Travaux de réalisation et rénovation des voiries et espaces publics dans le cadre du programme de rénovation urbaine Cévennes Petit Bard – Montpellier (34)

Société d'équipement de la région montpelliéraine

Travaux de réalisation et rénovation des voiries et espaces publics dans le cadre du Programme de Rénovation Urbaine Cévennes Petit Bard – Montpellier (34).
Caractéristiques principales: création d'un parc public place, rénovation et création voiries, réseaux humides et secs, espaces verts.
Les travaux sont découpés en 4 lots.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2013-01-14. L'appel d'offres a été publié le 2012-12-03.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ?
Historique des marchés publics
Date Document
2012-12-03 Avis de marché
2014-11-26 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2012-12-03)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux de construction de ponts routiers
Quantité ou étendue:
La mission porte sur l'exécution des travaux pour la réalisation des travaux d'aménagement des espaces publics.Le marché est réparti en 4 lots distincts, soit:— lot no1: terrassement, voirie, mobilier,— lot no2: réseaux humides,— lot no3: réseaux secs,— lot no4: espaces verts – ce lot sera lancé ultérieurement.La date prévisionnelle de démarrage des travaux est fixée à: mars 2013.6 700 000
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Valeur totale du marché: 6 700 000 💰
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Travaux de construction de ponts routiers 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Société d'équipement de la Région Montpelliéraine
Adresse postale: SERM - Etoile Richter - 45 place Ernest Granier - CS 29502
Code postal: 34960
Commune postale: Montpellier Cedex 2
Contact
Courrier électronique: ao-espacespublicspetitbard@serm-montpellier.fr 📧
Téléphone: +33 467637637 📞
Fax: +33 467702368 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-12-03 📅
Date limite de soumission: 2013-01-14 📅
Date de publication: 2012-12-12 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 239-393903
Numéro JO-S: 239
Informations complémentaires
I.1) Adresse(s) internet: http://www.serm-montpellier.fr. I.1) Nom, adresses et point(s) de contact: Soumission des offres et des demandes de participation par voie électronique: exclu. I.1.4) Estimation de la valeur totale des acquisitions pour l’ensemble de la durée de l’accord-cadre: Monnaie: EUR HTVA IV.3.6) Unité monétaire: EUR. Appel d'offres ouvert conformément aux dispositions du décret n La remise des candidatures et offres par voie dématérialisée n'est pas autorisée. Conditions et mode de paiement pour obtenir les documents contractuels et additionnels: Le dossier de consultation des entreprises peut être téléchargé dans son intégralité sur le profil acheteur: www.achatpublic.com - espace entreprise - " accédez à la salle des marchés " puis renseigner la rubrique " référence de la consultation: référence1800– espacespublics– ou en suivant le lien: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2012_Ev7UM3neFe&v=1&selected=0. Le dossier de consultation des entreprises, sur support CD, peut être retiré à l'adresse ci-avant. Ils devront être demandés soit par télécopie, soit par courrier postal ou courrier électronique. Le dossier sera envoyé dans les 6 jours au plus tard de la demande. Heures d'ouverture des bureaux: du lundi au vendredi de: 8:30 à 12:30 et de 13:30 à 17:30. La durée d'exécution globale de l'ensemble des marchés indiquée à la rubrique II.3) court à compter de la date fixée par l'OS précisant la date de démarrage de la période de préparation.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Travaux de réalisation et rénovation des voiries et espaces publics dans le cadre du Programme de Rénovation Urbaine Cévennes Petit Bard – Montpellier (34).
