Achat de carburant
Sivom de la Communauté de Bruaysis
Groupement de commandes entre :
Le sivom de la Communauté du Bruaysis ; la commune de Bruay-la-Buissière ; la commune de Calonne Ricouart ; la commune de Divion ; la commune de Cauchy à La Tour.
Marché à bons de commandes sans minimum ni maximum
Le marché sera conclu pour une durée d'un an à compter du 1.1.2014 et sera reconductible expressément 2 fois.
Le délai de réception des offres était de 2013-11-20. L'appel d'offres a été publié le 2013-10-10.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2013-10-10 | Avis de marché |
Avis de marché (2013-10-10)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Carburant diesel
Quantité ou étendue:
“essence sans plomb : de 11 000 litres à 35 000 litresGazole : de 30 000 litres à 92 000 litresquantités estimatives annuelles de consommation pour tous les...”
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Carburant diesel 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Nom du pouvoir adjudicateur: Sivom de la Communauté de Bruaysis
Adresse postale: 131 rue Arthur Lamendin – BP 138
Code postal: 62702
Commune postale: Bruay-la-Buissiere Cedex
Contact
Adresse Internet: http://sivom-bruaysis.e-marchespublics.com 🌏
Courrier électronique: marches.publics@bruaysis.fr 📧
Téléphone: +33 321645621 📞
Fax: +33 321622120 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-10-10 📅
Date limite de soumission: 2013-11-20 📅
Date de publication: 2013-10-15 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 200-345748
Numéro JO-S: 200
Informations complémentaires
“Conformément à l'article 56 du code des marchés publics, le pouvoir adjudicateur met à disposition le dossier de consultation par voie électronique, à...”
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“Groupement de commandes entre :”
“Le sivom de la Communauté du Bruaysis ; la commune de Bruay-la-Buissière ; la commune de Calonne Ricouart ; la commune de Divion ; la commune de Cauchy à La Tour.”
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“Marché à bons de commandes sans minimum ni maximum”
“Le marché sera conclu pour une durée d'un an à compter du 1.1.2014 et sera reconductible expressément 2 fois.”
Quantité ou étendue:
“essence sans plomb : de 11 000 litres à 35 000 litres”
“Gazole : de 30 000 litres à 92 000 litres”
“quantités estimatives annuelles de consommation pour tous les membres du groupement, sans valeur contractuelle”
Number of possible renewals: 2
Durée de l'accord: 12 mois
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
“Déclaration sur l'honneur que le candidat ne fait pas l'objet d'une interdiction de soumissionner en application de l'article 43”
“- attestation de non redressement judiciaire ou copie du jugement autorisant la poursuite de l'activité”
“- références qualifications ou tout autre justificatif permettant de prouver les compétences du candidat”
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
“Financement direct sur le budget de chaque collectivité membre du groupement et paiement non différé par virements sur présentation de décomptes...”
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Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix (60)
2. Facilité d'approvisionnement et les modalités de gestion des livraisons (40)
Languages
Language: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le président
Adresse du profil d'acheteur: http://sivom-bruaysis.e-marchespublics.com 🌏
Nom: Service technique
Adresse postale: Hôtel de Ville
Commune postale: Bruay-la-Buissière
Code postal: 62701
Point de contact: M. Foratier
Téléphone: +33 321645634 📞
Fax: +33 321645644 📠
Référence
Informations complémentaires
“Conformément à l'article 56 du code des marchés publics, le pouvoir adjudicateur met à disposition le dossier de consultation par voie électronique, à...”
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“Les offres devront être remises contre récépissé ou remises par coursier à l'adresse suivante :service marchés publics 1er étage-93, rue du commandant...”
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“ou, s'ils sont envoyés par la poste, devront l'être à l'adresse ci-dessous : M. le président du Sivom de la Communauté du Bruaysis-les Ateliers du...”
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“par pli recommandé avec avis de réception postal.”
“Conformément aux dispositions de l'article 56 du code des marchés publics, le pouvoir adjudicateur accepte la transmission des offres par voie électronique...”
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“Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 10.10.2013.”
