13v221ao - MT/FP – fournitures de bulbes de fleurs, de jeunes plants de fleurs et de vivaces, de semences de fleurs et de légumes
Ville de Toulouse
N ° 13v221ao - MT/FP – la présente consultation concerne la fourniture de bulbes de fleurs, de jeunes plants de fleurs et de vivaces, de semences de fleurs et de légumes – années 2014, 2015, 2016, 2017.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2013-12-05. L'appel d'offres a été publié le 2013-10-23.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Graines › Graines de fleurs
- • Graines › Graines de légumes
- • Plantes › Bulbes de fleurs
- • Plantes › Plantes à repiquer
- • Produits horticoles › Plantes vivantes, bulbes, racines, boutures et greffons
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2013-10-23 | Avis de marché |
| 2014-05-09 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2013-10-23)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Bulbes de fleurs
Quantité ou étendue:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Bulbes de fleurs 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Toulouse
Adresse postale: Hôtel de Ville, 1 place du Capitole
Code postal: 31000
Commune postale: Toulouse
Contact
Adresse Internet: http://marchespublics.toulouse-metropole.fr 🌏
Courrier électronique: marchespublics@toulouse-metropole.fr 📧
Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-10-23 📅
Date limite de soumission: 2013-12-05 📅
Date de publication: 2013-10-26 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 209-361788
Numéro JO-S: 209
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Intitulé du lot: Bulbes de fleurs
Brève description: Bulbes de fleurs.
Quantité ou étendue: Minimum: 60.000 EUR HT – maximum: 240.000 EUR HT pour la durée du marché.
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Plants de fleurs
Brève description: Plants de fleurs.
Quantité ou étendue: Minimum: 50.000 EUR HT – maximum: 200.000 EUR HT pour la durée du marché.
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: Semences de fleurs
Brève description: Semences de fleurs.
Quantité ou étendue: Minimum: 30.000 EUR HT – maximum: 120.000 EUR HT pour la durée du marché.
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: Semences potagères
Brève description: Semences potagères.
Quantité ou étendue: Minimum: 3.500 EUR HT - maximum: 14.000 EUR HT pour la durée du marché.
Numéro du lot: 5
Intitulé du lot: Plants de chrysanthèmes
Brève description: Plants de chrysanthèmes.
Quantité ou étendue: Minimum: 2.000 EUR HT - maximum: 8.000 EUR HT pour la durée du marché.
Numéro du lot: 6
Intitulé du lot: Vivaces à racines nues
Brève description: Vivaces à racines nues.
Quantité ou étendue: Minimum: 30.000 EUR HT - maximum: 120.000 EUR HT pour la durée du marché.
Nombre de reconductions possibles: 3
Numéro de référence: 13V221AO
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Toulouse, 31000 Toulouse.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation économique et financière:
Capacité technique et professionnelle:
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Aucune clause de garantie financière ne sera appliquée.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix des prestations (40)
2. Valeur Technique (50)
3. Délai de livraison (10)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le maire de la Ville de Toulouse
Adresse du profil d'acheteur: http://marchespublics.toulouse-metropole.fr 🌏
Nom: Direction jardins et espaces verts – service des moyens généraux – renseignements administratifs: Mme Hélène Sandeyront – tél. +33 562274857 mail: helene.sandeyront@mairie-toulouse.fr ou Mme Lydia Aubert – tél. +33 562274870 – mail: lydia.aubert@mairie-toulouse.fr – renseignements techniques: M. Jean-Claude Mialhe – tél. +33 562274883 – mail: jean.claude.mialhe@mairie-toulouse.fr
Adresse postale: 12 rue Roquemaurel
Nom: Le dossier de consultation des entreprises est disponible à l'adresse électronique suivante: www.marchespublics.toulouse-metropole.fr (affaire n° 13v221ao). En format papier, il est remis gratuitement sur demande.
