2013-dafj-articlesbp

Epcmdn-Versailles

Le marché a pour objet la fourniture d'articles de bureau et de papeterie (gommes, crayons, agrafeuses, classeurs, chemises...) pour les besoins de l'etablissement public château, du musée et du domaine national de Versailles.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2013-07-31. L'appel d'offres a été publié le 2013-06-07.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2013-06-07 Avis de marché
2013-11-08 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2013-06-07)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fournitures de bureau ou accessoires
Quantité ou étendue:
Le marché est fractionné en bons de commande conformément à l'article 77 du code des marchés publics, il sera exécuté par émission de bons de commandes successifs, selon les besoins. Montant minimum annuel HT: 20 000 EUR HT. Montant maximum annuel HT : 80 000 EUR HT. La durée pendant laquelle les bons de commande pourront être émis est fixée dans l'acte d'engagement.
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Fournitures de bureau ou accessoires 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: EPCMDN-Versailles
Adresse postale: RP 834
Code postal: 78008
Commune postale: Versailles Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.chateauversailles.fr/homepage 🌏
Courrier électronique: smdaf@chateauversailles.fr 📧
Fax: +33 130837329 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-06-07 📅
Date limite de soumission: 2013-07-31 📅
Date de publication: 2013-06-11 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 111-189475
Numéro JO-S: 111
Informations complémentaires
L'introduction des recours doit se faire dans les délais et conditions fixés par le code de justice administrative.Les renseignements complémentaires peuvent être demandés par écrit à l'adresse suivante : smdaf@chateauversailles.frle présent avis implique un marché à bons de commande en application de l'article 77 CMP au regard du droit interne français et un accord-cadre au sens du droit de l'union Européenne. Pour complement du point I.1 du présent avis, il est porté à l'attention des candidats :Que les plis remis par voie postale seront remis (en recommandé avec Ar) à l'adresse suivante : Établissement public du château, du musée et du domaine national de Versailles (DAFJ) - service de la commande publique et de la logistique (SCPL) - secteur des marchés publics - RP 834 - 78008 Versailles Cedex ; que les plis remis par coursiers seront remis (entre 9h30-12h et 14h-16h30 du lundi au vendredi sauf jours fériés) à l'adresse suivante : Établissement public du château, du musée et du domaine national de Versailles (DAFJ) - service de la commande publique et de la logistique (SCPL) - secteur des marchés publics - avenue Rockefeller - Grande Écurie du Roy - a l'attention de Mme Schaal - bureau 127/128 - 78000 Versailles ; que les plis remis par voie dématérialisée seront remis, à l'adresse URL indiquée au point I.1 du présent avis. Les candidats peuvent télécharger l'ensemble des documents nécessaires à la présentation de leur proposition à l'adresse URL indiquée au point I.1 du présent avis. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 7.6.2013.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Le marché a pour objet la fourniture d'articles de bureau et de papeterie (gommes, crayons, agrafeuses, classeurs, chemises...) pour les besoins de l'etablissement public château, du musée et du domaine national de Versailles.
Nombre de reconductions possibles: 3
Durée de l'accord: 12 mois
Numéro de référence: 2013-DAFJ-ArticlesBP
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
Établissement public du château, du musée et du domaine national de Versailles, 78000 Versailles.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Situation économique et financière:
Chiffres d'affaires au cours des 3 dernières années (inclus dans Dc2 du Minefi joint ou sur papier libre).
Capacité technique et professionnelle:
Effectifs au cours des 3 dernières années (inclus dans Dc2 du Minefi joint ou sur papier libre) ;Références du candidat au cours des 3 dernières années (sur papier libre à annexer au Dc2 du Minefi joint).
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Pas de cautionnement et/ou garanties exigés.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
financement sur budget de l'epv et/ou mécénat ; règlement par virement bancaire ; délais de paiement de 30 jours à compter de la date de réception de la facture ou à compter de la livraison des fournitures lorsque celle-ci est postérieure à la date de réception de la demande de paiement.
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Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Groupement solidaire ou conjoint.