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 143 rue Jacquemars Giélée- BP 2039
Commune postale: Lille
Code postal: 59014
Téléphone: +33 320631300 📞
Fax: +33 320306840 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
“Précisions concernant le(s) délai(s) d'introduction des recours : conformément aux dispositions des articles l 551.1 et suivants et r 551.1 et suivants du...”
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Source: OJS 2013/S 200-345748 (2013-10-10)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Carburant diesel
Quantité ou étendue:
“essence sans plomb : de 11 000 litres à 35 000 litresGazole : de 30 000 litres à 92 000 litresquantités estimatives annuelles de consommation pour tous les...”
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Carburant diesel 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Nom du pouvoir adjudicateur: Sivom de la Communauté de Bruaysis
Adresse postale: 131 rue Arthur Lamendin – BP 138
Code postal: 62702
Commune postale: Bruay-la-Buissiere Cedex
Contact
Adresse Internet: http://sivom-bruaysis.e-marchespublics.com 🌏
Courrier électronique: marches.publics@bruaysis.fr 📧
Téléphone: +33 321645621 📞
Fax: +33 321622120 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-10-10 📅
Date limite de soumission: 2013-11-20 📅
Date de publication: 2013-10-15 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 200-345748
Numéro JO-S: 200
Informations complémentaires
“Conformément à l'article 56 du code des marchés publics, le pouvoir adjudicateur met à disposition le dossier de consultation par voie électronique, à...”
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“Groupement de commandes entre :”
“Le sivom de la Communauté du Bruaysis ; la commune de Bruay-la-Buissière ; la commune de Calonne Ricouart ; la commune de Divion ; la commune de Cauchy à La Tour.”
Afficher plus (2)
“Marché à bons de commandes sans minimum ni maximum”
“Le marché sera conclu pour une durée d'un an à compter du 1.1.2014 et sera reconductible expressément 2 fois.”
“essence sans plomb : de 11 000 litres à 35 000 litres”
“Gazole : de 30 000 litres à 92 000 litres”
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“quantités estimatives annuelles de consommation pour tous les membres du groupement, sans valeur contractuelle”
Durée de l'accord: 12 mois
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
“Déclaration sur l'honneur que le candidat ne fait pas l'objet d'une interdiction de soumissionner en application de l'article 43”
“- attestation de non redressement judiciaire ou copie du jugement autorisant la poursuite de l'activité”
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“- références qualifications ou tout autre justificatif permettant de prouver les compétences du candidat”
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
“Financement direct sur le budget de chaque collectivité membre du groupement et paiement non différé par virements sur présentation de décomptes...”
Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix (60)
2. Facilité d'approvisionnement et les modalités de gestion des livraisons (40)
Languages
Language: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le président
Adresse du profil d'acheteur: http://sivom-bruaysis.e-marchespublics.com 🌏
Nom: Service technique
Adresse postale: Hôtel de Ville
Commune postale: Bruay-la-Buissière
Code postal: 62701
Point de contact: M. Foratier
Téléphone: +33 321645634 📞
Fax: +33 321645644 📠
Référence
Informations complémentaires
“Conformément à l'article 56 du code des marchés publics, le pouvoir adjudicateur met à disposition le dossier de consultation par voie électronique, à...”
“Les offres devront être remises contre récépissé ou remises par coursier à l'adresse suivante :service marchés publics 1er étage-93, rue du commandant...”
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“ou, s'ils sont envoyés par la poste, devront l'être à l'adresse ci-dessous : M. le président du Sivom de la Communauté du Bruaysis-les Ateliers du...”
“par pli recommandé avec avis de réception postal.”
“Conformément aux dispositions de l'article 56 du code des marchés publics, le pouvoir adjudicateur accepte la transmission des offres par voie électronique...”
“Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 10.10.2013.”
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 143 rue Jacquemars Giélée- BP 2039
Commune postale: Lille
Code postal: 59014
Téléphone: +33 320631300 📞
Fax: +33 320306840 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
“Précisions concernant le(s) délai(s) d'introduction des recours : conformément aux dispositions des articles l 551.1 et suivants et r 551.1 et suivants du...”
Source: OJS 2013/S 200-345748 (2013-10-10)
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