Accord-cadre pour l'entretien et la réparation de véhicules municipaux
Ville de Saint-Denis
Accord-cadre mono attributaire pour l'entretien et la réparation de véhicules municipaux.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2013-11-08. L'appel d'offres a été publié le 2013-09-27.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
- • Besset Ile de France
- • Eris
- • SAML
- • Services de réparation et d'entretien › Services de réparation et d'entretien de véhicules et d'équipements associés et services connexes
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2013-09-27 | Avis de marché |
| 2014-03-04 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2013-09-27)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de réparation et d'entretien de véhicules et d'équipements associés et services connexes
Quantité ou étendue:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de réparation et d'entretien de véhicules et d'équipements associés et services connexes 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Saint-Denis
Adresse postale: 2 place Victor Hugo, BP 269
Code postal: 93205
Commune postale: Saint-Denis Cedex 01
Contact
Adresse Internet: http://www.ville-saint-denis.fr 🌏
Courrier électronique: mp_achats@ville-saint-denis.fr 📧
Téléphone: +33 149336879 📞
Fax: +33 149336426 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-09-27 📅
Date limite de soumission: 2013-11-08 📅
Date de publication: 2013-10-02 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 191-329803
Numéro JO-S: 191
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Intitulé du lot: Entretien et réparation mécanique sur le matériel roulant de moins de 3t5 toutes marques
Brève description:
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Entretien et réparation mécanique sur le matériel roulant de plus de 3t5 toutes marques
Brève description:
Intitulé du lot: Entretien et réparation mécanique des cars
Brève description:
Calendrier pour les marchés ultérieurs: 48 mois
Durée de l'accord: 12 mois
Numéro de référence: 13C0012
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Saint-Denis, 93200 Saint-Denis.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation économique et financière: Remplir l'imprimé cerfa Dc1 et Dc2 (déclaration attestations sur l'honneur).
Capacité technique et professionnelle:
Dépôts et garanties exigés: Aucun cautionnement ni garantie exigés.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Autres conditions particulières: Cf. dossier de consultation des entreprises.
Procédure
Durée de l’accord-cadre en années: 4
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Qualité de la proposition (qualité et diversité des produits 25 % / délai de livraison 15 % / performance environnementale 15 %) (55)
2. Prix (45)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le maire
Adresse du profil d'acheteur: http://www.atol93.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.atol93.fr 🌏
Nom: Ville de Saint-Denis
Adresse postale: place du Caquet
Commune postale: Saint-Denis
Code postal: 93200
Point de contact: Direction de la commande publique – service marchés
Mme Arthur Christine
Téléphone: +33 149336872 📞
URL pour informations complémentaires: http://www.atol93.fr 🌏
URL des documents: http://www.atol93.fr 🌏
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 13C0012
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Montreuil
Adresse postale: 7 rue Catherine Puig
Commune postale: Montreuil
Code postal: 93100
Téléphone: +33 149202000 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Marché renouvelable
2017
Source: OJS 2013/S 191-329803 (2013-09-27)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de réparation et d'entretien de véhicules et d'équipements associés et services connexes
Quantité ou étendue:
Il s'agit d'un accord cadre passé pour une période de 1 an, reconductible de manière tacite 3 fois, par période de 1 an, pour une durée maximale de 4 ans, à compter du 19.2.2014 pour le lot 1 (ou de la date de notification si postérieure), et à compter du 8.12.2013 pour les lots 2 et 3 (ou de la date de notification si postérieure).
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Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de réparation et d'entretien de véhicules et d'équipements associés et services connexes 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Saint-Denis
Adresse postale: 2 place Victor Hugo, BP 269
Code postal: 93205
Commune postale: Saint-Denis Cedex 01
Contact
Adresse Internet: http://www.ville-saint-denis.fr 🌏
Courrier électronique: mp_achats@ville-saint-denis.fr 📧
Téléphone: +33 149336879 📞
Fax: +33 149336426 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-09-27 📅
Date limite de soumission: 2013-11-08 📅
Date de publication: 2013-10-02 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 191-329803
Numéro JO-S: 191
Informations complémentaires
Conditions de remise des candidatures et des offres: remise des plis support papier ou électronique (cf modalités dans le règlement de consultation).
Obtention du DCE:
Retrait papier: faire la demande par télécopieur +33 149336426 ou par mail: mp_achats@ville-saint-denis.fr.
Retrait sur place ou envoi courrier selon la demande / retrait dématérialisé: www.atol93.fr assistance gratuite en cas de difficultés de téléchargement 0825001326.
critères de jugement des offres pour la passation des marchés subséquents:
Prix global et forfaitaire.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 27.9.2013.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Accord-cadre mono attributaire pour l'entretien et la réparation de véhicules municipaux.
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: Entretien et réparation mécanique sur le matériel roulant de moins de 3t5 toutes marques
Brève description:
Accord-cadre monoattributaire pour l'entretien et réparation mécanique sur le matériel roulant de moins de 3t5 toutes marques.
Informations complémentaires sur les lots: Accord-cadre conclu avec un minimum annuel de 15 000 EUR HT, sans maximum.
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Entretien et réparation mécanique sur le matériel roulant de plus de 3t5 toutes marques
Brève description:
Accord-cadre monoattributaire pour l'entretien et réparation mécanique sur le matériel roulant de plus de 3t5 toutes marques.