Caractéristiques principales: création d'un parc public place, rénovation et création voiries, réseaux humides et secs, espaces verts.
Les travaux sont découpés en 4 lots.
Intitulé du lot: Lot 1 - terrassement – voirie - mobilier
Brève description: Réalisation des travaux de terrassements, voirie mobilier.
Quantité ou étendue: Réalisation des travaux de terrassement:— Préparation des terrains,— Déblais/remblais pour les plates-formes avec ou sans matériaux d'apport.Réalisation des travaux de voirie:— Réalisation de l'étanchéité et des couches de roulement en béton bitumineux pour la voirie,— Réalisation des surfaces vues en béton désactivé pour trottoirs.Réalisation de la signalétique voirie:— Réalisation des marquages au sol pour voirie.Réalisation de mur de soutènement.
Réalisation des travaux de terrassement:
— Préparation des terrains,
— Déblais/remblais pour les plates-formes avec ou sans matériaux d'apport.
Réalisation des travaux de voirie:
— Réalisation de l'étanchéité et des couches de roulement en béton bitumineux pour la voirie,
— Réalisation des surfaces vues en béton désactivé pour trottoirs.
Réalisation de la signalétique voirie:
— Réalisation des marquages au sol pour voirie.
Réalisation de mur de soutènement.
Intitulé du lot: Lot 2 - Réseaux humides
Brève description: Réalisation des travaux de réseaux humides.
Quantité ou étendue: Réalisation des travaux de réseaux humides:Réalisation de canalisations sous pression Eau potable et eau chaude.Réalisation de canalisations Eaux usées comprenant un rabattement de nappe et le by passe d'effluents.Réalisation de canalisations Eaux Pluviales de diamètre maximal de 800mm à 1000 mm.Réalisation de tranchées comprenant les remblais.
Réalisation des travaux de réseaux humides:
Réalisation de canalisations sous pression Eau potable et eau chaude.
Réalisation de canalisations Eaux usées comprenant un rabattement de nappe et le by passe d'effluents.
Réalisation de canalisations Eaux Pluviales de diamètre maximal de 800mm à 1000 mm.
Réalisation de tranchées comprenant les remblais.
Intitulé du lot: Lot 3 – Réseaux secs
Brève description: Réalisation des travaux de réseaux secs.
Quantité ou étendue: Réalisation des ouvrages:Réalisation de tranchées comprenant les remblais.Pose de réseaux haute tension et basse tension.Pose de fourreaux Télécommunication comprenant les chambres de tirages.Pose de réseau d'éclairage et d'armoire de commande.Pose et soudure de réseau Gaz.
Réalisation des ouvrages:
Pose de réseaux haute tension et basse tension.
Pose de fourreaux Télécommunication comprenant les chambres de tirages.
Pose de réseau d'éclairage et d'armoire de commande.
Pose et soudure de réseau Gaz.
Intitulé du lot: Lot 4 –espaces vets
Brève description: Réalisation des travaux d'espaces verts.
Quantité ou étendue: Plantations arbustives sur parking.Plantation couvre sol massif arbustifs.
Plantations arbustives sur parking.
Plantation couvre sol massif arbustifs.
Informations complémentaires sur les lots:
Ce lot fera l'objet d'une consultation passée en procédure…
… adaptée.4) Differentes date prévue pour le lancement des procédures de passation et/ou durée du marché:Date prévue pour le lancement des procédures de passation: 05/2013.
… adaptée.
4) Differentes date prévue pour le lancement des procédures de passation et/ou durée du marché:
Date prévue pour le lancement des procédures de passation: 05/2013.
Quantité ou étendue:
La mission porte sur l'exécution des travaux pour la réalisation des travaux d'aménagement des espaces publics.
Le marché est réparti en 4 lots distincts, soit:
— lot n
La date prévisionnelle de démarrage des travaux est fixée à: mars 2013.
Durée de l'accord: 48 mois
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Département de l'Hérault (France).

