2013_djs_291_marché à bon de commande d'entretien de pelouses naturelles et des systèmes d'arrosage de terrains de sport de la ville de Paris

Ville de Paris

Marché à bon de commande d'entretien de pelouses naturelles et des systèmes d'arrosage de terrains de sport de la ville de Paris. La présente consultation est lancée par voie d'appel d'offre ouvert conformément aux articles 33,57 à 59 et 77 du code des marchés publics. L'opération est traitée en trois lots séparés :
- Lot 1 Entretien des pelouses naturelles du stade Jean Bouin, du stade du Saut du Loup et du terrain de football des pelouses d'auteuil.
- Lot 2 Entretien des pelouses naturelles à vocation sportive des Stades Pershing et Jacques Anquetil (dit La Cipale).
- Lot 3 Entretien des systèmes d'arrosage automatique des terrains de sport de : Jean Bouin, Pershing, Jacques Anquetil, Saut du loup et pelouses d'auteuil. Adresses : Stade Jean Bouin : 20 à 40 Avenue Général Sarrail 75016 Paris; Stade Pershing: Bois de Vincennes, route du Bosquet Mortemart, 75012 Paris: Stade Saut du Loup : Route des Tribunes 75016 Paris; Stade Jacques Anquetil (dit La Cipale), 47 avenue de Gravelle , 75012 Paris; Pelouses d'auteuil : Hippodrome d'auteuil, bois de boulogne 75 016 Paris.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2013-05-21. L'appel d'offres a été publié le 2013-04-03.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Ville de Paris

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Ile-de-France › Paris

Historique des marchés publics

Date	Document
2013-04-03	Avis de marché
2013-09-23	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2013-04-03)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de réparation et d'entretien d'équipements de terrains de jeux
Quantité ou étendue:

Marché à bon de commande d'entretien de pelouses naturelles et des systèmes d'arrosage de terrains de sport de la ville de Paris. L'opération est traitée en trois lots séparés:lot 1 : destiné à l'entretien des pelouses naturelles du stade Jean Bouin, du stade du Saut du Loup et du terrain de football des pelouses d'auteuil ;lot 2 : destiné à l'entretien des pelouses naturelles des stades Pershing et Jacques Anquetil (dit La Cipale) ;lot 3 : destiné à l'entretien des systèmes d'arrosage automatique des terrains de sports de Jean Bouin, Pershing, Jacques Anquetil, Saut du Loup et pelouses d'auteuil.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de réparation et d'entretien d'équipements de terrains de jeux 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Paris
Adresse postale: Direction des achats – 95 avenue de France DA
Code postal: 75639
Commune postale: Paris Cedex 13
Contact
Adresse Internet: http://www.paris.fr 🌏
Courrier électronique: dabm4@paris.fr 📧

Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-04-03 📅
Date limite de soumission: 2013-05-21 📅
Date de publication: 2013-04-06 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 068-113435
Numéro JO-S: 68
Informations complémentaires

Le dossier de consultation des entreprises peut être consulté et téléchargé à partir de l'adresse https://m13.paris.fr/. Les candidats sont invités à répondre par voie électronique à cette même adresse dans les conditions fixées dans le dossier de consultation des entreprises. Ils devront disposer pour cela d'un certificatde signature électronique référencé dans la liste publiée à l'adresse: http://www.entreprises.minefi.gouv.fr/certificats/. La référence à l'accord-cadre dans le présent avis est due au fait que la notion d'accord-cadre en droit communautaire recouvre celle de marché à bons de commande de l'article 77 du code des marchés publics, objet de la présente consultation. La durée de chaque marché est d'un (1) an à compter de sa date de notification. Les marchés sont reconductible deux fois, dans les mêmes termes et pour une nouvelle période d'un an, par tacite reconduction sans que la durée globale ne puisse excéder trois ans.pour le lot 1 et pour le lot 3 :Afin de prendre connaissance des contraintes relatives au lieu, les candidats doiventobligatoirement visiter le stade Jean bouin. A l'issue de celle-ci, ils devront faire signer un certificat de visite qui devra être joint à leur offre. Pour procéder à cette visite, les candidats doivent contacter : Jessica el asmar, Téléphone : +33. 144166022, M. Mehdi ben slama, Téléphone : +33 144166006, L'Offre d'un candidat n'ayant pas procédé à la visite préalable obligatoire sera considérée comme Irrégulière et sera éliminée. Pour le lot 2 : la visite n'est pas obligatoire.la date de conclusion du contrat, ainsi que les modalités de sa consultation dans les conditions prévues parla loi nº 78-753 du 17.7.1978 modifiée, seront précisées dans un avis spécifique librement consultable, sansidentification préalable, à l'adresse https://m13.paris.fr. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 3.4.2013.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

- Lot 1 Entretien des pelouses naturelles du stade Jean Bouin, du stade du Saut du Loup et du terrain de football des pelouses d'auteuil.

- Lot 2 Entretien des pelouses naturelles à vocation sportive des Stades Pershing et Jacques Anquetil (dit La Cipale).

