Travaux de rénovation des groupes scolaires Géhant, Metzger, Schoelcher

Ville de Belfort

Travaux de rénovation des groupes scolaires Géhant, Metzger, Schoelcher.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2013-01-11. L'appel d'offres a été publié le 2012-11-29.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Antonietti
• Colas Est
• Cotta
• Groupemen SAS Curti/SARL Mancini
• Groupement Agence Zanelec Groupe Eimi/SAS Strasser
• Groupement Eimi SAS /MDTE
• Groupement Eimi SAS/MDTE
• Groupement SARL Houze/SARL Morel
• Groupement SAS Curti SARL Mancini
• Mirolo Père et Fils SAS
• Pôle bâtiment
• SARL Sometal
• SARL Tradi
• Thyssenkrupp ascenseurs
• Virot SAS

Qui ?

• Ville de Belfort

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Territoire de Belfort

Historique des marchés publics

Date	Document
2012-11-29	Avis de marché
2013-04-08	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2012-11-29)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux de gros œuvre en béton
Quantité ou étendue: Marché séparé ordinaire.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Travaux de gros œuvre en béton 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Belfort
Adresse postale: direction des opérations nouvelles, Hôtel de Ville et de la Communauté d'agglomération place d'Armes
Code postal: 90020
Commune postale: Belfort Cedex

Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-11-29 📅
Date limite de soumission: 2013-01-11 📅
Date de publication: 2012-12-04 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 233-382974
Numéro JO-S: 233
Informations complémentaires
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 29.11.2012.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Travaux de rénovation des groupes scolaires Géhant, Metzger, Schoelcher.
Numéro du lot: 1
Brève description: Désamiantage, démolition, gros oeuvre.
Numéro du lot: 2
Brève description: Charpente métallique.
Numéro du lot: 3
Brève description: Charpente bois, couverture tuiles et zinc, zinguerie.
Numéro du lot: 4
Brève description: Etanchéité, couverture Polycarbonate, bardage.
Numéro du lot: 5
Brève description: Menuiseries extérieures PVC et aluminium, occultations.
Numéro du lot: 6
Brève description: Serrurerie.
Numéro du lot: 7
Brève description: Revetements de façades, isolation par l'extérieur.
Numéro du lot: 8
Brève description: Menuiseries intérieures.
Numéro du lot: 9
Brève description: Isolation, cloisons, peintures.
Numéro du lot: 10
Brève description: Chape, revetements de sols, faience.
Numéro du lot: 11
Brève description: Faux plafonds.
Numéro du lot: 12
Brève description: Ascenseurs.
Numéro du lot: 14
Brève description: Vrd, aménagements extérieurs, espaces Verts.
Numéro du lot: 15
Brève description: Electricité, courants faibles.
Numéro du lot: 16
Brève description: Plomberie, sanitaire.
Numéro du lot: 17
Brève description: Chauffage, ventilation.
Numéro du lot: 18
Brève description: Echafaudage.
Numéro du lot: 19
Brève description: Agencement mobilier.
Les variantes sont acceptées ✅
Durée de l'accord: 18 mois
Numéro de référence: 12V274
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: ville de Belfort.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

— Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire,

— Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du CMP,

— Renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée à l'article L. 5212-1 à 4 du code du travail,

— Lettre de candidature (imprimé DC1) Déclaration du candidat (imprimé DC2).

Situation économique et financière:

Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les travaux objet du contrat, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles.

Capacité technique et professionnelle:

— Liste des travaux exécutés au cours des 5 dernières années, appuyée d'attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants. Ces attestations indiquent le montant, l'époque et le lieu d'exécution des travaux et précisent s'ils ont été effectués selon les règles de l'art et menés régulièrement à bonne fin,

— Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années,

— Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de contrats de meme nature,

— Si le candidat le souhaite: tout document attestant de la compétence de l'entreprise à réaliser la prestation pour laquelle elle se porte candidate (qualifications, certifications, etc...).

Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:

Retenue de garantie de 5 % selon conditions prévues au contrat - garantie à première demande couvrant 100 % du montant de l'avance.

Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Articles 86 à 111 du code des marchés publics français: prix global forfaitaire avec révision trimestrielle - avance de 5 % selon conditions prévues au contrat - délai global de paiement est de 30 jours - financement des prestations assuré par le budget de la Ville et le cas échéant des subventions fiph, ademe.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Aucune forme de groupement imposée à l'attributaire.
Autres conditions particulières:

Les marchés débuteront à compter de la date fixée par l'ordre de service - dans le cadre de l'exécution des lots no1, 3, 4, 5, 6, 7, 8, 9, 10, 11, 14, 15, 16, 17 et 19, les prestations comportent des conditions d'exécution spécifiques d'insertion par l'activité économique, en application de l'article 14 du code des marchés. Le candidat proposera une action d'insertion permettant l'accès ou le retour à l'emploi de personnes rencontrant des difficultés sociales ou professionnelles - des prestations supplémentaires ou alternatives sont définies au cahier des charges (lot 5 et 12).

Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix des prestations (50)
2. Valeur technique (50)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le maire
Nom: Ville de Belfort
Adresse postale: service des marchés publics, Hôtel de Ville et de la Communauté d'agglomération place d'Armes
Point de contact: Mme Weber
Téléphone: +33 384542452 📞
Courrier électronique: sweber@agglo-belfort.fr 📧
Fax: +33 384545689 📠
Adresse postale: service des marchés publics Hôtel de Ville et de la Communauté d'agglomération place d'Armes
URL des documents: http://www.marches.agglo-belfort.fr 🌏
Adresse postale: bureau du Courrier Hôtel de Ville et de la Communauté d'agglomération place d'Armes
URL pour la participation: http://www.marches.agglo-belfort.fr 🌏

Référence
Dates
Date de publication: 2012-08-03 📅
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 12V274
Numéro de l'avis au JO S: 2012/S 148-247118

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Besançon
Adresse postale: 30 rue Charles Nodier
Commune postale: Besançon
Code postal: 25000
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.tabesancon@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 381826000 📞
Adresse Internet: http://ta-besancon.juradm.fr 🌏
Fax: +33 381826001 📠
Nom: Ccira
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Articles L 551-1 à L 551-4 du code de justice administrative pour le référé précontractuel qui peut etre exercé depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat. Articles L 551-13 à L 551-23 du code de justice administrative pour le référé contractuel qui peut etre exercé dans les 6 mois à compter de la date de signature du contrat, délai réduit à 1 mois en cas de publication d'un avis d'attribution. Articles R 421-1 à R 421-7 du code de justice administrative: 2 mois à compter de la notification ou publication de la décision de rejet de l'organisme pour un recours contentieux. Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés: deux mois à compter de la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. Le recours pour excès de pouvoir ne peut plus, toutefois, etre exercé après la signature du marché public ou de l'accord-cadre.

Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: préfecture de Meurthe et Moselle 1 rue Préfet C. Erignac
Commune postale: Nancy
Code postal: 54038
Source: OJS 2012/S 233-382974 (2012-11-29)

Avis d'attribution de marché (2013-04-08)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 4 974 035,85 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Adresse postale: Direction des opérations nouvelles, Hôtel de Ville et de la Communauté d'agglomération, place d'Armes

Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-04-08 📅
Date de publication: 2013-04-11 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 071-117333
Se réfère à l'avis: 2012/S 233-382974
Numéro JO-S: 71
Informations complémentaires

Lot 5 Menuiseries extérieures PVC et aluminium - Occultations et Lot 18 Echafaudage : Marchés infructueux en cours de relance - La consultation du(des)contrat(s) peut être effectuée à l'adresse de l'organisme acheteur. Les concurrents évincés peuvent exercer un recours de pleine juridiction devant le juge administratif dans un délai de 2 mois à compter de la publication du présent avis Annonce n° 162, BOAMP 234 A.Annonce no332, BOAMP 234 B du 4.12.2012. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 8.4.2013.

Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Ville de Belfort.

