2013-dafj-vehiculesutil
EPCMDN – Versailles
La présente consultation a pour objet des prestations de location longue durée de véhicules utilitaires, avec entretien et réparation, pour l'etablissement public du château, du musée et du domaine national de Versailles.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2013-11-05. L'appel d'offres a été publié le 2013-09-05.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2013-09-05 | Avis de marché |
| 2014-01-15 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2013-09-05)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Véhicules à moteur
Quantité ou étendue:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Véhicules à moteur 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: EPCMDN – Versailles
Adresse postale: RP 834
Code postal: 78008
Commune postale: Versailles Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.chateauversailles.fr/homepage 🌏
Courrier électronique: smdaf@chateauversailles.fr 📧
Fax: +33 130837329 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-09-05 📅
Date limite de soumission: 2013-11-05 📅
Date de publication: 2013-09-10 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 175-301877
Numéro JO-S: 175
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Intitulé du lot: fourgons moyens et grands volumes
Brève description: Location longue durée de fourgons moyens et grands volumes
Informations complémentaires sur les lots: Dans CCP
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: camionnettes à benne basculante
Brève description: Location longue durée de camionnettes à benne basculante
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: fourgons moyens et grands volumes 4x4
Brève description: Location longue durée de fourgons moyens et grands volumes 4x4
Quantité ou étendue:
Durée de l'accord: 48 mois
Numéro de référence: 2013-DAFJ-vehiculesutil
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Situation économique et financière:
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Pas de cautionnement et/ou garanties exigés.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Groupement solidaire ou conjoint.
Procédure
Période de validité de l'offre: 150 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix (70)
2. Valeur technique de l'offre au regard des conditions de location et autres informations fixées dans les annexes du CCP (30)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Direction administrative, financière et juridique (DAFJ) – service de la commande publique et de la logistique (SCPL) – secteur marchés publics
Mme Christelle Schaal
Adresse du profil d'acheteur: https://chateauversailles.achatpublic.com 🌏
URL pour la participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2013_VVOao-PayF&v=1&selected=0 🌏
Nom: Établissement public du château, du musée et du domaine national de Versailles (EPV)
Commune postale: Versailles
Code postal: 78000
Point de contact: Direction administrative, financière et juridique (DAFJ) - service de la commande publique & de la logistique (SCPL) - secteur des marchés publics
Mme Schaal Christelle
URL pour informations complémentaires: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2013_VVOao-PayF&v=1&selected=0 🌏
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2013_VVOao-PayF&v=1&selected=0 🌏
Adresse postale: avenue Rockefeller - Grande Ecurie du Roy - bureau 127/128 (entre 9:30-12:00 et 14:00-16:30 du lundi au vendredi sauf jours fériés)
Courrier électronique: greffe.ta-versailles@juradm.fr 📧
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 2013-DAFJ-vehiculesutil
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Versailles
Adresse postale: 56 avenue de Saint Cloud
Commune postale: Versailles
Code postal: 78011
Courrier électronique: greffe.ta-versailles@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 139205400 📞
Adresse Internet: http://versailles.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Fax: +33 139205487 📠
Nom: Comité consultatif national de règlement amiable des litiges
Fax: +33 144973399 📠
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: 6 rue Louise Weiss
Commune postale: Paris Cedex13
Code postal: 75703
Téléphone: +33 144871717 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Versailles
Source: OJS 2013/S 175-301877 (2013-09-05)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Véhicules à moteur
Quantité ou étendue:
Montant minimum du marché : Pas de montant minimum.Montant maximum du marché : Lot 1 : 200 000 EUR HTLot 2 : 50 000 EUR HTLot 3 : 60 000 EUR HT.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Véhicules à moteur 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: EPCMDN – Versailles
Adresse postale: RP 834
Code postal: 78008
Commune postale: Versailles Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.chateauversailles.fr/homepage 🌏
Courrier électronique: smdaf@chateauversailles.fr 📧
Fax: +33 130837329 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-09-05 📅
Date limite de soumission: 2013-11-05 📅
Date de publication: 2013-09-10 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 175-301877
Numéro JO-S: 175
Informations complémentaires
L'introduction des recours doit se faire dans les délais et conditions fixés par le code de justice administrative.
les renseignements complémentaires peuvent être demandés par écrit à l'adresse suivante : smdaf@chateauversailles.fr
le présent avis implique un marché à bons de commande en application de l'article 77 CMP au regard du droit interne français et un accord cadre au sens du droit de l'union Européenne.
