13S40 - marché à bons de commande - travaux sur les réseaux d'assainissement - pose, remplacement et réparations sur les canalisations

Carene

Marché à bons de commande - travaux sur les réseaux d'assainissement - pose, remplacement et réparations sur les canalisations.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2013-11-06. L'appel d'offres a été publié le 2013-08-23.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2013-08-23 Avis de marché
2014-01-09 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2013-08-23)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux d'assainissement
Quantité ou étendue:
Lot 1 - travaux sur les réseaux d'assainissement - territoire de Saint-Nazaire et La Chapelle-des-Marais.Montant minimum annuel: 500 000 EUR HT.Montant maximum annuel: 1 650 000 EUR HT.Lot 2 - travaux sur les réseaux d'assainissement - Besné, Donges, Montoir-de-Bretagne, Pornichet, Saint-André-des-Eaux, Trignac, Saint-Joachim, Saint-Malo-de-Guersac.Montant minimum annuel: 500 000 EUR HT.Montant maximum annuel: 1 650 000 EUR HT.Lot 3 - mise à la côte de regards de voirie en fonte.Montant minimum annuel: 15 000 EUR HT.Montant maximum annuel: 60 000 EUR HT.464 500
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Valeur totale du marché: 213 000 💰
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Travaux d'assainissement 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Non spécifié

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Service d'utilité publique
Nom du pouvoir adjudicateur: Carène
Adresse postale: Communauté d'agglomération de la Région Nazairienne et de l'Estuaire – St-Nazaire agglomération – 4 avenue du Commandant l'Herminier – BP 305
Code postal: 44605
Commune postale: Saint-Nazaire Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.agglo-carene.fr/ 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-08-23 📅
Date limite de soumission: 2013-11-06 📅
Date de publication: 2013-08-27 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 165-287710
Numéro JO-S: 165
Informations complémentaires
L'attention des candidats est attirée sur la mise en oeuvre d'éléments à caractère social dans les conditions d'exécution du marché, en application de l'article 14 du Code des marchés publics et définis à l'article 3 du Cahier des Clauses Administratives Particulières. Lot n° 1: 10 heures par tranche de 10 000 EUR HT avec un minimum de 350 heures par an. Lot n° 2: 10 heures par tranche de 10 000 EUR HT avec un minimum de 350 heures par an. Lot n° 3: sans objet. L'entité adjudicatrice se réserve la possibilité d'envoyer au plus tard 15 jours avant la date limite de remise des offres des modifications de détail sur le dossier de consultation. Les candidats devront alors répondre sur la base du dossier de consultation modifié. À l'appui de leur offre, les candidats devront produire un dossier contenant les pièces indiquées à l'article 5.1 du Règlement de la consultation (article 5.1.1: justificatifs de candidature et article 5.1.2: contenu de l'offre). Les candidats transmettent leur offre dans les conditions et selon les modalités prévues à l'article 5.5 du Règlement de la consultation: soit sur support papier (cf. article 5.5.1) soit par voie électronique dématérialisée (cf. article 5.5.2), ces 2 voies étant obligatoirement alternatives. Toutefois, en cas de transmission de l'offre sur support papier, une copie de la proposition complète (candidature et offre) devra également être obligatoirement fournie au format PDF sur support électronique (clé USB ou CD rom). Les négociations sont interdites. Critères de sélection des candidatures: 1. Garanties professionnelles et financières; 2. Références techniques récentes pour des prestations de même nature; Critères de jugement des offres: 1. Prix des prestations (pondération: 40 %); 2. Valeur technique avec remise d'un mémoire technique (pondération: 30 %); 3. Délai d'exécution et d'intervention (capacité à répondre éventuellement dans un délai d'urgence) (pondération: 30 %). Renseignements complémentaires sur demande obligatoirement écrite. 1) Renseignements administratifs: correspondante: Zineb Merahi - Carène Saint-Nazaire agglomération, 4 avenue du Commandant l'Herminier - BP 305 - 44605 Saint-Nazaire Cedex, téléphone: +33 251164848 - fax: +33 240195920, courriel: marchespublics@agglo-carene.fr; 2) Renseignements techniques: correspondante: Sophie Mahe - Carène Saint-Nazaire agglomération, 4 avenue du Commandant l'Herminier - BP 305 - 44605 Saint-Nazaire Cedex, téléphone: +33 251164701. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 23.8.2013.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Marché à bons de commande - travaux sur les réseaux d'assainissement - pose, remplacement et réparations sur les canalisations.
Numéro du lot: 1
Brève description:
Travaux sur les réseaux d'assainissement - territoire de Saint-Nazaire et La Chapelle-des-Marais.
Numéro du lot: 2
Brève description:
Travaux sur les réseaux d'assainissement - Besné, Donges, Montoir-de-Bretagne, Pornichet, Saint-André-des-Eaux, Trignac, Saint-Joachim, Saint-Malo-de-Guersac.
Numéro du lot: 3
Brève description: Mise à la côte de regards de voirie en fonte.
Quantité ou étendue:
Lot 1 - travaux sur les réseaux d'assainissement - territoire de Saint-Nazaire et La Chapelle-des-Marais.
Montant minimum annuel: 500 000 EUR HT.
Montant maximum annuel: 1 650 000 EUR HT.
Lot 2 - travaux sur les réseaux d'assainissement - Besné, Donges, Montoir-de-Bretagne, Pornichet, Saint-André-des-Eaux, Trignac, Saint-Joachim, Saint-Malo-de-Guersac.
Lot 3 - mise à la côte de regards de voirie en fonte.
Montant minimum annuel: 15 000 EUR HT.
Montant maximum annuel: 60 000 EUR HT.
Nombre de reconductions possibles: 2

