2013-02 - marche a bon de commande de fourniture de denrees alimentaires pour la commune d'Isle

Ville d'Isle

fourniture de denrees alimentaires pour la commune d'isle- 4 lots: 4-conserves-épicerie-produits secs 6-produits laitiers - beurre-oeufs9-biscuiterie et gâteau10-produits issus de l'agriculture biologique

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2013-04-22. L'appel d'offres a été publié le 2013-02-21.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Ville d'Isle

Qu'est-ce que c'est ?

• Aliments en conserve et rations de campagne › Aliments en conserve
• Produits alimentaires et produits secs divers › Denrées sèches
• Produits alimentaires transformés › Épicerie fine
• Produits de panification, pâtisserie fraîche et gâteaux › Pâtisserie et gâteaux
• Produits laitiers › Produits laitiers divers

Où ?

• France

Historique des marchés publics

Date	Document
2013-02-21	Avis de marché
2013-07-12	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2013-02-21)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Produits alimentaires divers
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Non spécifié
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Produits alimentaires divers 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville d'Isle
Adresse postale: 15 rue Joseph Cazautets
Code postal: 87170
Commune postale: Isle
Contact
Adresse Internet: http://www.ville-isle.fr/ 🌏
Courrier électronique: marchespublics@ville-isle.fr 📧
Téléphone: +33 555015615 📞
Fax: +33 555051956 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-02-21 📅
Date limite de soumission: 2013-04-22 📅
Date de publication: 2013-02-26 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 040-064099
Numéro JO-S: 40
Informations complémentaires

les candidats doivent utiliser les formulaires dc1 (lettre de candidature) et dc2 (déclaration du candidat) pour présenter leur candidature. Ces documents sont disponibles gratuitement sur le site www.minefe.gouv.fr.Les offres peuvent être transmises par lettre recommandée avec accusé de réception ou déposées contre récépissé.Dématérialisation des procédures : Le pouvoir adjudicateur préconise la transmission des plis par voie papier. Il accepte cependant les plis adressés par d'autres moyens permettant d'en garantir la confidentialité et la date de réception.Le fuseau horaire de référence sera celui de (gmt+01:00) paris, bruxelles, copenhague, madrid.Les formats électroniques dans lesquels les documents peuvent être transmis sont les suivants : open office; pdf; .doc; jpg; xls; lotusle niveau minimum de signature électronique exigé des candidats est le niveau ii de la pris v1 ou (**) du rgs de la pris v1 (politique de référencement intersectoriel de sécurité). Le certificat de signature utilisé doit être référencé sur la liste disponible à l'adresse suivante : http://www.entreprises.minefe.gouv.fr/certificats/.Tout document contenant un virus informatique fera l'objet d'un archivage de sécurité et sera réputé n'avoir jamais été reçu. Il est conseillé aux candidats de soumettre leurs documents à un anti-virus avant envoi.Les documents transmis par voie électronique seront re-matérialisés après l'ouverture des plis. Les candidats sont informés que l'attribution du marché pourra donner lieu à la signature manuscrite du contrat papier.Les candidats sont informés que l'attribution du marché donnera lieu à la signature manuscrite du marché papier. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 21.2.2013.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: conserves-Épicerie-Produits secs
Brève description: Conserves-Épicerie-Produits secs
Numéro du lot: 6
Intitulé du lot: produits laitiers - beurre-oeufs
Brève description: Produits laitiers - beurre-oeufs
Numéro du lot: 9
Intitulé du lot: biscuiterie et gâteau
Brève description: Biscuiterie et gâteau
Numéro du lot: 10
Intitulé du lot: produits issus de l'agriculture biologique
Brève description: Produits issus de l'agriculture biologique
Nombre de reconductions possibles: 2
Durée de l'accord: 12 mois
Numéro de référence: 2013-02

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:

garantie à première demande ou caution personnelle et solidaire couvrant 100,000 % du montant de l'avance

Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

caractéristiques des prix : prix unitairesmodalités de variation des prix : révision périodique Modalités de règlement des comptes : règlement des comptes selon les modalités du c.c.a.g.-f.c.s.Le délai global de paiement est de 30 jours

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:

aucune forme de groupement imposée à l'attributaire.Les candidats peuvent présenter une offre, soit en qualité de candidats individuels, soit en qualité de membres d'un ou plusieurs groupement

Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Rapport qualité / prix (40)
2. Valeur technique (40)
3. Qualité environnementale (10)
4. Délai de livraison (10)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Service marchés publics
Adresse du profil d'acheteur: http://www.achats-limousin.com 🌏
Nom: Mairie d'Isle
URL pour informations complémentaires: http://www.ville-isle.fr/ 🌏
URL des documents: http://www.achats-limousin.com 🌏

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 2013-02
Informations complémentaires

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 21.2.2013.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 1 cours Vergniaud
Commune postale: Limoges
Code postal: 87000
Courrier électronique: greffe.ta-limoges@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 555339155 📞
Fax: +33 555339160 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:

précisions concernant le(s) délai(s) d'introduction des recours :voies et délais des recours dont dispose le candidat :- référé précontractuel prévu aux articles l. 551-1 à l. 551-12 du code de justice administrative (cja), et pouvant être exercé avant la signature du contrat.- référé contractuel prévu aux articles l.551-13 à l.551-23 du cja, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article r. 551-7 du cja.- recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.- recours contre une décision administrative prévu aux articles r. 421-1 à r. 421-7 du cja, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme

Source: OJS 2013/S 040-064099 (2013-02-21)

Avis d'attribution de marché (2013-07-12)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-07-12 📅
Date de publication: 2013-07-17 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 137-237926
Se réfère à l'avis: 2013/S 40-064099
Numéro JO-S: 137
Informations complémentaires

Annonce n Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 12.7.2013.

Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Rapport qualité/prix (40)
3. Qualité techniques produits utilisés (10)

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2013-07-12 📅
Nom: Pro A Pro
Adresse postale: impasse de Grèce ZI Albasud
Commune postale: Montauban
Code postal: 82006

2️⃣
Nom: Sica Charente Poitou
Adresse postale: BP 29
Commune postale: Urgeres
Code postal: 17700

3️⃣
Nom: La Triade
Adresse postale: rue du Capitaine Dreyfus
Commune postale: Franconville Cedex
Code postal: 95132

4️⃣
Nom: infructueux
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
1
Source: OJS 2013/S 137-237926 (2013-07-12)

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