Viandes, volailles et foies gras réfrigérés
Économat des armées
Fourniture de viandes, volailles et foie gras réfrigérés au profit des clients du dispositif "Vivres métropole".
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2012-09-06. L'appel d'offres a été publié le 2012-06-21.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Foies de volaille › Foie gras
- • Produits à base de bœuf et de veau › Viande de bœuf hachée
- • Viande › Viande de porc
- • Viande bovine › Viande de bœuf
- • Viande bovine › Viande de veau
- • Viandes diverses › Viande de lapin
- • Volaille fraîche › Canards
- • Volaille fraîche › Dindes
- • Volaille fraîche › Poulets
- • France
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2012-06-21 | Avis de marché |
| 2012-07-04 | Informations complémentaires |
Avis de marché (2012-06-21)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Viandes diverses
Quantité ou étendue:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Viandes diverses 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Economat des armées
Adresse postale: 26 rue Delizy
Code postal: 93507
Commune postale: Pantin
Contact
Adresse Internet: http://economat-armees.e-marchespublics.com 🌏
Courrier électronique: secretariat.cao@economat-armees.fr 📧
Téléphone: +33 149426454 📞
Fax: +33 149428400 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-06-21 📅
Date limite de soumission: 2012-09-06 📅
Date de publication: 2012-06-26 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 120-199200
Numéro JO-S: 120
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Intitulé du lot: viandes de boeuf hachées réfrigérées
Brève description: Le montant minimum pour 3 mois est établi à 42 500 EUR (HT).
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: viandes de veau réfrigérées
Brève description: Le montant minimum pour 3 mois est établi à 182 500 EUR (HT).
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: viandes de porc réfrigérées
Brève description: Le montant minimum pour 3 mois est établi à 180 000 EUR (HT).
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: viandes de boeuf réfrigérées
Brève description: Le montant minimum pour 3 mois est établi à 700 000 EUR (HT).
Numéro du lot: 5
Intitulé du lot: viandes de boucherie calibrées pour cuisines centrales réfrigérées
Brève description: Le montant minimum pour 3 mois est établi à 55 000 EUR (HT).
Numéro du lot: 6
Intitulé du lot: viandes de lapin réfrigérées
Brève description: Le montant minimum pour 3 mois est établi à 25 000 EUR (HT).
Numéro du lot: 7
Intitulé du lot: viandes de pintade et dinde réfrigérées
Brève description: Le montant minimum pour 3 mois est établi à 125 000 EUR (HT).
Numéro du lot: 8
Intitulé du lot: viandes de canard réfrigérées
Brève description: Le montant minimum pour 3 mois est établi à 35 000 EUR (HT).
Numéro du lot: 9
Intitulé du lot: viandes de poulet réfrigérées
Numéro du lot: 10
Intitulé du lot: viandes cuites réfrigérées
Brève description: Le montant minimum pour 3 mois est établi à 250 000 EUR (HT).
Numéro du lot: 11
Intitulé du lot: produits de canard réfrigérés
Brève description: Le montant minimum pour 3 mois est établi à 32 500 EUR (HT).
Numéro du lot: 12
Intitulé du lot: foies gras réfrigérés
Numéro du lot: 13
Intitulé du lot: viandes piécées de boeuf réfrigérées race à viande
Brève description: Non estimé.
