3009gc - acquisition de documents imprimés, jeux vidéo, CD et DVD pour les collections des médiathèques de la Ville et de la Communauté urbaine de Strasbourg, ainsi que pour les écoles et prestation de services et acquisition de fournitures pour l'équipement des collections du réseau des médiathèques de la Ville et de la Communauté urbaine de Strasbourg

Ville de Strasbourg

Groupement de commandes entre la Ville et la Communauté urbaine de Strasbourg. Coordonnateur du groupement de commandes : la Communauté urbaine de Strasbourg. Ville - part des fournitures : 95 % Part des services : 5 %. CUS - part des fournitures : 98 % Part des services : 2 %. CUS et Ville - part des fournitures : 97 % Part des services : 3 %.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2013-05-21. L'appel d'offres a été publié le 2013-03-28.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2013-03-28 Avis de marché
2013-04-29 Informations complémentaires
2013-12-04 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2013-03-28)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Disques numériques polyvalents (DVD)
Quantité ou étendue:
Marché séparé à bons de commande avec un montant mini et un montant maxi et un opérateur économique. Les marchés sont conclus période initiale allant du 1.1.2014, ou à compter de sa date de notification si celle-ci intervient ultérieurement, jusqu' au 31.12.2014. Les marchés sont reconductibles pour 3 périodes de un an.
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Disques numériques polyvalents (DVD) 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Strasbourg
Adresse postale: 1 parc de l'Étoile
Code postal: 67076
Commune postale: Strasbourg Cedex
Contact
Courrier électronique: marchespublics@strasbourg.eu 📧
Téléphone: +33 388609503 📞
Fax: +33 388609654 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-03-28 📅
Date limite de soumission: 2013-05-21 📅
Date de publication: 2013-03-29 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 063-105510
Numéro JO-S: 63
Informations complémentaires
Les offres peuvent etre transmises par lettre recommandée avec accusé de réception ou déposées contre récépissé. Dématérialisation des procédures : L'organisme acheteur préconise la transmission des plis par voie électronique. Il accepte cependant les plis adressés par d'autres moyens permettant d'en garantir la confidentialité et la date de réception. Les modalités de transmission électronique des plis sont définies dans le règlement de la consultation. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 28.3.2013.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Groupement de commandes entre la Ville et la Communauté urbaine de Strasbourg. Coordonnateur du groupement de commandes : la Communauté urbaine de Strasbourg. Ville - part des fournitures : 95 % Part des services : 5 %. CUS - part des fournitures : 98 % Part des services : 2 %. CUS et Ville - part des fournitures : 97 % Part des services : 3 %.
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Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: Acquisition n° 1
Brève description:
Fourniture de DVD et blu-rays de fiction adultes et jeunesse avec notices de catalogage pour les médiathèques municipales et la Médiathèque André Malraux, ainsi que pour les écoles. Une part Ville et une part CUS.
Quantité ou étendue: minimum 110 000,00 EUR maximum 440 000,00 EUR pour la période initiale. Ces montants seront identiques pour les périodes de reconduction.
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Acquisition n° 2
Brève description:
Fourniture de DVD et blu-rays documentaires et musicaux avec notices de catalogage pour les médiathèques municipales et la Médiathèque André Malraux, ainsi que pour les écoles. Une part Ville et une part CUS.
Quantité ou étendue: minimum 30 000,00 EUR maximum 120 000,00 EUR pour la période initiale. Ces montants seront identiques pour les périodes de reconduction.
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: Acquisition n° 3
Brève description:
Fourniture de DVD et blu-rays de fiction et documentaires avec notices de catalogage pour les médiathèques Sud, Ouest et Nord. Une part CUS Uniquement.
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: Acquisition n° 4
Brève description:
Fourniture de CD audio avec notices de catalogage pour les médiathèques municipales et la Médiathèque André Malraux, ainsi que pour les écoles. Une part Ville et une part CUS.
Quantité ou étendue: minimum 70 000,00 EUR maximum 280 000,00 EUR pour la période initiale. Ces montants seront identiques pour les périodes de reconduction.
Numéro du lot: 5
Intitulé du lot: Acquisition n° 5
Brève description:
Fourniture de CD audio avec notices de catalogage pour les médiathèques Sud, Ouest et Nord. Une part CUS Uniquement
Quantité ou étendue: minimum 15 000,00 EUR maximum 60 000,00 EUR pour la période initiale. Ces montants seront identiques pour les périodes de reconduction.
Numéro du lot: 6
Intitulé du lot: Acquisition n° 6
Brève description:
Fourniture de documents écrits et livres enregistrés en littérature pour les médiathèques Sud, Ouest et Nord. Une part CUS Uniquement
Quantité ou étendue: minimum 20 000,00 EUR maximum 80 000,00 EUR pour la période initiale. Ces montants seront identiques pour les périodes de reconduction.
Numéro du lot: 7
Intitulé du lot: acquisition n° 7
Brève description:
Fourniture de documents écrits et livres enregistrés en fiction, littérature et étude des langues pour les médiathèques municipales et la Médiathèque André Malraux, ainsi que pour les écoles. Une part Ville et une part CUS.
Quantité ou étendue: minimum 80 000,00 EUR maximum 320 000,00 EUR pour la période initiale. Ces montants seront identiques pour les périodes de reconduction.
Numéro du lot: 8
Intitulé du lot: acquisition n° 8
Brève description:
Fourniture de documents écrits et livres enregistrés documentaires, dont alsatiques, pour les médiathèques Sud, Ouest et Nord. Une part CUS Uniquement
Numéro du lot: 9
Intitulé du lot: Acquisition n° 9
Brève description:
Fourniture de documents écrits et livres enregistrés documentaires pour adultes pour les médiathèques municipales et la Médiathèque André Malraux, ainsi que pour les écoles. Une part Ville et une part CUS.
Quantité ou étendue: minimum 90 000,00 EUR maximum 360 000,00 EUR pour la période initiale. Ces montants seront identiques pour les périodes de reconduction.
Numéro du lot: 10
Intitulé du lot: Acquisition n° 10
Brève description:
Fourniture de livres alsatiques pour les médiathèques municipales et la Médiathèque André Malraux, ainsi que pour les écoles. Une part Ville et une part CUS.
Quantité ou étendue: minimum 4 000,00 EUR maximum 16 000,00 EUR pour la période initiale. Ces montants seront identiques pour les périodes de reconduction.
Numéro du lot: 11
Intitulé du lot: Acquisition n° 11
Brève description:
Fourniture de documents écrits et livres enregistrés en jeunesse pour les médiathèques Sud, Ouest et Nord. Une part CUS Uniquement
Numéro du lot: 12
Intitulé du lot: Acquisition n° 12
Brève description:
Fourniture de livres et livres enregistrés jeunesse avec possibilité d'office pour les médiathèques municipales et la médiathèque Malraux, ainsi que pour les écoles. Une part Ville et une part CUS.
Quantité ou étendue: minimum 60 000,00 EUR maximum 240 000,00 EUR pour la période initiale. Ces montants seront identiques pour les périodes de reconduction.
Numéro du lot: 13
Intitulé du lot: Acquisition n° 13
Brève description:
Fourniture de BD pour les médiathèques Sud, Ouest et Nord. Une part CUS Uniquement
Quantité ou étendue: minimum 10 000,00 EUR maximum 40 000,00 EUR pour la période initiale. Ces montants seront identiques pour les périodes de reconduction.
Numéro du lot: 14
Intitulé du lot: Acquisition n° 14
Brève description:
Fourniture de BD jeunesse et adultes hors BD asiatiques pour les médiathèques municipales et la médiathèque Malraux, ainsi que pour les écoles. Une part Ville et une part CUS.
Numéro du lot: 15
Intitulé du lot: Acquisition n° 15
Brève description:
