Travaux de photogravure pour l'impression de diverses publications concernant la direction des éditions du Centre des monuments nationaux

Centre des monuments nationaux

Les publications objet du lot n° 1 sont les suivantes: ouvrages et produits de format supérieur à 15 x 21 cm. S'agissant du lot 1 les publications sont les suivantes: ouvrages édités dans les collections vocabulaires, cahiers du patrimoine, idées et débats, monographies d'architecte, monographies de monuments, le monde de..., Les albums du CRMH, la revue monumental ainsi que toute autre publication aux caractéristiques similaires.
Les publications objet du lot n° 2 sont les suivantes: ouvrages et produits de format maximum 15 x 21 cm. S'agissant du lot 2 les publications sont les suivantes: cartes postales, ouvrages édités dans les collections itinéraires, guides archéologiques, guides des villes et pays d'art et d'histoire, brochures, dépliants, plaquettes, affiches ainsi que toute autre publication aux caractéristiques similaires.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2012-06-21. L'appel d'offres a été publié le 2012-05-11.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Société JOUVE
• Société Nouvelle APS Chromostyle

Qui ?

• Centre des monuments nationaux

Qu'est-ce que c'est ?

• Services de composition › Services de photogravure

Où ?

• France

Historique des marchés publics

Date	Document
2012-05-11	Avis de marché
2013-01-14	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2012-05-11)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de photogravure
Quantité ou étendue:

A titre indicatif, le pouvoir adjudicateur fournit l'état des consommations des prestations réalisées au titre du présent marché, pour les années suivantes:Lot n° 1:Année 2009: 80 000 EUR (HT).Année 2010: 78 000 EUR (HT).Année 2011: 109 000 EUR (HT).Lot n° 2:Année 2009: 38 000 EUR (HT).Année 2010: 40 000 EUR (HT).Année 2011: 39 000 EUR (HT).Les éléments indiqués ci-dessus ne sont fournis aux candidats qu'à titre indicatif et n'ont aucune valeur contractuelle ou contraignante pour le pouvoir adjudicateur.Marché à bons de commande sans montant minimum ni maximum.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de photogravure 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Centre des monuments nationaux
Adresse postale: 62 rue Saint-Antoine
Code postal: 75186
Commune postale: Paris Cedex 04
Contact
Adresse Internet: http://www.monuments-nationaux.fr 🌏
Téléphone: +33 144612208 📞
Fax: +33 144612195 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-05-11 📅
Date limite de soumission: 2012-06-21 📅
Date de publication: 2012-05-15 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 92-152488
Numéro JO-S: 92
Informations complémentaires

— le dossier de consultation est gratuit. Il est téléchargeable par les candidats sur la plate-forme de dématérialisation: https://www.marches-publics.gouv.fr, — les conditions de présentation et de remise des offres sont précisées dans le reglement de la consultation. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 11.5.2012.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Les publications objet du lot n° 2 sont les suivantes: ouvrages et produits de format maximum 15 x 21 cm. S'agissant du lot 2 les publications sont les suivantes: cartes postales, ouvrages édités dans les collections itinéraires, guides archéologiques, guides des villes et pays d'art et d'histoire, brochures, dépliants, plaquettes, affiches ainsi que toute autre publication aux caractéristiques similaires.

Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: prestations de photogravure pour l'impression de produits et d'ouvrages illustrés de grand format
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: prestations de photogravure pour l'impression de produits et d'ouvrages de petit format
Quantité ou étendue:

A titre indicatif, le pouvoir adjudicateur fournit l'état des consommations des prestations réalisées au titre du présent marché, pour les années suivantes:

Lot n° 1:

Année 2009: 80 000 EUR (HT).

Année 2010: 78 000 EUR (HT).

Année 2011: 109 000 EUR (HT).

Lot n° 2:

Année 2009: 38 000 EUR (HT).

Année 2010: 40 000 EUR (HT).

Année 2011: 39 000 EUR (HT).

Les éléments indiqués ci-dessus ne sont fournis aux candidats qu'à titre indicatif et n'ont aucune valeur contractuelle ou contraignante pour le pouvoir adjudicateur.

Marché à bons de commande sans montant minimum ni maximum.

Description des options:

Le marché, conclu pour une durée d'un (1) an à compter de sa date de notification, peut être reconduit tacitement trois (3) fois pour une durée d'un an (1) sans que sa durée totale n'excède quatre (4) ans.

