13c0001 AOO Dircom - fourniture d'objets promotionnels

Conseil général du Pas-de-Calais

13c0001 AOO Dircom - fourniture d'objets promotionnels.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2013-04-19. L'appel d'offres a été publié le 2013-03-08.

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Historique des marchés publics
Date Document
2013-03-08 Avis de marché
Avis de marché (2013-03-08)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Textiles et articles connexes
Quantité ou étendue:
accord-cadre sans minimum ni maximum en application de l'article 76-i du Code des marchés publics.à titre indicatif, l'estimation fondée sur la consommation de l'année 2012 s'élève à :120 000 EUR HT pour le lot no 1 : Textile100 000 EUR HT pour le lot no 2 : Bagagerie100 000 EUR HT pour le lot no 3 : Ecriture40 000 EUR HT pour le lot no 4 : Jouets - de 36 mois et puériculture40 000 EUR HT pour le lot no 5 : Jouets enfants + de 36 mois75 000 EUR HT pour le lot no 6 : Loisirs et accessoires100 000 EUR HT pour le lot no 7 : Objets spécifiques, création sur mesure50 000 EUR HT pour le lot no 8 : Articles nouvelles technologies.cette estimation n'est pas contractuelle et n'engage pas le département.l'accord-cadre sera attribué à trois titulaires au (maximum) par lot et est donc qualifié de " multi-attributaire "
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Textiles et articles connexes 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil général du Pas-de-Calais
Adresse postale: rue de la Paix
Code postal: 62018
Commune postale: Arras
Contact
Adresse Internet: http://www.pasdecalais.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-03-08 📅
Date limite de soumission: 2013-04-19 📅
Date de publication: 2013-03-13 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 051-083661
Numéro JO-S: 51
Informations complémentaires
le DCE est téléchargeable sur le profil acheteur : https://marches.local-trust.com/cg-62 ou sur le site internet : http://www.pasdecalais.fr (marchés publics) -Remise des offres par voie électronique autorisée sur : www.pasdecalais.fr. ou https://marches.local-trust.com/cg-62. Adresse de dépôt physique pour l'envoi de la copie de sauvegarde : Département du Pas-de-Calais Pôle développement des ressources, Direction de la commande publique, rue de la Paix, porte 6 62218 Arras Cedex 9, FRANCE Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 8.3.2013.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description: 13c0001 AOO Dircom - fourniture d'objets promotionnels.
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: textile
Brève description:
à titre indicatif, voici quelques exemples d'articles pouvant être commandés :Tee-Shirts, Casquette, Chapeau, Coupe-Vents, Sweat-Shirts, Body warmer, Textiles sport, Bonnets, Echarpes, chechs, étoles, Plaids, Serviettes de toilette, de plage, Bavoirs, Tour de cou
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à titre indicatif, voici quelques exemples d'articles pouvant être commandés :
Tee-Shirts, Casquette, Chapeau, Coupe-Vents, Sweat-Shirts, Body warmer, Textiles sport, Bonnets, Echarpes, chechs, étoles, Plaids, Serviettes de toilette, de plage, Bavoirs, Tour de cou
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: bagagerie
Brève description:
à titre indicatif, voici quelques exemples d'articles pouvant être commandés :Valise, Sac de voyage, Sac à dos, Sac à chaussures, Malette, valisette, Sac de course, Sac piscine, Sac de plage, Sac de sport, Sac bandoulière, Parapluie, Vanity
Valise, Sac de voyage, Sac à dos, Sac à chaussures, Malette, valisette, Sac de course, Sac piscine, Sac de plage, Sac de sport, Sac bandoulière, Parapluie, Vanity
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: ecriture
Brève description:
à titre indicatif, voici quelques exemples d'articles pouvant être commandés :Stylo toutes gammes, Crayon de bois ou de couleur, Boite de peinture, Conférencier, Trousse, Bloc post-il, Carnets, Taille crayon, Règle, Vide poche, Pot à crayons, Marque page, Balle anti-stress
