavage) achetés en station etc.La durée de validité du marché court à compter de sa date de notification et s'achèvera à échéance de la durée d'exécution des prestations.La durée d'exécution des prestations est d'un an à compter de la date de démarrage des prestations (prévue le 6 mars 2014), indiquée dans l'ordre de service, renouvelable tacitement 3 fois pour la même durée.
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Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Carburant diesel (02) 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Région Rhône-Alpes
Adresse postale: Direction des moyens généraux, 1 esplanade François Mitterand, CS 20033
Code postal: 69269
Commune postale: Lyon Cedex 02
Contact
Téléphone: +33 426734000 📞
Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-09-06 📅
Date limite de soumission: 2013-10-21 📅
Date de publication: 2013-09-11 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 176-303546
Numéro JO-S: 176
Informations complémentaires
vu la quantité importante d'informations à saisir, nous invitons le candidat à lire la totalité du dossier de consultation disponible sur la plateforme https://marchespublics.rhonealpes.fr.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 6.9.2013.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
rrelance du marché d'achat de carburants à la pompe pour les voitures utilisées par les services de la Région Rhône-Alpes et de prestations annexes.
Quantité ou étendue:
ce marché est un accord-cadre au sens de la directive européenne. C'Est un marché à bons de commande conformément à l'article 77 du Code des marchés publics français.
La présente consultation fait l'objet d'un appel d'offres ouvert (articles 57 à 59 du Code des marchés publics).
Forme du marché :
le marché est un marché fractionné à bons de commande, sans minimum ni maximum et avec multi attribution, conformément à l'article 77 du Code des marchés publics.
La Région retiendra trois attributaires afin d'assurer la sécurité d'approvisionnement sur l'ensemble du territoire couvert par les agents de la Région lors de leurs déplacements professionnels.
Pour la répartition des prestations entre les trois titulaires : l'agent se rendra dans la station la plus proche au moment de la survenance du besoin.
les prestations seront traitées :
- à prix unitaires selon barème (avec rabais éventuels prévus au bordereau des prix) pour les carburants : tels que définis selon barème de base et/ou selon barème des prix publics à la pompe affichés dans les stations service pour la prise de carburant,
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- à prix unitaires tels que définis dans le bordereau de prix pour les coût éventuels de gestion : des frais de péage/parking, des cartes et de transmission des données de facturation via Internet,
- à prix unitaires sur la base du prix public pour les frais : de péage / parking, et de divers produits en boutique (petites fournitures automobiles tel que : huile, lave glace, liquide de refroidissement et de lavage..., produits d'épicerie ou services automobiles (lavage) achetés en station etc.
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La durée de validité du marché court à compter de sa date de notification et s'achèvera à échéance de la durée d'exécution des prestations.
La durée d'exécution des prestations est d'un an à compter de la date de démarrage des prestations (prévue le 6 mars 2014), indiquée dans l'ordre de service, renouvelable tacitement 3 fois pour la même durée.
la présente consultation ne comporte pas d'options au sens français du terme mais elle est susceptible de donner lieu à des options au sens de la directive européenne. Le pouvoir adjudicateur se réserve notamment la possibilité de passer des avenants et des marchés complémentaires.
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Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: se référer au règlement de consultation.
Situation économique et financière: se référer au règlement de consultation.
Capacité technique et professionnelle: se référer au règlement de consultation.
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent: marché financé par les ressources propres de la Région.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: se référer au règlement de consultation.
Procédure
Période de validité de l'offre: 180 jours
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le président
Adresse du profil d'acheteur: http://marchespublics.rhonealpes.fr/ 🌏
Nom: Région Rhône-Alpes
Adresse postale: Direction des moyens généraux, 1 esplanade François Mitterrand, CS 20033
URL pour informations complémentaires: http://marchespublics.rhonealpes.fr 🌏
URL des documents: http://marchespublics.rhonealpes.fr 🌏
Adresse postale: Direction des affaires juridiques et de la commande publique, 1 esplanade François Mitterrand, CS 20033
URL pour la participation: http://marchespublics.rhonealpes.fr 🌏
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 13S0322
Informations complémentaires
vu la quantité importante d'informations à saisir, nous invitons le candidat à lire la totalité du dossier de consultation disponible sur la plateforme https://marchespublics.rhonealpes.fr.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 6.9.2013.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69003
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du Tribunal administratif de Lyon
Source: OJS 2013/S 176-303546 (2013-09-06)
Avis d'attribution de marché (2014-04-24)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Non spécifié
Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-04-24 📅
Date de publication: 2014-04-29 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 083-144482
Se réfère à l'avis: 2013/S 176-303546
Numéro JO-S: 83
Informations complémentaires
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2014-03-03 📅
Nom: Delek
Adresse postale: immeuble Le Cervier B - 12 avenue des Béguines
Commune postale: Cergy-Pontoise
Code postal: 95866
Pays: France 🇫🇷
2️⃣
Nom: Total marketing services
Adresse postale: 24 cours Michelet - La Défense 10
Commune postale: Paris La Défense
Code postal: 92069
Source: OJS 2014/S 083-144482 (2014-04-24)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Non spécifié
Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-04-24 📅
Date de publication: 2014-04-29 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 083-144482
Se réfère à l'avis: 2013/S 176-303546
Numéro JO-S: 83
Informations complémentaires
Durée et montant du marché :
Les marchés sont conclus pour une durée d'un an renouvelable tacitement trois fois pour une même durée d'un an. Les marchés sont fractionnés à prix unitaires, à bons de commande, sans montant minimum ni montant maximum conformément à l'article 77 du code des marchés publics. L'enveloppe maximale dédiée est de 700 000 EUR (HT).
Procédure et voies de recours :
Le présent avis d'attribution vaut avis de publicité de la conclusion du marché. La date de signature du marché est le 21.2.2014. Le présent contrat est consultable conformément aux dispositions de la loi 78-753 du 17 juillet 1978. Pour plus d'informations, s'adresser au greffe du Tribunal administratif de Lyon - 184 rue Duguesclin 69003 Lyon.
Références de l'avis initial paru au BOAMP:
parution nº 175 B, annonce nº 235 du 11.9.2013.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 24.4.2014.
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Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2014-03-03 📅
Nom: Delek
Adresse postale: immeuble Le Cervier B - 12 avenue des Béguines
Commune postale: Cergy-Pontoise
Code postal: 95866
Pays: France 🇫🇷
2️⃣
Nom: Total marketing services
Adresse postale: 24 cours Michelet - La Défense 10
Commune postale: Paris La Défense
Code postal: 92069
Source: OJS 2014/S 083-144482 (2014-04-24)
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