Point de contact: Mme Aubert Lydia
Courrier électronique: lydia.aubert@mairie-toulouse.fr 📧
Nom: Le pouvoir adjudicateur préconise la transmission des documents par voie électronique à l'adresse suivante : www.marchespublics.toulouse-metropole.fr (référence: 13v221ao). Sur support papier, le pli devra être remis contre récépissé ou, s'il est envoyé par la poste par pli recommandé avec avis de réception postal, parvenir à destination avant la date et l'heure limites de réception des offres, à l'adresse suivante: Communauté urbaine Toulouse Métropole – direction de la commande publique
Adresse postale: 6 rue René Leduc – 7ème étage – BP 35821
Commune postale: Toulosue Cedex 5
Code postal: 31505
Courrier électronique: secretariat.commandepublique@toulouse-metropole.fr 📧
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 13V221AO
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulouse
Adresse postale: 68 rue Raymond IV
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31000
Courrier électronique: greffe.ta.toulouse@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 562735757 📞
Fax: +33 562735740 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Communauté urbaine Toulouse Métropole – direction de la commande publique
Adresse postale: 6 rue René Leduc – BP 35821
Commune postale: Toulouse Cedex 5
Code postal: 31505
Source: OJS 2013/S 209-361788 (2013-10-23)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Bulbes de fleurs
Quantité ou étendue:
le présent appel d'offres ouvert est soumis aux dispositions des articles 33 3ºal. Et 57 à 59 du Code des marchés publics.Cette consultation sera passée en application de l'article 77 du Code des marchés publics relatif aux marchés à bons de commande.Il s'agit d'un marché à bon de commande avec minimum et maximum et un opérateur économique
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Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Bulbes de fleurs 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Toulouse
Adresse postale: Hôtel de Ville, 1 place du Capitole
Code postal: 31000
Commune postale: Toulouse
Contact
Adresse Internet: http://marchespublics.toulouse-metropole.fr 🌏
Courrier électronique: marchespublics@toulouse-metropole.fr 📧
Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-10-23 📅
Date limite de soumission: 2013-12-05 📅
Date de publication: 2013-10-26 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 209-361788
Numéro JO-S: 209
Informations complémentaires
VI.3.1 - sous-critères de la valeur technique:
— capacité de production et étendue des gammes: 15 %,
— traçabilité du mode de production (culture, stockage, conditionnement, étiquetage): 10 %,
— qualité des produits: 15 %,
— prise en compte du développement durable: 10 %.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 23.10.2013.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
N ° 13v221ao - MT/FP – la présente consultation concerne la fourniture de bulbes de fleurs, de jeunes plants de fleurs et de vivaces, de semences de fleurs et de légumes – années 2014, 2015, 2016, 2017.
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: Bulbes de fleurs
Brève description: Bulbes de fleurs.
Quantité ou étendue: Minimum: 60.000 EUR HT – maximum: 240.000 EUR HT pour la durée du marché.
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Plants de fleurs
Brève description: Plants de fleurs.
Quantité ou étendue: Minimum: 50.000 EUR HT – maximum: 200.000 EUR HT pour la durée du marché.
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: Semences de fleurs
Brève description: Semences de fleurs.
Quantité ou étendue: Minimum: 30.000 EUR HT – maximum: 120.000 EUR HT pour la durée du marché.
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: Semences potagères
Brève description: Semences potagères.
Quantité ou étendue: Minimum: 3.500 EUR HT - maximum: 14.000 EUR HT pour la durée du marché.
Numéro du lot: 5
Intitulé du lot: Plants de chrysanthèmes
Brève description: Plants de chrysanthèmes.
Quantité ou étendue: Minimum: 2.000 EUR HT - maximum: 8.000 EUR HT pour la durée du marché.
Numéro du lot: 6
Intitulé du lot: Vivaces à racines nues
Brève description: Vivaces à racines nues.
Quantité ou étendue: Minimum: 30.000 EUR HT - maximum: 120.000 EUR HT pour la durée du marché.
le présent appel d'offres ouvert est soumis aux dispositions des articles 33 3ºal. Et 57 à 59 du Code des marchés publics.
Cette consultation sera passée en application de l'article 77 du Code des marchés publics relatif aux marchés à bons de commande.
Il s'agit d'un marché à bon de commande avec minimum et maximum et un opérateur économique
Numéro de référence: 13V221AO
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Toulouse, 31000 Toulouse.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Les critères relatifs à la candidature sont : garanties et capacités techniques et financières, capacités professionnelles.
Chaque candidat aura à produire un dossier complet comprenant les pièces suivantes, datées et signées par lui: les formulaires Dc1 (version 2012) (lettre de candidature) et Dc2 (déclaration du candidat). Ces documents sont disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr. Ils contiendront les éléments indiqués ci-dessous:
Afficher plus
— copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire,
— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du CMP.
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures objet du contrat, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles
— déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.
Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années
— liste des principales fournitures effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique,
Afficher plus
— déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de contrats de même nature.
Dépôts et garanties exigés: Aucune clause de garantie financière ne sera appliquée.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Modalités de règlement des comptes : conformément aux règles de la comptabilité publique dans les conditions prévues du CCAG-FCS.
— délai global de paiement : 30 jours à compter de la date de réception des factures ou des demandes de paiement équivalentes,
— ressources propres de la Ville de Toulouse.
En cas de groupement, la forme souhaitée par le pouvoir adjudicateur est un groupement solidaire. Il est interdit au candidat de présenter plusieurs offres en agissant à la fois:
— en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements,
— en qualité de membres de plusieurs groupements.
Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix des prestations (40)
2. Valeur Technique (50)
3. Délai de livraison (10)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le maire de la Ville de Toulouse
Adresse du profil d'acheteur: http://marchespublics.toulouse-metropole.fr 🌏
Nom: Direction jardins et espaces verts – service des moyens généraux – renseignements administratifs: Mme Hélène Sandeyront – tél. +33 562274857 mail: helene.sandeyront@mairie-toulouse.fr ou Mme Lydia Aubert – tél. +33 562274870 – mail: lydia.aubert@mairie-toulouse.fr – renseignements techniques: M. Jean-Claude Mialhe – tél. +33 562274883 – mail: jean.claude.mialhe@mairie-toulouse.fr
Adresse postale: 12 rue Roquemaurel
Nom: Le dossier de consultation des entreprises est disponible à l'adresse électronique suivante: www.marchespublics.toulouse-metropole.fr (affaire n° 13v221ao). En format papier, il est remis gratuitement sur demande.
Point de contact: Mme Aubert Lydia
Courrier électronique: lydia.aubert@mairie-toulouse.fr 📧
Nom: Le pouvoir adjudicateur préconise la transmission des documents par voie électronique à l'adresse suivante : www.marchespublics.toulouse-metropole.fr (référence: 13v221ao). Sur support papier, le pli devra être remis contre récépissé ou, s'il est envoyé par la poste par pli recommandé avec avis de réception postal, parvenir à destination avant la date et l'heure limites de réception des offres, à l'adresse suivante: Communauté urbaine Toulouse Métropole – direction de la commande publique
Adresse postale: 6 rue René Leduc – 7ème étage – BP 35821
Commune postale: Toulosue Cedex 5
Code postal: 31505
Courrier électronique: secretariat.commandepublique@toulouse-metropole.fr 📧
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 13V221AO
Informations complémentaires
VI.3.1 - sous-critères de la valeur technique:
— capacité de production et étendue des gammes: 15 %,
— traçabilité du mode de production (culture, stockage, conditionnement, étiquetage): 10 %,
— qualité des produits: 15 %,
— prise en compte du développement durable: 10 %.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 23.10.2013.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulouse
Adresse postale: 68 rue Raymond IV
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31000
Courrier électronique: greffe.ta.toulouse@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 562735757 📞
Fax: +33 562735740 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Communauté urbaine Toulouse Métropole – direction de la commande publique
Adresse postale: 6 rue René Leduc – BP 35821
Commune postale: Toulouse Cedex 5
Code postal: 31505
Source: OJS 2013/S 209-361788 (2013-10-23)
Avis d'attribution de marché (2014-05-09)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Adresse postale: Hôtel de Ville – 1 place du Capitole
Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-05-09 📅
Date de publication: 2014-05-13 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 091-159331
Se réfère à l'avis: 2013/S 209-361788
Numéro JO-S: 91
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 25 055,70 💰
37 074,36 💰
18 786,32 💰
23 889,39 💰
6 872 💰
7 003,57 💰
530 💰
5 400 💰
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: ville de Toulouse, 31000 Toulouse
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2014-02-07 📅
Nom: Brageirac-fleuri
Adresse postale: 8 rue des Lilas
Commune postale: Bergerac
Code postal: 24100
Courrier électronique: brageirac.fleuri@orange.fr 📧
2️⃣
Nom: Graines Voltz
Adresse postale: 23 rue Denis Papin
Commune postale: Colmar
Code postal: 68000
Courrier électronique: grainesvoltz@grainesvoltz.com 📧
3️⃣
4️⃣
5️⃣
Nom: Grainesvoltz
6️⃣
Nom: Graines voltz
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 7
3
2
1
Informations complémentaires
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Ville de Toulouse - direction de la commande publique
Adresse postale: 6 rue René Leduc - BP 35821
Source: OJS 2014/S 091-159331 (2014-05-09)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Adresse postale: Hôtel de Ville – 1 place du Capitole
Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-05-09 📅
Date de publication: 2014-05-13 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 091-159331
Se réfère à l'avis: 2013/S 209-361788
Numéro JO-S: 91
Informations complémentaires
Références de l'avis initial paru au BOAMP
Parution nº : 207 A, annonce no 125 du 25.10.2013.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 9.5.2014.
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 25 055,70 💰
37 074,36 💰
18 786,32 💰
23 889,39 💰
6 872 💰
7 003,57 💰
530 💰
5 400 💰
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: ville de Toulouse, 31000 Toulouse
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2014-02-07 📅
Nom: Brageirac-fleuri
Adresse postale: 8 rue des Lilas
Commune postale: Bergerac
Code postal: 24100
Courrier électronique: brageirac.fleuri@orange.fr 📧
2️⃣
Nom: Graines Voltz
Adresse postale: 23 rue Denis Papin
Commune postale: Colmar
Code postal: 68000
Courrier électronique: grainesvoltz@grainesvoltz.com 📧
3️⃣
4️⃣
5️⃣
Nom: Grainesvoltz
6️⃣
Nom: Graines voltz
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 7
3
2
1
Informations complémentaires
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Ville de Toulouse - direction de la commande publique
Adresse postale: 6 rue René Leduc - BP 35821
Source: OJS 2014/S 091-159331 (2014-05-09)
Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕
- Produits agricoles, de l'élevage, de la pêche, de la sylviculture et produits connexes (>20 nouveaux marchés)