ac no 89 à 97 / 2013

Collège de France

solutions de prestations de traiteurs pour le Collège de France.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2013-11-19. L'appel d'offres a été publié le 2013-10-08.

Qui ?

• Collège de France

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Ile-de-France › Ile-de-France

Historique des marchés publics

Date	Document
2013-10-08	Avis de marché
2014-01-20	Avis de marché
2014-04-09	Informations complémentaires

Avis de marché (2013-10-08)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services traiteur
Valeur totale du marché: 4 000 💰
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services traiteur 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Collège de France
Adresse postale: 11 place Marcelin Berthelot
Code postal: 75231
Commune postale: Paris Cedex 5
Contact
Courrier électronique: marches@college-de-france.fr 📧
Téléphone: +33 144271103 📞
Fax: +33 144271235 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-10-08 📅
Date limite de soumission: 2013-11-19 📅
Date de publication: 2013-10-12 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 199-343555
Numéro JO-S: 199
Informations complémentaires
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 8.10.2013.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description: solutions de prestations de traiteurs pour le Collège de France.
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: lot 1 : Petits déjeuners et pauses café
Brève description: Lot 1 : Petits déjeuners et pauses café
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: lot 2 : Buffets déjeunatoires et dinatoires
Brève description: Lot 2 : Buffets déjeunatoires et dinatoires
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: lot 3 : Cocktails
Brève description: Lot 3 : Cocktails
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: lot 4 : Plateaux repas
Brève description: Lot 4 : Plateaux repas
Numéro du lot: 5
Intitulé du lot: lot 5 : Boissons, alimentations et matériels jetables divers
Brève description: Lot 5 : Boissons, alimentations et matériels jetables divers
Numéro du lot: 6
Intitulé du lot: lot 6 : Champagnes
Brève description: Lot 6 : Champagnes
Numéro du lot: 7
Intitulé du lot: lot 7 : Repas de l'administrateur
Brève description: Lot 7 : Repas de l'administrateur
Numéro du lot: 8
Intitulé du lot: lot 8 : Leçons inaugurales
Brève description: Lot 8 : Leçons inaugurales
Numéro du lot: 9
Intitulé du lot: lot 9 : Locations de matériels pour réceptions
Brève description: Lot 9 : Locations de matériels pour réceptions
Description des options:

le présent accord cadre ne comprend ni variante, ni option. Néanmoins, il s'agit d'un accord cadre à période (au sens de l'accord cadre européen), reconductible annuellement pour une période identique (option au sens communautaire du terme) dans la limite d'un durée maximale d'exécution de quatre années

sauf stipulation dans les marchés subséquents, ces derniers ne comprendront ni variante, ni options. Néanmoins, il s'agit de marchés subséquents à bons de commande à période (au sens de l'accord cadre européen), reconductible annuellement pour une période identique (option au sens communautaire du terme) dans la limite d'un durée maximale d'exécution de quatre années.

si le marché subséquent prévoit une option ou une variante :

- les titulaires référencés candidats du marché subséquent devront impérativement présenter une offre entièrement conforme au dossier de consultation (solution de base), sous peine de voir leurs offres déclarées irrégulières.

- les candidats présenteront un dossier général "Variante". Outre les répercussions de la variante sur le montant de leur offre de base, ils indiqueront les adaptations à apporter tout en respectant les exigences minimales indiquées au cahier des charges du marché subséquent.

Calendrier prévisionnel pour le recours aux options: 12 mois
Nombre de reconductions possibles: 3
Durée de l'accord: 48 mois
Numéro de référence: 89 à 97 / 2013
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Collège de France, 11 place Marcelin Berthelot, 75005 Paris

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: le titulaire référencé est dispensé de la constitution d'un cautionnement.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:

l'Accord cadre et ses marchés subséquents seront conclus soit avec une entreprise individuelle soit avec un groupement d'entreprises. Les candidats peuvent présenter leur offre sous forme de groupement conjoint ou solidaire.

toutefois, les candidats sont informés que :

- il leur est interdit de présenter pour l'accord cadre et ses marchés subséquents plusieurs offres en agissant…

… à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements.

… en qualité de membres de plusieurs groupements.

Excepté en cas de liquidation judiciaire ou d'impossibilité indépendante de la volonté d'un des membres du groupement, la composition de celui-ci ne peut pas être modifiée entre la date de la remise de la candidature et la date de signature de l'accord cadre et de ses marchés subséquents.

toutefois, la forme conjointe avec mandataire solidaire des obligations contractuelles des membres du groupement sera imposée après l'attribution de l'accord cadre et de ses marchés subséquents.

l'offre sera présentée par une seule entreprise ou par un groupement.

En cas de groupement, le pouvoir adjudicateur ne souhaite imposer aucune forme de groupement à l'attributaire du marché. Les candidats peuvent présenter une offre, soit en qualité de candidats individuels, soit en qualité de membres d'un ou plusieurs groupements. Ils ne peuvent donc pas cumuler les deux qualités.

Procédure
Nombre maximal d’opérateurs de l’accord-cadre: 4
Durée de l’accord-cadre en années: 4
Période de validité de l'offre: 180 jours
Date d'ouverture des offres: 2013-11-22 📅
Langues
Langue: français 🗣️
Conditions d’ouverture des offres
Adresse: Collège de France

Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Other
Contact
Point de contact: M. Marte Olivier
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
Nom: Collège de France
Commune postale: Paris Cedex 05
Point de contact: Mme Richard Josee
Téléphone: +33 144271303 📞
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2013_0vB2O_MPIK 🌏

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 89 à 97 / 2013

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris
Code postal: 75004
Organisme responsable des procédures de médiation
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2013/S 199-343555 (2013-10-08)

Avis de marché (2014-01-20)
Objet
Champ d'application du marché
Quantité ou étendue: 3 00024 000
Métadonnées de l'avis
Réglementation: Non spécifié

Procédure
Type de soumission: Soumission pour tous les lots

Pouvoir adjudicateur
Identité
Commune postale: Paris Cedex 05

Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-01-20 📅
Date limite de soumission: 2014-02-18 📅
Date de publication: 2014-01-23 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 016-024016
Se réfère à l'avis: 2013/S 199-343555
Numéro JO-S: 16
Informations complémentaires
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 20.1.2014.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Accord cadre no2/2014 " solutions de prestations de traiteurs pour le Collège de France : plateaux repas".

Valeur estimée hors TVA: 3 000 💰
24 000 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Numéro de référence: 2/2014
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Collège de France, 75005 Paris.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Le titulaire référencé est dispensé de la constitution d'un cautionnement.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:

L'accord cadre et ses marchés subséquents seront conclus soit avec une entreprise individuelle soit avec un groupement d'entreprises. Les candidats peuvent présenter leur offre sous forme de groupement conjoint ou solidaire.

Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique (65)
2. Prix (35)

Pouvoir adjudicateur
Contact
Nom: Achatpublic.com
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2014_oe0bOcJAOQ 🌏

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 2/2014
Numéro de l'avis au JO S: 2013/S 199-343555

Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Code postal: 75005
Source: OJS 2014/S 016-024016 (2014-01-20)

Informations complémentaires (2014-04-09)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires

Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-04-09 📅
Date de publication: 2014-04-15 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 074-127355
Se réfère à l'avis: 2014/S 16-024016
Numéro JO-S: 74
Source: OJS 2014/S 074-127355 (2014-04-09)

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