Accord cadre 201304

Université Toulouse II - le Mirail

Prestations traiteur pour les composantes et services de l'université Toulouse II- le Mirail.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2013-04-16. L'appel d'offres a été publié le 2013-02-20.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Université Toulouse II - le Mirail

Qu'est-ce que c'est ?

• Services traiteur › Services traiteur pour autres entreprises ou autres institutions

Où ?

• Midi-Pyrénées

Historique des marchés publics

Date	Document
2013-02-20	Avis de marché
2013-11-05	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2013-02-20)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services traiteur
Quantité ou étendue:

Accord cadre a bons de commande sans minimum ni maximum.estimation annuelle des besoins de l'université (donnée indicative non contractuelle) : environ 200 000 euros ht / an, toutes prestations confondues (lot 1, 2 et 3). Sites concernés par l'accord cadre : il s'agit des sites de l'université Toulouse Ii-Le Mirail situés dans l'agglomération toulousaine : le campus de l'université et la Maison de la Recherche (5 allées Antonio Machado 31058 Toulouse Cedex 9 FRANCE), l'esav (56 rue du Taur - 31000 Toulouse FRANCE), l'iut de Blagnac (1 place Georges Brassens 31703 Blagnac Cedex FRANCE), les sites de l'iufm de Toulouse (le site de Sainte-Agne : 56 avenue de l'Urss 31078 Toulouse Cedex 4 FRANCE, le site de Croix de Pierre : 181 avenue de Muret 31076 Toulouse Cedex FRANCE, le site de Rangueil : 118 route de Narbonne 31078 Toulouse Cedex 4 FRANCE.)

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Non spécifié
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services traiteur 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Université Toulouse II - le Mirail
Adresse postale: 5 allées Antonio Machado
Code postal: 31058
Commune postale: Toulouse Cedex 9
Contact
Adresse Internet: http://www.univ-tlse2.fr/ 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-02-20 📅
Date limite de soumission: 2013-04-16 📅
Date de publication: 2013-02-23 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 039-062189
Numéro JO-S: 39
Informations complémentaires

Procedure. Pour chacun des lots, l'accord cadre s'exécute par l'émission de bons de commande (article 77 du code des marches).La procédure d'accord cadre a été retenue par l'université pour lui permettre de sélectionner dans un premier temps des titulaires (4 titulaires pour les lots 1 et 2, et 3 titulaires pour le lot 3). Dans un second temps, pendant l'exécution de l'accord cadre, l'université Toulouse II - le Mirail remettra en concurrence les titulaires lors de la survenance du besoin. Les titulaires seront retenus en fonction des critères indiqués dans le ccp.informations relatives a la consultation. L'Attention des candidats est attirée sur le fait que l'université est fermée pour cause de vacances du 2 mars 2013 au 10 mars 2013. Les DCE ne pourront ni être envoyés, ni même être retirés sur place. Cependant, et durant toute la période de consultation, le DCE reste librement téléchargeable sur le site www.marches-publics.gouv.fr.Pendant cette période, aucune réponse ne pourra être communiquée aux candidats. Cependant, et durant toute la période de consultation, des questions peuvent être posées. Mme Laporte reste disponible pour un rendez-vous relatif a la compréhension du dossier. Ce rendez-vous ne pourra pas avoir pour effet d'apporter d'autres précisions que celles contenues dans le DCE (coordonnées : Corinne Laporte - responsable cellule marches - 56, avenue de l'urss, BP 64006 - 31078 Toulouse Cedex 4 FRANCE - tél. : +33 562252030 - courriel: corinne.laporte@univ-tlse2.fr). echantillons demandes. Des échantillons devront être transmis a l'université, postérieurement au dépôt des offres.Les échantillons fournis correspondent aux prestations habituelles qui seront servies lors de l'exécution de l'accord cadre. La date et le lieu de livraison de remise des échantillons seront communiqués au minimum 8 jours avant la date prévue (vers début mai 2013), par courrier, aux seuls opérateurs économiques ayant déposés une offre. DUREE. Pour chacun des lots, l'accord cadre prend effet a compter de la date indiquée dans la notification adressée aux titulaires retenus. La durée de l'accord-cadre est fixée a un an renouvelable trois fois par reconduction tacite, à compter de sa date d'effet. La durée totale de l'accord-cadre ne peut excéder quatre ans. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 20.2.2013.