Pour complément du point I.1 du présent avis, il est porté à l'attention des candidats :
Que les plis remis par voie postale seront remis (en recommandé avec Ar) à l'adresse suivante :
Etablissement public du château, du musée et du domaine national de Versailles (Dafj) - service de la commande publique de la logistique (Scpl) - secteur des marchés publics - RP 834 - 78008 Versailles Cedex ;
Que les plis remis par coursiers seront remis (entre 9:30-12:00 et 14:00-16:30 du lundi au vendredi sauf jours fériés) à l'adresse suivante :
Etablissement public du château, du musée et du domaine national de Versailles (Dafj) - service de la commande publique de la logistique (Scpl) - secteur des marchés publics - avenue Rockefeller - Grande Écurie du Roy - a l'attention de Mme Schaal - bureau 127/128 - 78000 Versailles ;
Que les plis remis par voie dématérialisée seront remis, à l'adresse URL indiquée au point I.1 du présent avis.
les candidats peuvent télécharger l'ensemble des documents nécessaires à la présentation de leur proposition à l'adresse URL indiquée au point I.1 du présent avis.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 5.9.2013.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
La présente consultation a pour objet des prestations de location longue durée de véhicules utilitaires, avec entretien et réparation, pour l'etablissement public du château, du musée et du domaine national de Versailles.
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: fourgons moyens et grands volumes
Brève description: Location longue durée de fourgons moyens et grands volumes
Informations complémentaires sur les lots: Dans CCP
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: camionnettes à benne basculante
Brève description: Location longue durée de camionnettes à benne basculante
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: fourgons moyens et grands volumes 4x4
Brève description: Location longue durée de fourgons moyens et grands volumes 4x4
Quantité ou étendue:
Montant minimum du marché : Pas de montant minimum.
Montant maximum du marché : Lot 1 : 200 000 EUR HT
Lot 2 : 50 000 EUR HT
Lot 3 : 60 000 EUR HT.
Numéro de référence: 2013-DAFJ-vehiculesutil
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
Établissement public du château, du musée et du domaine national de Versailles, 78000 Versailles.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Situation économique et financière:
Chiffres d'affaires au cours des 3 dernières années (inclus dans Dc2 du Minefi joint ou sur papier libre).
Capacité technique et professionnelle:
Effectifs au cours des 3 dernières années (inclus dans Dc2 du Minefi joint ou sur papier libre).
Références du candidat au cours des 3 dernières années (sur papier libre à annexer au Dc2 du Minefi joint).
Dépôts et garanties exigés: Pas de cautionnement et/ou garanties exigés.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Financement sur budget de l'epv;
Règlement par virement bancaire ;
Délais de paiement de 30 jours à compter de la date de réception de la facture ou à compter de la date d'exécution des prestations lorsque celle-ci est postérieure à la date de réception de la demande de paiement.
Procédure
Période de validité de l'offre: 150 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix (70)
2. Valeur technique de l'offre au regard des conditions de location et autres informations fixées dans les annexes du CCP (30)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Direction administrative, financière et juridique (DAFJ) – service de la commande publique et de la logistique (SCPL) – secteur marchés publics
Mme Christelle Schaal
Adresse du profil d'acheteur: https://chateauversailles.achatpublic.com 🌏
URL pour la participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2013_VVOao-PayF&v=1&selected=0 🌏
Nom: Établissement public du château, du musée et du domaine national de Versailles (EPV)
Commune postale: Versailles
Code postal: 78000
Point de contact: Direction administrative, financière et juridique (DAFJ) - service de la commande publique & de la logistique (SCPL) - secteur des marchés publics
Mme Schaal Christelle
URL pour informations complémentaires: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2013_VVOao-PayF&v=1&selected=0 🌏
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2013_VVOao-PayF&v=1&selected=0 🌏
Adresse postale: avenue Rockefeller - Grande Ecurie du Roy - bureau 127/128 (entre 9:30-12:00 et 14:00-16:30 du lundi au vendredi sauf jours fériés)
Courrier électronique: greffe.ta-versailles@juradm.fr 📧
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 2013-DAFJ-vehiculesutil
Informations complémentaires
L'introduction des recours doit se faire dans les délais et conditions fixés par le code de justice administrative.
les renseignements complémentaires peuvent être demandés par écrit à l'adresse suivante : smdaf@chateauversailles.fr
le présent avis implique un marché à bons de commande en application de l'article 77 CMP au regard du droit interne français et un accord cadre au sens du droit de l'union Européenne.
