130500

Centre hospitalier des Drs Rosenberg

Marché de fourniture de denrées alimentaires.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2013-10-11. L'appel d'offres a été publié le 2013-08-30.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2013-08-30 Avis de marché
2014-02-18 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2013-08-30)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Produits laitiers
Quantité ou étendue:
Les prestations sont réunies en 23 lots.Forme du marché: marché fractionné à bon de commande au sens de l'article 77 du CMP.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Produits laitiers 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Centre hospitalier des Drs Rosenberg
Adresse postale: 19 avenue René Coty
Code postal: 76170
Commune postale: Lillebonne
Contact
Courrier électronique: achats@chi-cauxvalleedeseine.fr 📧
Téléphone: +33 235393541 📞
Fax: +33 235393587 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-08-30 📅
Date limite de soumission: 2013-10-11 📅
Date de publication: 2013-09-04 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 171-295743
Numéro JO-S: 171
Informations complémentaires
La date limite de questions au dossier de consultation est fixée au 4.10.2013. Lorsque des pièces relatives à la candidature réclamées au paragraphe III-2 du présent avis sont incomplètes ou manquantes, le groupement de commande des établissements de santé de Haute-Normandie HACOM 276 peut en toute opportunité demander à tous les candidats concernés de compléter leur candidature sous un délai maximal de 5 jours. Les documents sur format électronique pourront être gratuitement téléchargés sur le site https://www.achatpublic.com ou obtenus sur demande écrite, jusqu'à la date et l'heure mentionnées au paragraphe IV.3.4 "Date limite de réception des offres ou des demandes de participation". Les plis électroniques devront être déposés sur le site https://www.achatpublic.com et être signés électroniquement avec un certificat conforme. Les candidats doivent tenir compte des aléas des envois électroniques et doivent prendre leurs précautions afin de s'assurer que la transmissionélectronique de leurs plis soit entièrement achevée avant la date et l'heure limites de dépôt des offres. Tous plis contenant un virus informatique est archivé sans lecture du pli. L'offre du candidat est alors réputée n'avoir jamais été reçue. Lorsque l'offre est envoyée par voie électronique une copie de sauvegarde peut être envoyée. Elle doit être placée dans un pli scellé comprenant la mention lisible " copie de sauvegarde " et parvenir dans les délais impartis pour le dépôt des offres. Les modèles non obligatoires de déclarations du candidats édités par l'imprimerie nationale (Dc) peuvent être consultés sur le site: http://www.minefe.gouv.fr/themes/marches_publics/formulaires/index.htm. Les offres sont appréciées au moyen de la liste des critères pondérés énoncés au paragraphe IV.2.1 "Critères d'attribution" et des sous-critères suivants: Critère 1: dossier technique (pondération: 50%) a) Valeur technique 30 % (analyse du dossier technique,respect des spécificités techniques, analyse des échantillons proposés) pour les produits ne donnant pas lieu à remise d'échantillon, seuls l'analyse du dossier technique, et le respect des spécificités techniques seront étudiés, avec une pondération de 30 %. b) Réactivité 15 % c) Engagement dans une démarche de développement durable 5 % Critère 2: prix proposés 40% a) prix = 35 % a) remise sur catalogue accordée = 5 % Critère 3: Gamme proposée par rapport à la liste demandée 10 % L'accord-cadre peut être reconduit par tacite reconduction 3 fois pour une durée de 1 an par le pouvoir adjudicateur. L'unité monétaire est l'euro. La date limite de remise des échantillons est fixée au 21.10.2013 à 16:00. Il s'agit d'un accord-cadre au sens des articles premier-5° et 32-3 de la directive 2004/18/CE et d'un marché à bons de commande au sens de l'article 77 du CMP français. Absence de mise en concurrence après notification du marché oude négociation des conditions du marché (accord-cadre monoattributaire). Contrat cadre fixant tous les termes du marché. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 30.8.2013.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Marché de fourniture de denrées alimentaires.
