Accord-Cadre de fourniture de carburants
CCI de Brest
L'acord-cadre est relatif à la fourniture et la livraisons de carburants.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2013-05-17. L'appel d'offres a été publié le 2013-04-04.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
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Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2013-04-04 | Avis de marché |
| 2013-10-07 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2013-04-04)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Gasoils
Quantité ou étendue:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Gasoils 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: CCI de Brest
Adresse postale: 1 place du 19ème RI
Code postal: 29220
Commune postale: Brest Cedex 2
Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-04-04 📅
Date limite de soumission: 2013-05-17 📅
Date de publication: 2013-04-09 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 069-114665
Numéro JO-S: 69
Informations complémentaires
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 4.4.2013.
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: L'acord-cadre est relatif à la fourniture et la livraisons de carburants.
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: Accord-cadre relatif à la fourniture de carburants
Brève description: Lot no1: fourniture et livraison de carburants.
Durée de l'accord: 19 mois
Numéro du lot: 2
Brève description:
Numéro de référence: Siege-Carburants-35.3.13
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: 1 place du 19ème RI, 29200 Brest.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Situation économique et financière:
Dépôts et garanties exigés: Sans objet.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Procédure
Nombre maximal d’opérateurs de l’accord-cadre: 5
Durée de l’accord-cadre en mois: 19
Période de validité de l'offre: 180 jours
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le président de la chambre de commerce et d'industrie de Brest
Adresse du profil d'acheteur: http://marches.e-megalisbretagne.org 🌏
Nom: cci de Brest - service des marchés publics
Point de contact: services marchés publics
Courrier électronique: marchespublics@cci-brest.fr 📧
Nom: cci de Brest
URL pour la participation: http://marches.e-megalisbretagne.org 🌏
Courrier électronique: paysdl.polec@direccte.gouv.fr 📧
: greffe.ta-rennes@juradm.fr 📧
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: Siege-Carburants-35.3.13
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Rennes
Adresse postale: hôtel de Bizien 3, Contour de la Motte Cs44416
Commune postale: Rennes Cedex
Code postal: 35044
Courrier électronique: greffe.ta-rennes@juradm.fr 📧
Nom: CCRa de Nantes
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: immeuble Skyline 22, mail Pablo Picasso BP 24209
Commune postale: Nantes Cedex 1
Code postal: 44042
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif
Adresse postale: Hôtel de Bizien 3, Contour de la Motte Cs44416
Marché renouvelable
Source: OJS 2013/S 069-114665 (2013-04-04)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Gasoils
Quantité ou étendue:
L'accord-cadre et les marchés subséquents pris sur son fondement sont passés sans minimum et sans maximum.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Gasoils 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: CCI de Brest
Adresse postale: 1 place du 19ème RI
Code postal: 29220
Commune postale: Brest Cedex 2
Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-04-04 📅
Date limite de soumission: 2013-05-17 📅
Date de publication: 2013-04-09 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 069-114665
Numéro JO-S: 69
Informations complémentaires
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 4.4.2013.
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: L'acord-cadre est relatif à la fourniture et la livraisons de carburants.
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: Accord-cadre relatif à la fourniture de carburants
Brève description: Lot no1: fourniture et livraison de carburants.
Durée de l'accord: 19 mois
Numéro du lot: 2
Brève description:
Lot no2: fourniture et livraison de carburants " détaxés " (régime fiscal et douanier privilégié).
Les variantes sont acceptées ✅
Numéro de référence: Siege-Carburants-35.3.13
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: 1 place du 19ème RI, 29200 Brest.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Situation économique et financière:
Les capacités économiques et financières seront appréciées selon les renseignemetns demandés à l'article 5.1 du règlement de la consultation.
Capacité technique et professionnelle:
Les capacités économiques et financières seront appréciées selon les renseignemetns demandés à l'article 5.1 du règlement de la consultation.
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Sans objet.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Le présent marché est financicé sur les ressources propres de l'établissement public.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Les attributaires de l'accord-cadre pourront être constitués sous la forme d'entreprise unique ou de groupement d'entreprises, étant entendu que le groupement doit être constitué dès le stade de la candidature.
Les entreprises ne pourront se présenter à la fois en tant que candidat individuel et membres d'un groupement ; une entreprise ne pourra se présenter en tant que mandataire de plus d'un groupement.
En cas de groupement conjoint, le mandataire du groupement sera solidaire de l'ensemble des membres du groupement pour l'exécution de ses obligations contractuelles à l'égard de la personne publique concernant l'exécution du marché.
