13c077ao - ad/Fp - gardiennage, surveillance et securite sur les sites et les locaux pour les annees 2013, 2014 et 2015
Communauté urbaine Toulouse metropole
No 13c077ao - ad/Fp - gardiennage, surveillance et securite sur les sites et les locaux pour les annees 2013, 2014 et 2015: les prestations de service, objet du présent marché, sont destinées à assurer la sûreté et la sécurité des sites concernés, l'accueil la sécurité des publics accueillis, la sécurité des personnels.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2013-09-23. L'appel d'offres a été publié le 2013-08-14.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Services de sécurité › Services de gardiennage
- • Services de sécurité › Services de surveillance d'installations d'alarme
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2013-08-14 | Avis de marché |
| 2013-09-19 | Informations complémentaires |
| 2014-01-08 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2013-08-14)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de gardiennage
Quantité ou étendue:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de gardiennage 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté urbaine Toulouse Métropole
Adresse postale: 6 rue René Leduc – BP 35821
Code postal: 31505
Commune postale: Toulouse Cedex 5
Contact
Adresse Internet: http://www.marchespublics.toulouse-metropole.fr 🌏
Courrier électronique: marches.publics@toulouse-metropole.fr 📧
Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-08-14 📅
Date limite de soumission: 2013-09-23 📅
Date de publication: 2013-08-16 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 158-276375
Numéro JO-S: 158
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: chantiers
Brève description: Lot 2: CHANTIERS
Informations complémentaires sur les lots:
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: sites, salles et batiments
Brève description: Lot 3: sites, salles et batiments
Informations complémentaires sur les lots:
Numéro du lot: 5
Intitulé du lot: piscines et installations sportives
Brève description: Lot 5: piscines et installations sportives
Informations complémentaires sur les lots:
Numéro du lot: 6
Intitulé du lot: telesurveillance par moyens video des chantiers, batiments et sites
Brève description: Lot 6: telesurveillance par moyens video des chantiers, batiments et sites
Informations complémentaires sur les lots:
Quantité ou étendue:
Description des options:
Nombre de reconductions possibles: 2
Numéro de référence: 13C077AO
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Ville de Toulouse et Communauté urbaine Toulouse Métropole, 31505 Toulouse.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation économique et financière:
Capacité technique et professionnelle:
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Aucune clause de garantie financière ne sera appliquée.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Autres conditions particulières:
Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Mémoire technique: Valeur technique au vu du mémoire technique (60)
2. Prix des prestations (comparaison des offres sur la base du détail estimatif) (40)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le président de la Communauté urbaine Toulouse Métropole
Nom: Mairie de Toulouse - Toulouse Métropole - mission sûreté sécurité: renseignements administratifs: Françoise Derian - tél: +33 562276879 Mail: francoise.derian@mairie-toulouse.fr Renseignements Techniques: Jean-Philippe Bertrand - tél: +33 561222775 Mail: jean-philippe.bertrand@toulouse-metropole.fr
Adresse postale: 1 rue Delpech
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31000
Fax: +33 567738833 📠
Nom: Le dossier de consultation des entreprises est disponible à l'adresse électronique suivante: www.marchespublics.toulouse-metropole.fr (affaire no 13c077ao). En format papier, il est remis gratuitement après demande auprès de François Derian par télécopie au +33 567738833 ou par mail, à l'adresse suivante:
Adresse postale: Mairie de Toulouse - Toulouse Métropole - mission sûreté sécurité -1 rue Delpech
Téléphone: +33 562276879 📞
Courrier électronique: francoise.derian@mairie-toulouse.fr 📧
Nom: Les candidats sont autorisés à transmettre leur offre par voie électronique à l'adresse suivante : www.marchespublics.toulousemetropole.fr (référence: 13c077ao). Sur support papier, Le pli devra être remis contre récépissé ou, s'il est envoyé par la poste par pli recommandé avec avis de réception postal, parvenir à destination avant la date et l'heure limites de réception des offres, à l'adresse suivante: Communauté urbaine Toulouse Métropole - direction de la commande publique
Adresse postale: 6 rue René Leduc - 7ème Etage - BP 35821
Courrier électronique: secretariat.commandepublique@toulouse-metropole.fr 📧
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 13C077AO
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulouse
Adresse postale: 68 rue Raymond IV
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31000
Courrier électronique: greffe.ta.toulouse@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 562735757 📞
Fax: +33 562735740 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Communauté urbaine Toulouse métropole -direction de la commande publique
Adresse postale: 6 rue René Leduc - BP 35821
Commune postale: Toulouse Cedex 5
Code postal: 31505
Source: OJS 2013/S 158-276375 (2013-08-14)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de gardiennage
Quantité ou étendue:
Le présent appel d'offres ouvert est soumis aux dispositions des articles 33 3ºal. Et 57 à 59 du Code des marchés publics.— cette consultation sera passée en application de l'article 77 du Code des marchés publics relatif aux marchés à bons de commande.— il s'agit d'un marché à bons de commande sans minimum et maximum conclu avec un titulaire par lot
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Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de gardiennage 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté urbaine Toulouse Métropole
Adresse postale: 6 rue René Leduc – BP 35821
Code postal: 31505
Commune postale: Toulouse Cedex 5
Contact
Adresse Internet: http://www.marchespublics.toulouse-metropole.fr 🌏
Courrier électronique: marches.publics@toulouse-metropole.fr 📧
Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-08-14 📅
Date limite de soumission: 2013-09-23 📅
Date de publication: 2013-08-16 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 158-276375
Numéro JO-S: 158
Informations complémentaires
VI.3.1 - visites sur sites:
des visites de site, particulièrement pour les lots 3 et 5, seront organisées à la demande des entreprises et selon les créneaux définis par le pouvoir adjudicateur. Coordonnées des personnes à contacter :
Pour le lot 3 :
- site Alban-Minville : Mme Catherine Fontaine : +33 561436010 ou M. Jean-Pierre Filiol : +33 561436036
- fourrière municipale : Mme Monique Gay :+33 562276692
- espace Mémoire Montaudran : M. Jean-Philippe Bertrand : +33 567738200
pour le lot 5 :
- piscine Nakache : Mme Nadine Meste : +33 581917692 ou Mme Anne Philippon : +33 561223137.
Attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : oui.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 14.8.2013.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
No 13c077ao - ad/Fp - gardiennage, surveillance et securite sur les sites et les locaux pour les annees 2013, 2014 et 2015: les prestations de service, objet du présent marché, sont destinées à assurer la sûreté et la sécurité des sites concernés, l'accueil la sécurité des publics accueillis, la sécurité des personnels.
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Intitulé du lot: chantiers
Brève description: Lot 2: CHANTIERS
Informations complémentaires sur les lots:
Répartition estimative globale annuelle du lot…
… 2:- Montant estimé pour la Ville de Toulouse: 200 000 EUR HT- Montant estimé pour la Communauté Urbaine Toulouse Métropole: 40 000 EUR HT
… 2:
- Montant estimé pour la Ville de Toulouse: 200 000 EUR HT
- Montant estimé pour la Communauté Urbaine Toulouse Métropole: 40 000 EUR HT
Intitulé du lot: sites, salles et batiments
Brève description: Lot 3: sites, salles et batiments
Informations complémentaires sur les lots:
Répartition estimative globale annuelle du lot…
… 3:- Montant estimé pour la Ville de Toulouse: 500 000 EUR HT- Montant estimé pour la Communauté Urbaine Toulouse Métropole: 150 000 EUR HT
… 3:
- Montant estimé pour la Ville de Toulouse: 500 000 EUR HT
- Montant estimé pour la Communauté Urbaine Toulouse Métropole: 150 000 EUR HT
Intitulé du lot: piscines et installations sportives
Brève description: Lot 5: piscines et installations sportives
Informations complémentaires sur les lots:
Répartition estimative globale annuelle du lot…
… 5:- Montant estimé pour la Ville de Toulouse: 270 000 EUR HT- Montant estimé pour la Communauté Urbaine Toulouse Métropole: 25 000 EUR HT
… 5:
- Montant estimé pour la Ville de Toulouse: 270 000 EUR HT
- Montant estimé pour la Communauté Urbaine Toulouse Métropole: 25 000 EUR HT
Intitulé du lot: telesurveillance par moyens video des chantiers, batiments et sites
Brève description: Lot 6: telesurveillance par moyens video des chantiers, batiments et sites
Informations complémentaires sur les lots:
Répartition estimative globale annuelle du lot…
… 6:- Montant estimé pour la Ville de Toulouse: 45 000 EUR HT- Montant estimé pour la Communauté Urbaine Toulouse Métropole: 45 000 EUR HT
… 6:
- Montant estimé pour la Ville de Toulouse: 45 000 EUR HT
- Montant estimé pour la Communauté Urbaine Toulouse Métropole: 45 000 EUR HT
Le présent appel d'offres ouvert est soumis aux dispositions des articles 33 3ºal. Et 57 à 59 du Code des marchés publics.
— cette consultation sera passée en application de l'article 77 du Code des marchés publics relatif aux marchés à bons de commande.