Numéro du lot: 14
Intitulé du lot: viandes piécées de boeuf réfrigérées issues de l'agriculture biologique
Description des options:
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation économique et financière:
Capacité technique et professionnelle:
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Sans objet.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Procédure
Période de validité de l'offre: 150 jours
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: pouvoir adjudicateur
Adresse du profil d'acheteur: http://economat-armees.e-marchespublics.com 🌏
Courrier électronique: greffe.ta-montreuil@juradm.fr 📧
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 2012/74
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Montreuil
Adresse postale: 7 rue Catherine Puig
Commune postale: Montreuil
Code postal: 93558
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-montreuil@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 149202000 📞
Adresse Internet: http://montreuil.tribunal-administratif.fr 🌏
Fax: +33 149202099 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2012/S 120-199200 (2012-06-21)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Viandes diverses
Quantité ou étendue:
Les marchés sont des marchés uniques de fournitures fractionnés à bons de commande, avec des minimums financiers établis pour 3 mois.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Viandes diverses 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Economat des armées
Adresse postale: 26 rue Delizy
Code postal: 93507
Commune postale: Pantin
Contact
Adresse Internet: http://economat-armees.e-marchespublics.com 🌏
Courrier électronique: secretariat.cao@economat-armees.fr 📧
Téléphone: +33 149426454 📞
Fax: +33 149428400 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-06-21 📅
Date limite de soumission: 2012-09-06 📅
Date de publication: 2012-06-26 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 120-199200
Numéro JO-S: 120
Informations complémentaires
Les marchés prennent effet à compter du 1.12.2012 jusqu'au 28.2.2013. Ils sont reconductibles au maximum 6 fois 3 mois par tacite reconduction.il s'agit de marchés fractionnés à bons de commande avec un minimum financier établi pour 3 mois au sens de l'ordonnance no 2005-649 du 6.6.2005 bien que le point II.1.3 indique qu'il s'agit d'un accord-cadre au sens du droit communautaire. le dossier de consultation est téléchargeable sur le site: http://economat-armees.e-marchespublics.com Les critères de sélection des candidats sont les suivants: irrecevabilité des candidatures en application de l'article 8 de l'ordonnance no 2005-649 du 6.6.2005 et l'article 17 du décret no 2005-1742 du 30.12.2005 (modifié). Capacités techniques et financières et références professionnelles attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs: Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs: oui.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 21.6.2012.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Fourniture de viandes, volailles et foie gras réfrigérés au profit des clients du dispositif "Vivres métropole".
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: viandes de boeuf hachées réfrigérées
Brève description: Le montant minimum pour 3 mois est établi à 42 500 EUR (HT).
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: viandes de veau réfrigérées
Brève description: Le montant minimum pour 3 mois est établi à 182 500 EUR (HT).
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: viandes de porc réfrigérées
Brève description: Le montant minimum pour 3 mois est établi à 180 000 EUR (HT).
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: viandes de boeuf réfrigérées
Brève description: Le montant minimum pour 3 mois est établi à 700 000 EUR (HT).
Numéro du lot: 5
Intitulé du lot: viandes de boucherie calibrées pour cuisines centrales réfrigérées
Brève description: Le montant minimum pour 3 mois est établi à 55 000 EUR (HT).
Numéro du lot: 6
Intitulé du lot: viandes de lapin réfrigérées
Brève description: Le montant minimum pour 3 mois est établi à 25 000 EUR (HT).
Numéro du lot: 7
Intitulé du lot: viandes de pintade et dinde réfrigérées
Brève description: Le montant minimum pour 3 mois est établi à 125 000 EUR (HT).
Numéro du lot: 8
Intitulé du lot: viandes de canard réfrigérées
Brève description: Le montant minimum pour 3 mois est établi à 35 000 EUR (HT).
Numéro du lot: 9
Intitulé du lot: viandes de poulet réfrigérées
Numéro du lot: 10
Intitulé du lot: viandes cuites réfrigérées
Brève description: Le montant minimum pour 3 mois est établi à 250 000 EUR (HT).
Numéro du lot: 11
Intitulé du lot: produits de canard réfrigérés
Brève description: Le montant minimum pour 3 mois est établi à 32 500 EUR (HT).
Numéro du lot: 12
Intitulé du lot: foies gras réfrigérés
Numéro du lot: 13
Intitulé du lot: viandes piécées de boeuf réfrigérées race à viande
Brève description: Non estimé.
Numéro du lot: 14
Intitulé du lot: viandes piécées de boeuf réfrigérées issues de l'agriculture biologique
Description des options:
Les marchés prennent effet à compter du 1.12.2012 jusqu'au 28.2.2013. Ils sont reconductibles au maximum six fois 3 mois par tacite reconduction.