Procédure
Période de validité de l'offre: 150 jours
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Direction administrative, financière et juridique (DAFJ) – service de la commande publique et de la logistique (SCPL) – secteur marchés publics
Mme Christelle Schaal
Adresse du profil d'acheteur: https://chateauversailles.achatpublic.com 🌏
URL pour la participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2013_O2MfpmeVqg&v=1&selected=0 🌏
Nom: Établissement public du château, du musée et du domaine national de Versailles (EPV)
Commune postale: Versailles
Code postal: 78000
Point de contact: Direction administrative, financière et juridique (DAFJ) - service de la commande publique et de la logistique (SCPL) - secteur des marchés publics
Mme Schaal Christelle
URL pour informations complémentaires: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2013_O2MfpmeVqg&v=1&selected=0 🌏
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2013_O2MfpmeVqg&v=1&selected=0 🌏
Adresse postale: avenue Rockefeller - grande Ecurie du Roy - bureau 127/128 (entre 9:30 - 12:00 et 14:00 - 16:30 du lundi au vendredi sauf jours fériés)
Courrier électronique: greffe.ta-versailles@juradm.fr 📧

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 2013-DAFJ-ArticlesBP
Informations complémentaires
L'introduction des recours doit se faire dans les délais et conditions fixés par le code de justice administrative.Les renseignements complémentaires peuvent être demandés par écrit à l'adresse suivante : smdaf@chateauversailles.frle présent avis implique un marché à bons de commande en application de l'article 77 CMP au regard du droit interne français et un accord-cadre au sens du droit de l'union Européenne. Pour complement du point I.1 du présent avis, il est porté à l'attention des candidats :Que les plis remis par voie postale seront remis (en recommandé avec Ar) à l'adresse suivante : Établissement public du château, du musée et du domaine national de Versailles (DAFJ) - service de la commande publique et de la logistique (SCPL) - secteur des marchés publics - RP 834 - 78008 Versailles Cedex ; que les plis remis par coursiers seront remis (entre 9h30-12h et 14h-16h30 du lundi au vendredi sauf jours fériés) à l'adresse suivante : Établissement public du château, du musée et du domaine national de Versailles (DAFJ) - service de la commande publique et de la logistique (SCPL) - secteur des marchés publics - avenue Rockefeller - Grande Écurie du Roy - a l'attention de Mme Schaal - bureau 127/128 - 78000 Versailles ; que les plis remis par voie dématérialisée seront remis, à l'adresse URL indiquée au point I.1 du présent avis. Les candidats peuvent télécharger l'ensemble des documents nécessaires à la présentation de leur proposition à l'adresse URL indiquée au point I.1 du présent avis.
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Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 7.6.2013.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Versailles
Adresse postale: 56 avenue de Saint Cloud
Commune postale: Versailles
Code postal: 78011
Courrier électronique: greffe.ta-versailles@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 139205400 📞
Adresse Internet: http://versailles.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Fax: +33 139205487 📠
Nom: Comité consultatif national de règlement amiable des litiges
Fax: +33 144973399 📠
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: 6 rue Louise Weiss
Commune postale: Paris Cedex13
Code postal: 75703
Téléphone: +33 144871717 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Grffe du tribunal administratif de Versailles
Source: OJS 2013/S 111-189475 (2013-06-07)
Avis d'attribution de marché (2013-11-08)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 240 000 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Non spécifié

Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Nom du pouvoir adjudicateur: EPCMDN – Versailles

Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-11-08 📅
Date de publication: 2013-11-12 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 219-381016
Se réfère à l'avis: 2013/S 111-189475
Numéro JO-S: 219
Informations complémentaires
Annonce no247, B.O.A.M.P. 110 B du 11 juin 2013. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 8 novembre 2013.

Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
etablissement public du château, du musée et du domaine national de Versailles, 78000 Versailles.

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2013-09-26 📅
Nom: fabregue
Adresse postale: Bd Marcel Roux
Commune postale: St Yrieix la Perche
Code postal: 87500
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 003

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Versailles
Adresse postale: 56, ave de St Cloud
Code postal: 78000
Téléphone: +33 144871717 📞
Nom: comité national consultatif des réglements amiables des litiges
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: 6, rue Louise Weiss
Commune postale: Paris
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: greffe du tribunal administratif de Versailles
Source: OJS 2013/S 219-381016 (2013-11-08)
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Région:
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Produits/services:
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