Informations complémentaires

Procedure. Pour chacun des lots, l'accord cadre s'exécute par l'émission de bons de commande (article 77 du code des marches).La procédure d'accord cadre a été retenue par l'université pour lui permettre de sélectionner dans un premier temps des titulaires (4 titulaires pour les lots 1 et 2, et 3 titulaires pour le lot 3). Dans un second temps, pendant l'exécution de l'accord cadre, l'université Toulouse II - le Mirail remettra en concurrence les titulaires lors de la survenance du besoin. Les titulaires seront retenus en fonction des critères indiqués dans le ccp.informations relatives a la consultation. L'Attention des candidats est attirée sur le fait que l'université est fermée pour cause de vacances du 2 mars 2013 au 10 mars 2013. Les DCE ne pourront ni être envoyés, ni même être retirés sur place. Cependant, et durant toute la période de consultation, le DCE reste librement téléchargeable sur le site www.marches-publics.gouv.fr.Pendant cette période, aucune réponse ne pourra être communiquée aux candidats. Cependant, et durant toute la période de consultation, des questions peuvent être posées. Mme Laporte reste disponible pour un rendez-vous relatif a la compréhension du dossier. Ce rendez-vous ne pourra pas avoir pour effet d'apporter d'autres précisions que celles contenues dans le DCE (coordonnées : Corinne Laporte - responsable cellule marches - 56, avenue de l'urss, BP 64006 - 31078 Toulouse Cedex 4 FRANCE - tél. : +33 562252030 - courriel: corinne.laporte@univ-tlse2.fr). echantillons demandes. Des échantillons devront être transmis a l'université, postérieurement au dépôt des offres.Les échantillons fournis correspondent aux prestations habituelles qui seront servies lors de l'exécution de l'accord cadre. La date et le lieu de livraison de remise des échantillons seront communiqués au minimum 8 jours avant la date prévue (vers début mai 2013), par courrier, aux seuls opérateurs économiques ayant déposés une offre. DUREE. Pour chacun des lots, l'accord cadre prend effet a compter de la date indiquée dans la notification adressée aux titulaires retenus. La durée de l'accord-cadre est fixée a un an renouvelable trois fois par reconduction tacite, à compter de sa date d'effet. La durée totale de l'accord-cadre ne peut excéder quatre ans.

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 20.2.2013.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Prestations traiteur pour les composantes et services de l'université Toulouse II- le Mirail.

Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: pause café - plateaux repas
Brève description: Lot no1 : Pause café - plateaux repas : voir le ccp
Informations complémentaires sur les lots: 4 titulaires sont retenus
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: buffets - cocktails
Brève description: Lot no2 : Buffets - cocktails : voir le ccp
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: repas "Assis"
Brève description: Lot no3 : Repas " assis " : voir le ccp
Informations complémentaires sur les lots: 3 titulaires sont retenus
Nombre de reconductions possibles: 3
Durée de l'accord: 12 mois
Numéro de référence: 201304
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:

Campus de l'université Toulouse II - le Mirail - 5 allées Antonio Machado, 31058 Toulouse Cedex4 FRANCE.

Procédure
Période de validité de l'offre: 90 jours
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Other
Contact
Point de contact: M. Minovez Jean-Michel
Nom: Université Toulouse II - Le Mirail
Adresse postale: 56 avenue de l'Urss - BP 64006
Commune postale: Toulouse Cedex 4
Code postal: 31078
Point de contact: Cellule marchés publics
Mme Laporte Corinne
Téléphone: +33 562252030 📞
Courrier électronique: corinne.laporte@univ-tlse2.fr 📧
Nom: Université Toulouse II - le Mirail
Point de contact: M. Sutra Patrick
Téléphone: +33 562252077 📞
Courrier électronique: iufm.division.achats@univ-tlse2.fr 📧
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&searchAnnCons 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/index.php?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=96431&orgAcronyme=f2h 🌏
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr 📧

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 201304
Informations complémentaires

Informations complémentaires

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 20.2.2013.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Greffe du tribunal administratif de Toulouse
Adresse postale: 68 rue Raymond IV
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31000
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 562735757 📞
Adresse Internet: http://www.ta-toulouse.juradm.fr 🌏
Nom: Comité consultatif interrégional de bordeaux - règlement des litiges relatifs aux marchés publics
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: 4 bis esplanade Charles de Gaulle
Commune postale: Bordeaux Cedex
Code postal: 33077
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2013/S 039-062189 (2013-02-20)

Avis d'attribution de marché (2013-11-05)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Université Toulouse II - Le Mirail

Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-11-05 📅
Date de publication: 2013-11-08 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 217-377505
Se réfère à l'avis: 2013/S 39-062189
Numéro JO-S: 217
Informations complémentaires