Numéro de référence: 2012/74
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
1) la lettre de candidature dc1 comprenant les attestations sur l'honneur prévues à l'article 8 de l'ordonnance no 2005-649 du 6.6.2005 et l'article 17 du décret no 2005-1742 du 30.12.2005 (modifié). 2)la déclaration du candidat DC2. 3)le candidat retenu devra, s'il ne l'a pas fait dans le cadre de son dossier de candidature, fournir préalablement à la notification du marché, et ceci dans un délai fixé par de l'economat des armées (eda) les éléments suivants: - une copie de l'état annuel des certificats reçus noti 2 ou des certificats fiscaux et sociaux (certifiés conforme à l'original) à jour du dernier exercice comptable clos; - une déclaration relative à la lutte contre le travail dissimulé noti 1(anciennement dc 6) accompagnée des documents qui y sont demandés. Un candidat étranger produira les documents équivalents prévus par la législation en vigueur dans son pays. A défaut de fournir les imprimés précités, le marché pourra être attribué au concurrent ayant transmis les documents demandés et dont l'offre aura été classée immédiatement après. (ces imprimés dc et noti peuvent être obtenus auprès des chambres de commerce et d'industries cci ou par le réseau internet http://www.bercy.gouv.fr/formulaires/daj/daj_dc.htm (ministère/commande publique/marchés publics/formulaires/formulaires nationaux non obligatoires)
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1) une déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat réalisé au cours des 3 derniers exercices disponibles 2) une déclaration concernant le chiffre d'affaires du candidat relatif aux fournitures objet du marché réalisé au cours des 3 derniers exercices disponibles.
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1)renseignements relatifs aux moyens du candidat (en personnel et en matériel) 2) attestation indiquant que les candidats disposent bien d'un agrement communautaire européen. 3)dossier technique du candidat composé de: a:type d'établissement (ateliers de découpe agréés pour la mise sur le marché communautaire, atelier de découpe dérogataire, boucherie bénéficiant d'une dispense d'agrément) où s'effectuent les opérations de découpe, désossage, tranchage, piéçage; Pour les lots no4 viandes de boeufs réfrigérées et no 13 viandes piécées de boeuf réfrigérées race à viande b: une attestation certifiant qu'au moins 50 % des produits de la gamme sont issus de carcasses travaillées dans l'atelier du candidat versus viande en muscle sous vide; C: une attestation indiquant que le candidat s'engage à assurer sur ses produits un temps de maturation minimum de 7 jours pour les viandes avec os et de 10 jours pour les muscles sous vide entre la date d'abattage et la date de conditionnement. références professionnelles 1)références contrôlables concernant des fournitures similaires sur les trois dernières années (avec indication du destinataire public ou privé, de la date, de l'objet des marchés et de leur montant).
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Dépôts et garanties exigés: Sans objet.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Le paiement des factures intervient dans un délai de 30 jours à compter de la fin de la décade de livraison. Fonds propres de l'établissement.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Solidaire.
Procédure
Période de validité de l'offre: 150 jours
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: pouvoir adjudicateur
Adresse du profil d'acheteur: http://economat-armees.e-marchespublics.com 🌏
Courrier électronique: greffe.ta-montreuil@juradm.fr 📧
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 2012/74
Informations complémentaires
Les marchés prennent effet à compter du 1.12.2012 jusqu'au 28.2.2013. Ils sont reconductibles au maximum 6 fois 3 mois par tacite reconduction.il s'agit de marchés fractionnés à bons de commande avec un minimum financier établi pour 3 mois au sens de l'ordonnance no 2005-649 du 6.6.2005 bien que le point II.1.3 indique qu'il s'agit d'un accord-cadre au sens du droit communautaire. le dossier de consultation est téléchargeable sur le site: http://economat-armees.e-marchespublics.com Les critères de sélection des candidats sont les suivants: irrecevabilité des candidatures en application de l'article 8 de l'ordonnance no 2005-649 du 6.6.2005 et l'article 17 du décret no 2005-1742 du 30.12.2005 (modifié). Capacités techniques et financières et références professionnelles attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs: Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs: oui.
Afficher plus
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 21.6.2012.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Montreuil
Adresse postale: 7 rue Catherine Puig
Commune postale: Montreuil
Code postal: 93558
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-montreuil@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 149202000 📞
Adresse Internet: http://montreuil.tribunal-administratif.fr 🌏
Fax: +33 149202099 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2012/S 120-199200 (2012-06-21)
Informations complémentaires (2012-07-04)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-07-04 📅
Date de publication: 2012-07-10 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 130-214759
Se réfère à l'avis: 2012/S 120-199200
Numéro JO-S: 130
Source: OJS 2012/S 130-214759 (2012-07-04)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-07-04 📅
Date de publication: 2012-07-10 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 130-214759
Se réfère à l'avis: 2012/S 120-199200
Numéro JO-S: 130
Source: OJS 2012/S 130-214759 (2012-07-04)
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