2013 DEVE 161 – fourniture de substrats, terreaux, terre et mulch

Direction des achats mairie de Paris

Marché à bons de commande pour la fourniture de substrats, terreaux, terre et mulch pour le centre de production horticole et l'entretien des différents espaces verts de la Ville de Paris, en 4 lots séparés.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2014-02-03. L'appel d'offres a été publié le 2013-11-21.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Cobalys
• Falienor Terreaux de France

Qui ?

• Direction des achats mairie de Paris

Qu'est-ce que c'est ?

• Lignite et tourbe › Tourbe
• Terre › Terre végétale

Où ?

• Ile-de-France › Paris

Historique des marchés publics

Date	Document
2013-11-21	Avis de marché
2014-07-11	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2013-11-21)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Terre
Quantité ou étendue:

La consultation porte sur 4 marchés traités à prix unitaires et bons de commande. Les montants minimum et maximum de chaque lot sont indiqués au présent avis.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Terre 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Direction des achats mairie de Paris
Adresse postale: 95 avenue de France
Code postal: 75639
Commune postale: Paris Cedex 13
Contact
Adresse Internet: http://www.paris.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-11-21 📅
Date limite de soumission: 2014-02-03 📅
Date de publication: 2013-11-26 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 229-397559
Numéro JO-S: 229
Informations complémentaires

Le dossier de consultation des entreprises peut être consulté et téléchargé à partir de l'adresse https://m13.paris.fr/. Les candidats sont invités à répondre par voie électronique à cette même adresse dans les conditions fixées dans le dossier de consultation des entreprises. Ils devront disposer pour cela d'un certificat de signature électronique référencé dans la liste publiée à l'adresse : www.entreprises.minefi.gouv.fr/certificats/. La référence à l'accord-cadre dans le présent avis est due au fait que la notion d'accord-cadre en droit communautaire recouvre celle de marché à bons de commande de l'article 77du code des marchés publics, objet de la présente consultation. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 21.11.2013.

Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 613 000 💰
1 533 000 💰
Brève description:

Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: Fourniture de substrats horticoles principalement en vrac pour la production de plantes à massif estivales, bisannuelles, potées fleuries et plantes vertes pour le centre de production horticole
Brève description:

Marché à bons de commande pour la fourniture de substrats principalement en vrac pour la production de plantes à massif estivales, bisannuelles, potées fleuries et plantes vertes pour le centre de production horticole.

Valeur estimée hors TVA: 148 000 💰
371 000 💰
Durée de l'accord: 48 mois
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Fourniture de substrats pépinière principalement en vrac pour la production d'arbustes en conteneurs et de chrysanthèmes pour le centre de production horticole
Brève description:

Marché à bons de commande pour la fourniture de substrats pépinière principalement en vrac pour la production d'arbustes en conteneurs et de chrysanthèmes pour le centre de production horticole.

Valeur estimée hors TVA: 152 000 💰
379 000 💰
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: Fourniture de terre végétale en vrac pour l'entretien de la pépinière du centre de production horticole et pour l'entretien des jardins parisiens
Brève description:

Marché à bons de commande pour la fourniture de terre végétale en vrac pour l'entretien de la pépinière du centre de production horticole et pour l'entretien des jardins parisiens.

Valeur estimée hors TVA: 101 000 💰
253 000 💰
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: Fourniture de mulch (paillettes de lin, écorce de pin), tourbe et terreaux en sacs et en vrac pour l'entretien des jardins parisiens
Brève description:

Marché à bons de commande pour la fourniture de mulch (paillettes de lin, écorce de pin), tourbe et terreaux en sacs et en vrac pour l'entretien des jardins parisiens.

Valeur estimée hors TVA: 212 000 💰
530 000 💰
Numéro de référence: 2013V12015500
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Paris

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

À l'appui de leur candidature, les candidats doivent obligatoirement produire les éléments suivants : imprimé Dc1 (Lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses co-traitants) dans sa version mise à jour, disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires ; Documents attestant des pouvoirs des personnes habilitées à engager le candidat ; Le «Cadre de candidature relatif à la présentation des capacités techniques, professionnelles et financières du candidat» ou imprimé Dc2 (Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement) dans sa version mise à jour, disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/DC/daj_dc.htm, comportant les informations suivantes ou accompagné des documents suivants.

