Travaux de curage et de débouchage sur les réseaux d'assainissement du patrimoine d'Habitat 25
OPH du Département du Doubs
Travaux de curage et de débouchage sur les réseaux d'assainissement du patrimoine d'Habitat 25.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2012-09-17. L'appel d'offres a été publié le 2012-08-06.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?- • France
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2012-08-06 | Avis de marché |
| 2012-11-30 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2012-08-06)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux d'assainissement
Quantité ou étendue:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Travaux d'assainissement 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: OPH du Département du Doubs
Adresse postale: 5 rue Louis Loucheur
Code postal: 25041
Commune postale: Besançon Cedex
Contact
Courrier électronique: service.achat@habitat25.fr 📧
Téléphone: +33 381827651 📞
Fax: +33 381827698 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-08-06 📅
Date limite de soumission: 2012-09-17 📅
Date de publication: 2012-08-08 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 151-253219
Numéro JO-S: 151
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Intitulé du lot: secteurs de Besançon, CAGB et diffus
Brève description: Services de gestion 1 et 2 (secteurs de Besançon, CAGB et diffus).
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: secteurs du Pays de Montbéliard Agglomération (PMA) et plateau de Maîche
Brève description: Service de gestion 3 (secteur de Montbéliard, PMA et plateau de Maîche).
Quantité ou étendue:
Nombre de reconductions possibles: 3
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Situation économique et financière:
Dépôts et garanties exigés:
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: En cas d'attribution du marché à un groupement celui-ci sera solidaire.
Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix des prestations (60)
2. Valeur technique (40)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le directeur général
Référence
Dates
Date de début: 2013-01-01 📅
Date de fin: 2013-12-31 📅
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Besançon
Adresse postale: 30 rue Charles Nodier
Commune postale: Besançon
Code postal: 25000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 381826000 📞
Fax: +33 381826001 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2012/S 151-253219 (2012-08-06)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux d'assainissement
Quantité ou étendue:
Marché à bons de commande avec minimum et maximum passé en application de l'article 77 du code des marchés publics.Lot no 1: services de gestion 1 et 2.Montant mini annuel: 30 000,00 EUR HT - montant maxi annuel: 130 000,00 EUR (HT).Lot no 2: service de gestion 3.Montant mini annuel: 15 000,00 EUR HT - montant maxi annuel: 70 000,00 EUR (HT).
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Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Travaux d'assainissement 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: OPH du Département du Doubs
Adresse postale: 5 rue Louis Loucheur
Code postal: 25041
Commune postale: Besançon Cedex
Contact
Courrier électronique: service.achat@habitat25.fr 📧
Téléphone: +33 381827651 📞
Fax: +33 381827698 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-08-06 📅
Date limite de soumission: 2012-09-17 📅
Date de publication: 2012-08-08 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 151-253219
Numéro JO-S: 151
Informations complémentaires
Le dossier de consultation des entreprises est consultable et téléchargeable sur le site:
https://www.marches-securises.fr
Le dossier de consultation peut également être demandé par courriel, télécopie ou courrier à l'adresse mentionnée au I-1.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 6.8.2012.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Travaux de curage et de débouchage sur les réseaux d'assainissement du patrimoine d'Habitat 25.
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: secteurs de Besançon, CAGB et diffus
Brève description: Services de gestion 1 et 2 (secteurs de Besançon, CAGB et diffus).
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: secteurs du Pays de Montbéliard Agglomération (PMA) et plateau de Maîche
Brève description: Service de gestion 3 (secteur de Montbéliard, PMA et plateau de Maîche).
Quantité ou étendue:
Marché à bons de commande avec minimum et maximum passé en application de l'article 77 du code des marchés publics.
Lot no 1: services de gestion 1 et 2.
Montant mini annuel: 30 000,00 EUR HT - montant maxi annuel: 130 000,00 EUR (HT).
Lot no 2: service de gestion 3.
Montant mini annuel: 15 000,00 EUR HT - montant maxi annuel: 70 000,00 EUR (HT).
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Situation économique et financière:
Justificatifs mentionnés aux articles 44 et 45 du code des marchés publics et dont la liste figure au règlement de consultation.
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:
Possibilité de versement d'une avance contre la construction d'une garantie à première demande ou d'une caution personnelle solidaire.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Paiement sous 30 jours par virement administratif.
Ressources propres.
Prix révisables annuellement.
Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix des prestations (60)
2. Valeur technique (40)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le directeur général
Référence
Dates
Date de début: 2013-01-01 📅
Date de fin: 2013-12-31 📅
Informations complémentaires
Le dossier de consultation des entreprises est consultable et téléchargeable sur le site:
Le dossier de consultation peut également être demandé par courriel, télécopie ou courrier à l'adresse mentionnée au I-1.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 6.8.2012.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Besançon
Adresse postale: 30 rue Charles Nodier
Commune postale: Besançon
Code postal: 25000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 381826000 📞
Fax: +33 381826001 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2012/S 151-253219 (2012-08-06)
Avis d'attribution de marché (2012-11-30)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Nom du pouvoir adjudicateur: Oph du département du Doubs
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-11-30 📅
Date de publication: 2012-12-05 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 234-384426
Se réfère à l'avis: 2012/S 151-253219
Numéro JO-S: 234
Informations complémentaires
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2012-11-26 📅
Nom: Franche-comté assainissement
Adresse postale: chemin des essarts, BP 1191
Commune postale: besançon
Code postal: 25000
Pays: France 🇫🇷
2️⃣
Nom: Bordy
Adresse postale: 40 rue du Théâtre, BP 35
Commune postale: mandeure
Code postal: 25350
Source: OJS 2012/S 234-384426 (2012-11-30)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Nom du pouvoir adjudicateur: Oph du département du Doubs
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-11-30 📅
Date de publication: 2012-12-05 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 234-384426
Se réfère à l'avis: 2012/S 151-253219
Numéro JO-S: 234
Informations complémentaires
Annonce nº 124, BOAMP 152 A du 8.8.2012.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 30.11.2012.
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2012-11-26 📅
Nom: Franche-comté assainissement
Adresse postale: chemin des essarts, BP 1191
Commune postale: besançon
Code postal: 25000
Pays: France 🇫🇷
2️⃣
Nom: Bordy
Adresse postale: 40 rue du Théâtre, BP 35
Commune postale: mandeure
Code postal: 25350
Source: OJS 2012/S 234-384426 (2012-11-30)
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