Achat d'objets destinés à la revente en boutique pour le musée des arts asiatiques de Nice

Conseil général des Alpes-Maritimes

Achat d'objets destinés à la revente en boutique pour le musée des arts asiatiques de Nice.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2014-01-07. L'appel d'offres a été publié le 2013-11-12.

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Historique des marchés publics
Date Document
2013-11-12 Avis de marché
Avis de marché (2013-11-12)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Éléments décoratifs divers
Quantité ou étendue:
Conformément à l'article 77 du Code des marchés publics, la consultation donnera lieu à un marché à bons de commande dont les prestations seront susceptibles de varier de la manière suivante :Lot 1: mini 1 500 EUR HT, maxi 10 000 EUR HT, Lot 2: mini 1 500 EUR HT, maxi 10 000 EUR HT, Lot 3 : mini 1 500 EUR HT, maxi 10 000 EUR HT, Lot 4 : mini 1 500 EUR HT, maxi 10 000 EUR HT, Lot 5 : mini 500 EUR HT, maxi 5 000 EUR HT, Lot 6 : mini 1 000 EUR HT, maxi 7 000 EUR HT, Lot 7 : mini 1 000 EUR HT, maxi 8 000 EUR HT, Lot 8 : mini 1 000 EUR HT, maxi 10 000 EUR HT, Lot 9 : mini 1 000 EUR HT, maxi 4 000 EUR HT, Lot 10 : mini 1 000 EUR HT, maxi 3 000 EUR HT, Lot 11 : mini 1 000 EUR HT, maxi 10 000 EUR HT, Lot 12 : mini 1 000 EUR HT, maxi 10 000 EUR HT.
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Éléments décoratifs divers 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil général des Alpes-Maritimes
Adresse postale: Direction des finances, de l'achat et de la commande publique – service organisation des procédures – CADAM – 147 bd du Mercantour – BP 3007
Code postal: 06201
Commune postale: Nice Cedex 3
Contact
Adresse Internet: https://www.e-marches06.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-11-12 📅
Date limite de soumission: 2014-01-07 📅
Date de publication: 2013-11-14 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 221-384583
Numéro JO-S: 221
Informations complémentaires
Retrait du DCE jusqu'à la date limite de remise des offres fixée ci-dessus. - retrait gratuit sur demande écrite ou sur place à l'adresse visée en en-tête de l'avis. Horaires d'accueil : 9:00 - 11:45 et 13:30 - 16:30. - par téléchargement à l'adresse suivante : https://www.e-marches06.fr Remise des candidatures et des offres : les candidatures et les offres peuvent être remises, sur support papier ou sur support physique électronique, sur place contre récépissé ou par lettre RAR, à l'adresse visée en en-tête de l'avis. Elles peuvent également être remises par voie électronique à l'adresse suivante : https://www.e-marches06.fr Les candidatures et offres adressées par voie électronique peuvent être doublées d'une copie de sauvegarde sur support papier ou sur support physique électronique adressée sous pli cacheté portant la mention ' copie de sauvegarde ' envoyée avant les dates et heures limites fixées, à l'adresse visée en tête de l'avis. Les documents doivent être sous format PDF ou sous formats compatibles avec office 2007. Les certificats de signature électronique doivent être conformes et référencés. Toutes les modalités de remise des candidatures et des offres, la procédure applicable en cas de détection d'un programme informatique malveillant sont détaillées dans le règlement de la consultation. Critères d'attribution : Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération. Pour les lots no 1, 2, 10, 11, 12) : 1. Le prix (pondération : 70) 2. La valeur technique (pondération : 30) Pour le lot no 3 : 1. Le prix (pondération : 50) 2. La valeur technique (pondération : 25) 3. La démarche environnementale (pondération : 25) Pour les lots no 4 et 8 : 1. Le prix (pondération : 50) 2. La valeur technique (pondération : 25) 3. La démarche sociale dans le cadre du commerce équitable (pondération : 25) Pour les lots no 5, 6, 7 et 9) : 1. La valeur technique (pondération : 55) 2. Le prix (pondération : 45) Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 12.11.2013.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Achat d'objets destinés à la revente en boutique pour le musée des arts asiatiques de Nice.