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Capacité juridique:
En cas de groupements, une lettre de candidature signée et datée par l'ensemble des membres du groupement et définissant les habilitations de chacun.
Une déclaration sur l'honneur (cf. modèle joint au RC) attestant qu'il ne fait pas l'objet d'une des interdictions de soumissionner telles que définies à l'article 8 de l'ordonnance n
Le candidat en redressement judiciaire devra produire copie du ou des jugements prononcés à cet effet.
Un document relatif aux pouvoirs de la personne habilitée à engager le candidat.
Preuve d'assurance de responsabilité: L'attestation d'assurance de responsabilité civile professionnelle en cours de validité (c'est-à-dire justifiant le paiement des primes pour la période en cours).
Si, pour justifier de son expérience et de ses capacités, le candidat souhaite faire prévaloir l'expérience et des capacités professionnelle, technique et financière d'un autre intervenant quel qu'il soit (sous-traitant, par exemple), il doit produire l'ensemble des pièces prévues au présent III.2.1), ainsi que celles prévues au III.2.2) et III.2.3) ci-après, relatives à cet intervenant. Il doit également justifier qu'il dispose de l'expérience et des capacités de cet intervenant pour l'exécution du présent marché.
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Le pouvoir adjudicateur exige que les pièces prévues au présent III.2.1), ainsi que celles prévues au III.2.2) et III.2.3) ciaprès, soient rédigées en langue française ou, à défaut, accompagnées de leur traduction en français certifiée conforme à l'original par un traducteur assermenté.
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Situation économique et financière:
Capacité financière: - Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les travaux de même nature que ceux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles.
Capacité technique et professionnelle:
Certificats de qualifications professionnelles: -le pouvoir adjudicateur précise que la preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout moyen, notamment par des certificats d'identité professionnelle ou des références de travaux attestant de la compétence de l'opérateur économique à réaliser la prestation pour laquelle il se porte candidat.
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— lot n
— Lot n
Déclaration d'effectifs: déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années.
Liste des moyens techniques: déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature;
Références de travaux similaires: -présentation d'une liste des travaux exécutés au cours des cinq dernières années, appuyée d'attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants. Ces attestations indiquent le montant, l'époque et le lieu d'exécution des travaux et précisent s'ils ont été effectués selon les règles de l'art et menés régulièrement à bonne fin.
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Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:
Il sera appliqué une retenue de garantie de 5 % du montant du marché. Toutefois le maître d'ouvrage accepte le remplacement de cette retenue par une caution personnelle et solidaire.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
La présente opération est financée par des ressources propres du pouvoir adjudicateur dans le cadre du contrat de concession.
Possibilité de cession ou nantissement des créances.
Le marché est un marché fractionné à bon de commandes à prix unitaires et révisables, sans minimum ni maximum.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Le pouvoir adjudicateur interdit à un même prestataire de services de présenter, pour le marché, plusieurs offres en agissant à la fois: - comme candidat individuel et mandataire ou membre d'un ou plusieurs groupements; - comme mandataire ou membre de plusieurs groupements.
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Le pouvoir adjudicateur exige que le groupement auquel le marché serait attribué revête, pour la bonne exécution de celui-ci, la forme d'un groupement solidaire.
Autres conditions particulières:
Le maître d'ouvrage demande au titulaire d'employer sur son chantier des demandeurs d'emplois connaissant des difficultés d'insertion sociale et professionnelle dont le nombre affecté devra représenter 5 % du nombre total des heures travaillées sur le chantier. Cette disposition est applicable à tous les lots.
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Noms et qualifications professionnelles du personnel ✅

