13natur
Ville d'Aix-en-Provence
acquisition de végétaux
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2013-04-22. L'appel d'offres a été publié le 2013-02-22.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
- • Abbies Decor
- • ROUY SAS
- • Plantes › Arbustes
- • Produits de pépinière › Arbres
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2013-02-22 | Avis de marché |
| 2013-08-26 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2013-02-22)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Arbres
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Arbres 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville d'Aix-en-Provence
Adresse postale: Hôtel de Ville CS 30715
Code postal: 13616
Commune postale: Aix-en-Provence Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.mairie-aixenprovence.fr/marchespublics 🌏
Téléphone: +33 488718308 📞
Fax: +33 442919177 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-02-22 📅
Date limite de soumission: 2013-04-22 📅
Date de publication: 2013-02-27 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 041-065613
Numéro JO-S: 41
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: acquisition de végétaux
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: lot 1 - acquisition d'arbres
Brève description: Lot 1 - acquisition d'arbres
Quantité ou étendue: montant minimum annuel : 20 000 EUR HT., montant maximum annuel : 80 000 EUR HT.
Informations complémentaires sur les lots:
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: lot 2 - acquisition d'arbutes
Brève description: Lot 2 - acquisition d'arbutes
Quantité ou étendue: montant minimum annuel : 20 000 EUR HT. montant maximum annuel : 80 000 EUR HT.
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: lot 3 - acquisition de sapins
Brève description: Lot 3 - acquisition de sapins
Quantité ou étendue: montant minimum annuel : 5 000 EUR HT, montant maximum annuel : 20 000 EUR HT.
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: lot 4 - acquisition de plantes vertes
Brève description: Lot 4 - acquisition de plantes vertes
Quantité ou étendue: montant minimum annuel : 2 000 EUR HT, montant maximum annuel : 8 000 EUR HT.
Nombre de reconductions possibles: 3
Numéro de référence: 13NATUR
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: serres municipales, 13540 Puyricard
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation économique et financière:
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: garantie à première demande pour l'avance
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix des prestations (50)
2. Valeur Technique (40)
3. Délai de livraison (10)
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 21130001700012
Contact
Point de contact: Armelle Loreaux
M. Chazeau Maurice
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2013_tKv7HYialA 🌏
Référence
Dates
Date de début: 2013-09-01 📅
Date de fin: 2014-08-31 📅
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 13NATUR
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Marseille
Adresse postale: 22-24 rue de Breteuil
Commune postale: Marseille Cedex 06
Code postal: 13281
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 491134830 📞
Fax: +33 491156190 📠
Nom: Comité consultatif interrégional de règlement amiable des Litiges (CCIRAL)
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: 22 boulevard Paul Peytral
Commune postale: Marseille Cedex 20
Code postal: 13282
Téléphone: +33 491156374 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe tribunal administratif de Marseille
Source: OJS 2013/S 041-065613 (2013-02-22)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Arbres
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Arbres 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville d'Aix-en-Provence
Adresse postale: Hôtel de Ville CS 30715
Code postal: 13616
Commune postale: Aix-en-Provence Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.mairie-aixenprovence.fr/marchespublics 🌏
Téléphone: +33 488718308 📞
Fax: +33 442919177 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-02-22 📅
Date limite de soumission: 2013-04-22 📅
Date de publication: 2013-02-27 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 041-065613
Numéro JO-S: 41
Informations complémentaires
pour obtenir le cahier des charges : par téléchargement sur le site internet de la ville ou par demande faxée au +33 442919177. Bien que ce ne soit pas obligatoire, les entreprises qui téléchargent les dossiers de consultation sur achat public (voir lien rubrique I.1 " Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires peuvent être obtenus ") sont invitées à s'identifier lors du retrait du dossier (adresse mail), afin de pouvoir être informées par le pouvoir adjudicateur de toute modification pendant la consultation.Cette consultation est passée sous forme de marché à bon de commandes avec un montant minimum et maximum au sens français du terme ; il s'agit d'un accord-cadre au sens européen du terme.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 22.2.2013.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description: acquisition de végétaux
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: lot 1 - acquisition d'arbres
Brève description: Lot 1 - acquisition d'arbres
Quantité ou étendue: montant minimum annuel : 20 000 EUR HT., montant maximum annuel : 80 000 EUR HT.
Informations complémentaires sur les lots:
Les fournitures feront l'objet d'un marché à bons de commande passé en application de l'article 77 du code des marchés publics. La durée du marché est de 1 an à compter du 1er septembre 2013 (période initiale). Il pourra être reconduit 3 fois maximum par période successive de 1 an à compter du 1er septembre 2014, il s'achèvera au plus tard le 31/08/2017.
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Intitulé du lot: lot 2 - acquisition d'arbutes
Brève description: Lot 2 - acquisition d'arbutes
Quantité ou étendue: montant minimum annuel : 20 000 EUR HT. montant maximum annuel : 80 000 EUR HT.
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: lot 3 - acquisition de sapins
Brève description: Lot 3 - acquisition de sapins
Quantité ou étendue: montant minimum annuel : 5 000 EUR HT, montant maximum annuel : 20 000 EUR HT.
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: lot 4 - acquisition de plantes vertes
Brève description: Lot 4 - acquisition de plantes vertes
Quantité ou étendue: montant minimum annuel : 2 000 EUR HT, montant maximum annuel : 8 000 EUR HT.