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: articles en céramique, céladon, terre cuite, en bois, laque, paille de riz, textile ou en fonte, respectant les arts traditionnels du Japon ou de Chine
Brève description:
Articles en céramique, céladon, terre cuite, en bois, laque, paille de riz, textile ou en fonte, respectant les arts traditionnels du Japon ou de Chine
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: articles en céramique, corne, nacre, bois, laque, papier respectant les arts traditionnels d'asie du sud-est
Brève description:
Articles en céramique, corne, nacre, bois, laque, papier respectant les arts traditionnels d'asie du sud-est
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: encens naturels et porte-encens respectant les arts traditionnels des différents pays d'asie
Brève description:
Encens naturels et porte-encens respectant les arts traditionnels des différents pays d'asie
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: bijoux ethnique en argent respectant les arts traditionnels des tribus du Triangle d'or, Birmanie, Laos, Thaïlande
Brève description:
Bijoux ethnique en argent respectant les arts traditionnels des tribus du Triangle d'or, Birmanie, Laos, Thaïlande
Numéro du lot: 5
Intitulé du lot: poupées traditionnelles en bois de diverses tailles
Brève description: Poupées traditionnelles en bois de diverses tailles
Numéro du lot: 6
Intitulé du lot: articles de papèterie respectant les arts traditionnels du Japon
Brève description: Articles de papèterie respectant les arts traditionnels du Japon
Numéro du lot: 7
Intitulé du lot: objets décoratifs en résine d'inspiration asiatique
Brève description: Objets décoratifs en résine d'inspiration asiatique
Numéro du lot: 8
Intitulé du lot: textiles divers respectant les arts traditionnels d'asie du sud-est et d'inde
Brève description: Textiles divers respectant les arts traditionnels d'asie du sud-est et d'inde
Numéro du lot: 9
Intitulé du lot: bibelots petits chats porte-bonheur respectant les arts traditionnels du Japon
Brève description: Bibelots petits chats porte-bonheur respectant les arts traditionnels du Japon
Numéro du lot: 10
Intitulé du lot: articles de maroquinerie d'inspiration asiatique en tissus ou matière plastique, hors motifs poupées
Brève description:
Articles de maroquinerie d'inspiration asiatique en tissus ou matière plastique, hors motifs poupées
Numéro du lot: 11
Intitulé du lot: articles de puériculture d'inspiration asiatique
Brève description: Articles de puériculture d'inspiration asiatique
Numéro du lot: 12
Intitulé du lot: poupées d'inspiration japonaise en résine et accessoires assortis
Brève description: Poupées d'inspiration japonaise en résine et accessoires assortis
Quantité ou étendue:
Conformément à l'article 77 du Code des marchés publics, la consultation donnera lieu à un marché à bons de commande dont les prestations seront susceptibles de varier de la manière suivante :
Lot 1: mini 1 500 EUR HT, maxi 10 000 EUR HT,
Lot 2: mini 1 500 EUR HT, maxi 10 000 EUR HT,
Lot 3 : mini 1 500 EUR HT, maxi 10 000 EUR HT,
Lot 4 : mini 1 500 EUR HT, maxi 10 000 EUR HT,
Lot 5 : mini 500 EUR HT, maxi 5 000 EUR HT,
Lot 6 : mini 1 000 EUR HT, maxi 7 000 EUR HT,
Lot 7 : mini 1 000 EUR HT, maxi 8 000 EUR HT,
Lot 8 : mini 1 000 EUR HT, maxi 10 000 EUR HT,
Lot 9 : mini 1 000 EUR HT, maxi 4 000 EUR HT,
Lot 10 : mini 1 000 EUR HT, maxi 3 000 EUR HT,
Lot 11 : mini 1 000 EUR HT, maxi 10 000 EUR HT,
Lot 12 : mini 1 000 EUR HT, maxi 10 000 EUR HT.
Description des options:
Le marché est un marché à bons de commande passé pour une période de 12 mois à compter de la date de notification du marché. Il est reconductible par décision expresse 3 fois, pour la même durée et les mêmes montants, sans que la durée maximale ne puis excéder 48 mois.
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Nombre de reconductions possibles: 3
Durée de l'accord: 12 mois
Numéro de référence: 13S0011
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: 405 promenade des Anglais - Arenas, 06200 Nice