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2013-03-22 📅
Nom: Cotta
Adresse postale: rue de la Libération
Commune postale: Plancher-Bas
Code postal: 70290
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: sas.cotta@wanadoo.fr 📧

2️⃣
Nom: Antonietti
Adresse postale: Zone industrielle, 11 rue des Bouquières
Commune postale: Exincourt
Code postal: 25400
Courrier électronique: antonietti2@wanadoo.fr 📧

3️⃣
Date de conclusion du contrat: 2013-03-25 📅
Nom: SARL Tradi
Adresse postale: 5 rue de l'Orge ZA Europe
Commune postale: Wintzenheim
Code postal: 68920

4️⃣
Nom: Groupement SARL Houze/SARL Morel
Adresse postale: Mandataire SARL Houze, 43 rue des Maquisards
Commune postale: Offemont
Code postal: 90300

5️⃣
Nom: SARL Sometal
Adresse postale: rue des Jardins
Commune postale: Cintrey
Code postal: 70120

6️⃣
Date de conclusion du contrat: 2013-03-23 📅
Nom: Pôle batiment
Adresse postale: Zone Technoland, 155 rue des Epasses
Commune postale: Brognard
Code postal: 25600
Courrier électronique: polebatiment@gmail.com 📧

7️⃣
Nom: Virot SAS
Adresse postale: 32 rue du Viaduc
Commune postale: Colombier
Code postal: 70000
Courrier électronique: virot.sas@orange.fr 📧

8️⃣
Nom: Groupement SAS Curti SARL Mancini
Adresse postale: Mandataire SAS CURTI, Zone Industrielle
Commune postale: Bavilliers
Code postal: 90800
Courrier électronique: curti.peint@wanadoo.fr 📧

9️⃣
Nom: Mirolo Père et Fils SAS
Adresse postale: 44 rue du Général Foltz
Commune postale: Belfort
Code postal: 90000
Courrier électronique: sas.mirolo@wanadoo.fr 📧

1️⃣0️⃣
Nom: Groupemen SAS Curti/SARL Mancini

1️⃣1️⃣
Nom: Thyssenkrupp Ascenseurs
Adresse postale: 6 rue de l'Électricité BP 49
Commune postale: Hoenheim Cedex
Code postal: 67802
Courrier électronique: alsace.tkefr@thyssenkrupp.com 📧

1️⃣2️⃣
Nom: Colas Est
Adresse postale: Route nationale 83
Commune postale: Eguenigue
Code postal: 90150

1️⃣3️⃣
Nom: Groupement Agence Zanelec Groupe Eimi/SAS Strasser
Adresse postale: Mandataire Agence Zanelec Groupe Eimi, rue Gustave Lang, ZAC de la Justice
Courrier électronique: zanelec@emi-elec.fr 📧

1️⃣4️⃣
Nom: Groupement Eimi SAS/MDTE
Adresse postale: Mandataire EIMI SAS, 169 rue du Breuil, ZI Technoland
Commune postale: Etupes
Code postal: 25460

1️⃣5️⃣
Nom: Groupement Eimi SAS /MDTE

1️⃣6️⃣
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
5
1
4
6
3
8

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:

articles L 551-1 à L 551-4 du Code de justice administrative pour le référé précontractuel qui peut etre exercé depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat. Articles L 551-13 à L 551-23 du Code de justice administrative pour le référé contractuel qui peut etre exercé dans les 6 mois à compter de la date de signature du contrat, délai réduit à 1 mois en cas de publication d'un avis d'attribution. Articles R 421-1 à R 421-7 du Code de justice administrative : 2 mois à compter de la notification ou publication de la décision de rejet de l'organisme pour un recours contentieux. Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés : deux mois à compter de la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. Le recours pour excès de pouvoir ne peut plus, toutefois, etre exercé après la signature du marché public ou de l'accord-cadre.

Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: Préfecture de Meurthe-et-Moselle, 1 rue Préfet C. Erignac
Source: OJS 2013/S 071-117333 (2013-04-08)

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