– Adresse des titulaires : Lot 1 : Le Crous : 58 rue du Taur – BP 7096 – 31070 Toulouse Cedex 7 // Paul Daniel : SARL Le Padre Sud-Ouest – route de Bazus – 31380 Garidech // L'Entreprise du Canal – ASEI : 9 rue Hermès – Parc technologique du Canal – 31526 Ramonville-Saint-Agne // Demoulin : 8 rue Tercé – 31300 Toulouse Lot 2 : Le Crous : 58 rue du Taur – BP 7096 – 31070 Toulouse Cedex 7 // Paul Daniel : SARL Le Padre Sud-Ouest – route de Bazus – 31380 Garidech // L'Entreprise du Canal – ASEI : 9 rue Hermès – Parc technologique du Canal -– 31526 Ramonville-Saint-Agne // Demoulin : 8 rue Tercé – 31300 Toulouse Lot 3 : Paul Daniel : SARL Le Padre Sud-Ouest – route de Bazus – 31380 Garidech // Francois Arlet : 10 allées Charles de Rémusat – 31390 Lafitte Vigordane // Skandi: 54 chemin de Quilla – 31190 Auterive — montant de l'accord-cadre indéterminé, marché à bons de commande, — date de signature de l'accord-cadre : 4.11.2013, — modalités de consultation : Les pièces constitutives du marché sont consultables auprès de la cellule des marchés de l'université, après demande préalable de consultation effectuée par écrit à l'adresse suivante : Cellule des marchés publics – Université Toulouse II – Le Mirail – BP 64006 – 56 avenue de l'URSS – 31078 Toulouse Cedex 4, ou par courriel à l'adresse suivante : cellule.marches@univ-tlse2.fr – le demandeur se verra proposer un rendez-vous afin de procéder à l'examen des documents consultables dans le cadre des heures d'ouverture du service. Dans le cadre de cette consultation, la personne publique s'interdit la communication de renseignements dont la divulgation serait contraire à la loi, en particulier violerait le secret industriel et commercial, serait contraire à l'intérêt public ou pourrait nuire à une concurrence loyale entre les opérateurs économiques. Annonce nº 217, BOAMP 39 B du 23.2.2013. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 5.11.2013.

Informations complémentaires

– Adresse des titulaires :

Lot 1 :

Le Crous : 58 rue du Taur – BP 7096 – 31070 Toulouse Cedex 7 // Paul Daniel : SARL Le Padre Sud-Ouest – route de Bazus – 31380 Garidech // L'Entreprise du Canal – ASEI : 9 rue Hermès – Parc technologique du Canal – 31526 Ramonville-Saint-Agne // Demoulin : 8 rue Tercé – 31300 Toulouse

Lot 2 :

Le Crous : 58 rue du Taur – BP 7096 – 31070 Toulouse Cedex 7 // Paul Daniel : SARL Le Padre Sud-Ouest – route de Bazus – 31380 Garidech // L'Entreprise du Canal – ASEI : 9 rue Hermès – Parc technologique du Canal -– 31526 Ramonville-Saint-Agne // Demoulin : 8 rue Tercé – 31300 Toulouse

Lot 3 :

Paul Daniel : SARL Le Padre Sud-Ouest – route de Bazus – 31380 Garidech // Francois Arlet : 10 allées Charles de Rémusat – 31390 Lafitte Vigordane // Skandi: 54 chemin de Quilla – 31190 Auterive

— montant de l'accord-cadre indéterminé, marché à bons de commande,

— date de signature de l'accord-cadre : 4.11.2013,

— modalités de consultation :

Les pièces constitutives du marché sont consultables auprès de la cellule des marchés de l'université, après demande préalable de consultation effectuée par écrit à l'adresse suivante : Cellule des marchés publics – Université Toulouse II – Le Mirail – BP 64006 – 56 avenue de l'URSS – 31078 Toulouse Cedex 4, ou par courriel à l'adresse suivante : cellule.marches@univ-tlse2.fr – le demandeur se verra proposer un rendez-vous afin de procéder à l'examen des documents consultables dans le cadre des heures d'ouverture du service. Dans le cadre de cette consultation, la personne publique s'interdit la communication de renseignements dont la divulgation serait contraire à la loi, en particulier violerait le secret industriel et commercial, serait contraire à l'intérêt public ou pourrait nuire à une concurrence loyale entre les opérateurs économiques.

Annonce nº 217, BOAMP 39 B du 23.2.2013.

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 5.11.2013.

Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Université Toulouse II – le Mirail, 31058 Toulouse

Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix (40)
2. Qualité de la prestation et des produits (40)
3. Diversité et réactivité en terme de produits, gammes et services (20)

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2013-11-04 📅
Nom: 4 titulaires pour ce lot : Le Crous/Paul Daniel/L'Entreprise du Canal – ASEI/Demoulin
Adresse postale: Adresse du Crous : 58 rue du Taur – BP 7096
Commune postale: Toulouse Cedex 7
Code postal: 31070
Courrier électronique: crous-direction.restauration@ac-toulouse.fr 📧

2️⃣
Nom: 4 titulaires pour ce lot : Paul Daniel/Le Crous/L'Entreprise du Canal – ASEI/Demoulin
Adresse postale: Adresse Paul Daniel : SARL Le Padre Sud-Ouest – route de Bazus
Commune postale: Garidech
Code postal: 31380
Courrier électronique: contact@pauldaniel.fr 📧

3️⃣
Nom: 3 titulaires pour ce lot : Paul Daniel/François Arlet/Skandi
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 9
8
6

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Comité consultatif interrégional de Bordeaux – règlement des litiges relatifs aux marchés publics
Source: OJS 2013/S 217-377505 (2013-11-05)

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