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
— lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses co-traitants ou imprimé Dc1, daté et signé, ainsi qu'une déclaration sur l'honneur datée et signée par laquelle le candidat atteste ne pas entrer dans les cas d'une interdiction de soumissionner visée aux articles 8 et 38 de l'ordonnance no 2005-649 en date du 06.06.2005 et à l'article 29 de la loi no 2005-102 en date du 11.02.2005 (conformément aux dernières versions en vigueur) ou rubrique F1 de l'imprimé Dc1
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— pouvoir de la personne habilitée à engager la société et justificatif de pouvoir ou rubrique C1 du Dc2 et annexe visée
— déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement de l'imprimé Dc2, rubriques a, b et C
Situation économique et financière:
Si le candidat est en redressement judiciaire, copie du jugement ou des jugements prononcés à cet effet ou rubrique D2 de l'imprimé Dc2.
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global des 3 derniers exercices disponibles ou rubrique D1 de l'imprimé Dc2.
Niveau(x) minimal/minimaux de normes: Pas de niveau minimum exigé.
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Le règlement des dépenses se fera par mandat administratif suivi d'un virement selon les règles de la comptabilité publique et dans le délai de 30 jours. Le financement s'effectuera sur le budget départemental et sur les ressources propres du département. L'unité monétaire utilisée est l'euro.
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Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Après attribution du marché à un groupement la personne publique impose la forme du groupement solidaire.

Procédure
Période de validité de l'offre: 150 jours
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le président du Conseil général des Alpes-Maritimes

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 13S0011
Informations complémentaires
Retrait du DCE jusqu'à la date limite de remise des offres fixée ci-dessus.
- retrait gratuit sur demande écrite ou sur place à l'adresse visée en en-tête de l'avis.
Horaires d'accueil : 9:00 - 11:45 et 13:30 - 16:30.
- par téléchargement à l'adresse suivante : https://www.e-marches06.fr
Remise des candidatures et des offres : les candidatures et les offres peuvent être remises, sur support papier ou sur support physique électronique, sur place contre récépissé ou par lettre RAR, à l'adresse visée en en-tête de l'avis. Elles peuvent également être remises par voie électronique à l'adresse suivante : https://www.e-marches06.fr
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Les candidatures et offres adressées par voie électronique peuvent être doublées d'une copie de sauvegarde sur support papier ou sur support physique électronique adressée sous pli cacheté portant la mention ' copie de sauvegarde ' envoyée avant les dates et heures limites fixées, à l'adresse visée en tête de l'avis. Les documents doivent être sous format PDF ou sous formats compatibles avec office 2007. Les certificats de signature électronique doivent être conformes et référencés. Toutes les modalités de remise des candidatures et des offres, la procédure applicable en cas de détection d'un programme informatique malveillant sont détaillées dans le règlement de la consultation.
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Critères d'attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération.
Pour les lots no 1, 2, 10, 11, 12) :
1. Le prix (pondération : 70)
2. La valeur technique (pondération : 30)
Pour le lot no 3 :
1. Le prix (pondération : 50)
2. La valeur technique (pondération : 25)
3. La démarche environnementale (pondération : 25)
Pour les lots no 4 et 8 :
3. La démarche sociale dans le cadre du commerce équitable (pondération : 25)
Pour les lots no 5, 6, 7 et 9) :
1. La valeur technique (pondération : 55)
2. Le prix (pondération : 45)
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 12.11.2013.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nice
Adresse postale: 33 boulevard Franck Pilatte BP 4179
Commune postale: Nice
Code postal: 06300
Courrier électronique: greffe.ta-nice@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 492041313 📞
Fax: +33 493557831 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Recours pour excès de pouvoir : 2 mois à compter de la publication ou notification de la décision attaquée et jusqu'à la signature du contrat.
— référé pré contractuel : possible jusqu'à la signature du marché ;
— référé contractuel : en application de l'art R 551-7 du code de justice administrative ;
— recours de plein contentieux : 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées ;
Source: OJS 2013/S 221-384583 (2013-11-12)
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