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Stylo toutes gammes, Crayon de bois ou de couleur, Boite de peinture, Conférencier, Trousse, Bloc post-il, Carnets, Taille crayon, Règle, Vide poche, Pot à crayons, Marque page, Balle anti-stress
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: jouets - de 36 mois et puériculture
Brève description:
à titre indicatif, voici quelques exemples d'articles pouvant être commandés :Nounours, Jeux d'éveil, Jeux de bain
Nounours, Jeux d'éveil, Jeux de bain
Numéro du lot: 5
Intitulé du lot: jouets enfants + de 36 mois
Brève description:
à titre indicatif, voici quelques exemples d'articles pouvant être commandés :Jouets en bois, Instruments de musique, Jeux de société
Jouets en bois, Instruments de musique, Jeux de société
Numéro du lot: 6
Intitulé du lot: loisirs et accessoires
Brève description:
à titre indicatif, voici quelques exemples d'articles pouvant être commandés :Freesbee, Ballon, Raquette en bois, Badminton, Cerf-Volant, Tongues, Tapis de carte, Jeu de carte, Mousqueton, Moulin à vent, Vaisselle, Matériel sécurité routière (brassard fluo, éclairage vélo...), Bracelets solaires, Miroir de sac, Coupe, trophée, bloc de verre ou plexi,
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Freesbee, Ballon, Raquette en bois, Badminton, Cerf-Volant, Tongues, Tapis de carte, Jeu de carte, Mousqueton, Moulin à vent, Vaisselle, Matériel sécurité routière (brassard fluo, éclairage vélo...), Bracelets solaires, Miroir de sac, Coupe, trophée, bloc de verre ou plexi,
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Numéro du lot: 7
Intitulé du lot: objets spécifiques, création sur mesure
Brève description:
à titre indicatif, voici quelques exemples d'articles pouvant être commandés :Artisanat local (bleu d'arras, faïence de Desvres, dentelle de Calais...), Cadeaux protocoles (foulards, cravates, paniers gourmands, chocolats...), Création artistique ( verre soufflé) Objets développement durable ou écologique (économiseur d'énergie, sacs en papier, graines, gadgets en matière recyclé et recyclable)
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Artisanat local (bleu d'arras, faïence de Desvres, dentelle de Calais...), Cadeaux protocoles (foulards, cravates, paniers gourmands, chocolats...), Création artistique ( verre soufflé) Objets développement durable ou écologique (économiseur d'énergie, sacs en papier, graines, gadgets en matière recyclé et recyclable)
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Numéro du lot: 8
Intitulé du lot: articles nouvelles technologies
Brève description:
à titre indicatif, voici quelques exemples d'articles pouvant être commandés :Mp3, Clé USB, Réveil, Radio, Calculatrice à énergie solaire, Calculatrice, Podomètre, Montre, Lampe de poche
Mp3, Clé USB, Réveil, Radio, Calculatrice à énergie solaire, Calculatrice, Podomètre, Montre, Lampe de poche
Quantité ou étendue:
accord-cadre sans minimum ni maximum en application de l'article 76-i du Code des marchés publics.
à titre indicatif, l'estimation fondée sur la consommation de l'année 2012 s'élève à :
120 000 EUR HT pour le lot no 1 : Textile
100 000 EUR HT pour le lot no 2 : Bagagerie
100 000 EUR HT pour le lot no 3 : Ecriture
40 000 EUR HT pour le lot no 4 : Jouets - de 36 mois et puériculture
40 000 EUR HT pour le lot no 5 : Jouets enfants + de 36 mois
75 000 EUR HT pour le lot no 6 : Loisirs et accessoires
100 000 EUR HT pour le lot no 7 : Objets spécifiques, création sur mesure
50 000 EUR HT pour le lot no 8 : Articles nouvelles technologies.
cette estimation n'est pas contractuelle et n'engage pas le département.
l'accord-cadre sera attribué à trois titulaires au (maximum) par lot et est donc qualifié de " multi-attributaire "
Description des options:
nombre de reconductions éventuelles : 3
l'accord cadre est passé pour une période allant de la date de notification de l'accord cadre jusqu'au 31.12.2013. Il
Est renouvelable 3 fois, par reconduction tacite. La durée totale de l'accord cadre ne peut excéder 45 mois.
Les dates de fin de validité sont définies ainsi :
-Période 1 - la durée initiale est du jour de notification de l'accord cadre jusqu'au 31.12.2013.