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: biscottes - biscuits - confitures - compotes
Brève description: Biscottes - biscuits - confitures - compotes
Durée de l'accord: 12 mois
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: café - chocolat - thé - infusions - lait en poudre
Brève description: Café - chocolat - thé - infusions - lait en poudre
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: lait UHT - laitages - produits Laitiers
Brève description: Lait UHT - laitages - produits Laitiers
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: purée
Brève description: Purée
Numéro du lot: 5
Intitulé du lot: conserves de poissons - légumes - cuisinées - fruits
Brève description: Conserves de poissons - légumes - cuisinées - fruits
Numéro du lot: 6
Intitulé du lot: pâtes - riz - semoule - légumes secs - chips
Brève description: Pâtes - riz - semoule - légumes secs - chips
Numéro du lot: 7
Intitulé du lot: préparation pour pâtisseries
Brève description: Préparation pour pâtisseries
Numéro du lot: 8
Intitulé du lot: epices - condiments - huile - vinaigre - sucre - potages déshydratés
Brève description: Epices - condiments - huile - vinaigre - sucre - potages déshydratés
Numéro du lot: 9
Intitulé du lot: fonds de sauce - sauces
Brève description: Fonds de sauce - sauces
Numéro du lot: 10
Intitulé du lot: plats cuisinés hachés mixés
Brève description: Plats cuisinés hachés mixés
Numéro du lot: 11
Intitulé du lot: jus à base d'orange - boissons
Brève description: Jus à base d'orange - boissons
Numéro du lot: 12
Intitulé du lot: viande fraîche
Brève description: Viande fraîche
Numéro du lot: 13
Intitulé du lot: viande cuite
Brève description: Viande cuite
Numéro du lot: 14
Intitulé du lot: charcuterie
Brève description: Charcuterie
Numéro du lot: 15
Intitulé du lot: jambon
Brève description: Jambon
Numéro du lot: 16
Intitulé du lot: légumes sous vide
Brève description: Légumes sous vide
Numéro du lot: 17
Intitulé du lot: produits de la mer surgelés
Brève description: Produits de la mer surgelés
Numéro du lot: 18
Intitulé du lot: abats - viandes de bovins - ovins surgelées - volailles - lapins surgelés - viandes élaborées cuites surgelées
Brève description:
Abats - viandes de bovins - ovins surgelées - volailles - lapins surgelés - viandes élaborées cuites surgelées
Numéro du lot: 19
Intitulé du lot: produits traiteur
Brève description: Produits traiteur
Numéro du lot: 20
Intitulé du lot: produits élaborés à base de pâte surgelée - divers produits élaborés surgelés Glaces - pâtisseries surgelées
Brève description:
Produits élaborés à base de pâte surgelée - divers produits élaborés surgelés Glaces - pâtisseries surgelées
Numéro du lot: 21
Intitulé du lot: légumes surgelés - mélanges de légumes - purée de Légumes Pommes de terre frites surgelés - fruits surgelés
Brève description:
Légumes surgelés - mélanges de légumes - purée de Légumes Pommes de terre frites surgelés - fruits surgelés
Numéro du lot: 22
Intitulé du lot: volailles et Lapins Frais
Brève description: Volailles et Lapins Frais
Numéro du lot: 23
Intitulé du lot: pains et viennoiserie
Brève description: Pains et viennoiserie
Quantité ou étendue:
Les prestations sont réunies en 23 lots.
Forme du marché: marché fractionné à bon de commande au sens de l'article 77 du CMP.
Nombre de reconductions possibles: 3
Numéro de référence: HACOM 130500
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Eure et Seine-Maritime

