accord-Cadre pour les travaux d'impression d'ouvrages à caractère culturel, artistique et scientifique du Conseil général de l'Isère

Conseil général de l'Isère

la Direction Culture et du patrimoine du Conseil général de l'Isère produit diverses publications, ouvrages, catalogues d'exposition, cartes postales, posters en relation étroite avec les expositions proposées par les musées départementaux. Ces documents à caractère culturel, artistique ou scientifique sont destinés à etre proposés à la vente dans les boutiques des musées départementaux (catalogues d'exposition généralistes, ouvrages patrimoniaux de vulgarisation, catalogues d'exposition de peinture, ouvrages d'art, ouvrages comprenant des cartes IGN, tableaux , graphiques, dessins archéologiques, relevés architecturaux, notes de bas de pages et index). Ces ouvrages sont le prolongement des expositions réalisées par les équipes départementales et véhiculent ainsi l'image du Conseil général de l'Isère

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2013-08-22. L'appel d'offres a été publié le 2013-06-28.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2013-06-28 Avis de marché
2013-07-19 Informations complémentaires
2014-01-15 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2013-06-28)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'impression numérique
Quantité ou étendue:
accord-Cadre sans mini et maxi et plusieurs opérateurs économiques.les accords-cadres sont conclus pour une période de 1 an à compter de la notification du contrat. Les accords-cadres sont reconductibles pour 3 périodes de un an
Valeur totale du marché: 170 000 💰
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'impression numérique 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil général de l'Isère
Adresse postale: Direction de la culture et patrimoine service ressources, BP 1096, Cedex 1
Code postal: 38022
Commune postale: Grenoble

Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-06-28 📅
Date limite de soumission: 2013-08-22 📅
Date de publication: 2013-07-03 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 127-218167
Numéro JO-S: 127
Informations complémentaires
les offres peuvent etre transmises par lettre recommandée avec accusé de réception ou déposées contre récépissé . Dématérialisation des procédures : L'Organisme acheteur préconise la transmission des plis par voie électronique. Il accepte cependant les plis adressés par d'autres moyens permettant d'en garantir la confidentialité et la date de réception. Les modalités de transmission électronique des plis sont définies dans le règlement de la consultation. Les offres remises dans le cadre des marchés subséquents seront jugées au regard du critère unique du prix. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 28.6.2013.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
la Direction Culture et du patrimoine du Conseil général de l'Isère produit diverses publications, ouvrages, catalogues d'exposition, cartes postales, posters en relation étroite avec les expositions proposées par les musées départementaux. Ces documents à caractère culturel, artistique ou scientifique sont destinés à etre proposés à la vente dans les boutiques des musées départementaux (catalogues d'exposition généralistes, ouvrages patrimoniaux de vulgarisation, catalogues d'exposition de peinture, ouvrages d'art, ouvrages comprenant des cartes IGN, tableaux , graphiques, dessins archéologiques, relevés architecturaux, notes de bas de pages et index). Ces ouvrages sont le prolongement des expositions réalisées par les équipes départementales et véhiculent ainsi l'image du Conseil général de l'Isère
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Numéro du lot: 1
Brève description: Travaux d'impression numérique d'ouvrages culturel, artistique ou scientifique
Quantité ou étendue: montant estimatif : 20 000 EUR (H.T.)
Numéro du lot: 2
Brève description: Travaux d'impression offset d'ouvrages culturel, artistique ou scientifique
Quantité ou étendue: montant estimatif : 150 000 EUR (H.T.)
Numéro de référence: F13DCP-NF002
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: département de l'Isère

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du CMP
Situation économique et financière: aucune exigence particulière.
Capacité technique et professionnelle:
liste des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique ; Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de contrats de meme nature.
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Niveau(x) minimal/minimaux de normes:
pour le lot 1 : 2 références en matière d'impression numérique d'ouvrages à caractère culturel ou scientifique ; Pour le lot 2 : 2 références en matière d'impression offset d'ouvrages à caractère culturel ou scientifique. Pour les lots 1 et 2 : machines nécessaires à l'impression et au façonnage des ouvrages : cf liste complète dans le règlement de la consultation
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Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: aucune garantie financière n'est exigée
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
articles 86 à 111 du Code des marchés publics français. Caractéristiques des prix : Prix unitaires. Modalités de variation des prix : Ferme. Une avance de 5 % sera accordée dans les conditions prévues au contrat. Modalité de règlement des comptes : via un système de gestion informatique des marchés. Le délai global de paiement est de 30 jours. Modalités de financements : Les prestations faisant l'objet de cette consultation seront financées sur les ressources propres du conseil général de l'isère, y compris les emprunts
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Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
groupement conjoint avec mandataire solidaire. Les candidats sont autorisés à présenter pour le marché plusieurs offres en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements. En revanche, ils ne pourront se présenter à la fois comme candidats individuels et comme mandataires d'un ou de plusieurs groupements
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Autres conditions particulières:
la durée du contrat précitée est une durée maximum. Les prestations comportent les conditions d'exécution suivantes : Les titulaires doivent respecter toutes les exigences nécessaires à l'obtention d'un éco-label type imprim'vert ou équivalent. Les services du département se réservent la possibilité de contrôler, à tout moment et de manière inopinée, sur pièces ou sur place, le respect de ces exigences par les titulaires de l'accord-cadre et ce sans que ceux-ci ne puissent élever aucune réclamation
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Procédure
Nombre maximal d’opérateurs de l’accord-cadre: 3
Durée de l’accord-cadre en mois: 48
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Qualité de l'impression (60)
2. Qualité de la reliure et du façonnage (40)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le président
Nom: Conseil général de l'Isère
Adresse postale: Direction des finances et du juridique, service de la commande publique, bureau : A108, 7 rue Fantin Latour, BP 1096, Cedex 1
Courrier électronique: sce.cmp@cg38.fr 📧
Fax: +33 476006096 📠
URL des documents: http://www.isere.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.isere.fr 🌏
Courrier électronique: sce.jur@cg38.fr 📧