Nombre de reconductions possibles: 3
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: France metropolitaine.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: Se reporter à l'article 7.2.2 du réglement de la consultation.
Situation économique et financière: Se reporter à l'article 7.2.2 du réglement de la consultation.
Capacité technique et professionnelle: Se reporter à l'article 7.2.2 du réglement de la consultation.
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

— règlement par virement par mandat administratif,

— marché financé sur les ressources propres de l'établissement,

— les prix sont révisables à compter de la première date anniversaire du marché selon la formule décrite à l'article 12.4 du cahier des clauses particulières,

— délai de paiement: 30 jours à compter de la date de réception de la facture établie et transmise conformément aux stipulations contractuelles du marché,

— sauf refus des titulaires exprimés dans l'acte d'engagement, une avance est versée dans les conditions réglementaires prévues aux articles 87 et suivants du code des marchés publics.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Solidaire.

Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Qualité de la photogravure au regard des échantillons fournis (25)
2. Organisation de la prestation au regard du mémoire technique (25)
3. Prix de la prestation (50)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: département juridique
Mme le président du Centre des monuments nationaux
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Nom: Centre des monuments nationaux, départemant juridique
Point de contact: departement juridique
URL des documents: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Nom: Centre des monuments nationaux
Adresse postale: par courrier: Centre des monuments nationaux, département juridique, 62 rue Saint-Antoine, 75186 Paris Cedex 04, FRANCE / par voie dématérialisée: https://www.marches-publics.gouv.fr / par porteur: Centre des monuments nationaux, département juridique, Mme Karine Allanic, 17 avenue Porte des Lilas
Commune postale: Paris
Code postal: 75019
URL pour la participation: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Courrier électronique: ccnra@finances.gouv.fr 📧
: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧

Référence
Informations complémentaires

— le dossier de consultation est gratuit. Il est téléchargeable par les candidats sur la plate-forme de dématérialisation: https://www.marches-publics.gouv.fr,

— les conditions de présentation et de remise des offres sont précisées dans le reglement de la consultation.

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 11.5.2012.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue Jouy
Commune postale: Paris Cedex 04
Code postal: 75181
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 144594400 📞
Fax: +33 144594646 📠
Nom: Secrétariat du comité consultatif national de règlement amiable des différends ou litiges relatifs au marchés publics, direction des affaires juridiques, sous direction de la commande publique, bureau du conseil aux acheteurs, bâtiment Condorcet
Fax: +33 144970646 📠
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: 6 rue Louise Weiss Teledoc 353
Commune postale: Paris
Code postal: 75013
Téléphone: +33 144970320 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du Tribunal administratif de Paris
Source: OJS 2012/S 092-152488 (2012-05-11)

Avis d'attribution de marché (2013-01-14)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 40 000 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Adresse postale: 62 rue Saint Antoine

Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-01-14 📅
Date de publication: 2013-01-18 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 013-016576
Se réfère à l'avis: 2012/S 92-152488
Numéro JO-S: 13
Informations complémentaires

Modalités de consultation du dossier: contacter le département juridique au +33 144612208 ou par couriel (marches-publics@monuments-nationaux.fr), du lundi au vendredi de 9:00 à 12:00 et de 13:30 à 16:30. Lieu de consultation du dossier: Centre des monuments nationaux, département juridique, 17 avenue de la Porte des Lilas, 75019 PARIS. La demande écrite devra identifier le demandeur personne juridique et personne physique qui devra pouvoir justifier de son identité lors de la consultation. Annonce nº 284, BOAMP 94 B du 16 mai 2012. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 14 janvier 2013.

Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: France métropolitaine.

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2012-12-18 📅
Nom: Société JOUVE
Adresse postale: 1 rue du Docteur Sauvé
Commune postale: Mayenne
Code postal: 53100
Pays: France 🇫🇷

2️⃣
Nom: Société Nouvelle APS Chromostyle
Adresse postale: 41 rue de la Milletière
Commune postale: Tours
Code postal: 37100
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 8

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Mme le président du centre des monuments nationaux

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:

précisions concernant les délais d'introduction des recours: la présente procédure est susceptible de recours contentieux devant le tribunal administratif de Paris: le recours prévu à l'article L.551-1 du code de justice administrative avant la signature du marché; le recours prévu à l'article L. 551-13 du code de justice administrative, au plus tard 31 jours après la publication de l'avis d'attribution du marché; un recours de pleine juridiction dans un délai de deux mois à compter de la date de publication d'un avis d'attribution ou de la date de notification au candidat du rejet de son offre.

Instance chargée des procédures de recours:

Tribunal administratif de Paris: 7 rue de Jouy - 75181 Paris Cedex 04.

Courriel: greffe.ta-paris@juradm.fr

Tél.: +33 144594400. Télécopieur: +33 144594646.

Source: OJS 2013/S 013-016576 (2013-01-14)

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