Accord-cadre relatifs à la réalisation de petits travaux de 0 à 49 999 EUR HT par opération pour le compte de l'université Paris Descartes
Le présent accord-cadre a pour objet de définir les modalités de passation et d'exécution des marchés subséquents à conclure ultérieurement en matière de réalisation de petits travaux jusqu'à 49 999 EUR HT pour une même opération (tous lots confondus) concernant la rénovation et la maintenance du patrimoine immobilier de l'université Paris Descartes. Les prestations comprises dans cet accord cadre sont expressément définies dans les documents techniques (CCTP commun, et CCTP pour chacun des lots).
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2013-10-29.
L'appel d'offres a été publié le 2013-07-19.
Qui ?
Qu'est-ce que c'est ?
Historique des marchés publics
Date |
Document |
2013-07-19
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Avis de marché
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