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: F13DCP-NF002
Informations complémentaires
les offres peuvent etre transmises par lettre recommandée avec accusé de réception ou déposées contre récépissé . Dématérialisation des procédures : L'Organisme acheteur préconise la transmission des plis par voie électronique. Il accepte cependant les plis adressés par d'autres moyens permettant d'en garantir la confidentialité et la date de réception. Les modalités de transmission électronique des plis sont définies dans le règlement de la consultation. Les offres remises dans le cadre des marchés subséquents seront jugées au regard du critère unique du prix.
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Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 28.6.2013.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Adresse postale: 2 place de Verdun
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38000
Téléphone: +33 476429000 📞
Fax: +33 476422269 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Département de l'Isère, service juridique
Adresse postale: 7 rue Fantin Latour, BP 1096, Cedex 1
Code postal: 38022
Téléphone: +33 476003571 📞
Fax: +33 476003911 📠
Source: OJS 2013/S 127-218167 (2013-06-28)
Informations complémentaires (2013-07-19)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires

Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-07-19 📅
Date limite de soumission: 2013-09-06 📅
Date de publication: 2013-07-24 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 142-247353
Se réfère à l'avis: 2013/S 127-218167
Numéro JO-S: 142
Source: OJS 2013/S 142-247353 (2013-07-19)
Avis d'attribution de marché (2014-01-15)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 170 000 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: Direction de la culture et patrimoine, service ressources, BP 1096, Cedex 1
Contact
Adresse Internet: https://www.isere.fr/ 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-01-15 📅
Date de publication: 2014-01-18 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 013-019272
Numéro JO-S: 13
Informations complémentaires
La consultation des contrats peut etre effectuée à l'adresse de l'organisme acheteur. Les concurrents évincés peuvent exercer un recours de pleine juridiction devant le juge administratif dans un délai de 2 mois à compter de la publication du présent avis. Toute personne ayant un intéret à conclure le contrat et s'estimant lésé par un manquement aux obligations de publicité et de mise en concurrence peut former un recours devant le juge administratif dans un délai de 31 jours à compter de la publication du présent avis. Annonce nº 354, BOAMP 126 B du 3.7.2013. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 15.1.2014.
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Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Département de l'Isère

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2013-12-23 📅
Nom: Manufacture d'histoires Deux-Ponts (imprimerie)
Adresse postale: 5 rue des Condamines
Commune postale: Bresson
Code postal: 38320

2️⃣
Nom: AB Numéric
Adresse postale: 20-24 avenue René Cassin, BP 9164, Cedex 09
Commune postale: Lyon
Code postal: 69263

3️⃣

4️⃣
Nom: Imprimerie Moderne de l'Est
Adresse postale: 36 avenue des Ternes
Commune postale: Paris
Code postal: 75017

5️⃣
Nom: Imprimerie Brailly
Adresse postale: 62 route du Millénaire, Parc Inopolis – BP 34
Commune postale: Saint-Genis-Laval
Code postal: 69564

6️⃣
Nom: Art et Caractère
Adresse postale: 87 rue Gutenberg, ZA des Cauquillous, BP 80073
Commune postale: Lavaur Cedex
Code postal: 81502
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
5

Informations complémentaires
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Département de l'Isère service juridique
Source: OJS 2014/S 013-019272 (2014-01-15)
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Fournisseurs:
AB Numéric Art et Caractère Imprimerie Brailly Imprimerie moderne de l'Est Manufacture d'histoires Deux-Ponts (imprimerie)
Produits/services:
Services aux entreprises: droit,... Services d'impression et services connexes Services d'impression Services d'impression numérique