Fourniture de BD asiatiques adultes et jeunesse pour les médiathèques municipales et Malraux, ainsi que pour les écoles. Une part Ville et une part CUS.
Quantité ou étendue: minimum 12 000,00 EUR maximum 48 000,00 EUR pour la période initiale. Ces montants seront identiques pour les périodes de reconduction.
Numéro du lot: 16
Intitulé du lot: Acquisition n° 16
Brève description:
Fourniture de livres et livres enregistrés en langues étrangères pour les médiathèques municipales et communautaires, ainsi que pour les écoles. Une part Ville et une part CUS.
Numéro du lot: 17
Intitulé du lot: Acquisition n° 17
Brève description:
Fourniture de livres neufs reliés et/ou équipés pour enfants et adultes pour les médiathèques municipales et communautaires, ainsi que pour les écoles. Une part Ville et une part CUS.
Quantité ou étendue: minimum 48 000,00 EUR maximum 192 000,00 EUR pour la période initiale. Ces montants seront identiques pour les périodes de reconduction.
Numéro du lot: 18
Intitulé du lot: Acquisition n° 18
Brève description:
Fourniture de livres neufs soldés pour enfants et adultes pour les médiathèques municipales et communautaires, ainsi que pour les écoles. Une part Ville et une part CUS.
Quantité ou étendue: minimum 6 000,00 EUR maximum 26 000,00 EUR pour la période initiale. Ces montants seront identiques pour les périodes de reconduction.
Numéro du lot: 19
Intitulé du lot: Acquisition n° 19
Brève description:
Acquisition de jeux vidéo pour les médiathèques municipales et communautaires, ainsi que pour les écoles. Une part Ville et une part CUS.
Quantité ou étendue: minimum 30 000,00 EUR maximum 200 000,00 EUR pour la période initiale. Ces montants seront identiques pour les périodes de reconduction.
Numéro du lot: 20
Intitulé du lot: Fourniture de films et de matériels d'équipement
Brève description:
Fourniture de films et de matériels d'équipement pour documents imprimés pour le Service des Médiathèques de la Ville et de la Communauté Urbaine de Strasbourg. Une part Ville et une part CUS.
Quantité ou étendue: minimum 7 000,00 EUR maximum 28 000,00 EUR pour la période initiale. Ces montants seront identiques pour les périodes de reconduction.
Numéro du lot: 21
Intitulé du lot: Fourniture de matériels d'équipement
Brève description:
Fourniture de matériels d'équipement pour CD audio et DVD, intercalaires, matériel de présentation pour le Service des Médiathèques de la Ville et de la Communauté Urbaine de Strasbourg. Une part Ville et une part CUS.
Numéro du lot: 22
Intitulé du lot: Prestations d'équipement des documents
Brève description:
Prestations d'équipement des documents (livres et digipacks) neufs pour le Service des Médiathèques de la Ville et de la Communauté Urbaine de Strasbourg. Lot reserve a un cat. Une part Ville et une part CUS.
Quantité ou étendue: minimum 24 000,00 EUR maximum 96 000,00 EUR pour la période initiale. Ces montants seront identiques pour les périodes de reconduction.
Numéro du lot: 23
Intitulé du lot: Reliure des partitions musicales
Brève description:
Prestations de reliure des partitions musicales pour le Service des Médiathèques de la Ville et de la Communauté Urbaine de Strasbourg. Une part Ville et une part CUS.
Quantité ou étendue: minimum 0,00 EUR maximum 8 000,00 EUR pour la période initiale. Ces montants seront identiques pour les périodes de reconduction.
Numéro du lot: 24
Intitulé du lot: Reliure de livres neufs ou usagés
Brève description:
Prestations de reliure de livres neufs ou usagés pour le Service des Médiathèques de la Ville et de la Communauté Urbaine de Strasbourg. Une part Ville et une part CUS.
Quantité ou étendue: minimum 7 000,00 EUR maximum 32 000,00 EUR pour la période initiale. Ces montants seront identiques pour les périodes de reconduction.
Numéro du lot: 25
Intitulé du lot: Réparation de CD et DVD
Brève description:
Prestation de réparation de CD et DVD pour le Service des Médiathèques de la Ville et de la Communauté Urbaine de Strasbourg. Une part Ville et une part CUS.
Numéro de référence: 3009GC
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: territoires de la CUS et de la Ville de Strasbourg