Procédure
Période de validité de l'offre: 90 jours
Date d'ouverture des offres: 2013-01-14 📅
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix des prestations (40 %)
2. Valeur technique de l'offre (60 %)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 462 800 160 000 71
Autre type de pouvoir adjudicateur: Other
Contact
Point de contact: mission Petit Bard
madame France Caelen
Adresse du profil d'acheteur: www.achatpublic.com 🌏
Point de contact: M. le directeur général

Référence
Dates
Date de fin: 2012-12-03 📅
Informations complémentaires
I.1) Adresse(s) internet: http://www.serm-montpellier.fr.
I.1) Nom, adresses et point(s) de contact: Soumission des offres et des demandes de participation par voie électronique: exclu.
I.1.4) Estimation de la valeur totale des acquisitions pour l’ensemble de la durée de l’accord-cadre: Monnaie: EUR HTVA
IV.3.6) Unité monétaire: EUR.
Appel d'offres ouvert conformément aux dispositions du décret n
La remise des candidatures et offres par voie dématérialisée n'est pas autorisée.
Conditions et mode de paiement pour obtenir les documents contractuels et additionnels:
Le dossier de consultation des entreprises peut être téléchargé dans son intégralité sur le profil acheteur: www.achatpublic.com - espace entreprise - " accédez à la salle des marchés " puis renseigner la rubrique " référence de la consultation: référence1800– espacespublics– ou en suivant le lien: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2012_Ev7UM3neFe&v=1&selected=0.
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Le dossier de consultation des entreprises, sur support CD, peut être retiré à l'adresse ci-avant. Ils devront être demandés soit par télécopie, soit par courrier postal ou courrier électronique. Le dossier sera envoyé dans les 6 jours au plus tard de la demande.
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Heures d'ouverture des bureaux: du lundi au vendredi de: 8:30 à 12:30 et de 13:30 à 17:30.
La durée d'exécution globale de l'ensemble des marchés indiquée à la rubrique II.3) court à compter de la date fixée par l'OS précisant la date de démarrage de la période de préparation.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal de grande instance de Marseille
Adresse postale: 6 rue Joseph Autran
Commune postale: Marseille Cedex
Code postal: 13281
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 491155050 📞
Adresse Internet: http://www.justice.gouv.fr 🌏
Fax: +33 491544290 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2012/S 239-393903 (2012-12-03)
Avis d'attribution de marché (2014-11-26)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 3 015 733 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Société d’équipement de la région Montpelliéraine (SERM)
Adresse postale: Étoile Richter – 45 place Ernest Granier – CS 29502 – 34960 Montpellier Cedex 2
Commune postale: Montpellier
Contact
Adresse Internet: http://www.serm-montpellier.fr/ 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-11-26 📅
Date de publication: 2014-12-06 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 236-414485
Se réfère à l'avis: 2012/S 239-393903
Numéro JO-S: 236
Informations complémentaires
Marché à bons de commande I.1) Nom, adresses et point(s) de contact: Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues: auprès du ou des points de contact susmentionnés Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris les documents relatifs à un dialogue compétitif et à un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus : auprès du ou des points de contact susmentionnés II.1.4) Information sur l’accord-cadre: Accord-cadre avec un seul opérateur II.2.1) Valeur totale finale du ou des marché(s): hors TVA IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché: oui Numéro de l'avis au JOUE: 2012/S 238-393903 du 12.12.2012.
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Objet
Champ d'application du marché
Numéro de référence: 1800
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Hérault (France).

Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix (40)
2. Valeur technique (60)

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2013-01-29 📅
Nom: Eurovia
Adresse postale: route de Lodève
Commune postale: Juvignac
Code postal: 34990
Pays: France 🇫🇷

2️⃣
Nom: Ehtp
Adresse postale: route de Vauguières
Commune postale: Mauguio
Code postal: 34130

3️⃣
Nom: Bouygues Énergie Services / Multitec
Adresse postale: 293 avenue de Prades le Lez
Commune postale: Saint-Gély-du-Fesc
Code postal: 34980
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 6
3

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 46280016000071
Contact
Point de contact: Mme Caelen
URL des documents: https://www.achatpublic.com 🌏

Informations complémentaires
Organe de révision
Commune postale: Marseille Cedex 06
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal de grande instance de Marseille
Source: OJS 2014/S 236-414485 (2014-11-26)
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Fournisseurs:
Bouygues Énergie Services / Multitec EHTP Eurovia
Produits/services:
Travaux de construction Travaux de préparation de chantier Travaux de démolition de bâtiments et... Travaux de fouille et de terrassement Travaux d'aménagement paysager Travaux d'aménagement paysager... Travaux de construction complète ou... Ouvrages d'art et de génie civil Travaux de construction de ponts et de... Travaux de construction de ponts