— il s'agit d'un marché à bons de commande sans minimum et maximum conclu avec un titulaire par lot
Reconduction: Le marché est conclu pour une période initiale de 1 an à compter de sa notification.
Le marché sera reconduit tacitement par période successive de 1 an pour une durée maximale de reconduction de 2 ans, sans que ce délai ne puisse excéder le 31.12.2015.
La reconduction est considérée comme acceptée si aucune décision écrite contraire n'est prise par le pouvoir adjudicateur au moins 4 mois avant la fin de la durée de validité du marché.
Dans le cas où le marché est reconduit le titulaire ne peut pas refuser la reconduction.
Numéro de référence: 13C077AO
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Ville de Toulouse et Communauté urbaine Toulouse Métropole, 31505 Toulouse.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Les critères relatifs à la candidature sont :
— capacités professionnelles,
— garanties et capacités techniques et financières.
— l'agrément préfectoral et l'autorisation d'exercer les activités privées de sécurité visé aux articles L612-6 612-9 du Code de Sécurité Intérieure
Chaque candidat aura à produire un dossier complet comprenant les pièces suivantes, datées et signées par lui: les formulaires Dc1 (version 2012 -lettre de candidature) et Dc2 (déclaration du candidat). Ces documents sont disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr. Ils contiendront les éléments indiqués ci-dessous:
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— copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire
— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du CMP
— renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée à l'article L. 5212-1 à 4 du code du travail
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les services objet du contrat, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles.
Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.
- déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années
- liste des principaux services effectués au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique
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- indication des titres d'études et professionnels de l'opérateur économique et/ou des cadres
de l'entreprise, et notamment des responsables de prestation de services ou de conduite des
travaux de même nature que celle du contrat:
conformément au code de la Sécurité Intérieure, Livre VI, les entreprises et leurs dirigeants sont tenus de fournir les autorisations et agréments autorisant l'exercice des activités privés de sécurité e n cours de validité.
- Liste nominative des salariés (permanents et vacataires) avec leur numéro d'agrément professionnel, carte professionnelle en cours de validité, conformément au décret no 2009-
137 du 9 février 2009 relatif à la carte professionnelle, à l'autorisation préalable et à l'autorisation provisoire des salariés participant aux activités privées de sécurité définies par le Livre VI du Code de la Sécurité Intérieure.
- Copie des certificats SSIAP, copies des habilitations électriques et copies des attestations
de formation des différents agents de l'entreprise.
- Pour le lot 6 :
- déclaration d'équipement technique, matériel dont le candidat dispose pour la réalisation de contrats de même nature.
- certification Apsad3 ou équivalence du centre de télésurveillance.
Dépôts et garanties exigés: Aucune clause de garantie financière ne sera appliquée.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Modalités de règlement des comptes : conformément aux règles de la comptabilité publique (Art. 86 à 111 du Code des marchés publics)
— délai global de paiement : 30 jours à compter de la date de réception des factures ou des demandes de paiement équivalentes.
— ressources propres de la Communauté urbaine de Toulouse Métropole et de la ville de Toulouse
En cas de groupement, la forme souhaitée par le pouvoir adjudicateur est un groupement solidaire.
Il est interdit au candidat de présenter plusieurs offres en agissant à la fois:
— en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements
— en qualité de membres de plusieurs groupements
Le titulaire du marché est tenu aux obligations de reprise du personnel de la société sortante.