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Les candidats doivent utiliser les formulaires Dc1 (lettre de candidature) et Dc2 (déclaration du candidat) – dernière version actualisée – pour présenter leur candidature. Ces documents sont disponibles gratuitement sur http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-candidat/.
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Situation économique et financière: Aucune exigence particulière.
Capacité technique et professionnelle: Aucune exigence particulière.
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Aucune garantie financière n'est exigée.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Articles 86 à 111 du code des marchés publics français. Caractéristiques des prix : Rabais pour les lots 1 à 16, 18 et 19. Rabais et prix unitaires pour le lot 17. Remises sur catalogue(s) pour les lots 20 et 21. Prix unitaires pour les lots 22 à 25. Modalités de variation des prix : Prix au moment de la commande pour les lots 1 à 21. Révision périodique annuelle pour les lots 22 à 25. Une avance de 5,000 % sera accordée dans les conditions prévues au contrat. Modalité de règlement des comptes : selon les modalités du CCAG-FCS. Le délai global de paiement est de 30 jours. Modalités de financements : Ressources propres de la collectivité 100 %.
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Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Aucune forme de groupement imposée à l'attributaire. Les candidats pourront présenter plusieurs offres en agissant à la fois :
— en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements,
— en qualité de membres de plusieurs groupements.
Autres conditions particulières:
La durée du contrat précitée est une durée maximum. Le candidat fournit pour chacun de ses sous-traitants les memes documents que ceux exigés pour lui. Pour justifier qu'il dispose des capacités de ce sous-traitant pour l'exécution du marché, le candidat produit également un engagement écrit du ou des sous-traitants. L'Appréciation des capacités d'un groupement est globale. L'ouverture des offres n'est pas publique. Application des articles 22 et 58 du CMP.
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Procédure
Durée de l’accord-cadre en mois: 48
Période de validité de l'offre: 200 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Lot 1 : Valeur technique (70)
2. Lot 1 : Prix (20)
3. Lot 1 : Délai d'exécution (10)
4. Lot 2 : Valeur technique (70)
5. Lot 2 : Prix (20)
6. Lot 2 : Délai d'exécution (10)
7. Lot 3 : Valeur technique (70)
8. Lot 3 : Prix (20)
9. Lot 3 : Délai d'exécution (10)
10. Lot 4 : Valeur technique (70)
11. Lot 4 : Prix (20)
12. Lot 4 : Délai d'exécution (10)
13. Lot 5 : Valeur technique (70)
14. Lot 5 : Prix (20)
15. Lot 5 : Délai d'exécution (10)
16. Lot 6 : Valeur technique (70)
17. Lot 6 : Délai d'exécution (20)
18. Lot 6 : Prix (10)
19. Lot 7 : Valeur technique (70)
20. Lot 7 : Délai d'exécution (20)
21. Lot 7 : Prix (10)
22. Lot 8 : Valeur technique (70)
23. Lot 8 : Délai d'exécution (20)
24. Lot 8 : Prix (10)
25. Lot 9 : Valeur technique (70)
26. Lot 9 : Délai d'exécution (20)
27. Lot 9 : Prix (10)
28. Lot 10 : Valeur technique (70)
29. Lot 10 : Délai d'exécution (20)
30. Lot 10 : Prix (10)
31. Lot 11 : Valeur technique (70)
32. Lot 11 : Délai d'exécution (20)
33. Lot 11 : Prix (10)
34. Lot 12 : Valeur technique (70)
35. Lot 12 : Délai d'exécution (20)
36. Lot 12 : Prix (10)
37. Lot 13 : Valeur technique (70)
38. Lot 13 : Délai d'exécution (20)
39. Lot 13 : Prix (10)
40. Lot 14 : Valeur technique (70)
41. Lot 14 : Délai d'exécution (20)
42. Lot 14 : Prix (10)
43. Lot 15 : Valeur technique (70)
44. Lot 15 : Délai d'exécution (20)
45. Lot 15 : Prix (10)
46. Lot 16 : Valeur technique (70)
47. Lot 16 : Prix des prestations (20)
48. Lot 16 : Délai (10)
49. Lot 17 : Valeur technique (60)
50. Lot 17 : Prix (30)
51. Lot 17 : Délai d'exécution (10)
52. Lot 18 : Valeur technique (70)
53. Lot 18 : Délai d'exécution (20)
54. Lot 18 : Prix (10)
55. Lot 19 : Valeur technique (60)
56. Lot 19 : Prix (30)
57. Lot 19 : Délai d'exécution (10)
58. Lot 20 : Valeur technique (80)
59. Lot 20 : Prix (20)
60. Lot 21 : Valeur technique (80)
61. Lot 21 : Prix (20)
62. Lot 22 : Valeur technique (70)
63. Lot 22 : Prix (30)
64. Lot 23 : Valeur technique (80)
65. Lot 23 : Prix (20)
66. Lot 24 : Valeur technique (80)
67. Lot 24 : Prix (20)
68. Lot 25 : Valeur technique (80)
69. Lot 25 : Prix (20)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le président de la Communauté urbaine de Strasbourg
Adresse du profil d'acheteur: https://alsacemarchespublics.eu/ 🌏
Nom: Service des achats et de la commande publique
Communaute urbaine de Strasbourg
Adresse postale: Service des achats et de la commande publique, Espace accueil, 2ème étage, 1 parc de l'Étoile
URL des documents: https://alsacemarchespublics.eu/ 🌏
URL pour la participation: https://alsacemarchespublics.eu 🌏