- Lot 3 Entretien des systèmes d'arrosage automatique des terrains de sport de : Jean Bouin, Pershing, Jacques Anquetil, Saut du loup et pelouses d'auteuil. Adresses : Stade Jean Bouin : 20 à 40 Avenue Général Sarrail 75016 Paris; Stade Pershing: Bois de Vincennes, route du Bosquet Mortemart, 75012 Paris: Stade Saut du Loup : Route des Tribunes 75016 Paris; Stade Jacques Anquetil (dit La Cipale), 47 avenue de Gravelle , 75012 Paris; Pelouses d'auteuil : Hippodrome d'auteuil, bois de boulogne 75 016 Paris.

Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: entretien des pelouses naturelles du stade Jean Bouin, du stade du Saut du Loup et du terrain de football des pelouses d'auteuil
Brève description:

Entretien des pelouses naturelles du stade Jean Bouin, du stade du Saut du Loup et du terrain de football des pelouses d'auteuil

Quantité ou étendue: pas de minimum et un maximum de 600 000 EUR (HT).
Durée de l'accord: 36 mois
Informations complémentaires sur les lots:

Le marché est reconductible deux fois dans les mêmes termes et pour une nouvelle période d'un an par tacite reconduction sans excéder 3 ans au maximum.

Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: entretien des pelouses naturelles à vocation sportive des Stades Pershing et Jacques Anquetil (dit La Cipale)
Brève description:

Entretien des pelouses naturelles à vocation sportive des Stades Pershing et Jacques Anquetil (dit La Cipale)

Quantité ou étendue: pas de minimum maximum de 150 000 EUR (HT).
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: entretien des systèmes d'arrosage automatique des terrains de sport de : Jean Bouin, Pershing, Jacques Anquetil, Saut du loup et pelouses d'auteuil
Brève description:

Entretien des systèmes d'arrosage automatique des terrains de sport de : Jean Bouin, Pershing, Jacques Anquetil, Saut du loup et pelouses d'auteuil

Quantité ou étendue: pas de minimum; maximum de 50 000 EUR (HT).

Marché à bon de commande d'entretien de pelouses naturelles et des systèmes d'arrosage de terrains de sport de la ville de Paris. L'opération est traitée en trois lots séparés:

lot 1 : destiné à l'entretien des pelouses naturelles du stade Jean Bouin, du stade du Saut du Loup et du terrain de football des pelouses d'auteuil ;

lot 2 : destiné à l'entretien des pelouses naturelles des stades Pershing et Jacques Anquetil (dit La Cipale) ;

lot 3 : destiné à l'entretien des systèmes d'arrosage automatique des terrains de sports de Jean Bouin, Pershing, Jacques Anquetil, Saut du Loup et pelouses d'auteuil.

Nombre de reconductions possibles: 2
Numéro de référence: 2012V12009270
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Paris

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

À l'appui de leur candidature, les candidats doivent obligatoirement produire les éléments suivants : Dc1 (Lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses cotraitants) dans sa version mise à jour, disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires Documents attestant des pouvoirs des personnes habilitées à engager le candidat,dc2 (Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement) dans sa version mise à jour, disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires , comportant les informations suivantes ou accompagné des documents suivants : Copie du (des) jugement(s) prononcé(s) si le candidat est en redressement judiciaire.

Situation économique et financière:

Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations de même type que celles faisant l'objet de la consultation, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles.

Capacité technique et professionnelle:

Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années. Présentation d'une liste des principales prestations réalisées, de même type que celles faisant l'objet des marchés au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date de réalisation et le destinataire public ou privé, assorties éventuellement d'attestations précisant s'ils ont été effectués selon les règles de l'art et menés régulièrement à bonne fin. Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature certificat(s) de qualification professionnelle en rapport avec l'objet du marché (voir minimum requis ci-aprés). Pour les candidats dans l'impossibilité, à raison de leur création récente, de produire la liste susmentionnée, il est demandé de fournir l'indication des titres d'études et professionnels de l'opérateur économique et/ou des cadres de l'entreprise.

Niveau(x) minimal/minimaux de normes:

Pour Les lots 1 et 2 :qualisport 851 MaintenanceTerrain Grand Jeu Gazon Naturel et Stabilisé ou équivalent Ou Qualisport 100 Gazonné ou équivalent. La preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout moyen,notamment par des certificats d'identité professionnelle ou des références attestant de lacompétence de l'opérateur économique à réaliser la prestation pour laquelle il se porte candidat.

Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:

Constitution d'une garantie à première demande conditionnant le versement de l'avance ou si les deux parties ensont d'accord d'une caution personnelle et solidaire garantissant la moitié du remboursement de cette avance.

Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Les dépenses effectuées au titre des présents marchés seront imputées sur le budget de fonctionnement de la Ville de Paris. Chaque titulaire pourra céder ou nantir les créances résultant des marchés.il est prévu le versement d'une avance conformément à l'article 87 I du code des marchés publics lorsque le montant du bon de commande est supérieur à 50 000 EUR HT et d'une durée supérieure à 2 mois. Ce montant n'est ni actulaisé, ni révisé. Il est prévu le versement d'acomptes mensuels sur la base des prestations réellement effectuées. Il s'agit de marchés traités à prix unitaires et révisables. Réglement par virement au compte des titulaires. Le réglement des marchés sera effectué conformément aux dispositions de l'article 98 du Décret no2006-975 du 1er août 2006 portant code des marchés publics (publié au JORF du 1er août 2006).