Pour complément du point I.1 du présent avis, il est porté à l'attention des candidats :
Que les plis remis par voie postale seront remis (en recommandé avec Ar) à l'adresse suivante :
Etablissement public du château, du musée et du domaine national de Versailles (Dafj) - service de la commande publique de la logistique (Scpl) - secteur des marchés publics - RP 834 - 78008 Versailles Cedex ;
Que les plis remis par coursiers seront remis (entre 9:30-12:00 et 14:00-16:30 du lundi au vendredi sauf jours fériés) à l'adresse suivante :
Etablissement public du château, du musée et du domaine national de Versailles (Dafj) - service de la commande publique de la logistique (Scpl) - secteur des marchés publics - avenue Rockefeller - Grande Écurie du Roy - a l'attention de Mme Schaal - bureau 127/128 - 78000 Versailles ;
Afficher plus
Que les plis remis par voie dématérialisée seront remis, à l'adresse URL indiquée au point I.1 du présent avis.
les candidats peuvent télécharger l'ensemble des documents nécessaires à la présentation de leur proposition à l'adresse URL indiquée au point I.1 du présent avis.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 5.9.2013.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Versailles
Adresse postale: 56 avenue de Saint Cloud
Commune postale: Versailles
Code postal: 78011
Courrier électronique: greffe.ta-versailles@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 139205400 📞
Adresse Internet: http://versailles.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Fax: +33 139205487 📠
Nom: Comité consultatif national de règlement amiable des litiges
Fax: +33 144973399 📠
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: 6 rue Louise Weiss
Commune postale: Paris Cedex13
Code postal: 75703
Téléphone: +33 144871717 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Versailles
Source: OJS 2013/S 175-301877 (2013-09-05)
Avis d'attribution de marché (2014-01-15)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 200 000 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Nom du pouvoir adjudicateur: EPCMDN-Versailles
Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-01-15 📅
Date de publication: 2014-01-18 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 013-018673
Se réfère à l'avis: 2013/S 175-301877
Numéro JO-S: 13
Informations complémentaires
Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2013-12-10 📅
Nom: Salva location
Adresse postale: 6 chaussée Jules César
Commune postale: Osny
Code postal: 95520
Pays: France 🇫🇷
2️⃣
3️⃣
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 004
Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 59 avenue de Saint-Cloud
Code postal: 78000
Téléphone: +33 144871717 📞
Nom: Comité national consultatif des réglements amiables des litiges
Organisme responsable des procédures de médiation
Commune postale: Paris
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Fax: +33 144973399 📠
Source: OJS 2014/S 013-018673 (2014-01-15)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 200 000 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Nom du pouvoir adjudicateur: EPCMDN-Versailles
Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-01-15 📅
Date de publication: 2014-01-18 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 013-018673
Se réfère à l'avis: 2013/S 175-301877
Numéro JO-S: 13
Informations complémentaires
Annonce nº 185, BOAMP 173 B du 7.9.2013.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 15.1.2014.
Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
Établissement public du château, du musée et du domaine national de Versailles, 78000 Versailles
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2013-12-10 📅
Nom: Salva location
Adresse postale: 6 chaussée Jules César
Commune postale: Osny
Code postal: 95520
Pays: France 🇫🇷
2️⃣
3️⃣
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 004
Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 59 avenue de Saint-Cloud
Code postal: 78000
Téléphone: +33 144871717 📞
Nom: Comité national consultatif des réglements amiables des litiges
Organisme responsable des procédures de médiation
Commune postale: Paris
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Fax: +33 144973399 📠
Source: OJS 2014/S 013-018673 (2014-01-15)
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