Noms et qualifications professionnelles du personnel ✅
Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Mémoire technique: Valeur technique au vu du mémoire technique (60)
2. Prix des prestations (comparaison des offres sur la base du détail estimatif) (40)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le président de la Communauté urbaine Toulouse Métropole
Nom: Mairie de Toulouse - Toulouse Métropole - mission sûreté sécurité: renseignements administratifs: Françoise Derian - tél: +33 562276879 Mail: francoise.derian@mairie-toulouse.fr Renseignements Techniques: Jean-Philippe Bertrand - tél: +33 561222775 Mail: jean-philippe.bertrand@toulouse-metropole.fr
Adresse postale: 1 rue Delpech
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31000
Fax: +33 567738833 📠
Nom: Le dossier de consultation des entreprises est disponible à l'adresse électronique suivante: www.marchespublics.toulouse-metropole.fr (affaire no 13c077ao). En format papier, il est remis gratuitement après demande auprès de François Derian par télécopie au +33 567738833 ou par mail, à l'adresse suivante:
Adresse postale: Mairie de Toulouse - Toulouse Métropole - mission sûreté sécurité -1 rue Delpech
Téléphone: +33 562276879 📞
Courrier électronique: francoise.derian@mairie-toulouse.fr 📧
Nom: Les candidats sont autorisés à transmettre leur offre par voie électronique à l'adresse suivante : www.marchespublics.toulousemetropole.fr (référence: 13c077ao). Sur support papier, Le pli devra être remis contre récépissé ou, s'il est envoyé par la poste par pli recommandé avec avis de réception postal, parvenir à destination avant la date et l'heure limites de réception des offres, à l'adresse suivante: Communauté urbaine Toulouse Métropole - direction de la commande publique
Adresse postale: 6 rue René Leduc - 7ème Etage - BP 35821
Courrier électronique: secretariat.commandepublique@toulouse-metropole.fr 📧
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 13C077AO
Informations complémentaires
VI.3.1 - visites sur sites:
des visites de site, particulièrement pour les lots 3 et 5, seront organisées à la demande des entreprises et selon les créneaux définis par le pouvoir adjudicateur. Coordonnées des personnes à contacter :
Pour le lot 3 :
- site Alban-Minville : Mme Catherine Fontaine : +33 561436010 ou M. Jean-Pierre Filiol : +33 561436036
- fourrière municipale : Mme Monique Gay :+33 562276692
- espace Mémoire Montaudran : M. Jean-Philippe Bertrand : +33 567738200
pour le lot 5 :
- piscine Nakache : Mme Nadine Meste : +33 581917692 ou Mme Anne Philippon : +33 561223137.
Attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : oui.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 14.8.2013.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulouse
Adresse postale: 68 rue Raymond IV
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31000
Courrier électronique: greffe.ta.toulouse@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 562735757 📞
Fax: +33 562735740 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Communauté urbaine Toulouse métropole -direction de la commande publique
Adresse postale: 6 rue René Leduc - BP 35821
Commune postale: Toulouse Cedex 5
Code postal: 31505
Source: OJS 2013/S 158-276375 (2013-08-14)
Informations complémentaires (2013-09-19)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-09-19 📅
Date limite de soumission: 2013-10-07 📅
Date de publication: 2013-09-24 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 185-319265
Se réfère à l'avis: 2013/S 158-276375
Numéro JO-S: 185
Source: OJS 2013/S 185-319265 (2013-09-19)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-09-19 📅
Date limite de soumission: 2013-10-07 📅
Date de publication: 2013-09-24 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 185-319265
Se réfère à l'avis: 2013/S 158-276375
Numéro JO-S: 185
Source: OJS 2013/S 185-319265 (2013-09-19)
Avis d'attribution de marché (2014-01-08)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-01-08 📅
Date de publication: 2014-01-11 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 008-010163
Numéro JO-S: 8
Informations complémentaires
Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Communauté urbaine Toulouse métropole, 31505 Toulouse Cedex.
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2013-12-31 📅
Nom: Constellation sécurité
Adresse postale: Heliopolis - batiment 4 116 route d'Espagne
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31100
2️⃣
Date de conclusion du contrat: 2013-12-11 📅
Nom: France Gardiennage
Adresse postale: 34 rue des Cosmonautes - ZA du Palays
Code postal: 31400
3️⃣
Nom: France gardiennage
4️⃣
Nom: Infrarouge sécurité
Adresse postale: 55 avenue Louis Bréguet
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 11
10
6
2
Informations complémentaires
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Communauté urbaine Toulouse Métropole -direction de la commande publique
Source: OJS 2014/S 008-010163 (2014-01-08)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-01-08 📅
Date de publication: 2014-01-11 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 008-010163
Numéro JO-S: 8
Informations complémentaires
Attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : oui.
Annonce nº 163, BOAMP 158 B du 17.8.2013.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 8.1.2014.
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Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Communauté urbaine Toulouse métropole, 31505 Toulouse Cedex.
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2013-12-31 📅
Nom: Constellation sécurité
Adresse postale: Heliopolis - batiment 4 116 route d'Espagne
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31100
2️⃣
Date de conclusion du contrat: 2013-12-11 📅
Nom: France Gardiennage
Adresse postale: 34 rue des Cosmonautes - ZA du Palays
Code postal: 31400
3️⃣
Nom: France gardiennage
4️⃣
Nom: Infrarouge sécurité
Adresse postale: 55 avenue Louis Bréguet
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 11
10
6
2
Informations complémentaires
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Communauté urbaine Toulouse Métropole -direction de la commande publique
Source: OJS 2014/S 008-010163 (2014-01-08)
Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕
- Services aux entreprises: droit, marketing, conseil, recrutement, impression et sécurité (>20 nouveaux marchés)