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Le règlement des dépenses se fera par virement bancaire et Mandat administratif, paiement global à 30 jours.
Financement sur fonds propres de la Carène. Budget assainissement.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Aucune forme de groupement n'est imposée par l'entité adjudicatrice.
En cas d'attribution du marché à un groupement conjoint, le mandataire du groupement sera solidaire, pour l'exécution du marché, de chacun des membres du groupement pour ses obligations contractuelles en application de l'article 51-II du Code des marchés publics.
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Procédure
Durée de l’accord-cadre en années: 3
Période de validité de l'offre: 120 jours
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le président de la Carène
Adresse du profil d'acheteur: http://www.carene-epp.cce.bull.fr/carene/index.jsp 🌏
Courrier électronique: marchespublics@agglo-carene.fr 📧

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nantes
Adresse postale: 6, allée de l'Île Gloriette - BP 24111
Commune postale: Nantes
Code postal: 44000
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 240994600 📞
Adresse Internet: http://:www.ta-nantes.juradm.fr 🌏
Fax: +33 240994658 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Direction juridique et de la commande publique
Adresse postale: 4 avenue du Commandant l'Herminier - BP 305
Commune postale: Saint-Nazaire Cedex
Code postal: 44605
Téléphone: +33 251164848 📞
Fax: +33 240195920 📠
Source: OJS 2013/S 165-287710 (2013-08-23)
Avis d'attribution de marché (2014-01-09)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 217 173,10 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Carene
Adresse postale: Communauté d'agglomération de la région Nazairienne et de l'estuaire – Saint-Nazaire Agglomération, 4 avenue du Commandant l'Herminier, BP 305

Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-01-09 📅
Date de publication: 2014-01-14 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 009-012053
Se réfère à l'avis: 2013/S 165-287710
Numéro JO-S: 9
Informations complémentaires
Références de l'avis initial paru au BOAMP: parution nº 164 B, annonce nº 102 du 27.8.2013. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 9.1.2014.

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le président de la Carene
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr 📧
Source: OJS 2014/S 009-012053 (2014-01-09)