Informations complémentaires sur les lots:
Accord-cadre conclu avec un montant annuel minimum de 8 000 EUR HT, sans maximum.
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: Entretien et réparation mécanique des cars
Brève description:
Accord-cadre mono-attributaire pour l'entretien et la réparation mécanique des cars.
Informations complémentaires sur les lots: Accord-cadre avec un minimum annuel de 30 000 EUR HT et sans maximum.
Calendrier pour les marchés ultérieurs: 48 mois
Durée de l'accord: 12 mois
Numéro de référence: 13C0012
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Saint-Denis, 93200 Saint-Denis.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Le formulaire cerfa Dc1 dûment rempli et visé (en cas de groupement, ne présenter qu'un seul Dc1 pour l'ensemble du groupement) le formulaire cerfa Dc2 dûment rempli. Le candidat devra joindre à l'appui de ce document tous les documents permettant au pouvoir adjudicateur de juger des capacités professionnelles, techniques et financières (en application des articles 44 et 45) du candidat. Cf règlement de consultation.
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Capacité technique et professionnelle:
Cf. justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat dans la présente publicité et le règlement de consultation.
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Aucun cautionnement ni garantie exigés.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Financement sur fonds propres de la collectivité. Paiement: cf. article 86 et suivants du CMP.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Aucune forme exigée.
Autres conditions particulières: Cf. dossier de consultation des entreprises.
Procédure
Durée de l’accord-cadre en années: 4
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Qualité de la proposition (qualité et diversité des produits 25 % / délai de livraison 15 % / performance environnementale 15 %) (55)
2. Prix (45)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le maire
Adresse du profil d'acheteur: http://www.atol93.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.atol93.fr 🌏
Nom: Ville de Saint-Denis
Adresse postale: place du Caquet
Commune postale: Saint-Denis
Code postal: 93200
Point de contact: Direction de la commande publique – service marchés
Mme Arthur Christine
Téléphone: +33 149336872 📞
URL pour informations complémentaires: http://www.atol93.fr 🌏
URL des documents: http://www.atol93.fr 🌏
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 13C0012
Informations complémentaires
Conditions de remise des candidatures et des offres: remise des plis support papier ou électronique (cf modalités dans le règlement de consultation).
Obtention du DCE:
Retrait papier: faire la demande par télécopieur +33 149336426 ou par mail: mp_achats@ville-saint-denis.fr.
Retrait sur place ou envoi courrier selon la demande / retrait dématérialisé: www.atol93.fr assistance gratuite en cas de difficultés de téléchargement 0825001326.
critères de jugement des offres pour la passation des marchés subséquents:
Prix global et forfaitaire.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 27.9.2013.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Montreuil
Adresse postale: 7 rue Catherine Puig
Commune postale: Montreuil
Code postal: 93100
Téléphone: +33 149202000 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Marché renouvelable
2017
Source: OJS 2013/S 191-329803 (2013-09-27)
Avis d'attribution de marché (2014-03-04)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Non spécifié
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-03-04 📅
Date de publication: 2014-03-07 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 047-079118
Se réfère à l'avis: 2013/S 191-329803
Numéro JO-S: 47
Informations complémentaires
Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Qualité de la proposition (qualité et diversité des produits 25% / délai de livraison 15% / performance environnementale 15%) (55)
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2013-12-19 📅
Nom: Eris
Adresse postale: 11 rues Gilberte Desnoyer
Commune postale: Aulnay sous Bois
Code postal: 93600
2️⃣
Nom: Saml
Adresse postale: 9/11 rue Gustave Eiffel
Commune postale: Grigny cedex
Code postal: 91350
3️⃣
Date de conclusion du contrat: 2014-01-23 📅
Nom: Besset ile de France
Adresse postale: 10 rue Robert Moinon
Commune postale: Goussainville
Code postal: 55190
Source: OJS 2014/S 047-079118 (2014-03-04)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Non spécifié
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-03-04 📅
Date de publication: 2014-03-07 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 047-079118
Se réfère à l'avis: 2013/S 191-329803
Numéro JO-S: 47
Informations complémentaires
L'accord cadre sera passé pour une durée de un an et pourra être renouvlé de manière expresse chaque année pour une durée totale ne pouvant excédr 4 ans
Lot Montant mini HT (1ère période) Montant maxi HT
Lot 1 15 000 EUR HT sans maximum.
Lot 2 8 000 EUR HT sans maximum.
Lot 3 30 000 EUR HT sans maximum.
Annonce nº 390, BOAMP 190 B du 2.10.2013.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 4.3.2014.
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Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Qualité de la proposition (qualité et diversité des produits 25% / délai de livraison 15% / performance environnementale 15%) (55)
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2013-12-19 📅
Nom: Eris
Adresse postale: 11 rues Gilberte Desnoyer
Commune postale: Aulnay sous Bois
Code postal: 93600
2️⃣
Nom: Saml
Adresse postale: 9/11 rue Gustave Eiffel
Commune postale: Grigny cedex
Code postal: 91350
3️⃣
Date de conclusion du contrat: 2014-01-23 📅
Nom: Besset ile de France
Adresse postale: 10 rue Robert Moinon
Commune postale: Goussainville
Code postal: 55190
Source: OJS 2014/S 047-079118 (2014-03-04)
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