Nombre de reconductions possibles: 3
Numéro de référence: 13NATUR
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: serres municipales, 13540 Puyricard
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire ;Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du Cmp.Pouvoir de la personne habilitée à engager l'entreprise
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déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures objet du contrat, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles.
Capacité technique et professionnelle:
déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années affectés à la réalisation de contrats de même nature ;Liste des fournitures exécutées au cours des trois dernières années, précisant l'époque, le lieu d'exécution, le montant et le destinataire privé et public.Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de contrats de même nature.
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Dépôts et garanties exigés: garantie à première demande pour l'avance
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
le paiement s'effectuera suivant les règles de la comptabilité publique dans les conditions prévues au C.C.A.G-FCS
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
en cas de groupement, la forme souhaitée par le pouvoir adjudicateur est un groupement solidaire
Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix des prestations (50)
2. Valeur Technique (40)
3. Délai de livraison (10)
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 21130001700012
Contact
Point de contact: Armelle Loreaux
M. Chazeau Maurice
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2013_tKv7HYialA 🌏
Référence
Dates
Date de début: 2013-09-01 📅
Date de fin: 2014-08-31 📅
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 13NATUR
Informations complémentaires
pour obtenir le cahier des charges : par téléchargement sur le site internet de la ville ou par demande faxée au +33 442919177. Bien que ce ne soit pas obligatoire, les entreprises qui téléchargent les dossiers de consultation sur achat public (voir lien rubrique I.1 " Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires peuvent être obtenus ") sont invitées à s'identifier lors du retrait du dossier (adresse mail), afin de pouvoir être informées par le pouvoir adjudicateur de toute modification pendant la consultation.Cette consultation est passée sous forme de marché à bon de commandes avec un montant minimum et maximum au sens français du terme ; il s'agit d'un accord-cadre au sens européen du terme.
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Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 22.2.2013.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Marseille
Adresse postale: 22-24 rue de Breteuil
Commune postale: Marseille Cedex 06
Code postal: 13281
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 491134830 📞
Fax: +33 491156190 📠
Nom: Comité consultatif interrégional de règlement amiable des Litiges (CCIRAL)
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: 22 boulevard Paul Peytral
Commune postale: Marseille Cedex 20
Code postal: 13282
Téléphone: +33 491156374 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe tribunal administratif de Marseille
Source: OJS 2013/S 041-065613 (2013-02-22)
Avis d'attribution de marché (2013-08-26)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: Hôtel de Ville, CS 30715
Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-08-26 📅
Date de publication: 2013-08-28 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 166-288508
Se réfère à l'avis: 2013/S 41-065613
Numéro JO-S: 166
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Numéro de référence: 13NATUR.
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Aix-en-Provence.
Procédure
Critères d'attribution
Critère: 2. Valeur technique (40)
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2013-06-27 📅
Nom: Rouy SAS
Adresse postale: 61 route de Lyon
Commune postale: Avignon
Code postal: 84000
Pays: France 🇫🇷
2️⃣
3️⃣
Nom: Abbies Decor
Adresse postale: 5 allée des Richards
Commune postale: Prunoy
Code postal: 89120
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
4
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Comité consultatif interrégional de règlement amiable des litiges (CCIRAL)
Source: OJS 2013/S 166-288508 (2013-08-26)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: Hôtel de Ville, CS 30715
Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-08-26 📅
Date de publication: 2013-08-28 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 166-288508
Se réfère à l'avis: 2013/S 41-065613
Numéro JO-S: 166
Informations complémentaires
Les contrats sont consultables après rendez-vous pris par écrit avec la direction des marchés publics de la ville d'Aix-en-Provence.
Lots 1 et 2: les marchés ont été signés le 12.8.2013 et notifiés le 14.8.2013, pour une période allant du 1.9.2013 au 31.8.2014. Ils pourront être reconduits par période successive de 1 an pour une durée maximale de reconduction de 3 ans, sans que ce délai ne puisse excéder le 31.8.2017; montant de commande minimum par période de 20 000 EUR HT et montant de commande maximum par période de 80 000 EUR HT pour chaque lot.
Lot 3: le marché a été signé le 12.8.2013 et notifié le 16.8.2013, pour une période allant du 1.9.2013 au 31.8.2014. Il pourra être reconduit par période successive de 1 an pour une durée maximale de reconduction de 3 ans, sans que ce délai ne puisse excéder le 31.8.2017; montant de commande minimum par période de 5 000 EUR HT et montant de commande maximum par période de 20 000 EUR HT.
Lot 4: le lot a été déclaré sanssuite par le pouvoir adjudicateur.
Annonce n° 163, BOAMP 40 B du 26.2.2013.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 26.8.2013.
Afficher plus
Objet
Champ d'application du marché
Numéro de référence: 13NATUR.
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Aix-en-Provence.
Procédure
Critères d'attribution
Critère: 2. Valeur technique (40)
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2013-06-27 📅
Nom: Rouy SAS
Adresse postale: 61 route de Lyon
Commune postale: Avignon
Code postal: 84000
Pays: France 🇫🇷
2️⃣
3️⃣
Nom: Abbies Decor
Adresse postale: 5 allée des Richards
Commune postale: Prunoy
Code postal: 89120
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
4
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Comité consultatif interrégional de règlement amiable des litiges (CCIRAL)
Source: OJS 2013/S 166-288508 (2013-08-26)
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