2013-alim

Caisse des écoles du 14ème arrondissement de Paris

frourniture de denrées alimentaires

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2013-04-05. L'appel d'offres a été publié le 2013-02-07.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Caisse des écoles du 14ème arrondissement de Paris

Qu'est-ce que c'est ?

• Jus de fruits et de légumes › Jus de fruits
• Légumes frais ou congelés › Légumes congelés
• Légumes transformés › Légumes en conserve et/ou en boîte
• Poissons, crustacés et produits aquatiques › Poissons
• Produits alimentaires divers › Pâtes alimentaires
• Produits alimentaires et produits secs divers › Produits surgelés
• Produits de panification › Pain
• Produits de panification, pâtisserie fraîche et gâteaux › Pâtisserie et gâteaux
• Produits à base de bœuf et de veau › Steaks hachés de bœuf
• Viande bovine › Viande de veau
• Viande d'agneau et de mouton › Viande d'agneau

Où ?

• France

Historique des marchés publics

Date	Document
2013-02-07	Avis de marché
2013-08-08	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2013-02-07)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes
Quantité ou étendue:

lot 1 : fourniture de viande fraîchelot 2 : fourniture de produits surgeléslot 3 : fourniture d'épicerie et de conserveslot 4 : fourniture de pains et de viennoiserie fraîcheslot 5 : fourniture de fruits et légumes frais et produits de 4 et 5eme gammelot 6 : fourniture de poissons frais

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Caisse des écoles du 14ème arrondissement de Paris
Adresse postale: 2 place Ferdinand Brunot
Code postal: 75675
Commune postale: Paris Cedex 14
Contact
Adresse Internet: http://cde14.e-marchespublics.com 🌏
Courrier électronique: thierry.gaonach@cde14.fr 📧
Téléphone: +33 145404001 📞

Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-02-07 📅
Date limite de soumission: 2013-04-05 📅
Date de publication: 2013-02-12 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 030-047055
Numéro JO-S: 30
Informations complémentaires

le dossier de consultation peut-être obtenu 1 - par téléchargement, gratuitement, sur le site : http://e-marchespublics.com2 - retiré auprès du pouvoir adjudicateurde 9:00 à 12:00, et de 14:00 à 16:00, les jours ouvrés suivants : les lundis, mardis, mercredis, jeudis et vendredis.condition de remise des offresde préférence :Soit par courrier en recommandé avec accusé de réception, soit par dépôt direct contre récépissé auprès de la :Caisse des ecoles du 14ème - 2 place Ferdinand Brunot - 75 675 Paris Cedex 14, FRANCE ou éventuellement, sur la plateforme http://e-marchespublics.com. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 7.2.2013.

Objet
Champ d'application du marché
Fréquence des marchés à attribuer: emissions de bons de commande lors de la survenance du besoin
Brève description: frourniture de denrées alimentaires
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: fourniture de viandes fraîches
Brève description: Viandes de boeuf, veau, agneau
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: fourniture de produits surgeles
Brève description: Légumes, volailles, plats élaborés, patisseries, viennoiseries .
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: fourniture d'epicerie
Brève description:

Féculents, pâtes, conserves de fruits et légumes, desserts, produits désydratés, condiments, boissons

Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: fourniture de pains "Bio"
Brève description: Pains, baguettes, viennoiseries, labellisé agriculture biologique ou équivalent
Numéro du lot: 5
Intitulé du lot: fourniture de fruits et legumes frais - produits 4&5 gamme
Brève description: Fruits et légumes frais, produits de 4ème et de 5ème gamme
Numéro du lot: 6
Intitulé du lot: fourniture de poissons frais
Brève description: Filets portionnés de lieu noir, de merlu, de tacaud et de saumon
Nombre de reconductions possibles: 3
Durée de l'accord: 12 mois
Numéro de référence: 2013-ALIM

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

une lettre de candidature, datée et signée, ainsi que les documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée à engager le candidat.Le pouvoir adjudicateur préconise l'utilisation du formulaire officiel dc1. Toutes les informations demandées au sein du dc1 doivent être fournies.la déclaration du candidat mentionnant les renseignements et/ou documents, permettant d'évaluer les capacités professionnelles, techniques et financières du candidat.Le pouvoir adjudicateur préconise l'utilisation du formulaire officiel dc2. Toutes les informations demandées au sein du dc2 doivent être fournies.la déclaration du candidat relative à la lutte contre le travail dissimulé. Le pouvoir adjudicateur préconise l'utilisation du formulaire officiel dc6.assurance : le titulaire doit justifier qu'il est couvert par un contrat d'assurance au titre de la responsabilité civile ainsi qu'au titre de sa responsabilité professionnelle, en cas de dommage occasionné par l'exécution du marché.les certificats prouvant qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales (formulaire dc7), délivrés par les administrations et organismes compétents ainsi que les pièces mentionnées aux articles d.8222-5 et d.8222-7 du code du travail, conformément au décret 2008-244 du 7 mars 2008, devront être obligatoirement fournis par le candidat auquel il est envisagé d'attribuer le marché

Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: aucun cautionnement ni retenue de garantie n'est exigé
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

le marché est financé par le paiement des repas par les familles et les subventions de la ville de paris. La dépense est inscrite au budget.Le paiement de la facture intervient dans un délai maximum de trente jours (30), à dater de la date de réception de la facture par la personne publique, sous réserve de contestation, conformément à l'article 98 du code des marchés publics et au décret no 2008−1355 du 19 décembre 2008, notamment son article 33.Concernant les avances et acomptes, se reporter aux articles 87 et 91 du code des marchés publicsle défaut de paiement dans les délais prévus par le code des marchés publics (décret no 2006-975 du 1er août 2006 - article 98) fait courir de plein droit, et sans autre formalité, des intérêts moratoires au bénéfice du titulaire ou du sous-traitant payé directement,conformément à l'article 5, rubrique ii du décret no 2002-232 du 21 février 2002"pour les organismes soumis aux délais de paiement mentionnés aux 1° et 2° de l'article 98 du code des marchés publics, le taux des intérêts moratoires est égal au taux d'intérêt de la principale facilité de refinancement appliquée par la banque centrale européenne à son opération de refinancement principale la plus récente effectuée avant le premier jour de calendrier du semestre de l'année civile au cours duquel les intérêts moratoires ont commencé à courir, augmenté de sept points"

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:

en cas de groupement, la forme souhaitée par la personne publique est un groupement solidaire. Si le groupement attributaire du marché est d'une forme différente, il se verra contraint d'assurer sa transformation pour se conformer au souhait de la personne publique tel qu'il est indiqué ci-dessus

Procédure
Durée de l’accord-cadre en années: 4
Période de validité de l'offre: 120 jours
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Other
Contact
Point de contact: Thierry Gaonach
Adresse du profil d'acheteur: http://cde14.e-marchespublics.com 🌏
Nom: Caisse des écoles du 14ème arrondissement de Paris
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 2013-ALIM
Informations complémentaires

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 7.2.2013.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris Cedex 04
Code postal: 75181
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 144594400 📞
Fax: +33 144594646 📠
Nom: Comite consultatif de reglement amiable des differends ou des litiges relatifs aux marches publics de Paris
Fax: +33 182524295 📠
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: Préfecture de la Région Ile de France et de Paris 5 rue Leblanc
Commune postale: Paris Cedex 15
Code postal: 75911
Téléphone: +33 182524267 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Marché renouvelable
de 1 à 4 ans selon les reconductions de marché
Source: OJS 2013/S 030-047055 (2013-02-07)

Avis d'attribution de marché (2013-08-08)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 189 000 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Non spécifié

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Caisse des écoles du 14ème arrondissement Paris

Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-08-08 📅
Date de publication: 2013-08-13 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 156-272155
Se réfère à l'avis: 2013/S 30-047055
Numéro JO-S: 156
Informations complémentaires

annonce nº 274, BOAMP 29 B du 9.2.2013. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 8.8.2013.

Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. 1.65 points de la note, sur la valeur technique
2. 2.35 points de la note, sur les prix proposés

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2013-06-25 📅
Nom: Société Socopa Viandes
Adresse postale: Les abattoirs Cours Saint-Paul – BP 36
Commune postale: Le Neubourg
Code postal: 27110

2️⃣
Date de conclusion du contrat: 2013-06-26 📅
Nom: Société Fresca
Adresse postale: ZA de la Butte au berger, 29 rue Hélène Boucher
Commune postale: Chilly-Mazarin
Code postal: 91380

3️⃣
Nom: Société Cercle Vert
Adresse postale: 54 rue Saint-Roch
Commune postale: Beaumont-sur-Oise
Code postal: 95260

4️⃣
Nom: Société France Pains
Adresse postale: 121 - 125 rue Daniel Casanova
Commune postale: Saint-Denis
Code postal: 93200

5️⃣
Nom: Société Goetz
Adresse postale: 17 avenue Salvador Allende
Commune postale: Sauls-les-Chartreux
Code postal: 91160

6️⃣
Nom: Société Idées Halles
Adresse postale: 50 rue de Saint-Cyr, Le Bouc étourdi
Commune postale: Longilliers
Code postal: 78730
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
3
7
4

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Comité consultatif de reglement amiable des differends ou des litiges relatifs aux marchés publics de Paris
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: Préfecture de la Région Île-de-France et de Paris 5 rue Leblanc
Source: OJS 2013/S 156-272155 (2013-08-08)

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