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:

Les opérateurs économiques peuvent se porter candidats individuellement ou sous forme de groupement solidaire ou de groupement conjoint. Il est interdit aux candidats de présenter, pour chacun des lots, plusieurs offres en agissant à la fois :

1° En qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements ;

2° En qualité de membres de plusieurs groupements.

Le pouvoir adjudicateur n'entend pas imposer de forme au groupement du titulaire. Cependant, Pour l'exécution des marchés, le mandataire du groupement conjoint sera obligatoirement solidaire de chacun des membres du groupement pour ses obligations contractuelles à l'égard du pouvoir adjudicateur.

Autres conditions particulières:

Diversité (lot 1 uniquement)

Le candidat retenu dans le cadre du lot 1 devra s'engager, au titre de l'exécution du marché, dans une démarche d'amélioration continue de la qualité de ses pratiques sociales en matière de prévention des discriminations, ainsi que de promotion de l'égalité des chances et de la diversité. La promotion de la diversité s'entend comme l'ensemble des moyens permettant de garantir l'égalité réelle de traitement entre tous les individus dans le domaine de l'emploi, indépendamment de leurs différences. Elle regroupe des actions de lutte contre les discriminations et de promotion de l'égalité des chances. Les conditions d'exécution des prestations comportent les éléments à caractère environnemental suivants : Clauses environnementales Livrables : Tous les documents livrables devront être mis à disposition de préférence au format dématérialisé (format .pdf ou équivalent) et/ou sur supports en papier recyclé ou écolabellisé garantissant l'usage d'un bois issu de forêts gérées durablement (exemples : label fsc, pefc ou équivalent).

Procédure
Période de validité de l'offre: 250 jours
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. De Cosnac Guillaume
Adresse du profil d'acheteur: https://m13.paris.fr 🌏
Nom: Ville de Paris
Adresse postale: 95 avenue de France
Point de contact: Direction des achats, bureau des marchés,contact : sous-direction des méthodes et ressources - bureau nº 2001 (2è étage) (retrait d'un badge d'accès à l'accueil, prendre les ascenseurs est), horaires (lundi au vendredi - 9:30 à 12:00 et 14:00 à 16:00).
Téléphone: +33 171286063 📞
Courrier électronique: bmtransv@paris.fr 📧
URL pour informations complémentaires: https://m13.paris.fr 🌏
Point de contact: Direction des achats, bureau des marchés - sous-direction des méthodes et ressources
Direction des achats, bureau des marchés- sous-direction des méthodes et ressources - bureau nº 2001 (2è étage) (retrait d'un badge d'accès à l'accueil, prendre les ascenseurs est) Horaires (lundi au vendredi - 9h:30 à 12:00 et 14:00 à 16:00)
URL pour la participation: https://m13paris.fr 🌏
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
URL des documents: https://m13.paris.fr 🌏

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 2012V12009270
Informations complémentaires

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 3.4.2013.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris Cedex 04
Code postal: 75181
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 144594400 📞
Fax: +33 144594646 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2013/S 068-113435 (2013-04-03)

Avis d'attribution de marché (2013-09-23)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 274 477 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: Direction des achats - 95 avenue de France - DA

Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-09-23 📅
Date de publication: 2013-09-27 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 188-324637
Se réfère à l'avis: 2013/S 68-113435
Numéro JO-S: 188
Informations complémentaires

Les contrats résultant de la présente consultation sont consultables en en faisant la demande par courrier à l'adresse suivante : Mairie de Paris, Direction des achats, Sous-direction méthodes et ressources, Bureau des marchés, 95 avenue de France, 75639 Paris Cedex 13 (référence à rappeler : 2012V12009270). Ils peuvent être constestés par les concurrents évincés dans un délai de 2 mois à compter de la publication du présent avis. Annonce n Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 23.9.2013.

Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. prix (60)
2. modalité d'organisation pour assurer la gestion du marché et l'exécution des prestations commandees (40)

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2013-09-03 📅
Nom: Express Gazon
Adresse postale: route de Thiers-sur-Thève
Commune postale: Pontarmé
Code postal: 60520
Courrier électronique: contact@express-gazon.com 📧

2️⃣
Date de conclusion du contrat: 2013-09-17 📅
Nom: Groupement Botanica (mandataire) et EGM
Adresse postale: Coordonnées du mandataire : 23 bis bd de l'Ariane
Commune postale: Nice
Code postal: 06300
Courrier électronique: info@botanica.fr 📧

3️⃣
Nom: Groupement Express Gazon (mandataire)/Soisy Arrosage
Adresse postale: Coordonnées du mandataire : route de Thiers-sur-Thève
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
2
4
Source: OJS 2013/S 188-324637 (2013-09-23)

Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕

Services de réparation et d'entretien (>20 nouveaux marchés)

Services divers d'entretien et de réparation (>20)