Procédure
Nombre maximal d’opérateurs de l’accord-cadre: 5
Durée de l’accord-cadre en mois: 19
Période de validité de l'offre: 180 jours
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le président de la chambre de commerce et d'industrie de Brest
Adresse du profil d'acheteur: http://marches.e-megalisbretagne.org 🌏
Nom: cci de Brest - service des marchés publics
Point de contact: services marchés publics
Courrier électronique: marchespublics@cci-brest.fr 📧
Nom: cci de Brest
URL pour la participation: http://marches.e-megalisbretagne.org 🌏
Courrier électronique: paysdl.polec@direccte.gouv.fr 📧
: greffe.ta-rennes@juradm.fr 📧
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: Siege-Carburants-35.3.13
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Rennes
Adresse postale: hôtel de Bizien 3, Contour de la Motte Cs44416
Commune postale: Rennes Cedex
Code postal: 35044
Courrier électronique: greffe.ta-rennes@juradm.fr 📧
Nom: CCRa de Nantes
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: immeuble Skyline 22, mail Pablo Picasso BP 24209
Commune postale: Nantes Cedex 1
Code postal: 44042
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif
Adresse postale: Hôtel de Bizien 3, Contour de la Motte Cs44416
Marché renouvelable
Les jusitificatifs à produire pour assruer des capacités économiques, financières et techniques à exécuter le marché figurent à l'article 5.1 du règlement de la consultation.
Un visite facultative est prévue à l'article 4.08 du règlement de la consultation.
Dépôt des offres: il est conseillé de répondre par voie électronique par le biais du profil d'acheteur e-megalis.org. A défaut, les offres doivent être transmises conformément aux dispositions de l'article 8 du règlement de la consultation.
Avis d'attribution de marché (2013-10-07)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Prix le plus bas
Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Adresse postale: 1 place du 19e Régiment d'Infanterie
Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-10-07 📅
Date de publication: 2013-10-10 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 197-340320
Se réfère à l'avis: 2013/S 69-114665
Numéro JO-S: 197
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Numéro de référence: SIEGE-CARBURANTS-35-03-13
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: 1 place du 19ème RI, 29200 Brest
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2013-08-05 📅
Nom: combustibles de l'ouest
Adresse postale: 12 rue du champ martin
Commune postale: Vern sur seiche
Code postal: 35771
Pays: France 🇫🇷
2️⃣
Nom: sobad
Adresse postale: Terre-plein du port
Commune postale: Douarnenez
Code postal: 29177
3️⃣
Nom: armorine
Adresse postale: 225 rue jean Baptiste MARTENOT
Commune postale: Caudan
Code postal: 56850
4️⃣
Adresse postale: 225 rue jean baptiste MARTENOT
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le président de la Chambre de commerce et d'industrie de Brest
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Rennes
Adresse postale: 3, Contour de la Motte CS 44416
Commune postale: Rennes
Téléphone: +33 223212828 📞
Fax: +33 299635684 📠
Nom: comités Consultatifs de règlements amiables des différents litiges relatifs aux marchés publics
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: 6, quai Ceineray B.P. 33515
Commune postale: Nantes
Code postal: 44000
Téléphone: +33 240086433 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: greffe du Tribunal Administratif
Source: OJS 2013/S 197-340320 (2013-10-07)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Prix le plus bas
Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Adresse postale: 1 place du 19e Régiment d'Infanterie
Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-10-07 📅
Date de publication: 2013-10-10 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 197-340320
Se réfère à l'avis: 2013/S 69-114665
Numéro JO-S: 197
Informations complémentaires
Annonce no237, B.O.A.M.P. 69 B du 9 avril 2013.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 7 octobre 2013.
Objet
Champ d'application du marché
Numéro de référence: SIEGE-CARBURANTS-35-03-13
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: 1 place du 19ème RI, 29200 Brest
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2013-08-05 📅
Nom: combustibles de l'ouest
Adresse postale: 12 rue du champ martin
Commune postale: Vern sur seiche
Code postal: 35771
Pays: France 🇫🇷
2️⃣
Nom: sobad
Adresse postale: Terre-plein du port
Commune postale: Douarnenez
Code postal: 29177
3️⃣
Nom: armorine
Adresse postale: 225 rue jean Baptiste MARTENOT
Commune postale: Caudan
Code postal: 56850
4️⃣
Adresse postale: 225 rue jean baptiste MARTENOT
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le président de la Chambre de commerce et d'industrie de Brest
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Rennes
Adresse postale: 3, Contour de la Motte CS 44416
Commune postale: Rennes
Téléphone: +33 223212828 📞
Fax: +33 299635684 📠
Nom: comités Consultatifs de règlements amiables des différents litiges relatifs aux marchés publics
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: 6, quai Ceineray B.P. 33515
Commune postale: Nantes
Code postal: 44000
Téléphone: +33 240086433 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: greffe du Tribunal Administratif
Source: OJS 2013/S 197-340320 (2013-10-07)
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