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 3009GC
Informations complémentaires
Les offres peuvent etre transmises par lettre recommandée avec accusé de réception ou déposées contre récépissé. Dématérialisation des procédures : L'organisme acheteur préconise la transmission des plis par voie électronique. Il accepte cependant les plis adressés par d'autres moyens permettant d'en garantir la confidentialité et la date de réception. Les modalités de transmission électronique des plis sont définies dans le règlement de la consultation.
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Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 28.3.2013.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif (TA) de Strasbourg
Adresse postale: 31 avenue de la Paix, BP 1038f
Commune postale: Strasbourg
Code postal: 67070
Courrier électronique: greffe.ta-strasbourg@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 388212323 📞
Fax: +33 388364466 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Voir TA de Strasbourg
Adresse postale: (cf. Adresse ci-dessus)
Source: OJS 2013/S 063-105510 (2013-03-28)
Informations complémentaires (2013-04-29)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires

Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-04-29 📅
Date limite de soumission: 2013-05-28 📅
Date de publication: 2013-05-02 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 085-143133
Se réfère à l'avis: 2013/S 63-105510
Numéro JO-S: 85
Source: OJS 2013/S 085-143133 (2013-04-29)
Avis d'attribution de marché (2013-12-04)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 3 094 000 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-12-04 📅
Date de publication: 2013-12-06 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 237-411837
Numéro JO-S: 237
Informations complémentaires
Marchés signés le 13.11.2013. La consultation du(des) contrat(s) peut etre effectuée à l'adresse de l'organisme acheteur. Les concurrents évincés peuvent exercer un recours de pleine juridiction devant le juge administratif dans un délai de 2 mois à compter de la publication du présent avis. Annonce nº 182, BOAMP 64 B du 30.3.2013. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 4.12.2013.
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Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Territoires de la CUS et de la Ville de Strasbourg.

Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Lot 1: valeur technique (70)
2. Lot 1: prix (20)
3. Lot 1: délai d'exécution (10)
4. Lot 2: valeur technique (70)
5. Lot 2: prix (20)
6. Lot 2: délai d'exécution (10)
7. Lot 3: valeur technique (70)
8. Lot 3 : prix (20)
9. Lot 3: délai d'exécution (10)

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2013-11-15 📅
Nom: RDM Video
Adresse postale: 125-127 bd Gambetta
Commune postale: Sannois
Code postal: 95110
Courrier électronique: n.rabier@rdm-video.fr 📧

2️⃣
Nom: Adav Europe
Adresse postale: 41 rue des Envierges
Commune postale: Paris
Code postal: 75020

3️⃣

4️⃣
Nom: GAM : Groupement d'achats pour médiathèques
Adresse postale: BP 298
Commune postale: Annecy Cedex
Code postal: 74008

5️⃣

6️⃣
Nom: Librairie Kleber
Adresse postale: 1 rue des Francs Bourgeois
Commune postale: Strasbourg
Code postal: 67000

7️⃣

8️⃣

9️⃣

1️⃣0️⃣
Date de conclusion du contrat: 2013-11-18 📅
Nom: Librairie Broglie
Adresse postale: 23 place Broglie

1️⃣1️⃣
Nom: La Bouquinette
Adresse postale: 28 rue des Juifs

1️⃣2️⃣

1️⃣3️⃣

1️⃣4️⃣

1️⃣5️⃣

1️⃣6️⃣
Nom: Société Abrakadabra
Adresse postale: 8 avenue Marie Curie
Commune postale: Voiron
Code postal: 38500

1️⃣7️⃣
Nom: Renov'Livres
Adresse postale: 329 rue Pasteur
Commune postale: Ludres Cedex
Code postal: 54715

1️⃣8️⃣
Date de conclusion du contrat: 2013-11-28 📅
Nom: Atout'Lire Patrice Garcia
Adresse postale: 65 rue des Juifs
Commune postale: Pissotte
Code postal: 85200

1️⃣9️⃣

2️⃣0️⃣
Nom: Filmolux
Adresse postale: BP 142, Cedex 20
Code postal: 75966

2️⃣1️⃣
Nom: Asler Diffusion
Adresse postale: 14 bd André Lassagne
Commune postale: Brignais
Code postal: 69530

2️⃣2️⃣
Nom: Route nouvelle Alsace entreprise adaptée
Adresse postale: 34 route de la Fédération
Code postal: 67100

2️⃣3️⃣
Nom: Atelier Saint Luc
Adresse postale: 24 rue de Carnac
Commune postale: Coulaines
Code postal: 72190

2️⃣4️⃣
Nom: Biblioteca
Adresse postale: 14 rue Serpente
Code postal: 75006

2️⃣5️⃣
Nom: Reliure Oudart
Adresse postale: 1 rue de l'Arbois
Commune postale: Pulnoy
Code postal: 54425
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
3
2
1

Informations complémentaires
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Adresse postale: (cf. adresse ci-dessus)
Source: OJS 2013/S 237-411837 (2013-12-04)