Accord-cadre: fournitures de carburants

Auzon communauté

Accord-cadre sans minimum ni maximum conclu avec plusieurs titulaires. Les marchés subséquents seront attribués dans les conditions définies au CCAP. Accord-cadre avec plusieurs opérateurs - nombre maximum d'opérateurs: 5. Durée de l'accord cadre: 4 ans.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2013-09-13. L'appel d'offres a été publié le 2013-07-31.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2013-07-31 Avis de marché
2013-11-12 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2013-07-31)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Produits pétroliers, combustibles, électricité et autres sources d'énergie
Quantité ou étendue:
À titre indicatif, et d'une manière globale, les valeurs des prestations souhaitées par le pouvoir adjudicateur sont évaluées à +/- 150 000 litres de carburants/an.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Produits pétroliers, combustibles, électricité et autres sources d'énergie 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Auzon communauté
Adresse postale: 3 rue des États-Unis
Code postal: 43250
Commune postale: Sainte-Florine
Contact
Courrier électronique: auzon.communaute@wanadoo.fr 📧
Téléphone: +33 473545070 📞
Fax: +33 473545161 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-07-31 📅
Date limite de soumission: 2013-09-13 📅
Date de publication: 2013-08-03 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 150-260494
Numéro JO-S: 150
Informations complémentaires
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 31.7.2013.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Accord-cadre sans minimum ni maximum conclu avec plusieurs titulaires. Les marchés subséquents seront attribués dans les conditions définies au CCAP. Accord-cadre avec plusieurs opérateurs - nombre maximum d'opérateurs: 5. Durée de l'accord cadre: 4 ans.
Afficher plus
Durée de l'accord: 48 mois
Numéro de référence: 2013CDG2-8.
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
Station service intercommunale - route de la Chaise Dieu, 43440 Champagnac-le-Vieux.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Attestations exigées aux articles 44 à 46 du CMP, DC1, DC2, attestations d'assurances pour les risques professionnels.
Situation économique et financière:
Présentation de l'entreprise, extrait inscription au registre du commerce et des sociétés ou carte d'identification répertoire des métiers, documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée pour engager le candidat.
Capacité technique et professionnelle:
Déclaration effectifs et importance du personnel d'encadrement, déclaration chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures objet du contrat (3 derniers exercices disponibles), déclaration indiquant l'équipement technique du candidat, certificats de qualifications professionnelles, l'entreprise veillera également à préciser la démarche assurance qualité dans laquelle elle est engagée.
Afficher plus
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Fonds propres du pouvoir adjudicateur, application des règles de comptabilité publique, paiement sous 30 jours par mandat administratif.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Groupement conjoint avec mandataire solidaire.

Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix des prestations (80)
2. Modalités et délai de livraison (20)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Mme Astrid Chassaigne
M. le président
Adresse du profil d'acheteur: http://marchespublics.cdg43.fr 🌏
Courrier électronique: greffe.ta-clermont-ferrand@juradm.fr 📧

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 2013CDG2-8.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 6 cours Sablon
Commune postale: Clermont Ferrand Cedex 01
Code postal: 63033
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-clermont-ferrand@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 473146100 📞
Fax: +33 473146122 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif
Source: OJS 2013/S 150-260494 (2013-07-31)
Avis d'attribution de marché (2013-11-12)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Non spécifié

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Auzon Communauté

Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-11-12 📅
Date de publication: 2013-11-13 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 220-383089
Se réfère à l'avis: 2013/S 150-260494
Numéro JO-S: 220
Informations complémentaires
PRIX HT /M3 livré au 9.9.2013 SP 95 1286.24dyneff 1308.31charvet 1302.88 ETS Vincent GO 1139.18 DYNEFF 1149.30 Charvet 1161.77 ETS Vincent - Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur : 2013CDG2-8 Annonce nº 165, BOAMP 149 B du 3.8.2013. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 12.11.2013.
Afficher plus

Objet
Champ d'application du marché
Numéro de référence: 2013CDG2-8

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2013-10-21 📅
Nom: Dyneff - Charvet - Ets Vincent
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Source: OJS 2013/S 220-383089 (2013-11-12)