-période 2 - du 1.1.2014 au 31.12.2014
-période 3 - du 1.1.2015 au 31.12.2015
-période 4 - du 1.1.2016 au 31.12.2016
Nombre de reconductions possibles: 3
Durée de l'accord: 9 mois
Numéro de référence: 13C0001 AOO DIRCOM
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: département du Pas-de-Calais, 62018 Arras.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
- Lettre de candidature (Dc1) accompagnée du pouvoir de la personne habilitée à signer.
- Déclaration du candidat (Dc2) : Version en vigueur, complétée obligatoirement, notamment des renseignements prévus à l'article 45.1° du code des marchés publics.
- Une attestation de fourniture de déclarations sociales (urssaf, rsi...) émanant de l'organisme de recouvrement des cotisations et des contributions sociales et datant de moins de six mois (article D8222-5-1°) et Liasse 3666 au 31/12 de l'année N-1.
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- ou formulaire NOTI 2 (situation fiscale et sociale au 31 décembre de l'année n-1) et pièces sociales datant de moins de 6 mois.
- Extrait Kbis datant de moins de 3 mois avant la date de remise des offres.
Situation économique et financière:
- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles.
Capacité technique et professionnelle:
- Liste des principales fournitures ou des principaux services effectués (3 dernières années) indiquant le montant, la date et le destinataire, prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.
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Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
budget départemental
Mandat administratif
Délai de paiement : 30 jours
Prix fermes.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: aucune forme de groupement n'est imposée par le pouvoir adjudicateur.
Le pouvoir adjudicateur interdit aux candidats de présenter leurs offres en agissant à la fois en qualité de…
… candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements, conformément à l'article 51-vi-1 du Code des marchés publics.
… membres de plusieurs groupements, conformément à l'article 51-vi-2 du Code des marchés publics.
En cas d'attribution du marché à un groupement conjoint, le mandataire du groupement sera solidaire, pour l'exécution du marché, de chacun des membres du groupement pour ses obligations contractuelles en application de l'article 51-ii du Code des marchés publics.
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Procédure
Période de validité de l'offre: 180 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. 1.valeur technique de l'offre jugée d'après les échantillons et les fiches techniques (60)
2. sous critère : qualité de la personnalisation (10)
3. sous critère : qualité des produits (matières, composants, robustesse...) (20)
4. sous critère : confort et/ou esthétique des produits (30)
5. 2.prix jugé d'après la simulation de commande (40)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le président du Conseil général
Adresse du profil d'acheteur: https://marches.local-trust.com/cg-62 🌏
Nom: Département du Pas-de-Calais
Adresse postale: rue Ferdinand Buisson
Commune postale: Arras Cedex 09
Point de contact: Direction de la communication
M. Thierry Gourlain
Adresse postale: Pôle développement des ressources, direction de la commande publique, rue de la Paix/porte 6
Point de contact: Mmes Durteste ou De Royon
Téléphone: +33 321216730 📞
Fax: +33 321216238 📠
URL des documents: https://marches.local-trust.com/cg-62 🌏
Adresse postale: Pôle développement des ressources, direction de la commande publique, rue de la Paix/Porte 6
URL pour la participation: https://marches.local-trust.com/cg-62 🌏
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr 📧

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 13C0001 AOO DIRCOM
Informations complémentaires
le DCE est téléchargeable sur le profil acheteur : https://marches.local-trust.com/cg-62 ou sur le site internet : http://www.pasdecalais.fr (marchés publics)
-Remise des offres par voie électronique autorisée sur : www.pasdecalais.fr. ou https://marches.local-trust.com/cg-62.
Adresse de dépôt physique pour l'envoi de la copie de sauvegarde :
Département du Pas-de-Calais
Pôle développement des ressources,
Direction de la commande publique,
rue de la Paix, porte 6
62218 Arras Cedex 9, FRANCE
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 8.3.2013.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 143 rue Jacquemars Giélée
Commune postale: Lille Cedex
Code postal: 59014
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 320631300 📞
Adresse Internet: http://lille.tribunal-administratif.fr/ta-caa/ 🌏
Fax: +33 320631347 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif
Source: OJS 2013/S 051-083661 (2013-03-08)
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