Situation économique et financière:

1) Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures objet du marché, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles ;

Capacité technique et professionnelle:

2) Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature ;

3) Présentation d'une liste des principales fournitures effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Pour les candidats dans l'impossibilité, en raison de leur création récente, de produire la liste susmentionnée, il est demandé de fournir l'indication des titres d'études et professionnels de l'opérateur économique et/ou des cadres de l'entreprise.

Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:

Constitution d'une garantie à première demande conditionnant le versement de l'avance. Caution personnelle et solidaire pouvant se substituer, si le pouvoir adjudicateur ne s'y oppose pas, à la garantie à première demande.

Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Prestations financées par le budget de la ville de Paris (ressources propres). Possibilité de céder ou nantir des créances résultant des marchés. Marchés traités à prix unitaires. Prix révisables. Règlement par virement au compte des titulaires. Délai global de paiement : celui fixé à l'article 98 du code des marchés publics. Versement d'une avance aux titulaires des marchés. Versement d'acomptes sur la base des prestations réellement effectuées.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:

Les candidats sont informés que les marchés seront conclus avec des candidats individuels ou des groupements solidaires. Si les candidats retenus se sont présentés sous la forme d'un groupement conjoint, ils devront obligatoirement modifier la forme de leur groupement dans le cadre d'une mise au point avant la notification du marché.

Procédure
Durée de l’accord-cadre en mois: 48
Période de validité de l'offre: 180 jours
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: CSP achats 3
Adresse du profil d'acheteur: https://m13.paris.fr 🌏
Nom: Ville de Paris – direction des achats
Point de contact: Bureau des marchés
Courrier électronique: dabm3@paris.fr 📧
URL pour informations complémentaires: https://m13.paris.fr 🌏
Point de contact: Bureau des marchés – bureau 2001 (2è étage) (retrait d'un badge d'accès à l'accueil, prendre les ascenseurs est lundi au vendredi – 9:30 -12:00 et 14:00 - 16:00)
Téléphone: +33 171286063 📞
Courrier électronique: bmtransv@paris.fr 📧
URL des documents: https://m13.paris.fr 🌏
Nom: ville de Paris - direction des achats
Adresse postale: 95, avenue de France
Point de contact: Bureau des marchés - bureau 2001 (2è étage) (retrait d'un badge d'accès à l'accueil, prendre les ascenseurs est lundi au vendredi - 9:30 -12:00 et 14:00 - 16:00)
URL pour la participation: https://m13.paris.fr 🌏
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 2013V12015500
Informations complémentaires

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 21.11.2013.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris Cedex 04
Code postal: 75181
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 144594400 📞
Fax: +33 144594646 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2013/S 229-397559 (2013-11-21)

Avis d'attribution de marché (2014-07-11)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 371 000 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Direction des achats, mairie de Paris
Adresse postale: Sous-direction des achats – 95 avenue de France

Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-07-11 📅
Date de publication: 2014-07-16 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 134-240496
Se réfère à l'avis: 2013/S 229-397559
Numéro JO-S: 134
Informations complémentaires

Les contrats résultant de la consultation sont consultables en en faisant la demande par courrier à l'adresse suivante : Mairie de Paris -Direction des finances et des achats - sous-direction des achats - bureau des marchés - bureau 2232 - à l'attention de Marie-Dominique Grimaldi - 95, avenue de France 75639 Paris Cedex 13 (références à rappeler : 20141230011610_substrats_lot1/20141230011611_substrats_lot2/20141230011612_substrats_lot4). Il peuvent être contestés par tout tiers au contrat dans un délai de 2 mois à compter de la publication du présent avis. La référence à l'accord-cadre dans le présent avis est due au fait que la notion d'accord-cadre en droit communautaire recouvre celle de marché à bons de commande de l'article 77 du code des marchés publics, objet de la présente consultation. Références de l'avis initial paru au BOAMP Parution no : 226 B, annonce no 242 du 23.11.2013. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 11.7.2014.

Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 512 000 💰
1 280 000 💰

Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix (50)
2. Performance de la chaîne qualité, pondération (35)
3. Démarche environnementale (15)

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2014-07-08 📅
Nom: Falienor terreaux de France
Adresse postale: Le Ciron - BP6
Commune postale: Vivy
Code postal: 49680

2️⃣

3️⃣
Nom: Cobalys
Adresse postale: 40 rue de Rambouillet
Commune postale: Limours
Code postal: 91470
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 7
6
4
Source: OJS 2014/S 134-240496 (2014-07-11)

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