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
1) Pour fournir les renseignements demandés ci-après, les candidats peuvent utiliser les documents de l'imprimerie nationale (Dc2 et Dc1 en cas de groupement), ou tout autre support équivalent comprenant les mêmes renseignements. Les modèles non obligatoires de déclaration du candidat édités par l'imprimerie nationale (DC) peuvent être consultés sur le site: http://www.minefe.gouv.fr/themes/marches_publics/formulaires/index.htm.
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Traduction certifiée en français des documents originaux ou des renseignements équivalents aux documents "Déclaration du candidat (DC)" édités par l'imprimerie nationale.
— identification du candidat et de la personne morale de droit public qui passe le marché,
— numéro d'enregistrement du candidat ou motif de non-inscription (facultatif),
— candidat en redressement judiciaire ou procédure étrangère équivalente: si oui, fournir la copie du jugement correspondant, sinon fournir une attestation sur l'honneur,
— déclarations/attestations sur l'honneur: absence d'interdiction de concourir aux marchés publics : absence de condamnation pour infraction au code du travail ou au code pénal, déclaration de satisfactions aux obligations fiscales et sociales en vigueur et attestation de la régularité de l'emploi des salariés réalisant la prestation, respect de l'obligation d'emploi des personnes handicapées conformément à l'art. 29 de la loi n° 2005-102 du 11 février 2005 pour l'égalité des droits et des chances et à l'article 38 de l'ordonnance du 6 juin 2005. Si le signataire n'est pas le représentant légal de la société candidate, fournir un pouvoir au signataire des documents attestant de sa capacité d'engager la personne morale candidate (imprimé Dc2 ou équivalent).
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2) Les entreprises nouvellement créées peuvent produire une copie certifiée du récépissé de dépôt des statuts transmis par le centre de formalité des entreprises.
Situation économique et financière:
— imprimé Dc2 (formulaire en vigueur ou équivalent),
— chiffre d'affaires en euros HT des 3 derniers exercices clos ou des 3 dernières années, global et spécifique à la prestation.
Capacité technique et professionnelle:
— déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le prestataire dispose pour l'exécution des services,
— la preuve de la capacité de l'entreprise peut être apportée par tout moyen, notamment par des certificats d'identité professionnelle ou des références de travaux attestant de la compétence de l'entreprise à réaliser la prestation pour laquelle elle se porte candidate.
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Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
En application de l'article 98 du CMP, les sommes dues en exécution du présent marché seront payées dans un délai de 50 jours à compter de la réception de la facture par les établissements publics de santé adhérents, et dans un délai de 30 jours pour les autres adhérents.
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Le délai global de paiement peut être suspendu, conformément aux dispositions des décrets précités, par l'ordonnateur ou le comptable lorsque des informations nécessaires devront être communiquées par le titulaire du marché.
En cas de non paiement dans les délais prévus, des intérêts moratoires seront dus au titulaire du marché. Le taux des intérêts moratoires sera le taux d'intérêt en vigueur à la date à laquelle les intérêts moratoires ont commencé à courir, augmenté de 2 points.
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En application des articles 17 et 18 du code des marchés publics, les prix du marché seront révisables.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Les groupements de candidats sont autorisés: les candidats ne sont pas autorisés à présenter plusieurs offres en agissant à la fois en qualité de candidat individuel et de membre d'un ou plusieurs groupements. La forme juridique du groupement n'est pas imposée.
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Autres conditions particulières:
Certificats de régularité de la situation du titulaire face à la lutte contre le travail dissimulé (Noti1 ou équivalent), à transmettre obligatoirement tous les 6 mois durant l'exécution du marché (cf. décret 2005-1334).

Procédure
Durée de l’accord-cadre en années: 1
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Critère 1: dossier technique (en %) (50)
2. Critère 2: prix (en %) (40)
3. Critère 3: gamme proposée par rapport à la liste demandée (en %) (10)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Direction des achats et de la logistique
Mme Biard Laurence
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
Nom: Groupement de commande des établissements de santé de Haute-Normandie HACOM 276 Centre hospitalier intercommunal Caux Vallée de Seine
Téléphone: +33 253393541 📞
URL pour informations complémentaires: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2012_S_XbMNBFbz 🌏
URL pour la participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2012_S_XbMNBFbz 🌏
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2012_S_XbMNBFbz 🌏

Référence
Dates
Date de début: 2014-01-01 📅
Date de fin: 2014-12-31 📅
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: HACOM 130500
Informations complémentaires
La date limite de questions au dossier de consultation est fixée au 4.10.2013.
Lorsque des pièces relatives à la candidature réclamées au paragraphe III-2 du présent avis sont incomplètes ou manquantes, le groupement de commande des établissements de santé de Haute-Normandie HACOM 276 peut en toute opportunité demander à tous les candidats concernés de compléter leur candidature sous un délai maximal de 5 jours.
Afficher plus
Les documents sur format électronique pourront être gratuitement téléchargés sur le site https://www.achatpublic.com ou obtenus sur demande écrite, jusqu'à la date et l'heure mentionnées au paragraphe IV.3.4 "Date limite de réception des offres ou des demandes de participation".
Afficher plus
Les plis électroniques devront être déposés sur le site https://www.achatpublic.com et être signés électroniquement avec un certificat conforme. Les candidats doivent tenir compte des aléas des envois électroniques et doivent prendre leurs précautions afin de s'assurer que la transmissionélectronique de leurs plis soit entièrement achevée avant la date et l'heure limites de dépôt des offres.
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Tous plis contenant un virus informatique est archivé sans lecture du pli. L'offre du candidat est alors réputée n'avoir jamais été reçue.
Lorsque l'offre est envoyée par voie électronique une copie de sauvegarde peut être envoyée. Elle doit être placée dans un pli scellé comprenant la mention lisible " copie de sauvegarde " et parvenir dans les délais impartis pour le dépôt des offres.
Afficher plus
Les modèles non obligatoires de déclarations du candidats édités par l'imprimerie nationale (Dc) peuvent être consultés sur le site: http://www.minefe.gouv.fr/themes/marches_publics/formulaires/index.htm.
Les offres sont appréciées au moyen de la liste des critères pondérés énoncés au paragraphe IV.2.1 "Critères d'attribution" et des sous-critères suivants:
Critère 1: dossier technique (pondération: 50%)
a) Valeur technique 30 % (analyse du dossier technique,respect des spécificités techniques, analyse des échantillons proposés)
pour les produits ne donnant pas lieu à remise d'échantillon, seuls l'analyse du dossier technique, et le respect des spécificités techniques seront étudiés, avec une pondération de 30 %.
b) Réactivité 15 %
c) Engagement dans une démarche de développement durable 5 %
Critère 2: prix proposés 40%
a) prix = 35 %
a) remise sur catalogue accordée = 5 %
Critère 3: Gamme proposée par rapport à la liste demandée 10 %
L'accord-cadre peut être reconduit par tacite reconduction 3 fois pour une durée de 1 an par le pouvoir adjudicateur.
L'unité monétaire est l'euro.
La date limite de remise des échantillons est fixée au 21.10.2013 à 16:00.
Il s'agit d'un accord-cadre au sens des articles premier-5° et 32-3 de la directive 2004/18/CE et d'un marché à bons de commande au sens de l'article 77 du CMP français. Absence de mise en concurrence après notification du marché oude négociation des conditions du marché (accord-cadre monoattributaire). Contrat cadre fixant tous les termes du marché.
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Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 30.8.2013.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: avenue Gustave Flaubert
Commune postale: Rouen
Code postal: 76000
Téléphone: +33 232081270 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Marché renouvelable
Le présent marché a un caractère périodique. La date de publication du prochain avis est prévue en juin 2017 pour un début de marché prévisionnel en janvier 2018.
Source: OJS 2013/S 171-295743 (2013-08-30)
Avis d'attribution de marché (2014-02-18)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 155 608,33 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-02-18 📅
Date de publication: 2014-02-20 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 036-059119
Se réfère à l'avis: 2013/S 171-295743
Numéro JO-S: 36
Informations complémentaires
Annonce n° 224, BOAMP 170 B du 4.9.2013. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 18.2.2014.

Procédure
Critères d'attribution
Critère: 3. Critère 3 : gamme proposée par rapport à la liste demandée (en %) (10)

Attribution du marché

1️⃣
Nom: Renégocié

2️⃣

3️⃣

4️⃣
Date de conclusion du contrat: 2013-12-09 📅
Nom: Nutrisens
Adresse postale: 4 rue Antonin Dumas
Commune postale: Venissieux
Code postal: 69200

5️⃣
Nom: Cercle Vert
Adresse postale: 54 rue Saint-Roch
Commune postale: Beaumont-sur-Oise
Code postal: 95260

6️⃣

7️⃣
Nom: Renegocié

8️⃣
Nom: Pomona Épisaveurs
Adresse postale: 6 avenue Paul Delorme
Commune postale: Le Grand-Quevilly
Code postal: 76120

9️⃣
Nom: Pomona Episaveurs

1️⃣0️⃣

1️⃣1️⃣

1️⃣2️⃣

1️⃣3️⃣
Nom: Socopa
Adresse postale: cours Saint-Paul
Commune postale: Le Neubourg
Code postal: 27110

1️⃣4️⃣
Nom: Pomona Passion Froid

1️⃣5️⃣

1️⃣6️⃣
Nom: Mantes Primeur
Adresse postale: 1 3 5 rue Costes et Bellonter
Commune postale: Mantes la jolie
Code postal: 78200

1️⃣7️⃣
Nom: Benoist Lair
Adresse postale: route de Goderville
Commune postale: Bretteville-du-Grand-Caux
Code postal: 76110

1️⃣8️⃣
Nom: NPN Distribution
Adresse postale: rue de la Grande Épine
Commune postale: Saint-Étienne-du-Rouvray
Code postal: 76800

1️⃣9️⃣

2️⃣0️⃣

2️⃣1️⃣
Nom: A2S
Adresse postale: Zi du Porzo Kervignanc
Commune postale: Hennebont
Code postal: 56704

2️⃣2️⃣
Nom: Sda
Adresse postale: ZI de l'Hermitage
Commune postale: Angers
Code postal: 49000

2️⃣3️⃣
Nom: Touflet
Adresse postale: 2 rue des Champs des Bruyeres
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
2
3
4
5
Source: OJS 2014/S 036-059119 (2014-02-18)
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